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1756pl. basane racinée fauve, tit. doré sur pc., tom. dorée sur dos à 5 nerfs, dentelle dorée ornant les nerfs, dos orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, 1 bandeau, 1 lettrine, (plats frottés avec taches et épidermures, mq. pc. de tit., mors inf. fendu sur 4 cm, coiffes de tête et de queue manquantes, forte éraflure sous le dernier nerf, 1ère garde détachée, qq. travaux de vers traversant les marges), intérieur remarquablement frais D’après Barbier, c’est Marc-Antoine RODIER qui à rédigé ce recueil dont nous présentons la première édition. Le premier tome couvre la période de 1667 à juin 1749.
1757pl. veau fauve raciné, titre doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, dentelles sur les nerfs, roulettes dorées sur les coupes, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, (plats lég. frottés, 1 mors très lég. fendu, coiffe de tête et de qq. mm à 1,5 cm du haut du dos manquant, coupes et coins émoussés avec très lég. mq., plusieurs ptt. travaux de vers marginaux sans conséquence sur le texte), intérieur très frais Édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.
1773veau fauve marbré, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux et noires, tr. marbrées, filet sur les coupes, (plats lég. frottés et tachés, rognure, mouillure et manque au milieu du 2ème plat du t. III, petits manques aux coins, mors tr. lég. fendu au premier plat du t. II, accidents mineurs aux coiffes, qq. rousseurs, marque de bibliothèque) t. II : Ordonnance des substitutions ; Ordonnance du faux ; T. III : Édit concernant les successions des mères à leurs enfants du mois d’avril 1729 ; Déclarations concernant les billets ou promesses ; Déclarations concernant les registres de baptêmes, mariages, sépultures, etc. ; Déclaration en forme d’édit concernant les procédures criminelles du mois de juin 1730 ; Déclaration concernant le rapt de séduction ; Déclaration sur les cas prévôtaux ou présidiaux ; Déclaration concernant les frais de justice pris sur le domaine pour le jugement des procès criminels ; Déclaration servant de règlement entre les curés primitifs et les vicaires perpétuels ; Déclaration pour pourvoir aux bénéfices pendant la vacance des Abbayes ; Déclaration concernant les résignations ; Édit concernant les établissements et acquisitions des gens de main-morte ; Lettres-patentes du roi concernant l’insinuation de tous dons en cas de survie, faits dans les contrats de mariages.
1940br., non rogné, très bon état
1749pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers dorés et de caissons avec triple filets encadrant et fleurons dorés, tr. rouge, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en plusieurs polices et souvent en double colonne, (fortes épidermures, ors passés sur plusieurs caissons, coiffe sup. accidentée), intérieur très frais Considérées à l’origine comme une simple compilation, ces Décisions furent, selon Bernaudau (), “Le répertoire de jurisprudence locale le plus consulté dans le temps”, au point qu’il en parut six éditions successives à Toulouse en 1689 et à Bordeaux jusqu’en 1807. L’avertissement de la présente édition nous explique en quelques mots le ton donné à ce texte : “Cet auteur avait reconnu qu’il était plus utile, [...] de donner une résolution prompte et succincte [...]. Ce goût singulier dans lequel il a écrit, ne devrait pas l’être autant, puisque les Décisions du Palais n’étant autre chose que des maxismes, doivent imiter les Loix, dont le stile doit être positif et concis”. Dernière édition XVIIIème. Bibliographie : BNF, côte Tolbiac/F- 2164
1844demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, (ptt points blancs sur le dos, qq. mouillures) À l’époque, un ouvrage classique même s’il a sensiblement perdu de son intérêt.
1851demi-veau noisette, tit. sur dos lisse avec filets dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] Ouvrage de référence repris postérieurement par L. Tripier et A. Boucher-d’Argis. Bien complet des tableaux.
1894demi-chagrin noir, tit. et filets dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, impression principalement en double colonne, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] Table chronologique de 43 pages des édits, déclarations royales, lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions, avis du Conseil d’État contenus dans le recueil à partir de 1578 jusqu’en 1894.
1838demi-veau vert, tit. et triple filets dorés sur dos lisse, tr. mouchetées, ENVOI DE L’AUTEUR, taille 15,5 x 10 cm, (coiffe de tête et haut du dos sur 1 cm manquants, rares mouillures éparses), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque]
1757plein veau fauve moucheté, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. jaspées, roulette dorée sur les coupes, (ors lég. passés sur le dernier caisson, coiffes très lég. accidentées, ptt mq. à 1 coin, rares piqûres), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] S’il s’agit, en effet, ici de l’édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque, nous constatons, en réalité, que le texte est scrupuleusement le même sur les 4 éditions. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.
1785pl. veau brun, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs, fleurons, dentelles et filets soulignants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les couv., coiffe de queue manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares piqûres et mouillures) Ce texte de base pour le droit du XVIIIème siècle présente une série de caractéristiques qui en firent à l’époque l’ouvrage le plus utilisé par les praticiens : il constitue tout d’abord un recueil d’arrêts qui n’est pas centré autour d’un Parlement particulier, il étudie au contraire aussi bien les Parlements appliquant la coutume que ceux appliquant le droit écrit. Ensuite il est rédigé sous une forme alphabétique qui lui donne une grande lisibilité et facilité d’utilisation. Enfin il présente un caractère synthétique très marqué avec de très abondantes références doctrinales qui permettent à partir de chacune des entrées de renvoyer aux auteurs majeurs de la question. C’est donc un outil indispensable pour les historiens du droit. Très rare dernière édition manquante à Cujas et à la BNF.
