JOUSSE (Daniel)MareMagnum
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1767pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte) (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
1768veau marbré, dos à 5 nerfs orné, tr. rouges, impression en doubles colonnes, (coiffes absentes sur l’ensemble des vol., coins lég. émoussés avec qq. épidermures, ors lég. passés, des rousseurs) (Dupin n° 1300). Ouvrage principal de Denisart “qui ouvrit la voie qu’ont si largement suivie les jurisconsultes modernes… Ce livre, véritable œuvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur…” (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l’avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d’un répertoire d’arrêts comme on pourrait le croire mais d’un recueil alphabétique.
1744plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIème siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la dernière. Elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIème siècle. Édition tardive.
1717basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré au dos, tr. mouchetées, lettrines, vignettes et culs-de-lampes, ex-libris manuscrits anciens, (éraflures, épidermures, manques sur les plats, au dos, aux coupes et aux coins, contre plats tachés, p. de tit. détachée, fanée avec manques et taches, rousseurs et mouillures, déchir. à la p. 209-210, restaurée, dernier ff. partiellement détaché) Considérées à l’origine comme une simple compilation, ces Décisions furent, selon Bernaudau (), “le répertoire de jurisprudence locale le plus consulté dans le temps”, au point qu’il en parut six éditions successives à Toulouse en 1689 et à Bordeaux jusqu’en 1807. L’avertissement de la présente édition nous explique en quelques mots le ton donné à ce texte : “Cet auteur avait reconnu qu’il était plus utile, [...] de donner une résolution prompte et succincte[...]. Ce goût singulier dans lequel il a écrit, ne devrait pas l’être autant, puisque les Décisions du Palais n’étant autre chose que des maxismes, doivent imiter les Loix, dont le stile doit être positif et concis”. Notre exemplaire est présenté ici en état d’usage. Bibliographie : BNF, réf. FRBNF3038466
1734pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, p. de tit. rouge et noire, (dos très abîmé avec manques aux coiffes, épidermures, coins émoussés, coupes usées)
1993br., (qq. soulignures)
1757plein veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, (mors fendus, coiffes accidentées, coins émoussés avec des mq., dos et nerfs frottés avec de petites épidermures, qq. rousseurs marginales) (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit civil, commercial et criminel français, ce commentaire des ordonnances de Colbert par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
1730rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, ex-libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783.
1974br., bon état
1969br., (nombreuses soulignures)
1984br., assez bon état
1974br., ENVOI DE R.-M. CHEVALLIER AU DOYEN COLLIARD
1764rel. veau brun, dos à nerfs en mauvais état, (plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus), texte assez frais hormis qq. rousseurs
1978br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD
1974br., bon état hormis