1700pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, ex-libris en p. de tit., (forte éraflure sur le 1er plat, coiffe de queue absente avec ptt accroc, dorures estompées avec trous de vers traversant le dos, coins inf. lég. usés avec ptt mq., 1 ex-libris caché en p. de tit., qq. ptt. taches d’encre sur les premiers ff. sans atteinte du texte), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 702). Ouvrage tout à fait essentiel qui recueille les délibérations de la conférence regroupant notamment des membres du Conseil du Roi ainsi que du Parlement sur les projets d’ordonnances civiles et criminelles de 1667 et 1670, d’après les minutes conservées par le greffier de la conférence. Le texte comprend, article par article, le projet soumis à la conférence, la synthèse des délibérations de celle-ci et le texte définitivement adopté. Il s’agit par conséquent d’une préfiguration marquante de l’avis du Conseil d’État sur le code civil. L’examen des délibérations montre une grande liberté de ton de la part des membres du Conseil.
1755pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
1763pl. veau raciné fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, (plats et coupes lég. frottés, coiffes de tête accidentées et coiffe de queue manquante, qq. piqûres) (Dupin n° 710). Assurément le meilleur commentaire de l’ordonnance pénale de Colbert de 1670. Il s’agit indiscutablement du meilleur criminaliste de son temps, pratiquant un juste milieu entre Beccaria et Muyart de Vouglans. Notre édition est regardée comme la meilleure, car elle contient l’important texte intitulé "idée générale de la justice criminelle" qui constitue une des visions les plus synthétiques et les mieux assimilées du droit pénal issu de l’ordonnance de 1670. Cette édition est également mise à jour par les notes de Joli de Fleury, ancien procureur général près le Parlement de Paris.
1761pl. veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrit, bandeaux et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coupes & coins émoussés, qq. piqûres), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
1768pl. veau fauve moucheté, tit. & tom. sur pc. blonde et fauve, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et doubles filets encadrants dorés, plats encadrés d’un fer à froid, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, deux parties par vol., (qq. éraflures et épidermures sur les plats y compris sur la pc. de tit. du t. III (Dupin n° 1300). Ouvrage principal de Denisart “qui ouvrit la voie qu’ont si largement suivie les jurisconsultes modernes… Ce livre, véritable œuvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur…” (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l’avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d’un répertoire d’arrêts comme on pourrait le croire mais d’un recueil alphabétique.
1681pl. veau noisette, tit. sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets soulignants dorés, tr. mouchetées rouge, plusieurs ex-libris manuscrits, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures surtout au second plat, ors lég. passés, coiffe de tête accidentée, coiffe de queue absente avec ptt. mq. de cuir au bas du dos, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins), intérieur frais Les praticiens étaient aux XVII et XVIIIèmes siècles les ouvrages de base des avocats contenant l’ensemble des notions essentielles et des développements substantiels sur la procédure. Le premier édité fut celui de Lange en 1667. Mais le plus célèbre est assurément celui de Claude de Ferrière qui fut un des jurisconsultes les plus importants du XVIIème siècle. La présente édition paraît être la première (voir Dupin n° 1691) et on y trouve des indications extrêmement intéressantes sur les professions judiciaires, la nullité des obligations, les procédures spécifiques telles que l’arbitrage etc.
1782pl. veau raciné fauve, tit. sur dos lisse orné de fleurons, dentelles, peignes et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, (trace d’éraflures sur les plats, 1 mors fendillé, p. de tit. lég. tachée) Si l’auteur mentionne bien sa consultation des “meilleurs auteurs sur le sujet” (Saint-Yon, Chauffour, Rousseau, Noël, Gallon, Pecquet) son approche est singulièrement novatrice et porte un coup fatal aux écrits antérieurs. Dernière édition.
1855br., non massicoté, (couv. fanée) intérieur frais Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
1775plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
1955demi-basane chocolat, tit. & tom dorés sur dos à 3 faux nerfs, (nerfs, dos et coiffes frottés, mors fendus)
1823demi-basane chagrin vert, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (plats frottés, coiffe inf. du t. I très abîmé, coins émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque]
1761pleine basane brune, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse richement orné de fleurons, roulettes et filets dorés, filet doré soulignant les coupes, (coiffes et coins accidentés, dos, coupes et plats frottés avec de fortes épidermures au plats, des rousseurs)
1761plein veau brun marbré d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants, roulette dorée sur les coupes, (nb. textes manuscrits à l’encre sur le plat sup., coiffe inf. accidentée, de fortes épidermures, coins et coupes frottés), intérieur assez frais (Dupin n° 1136). Ce commentaire de l’ordonnance civile de 1667 n’a pas la même finalité que ceux réalisés à la même époque par Jousse ou Bornier. Son objet essentiel est d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations de l’ordonnance. Dupin cite pour la première édition la date de 1770, l’exemplaire ici présenté est daté de 1761.
1855demi-toile brune, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de doubles filets doerés, (dos lég. frottés, coins émoussés avec des mq. de papier aux coupes, qq. rousseurs) Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.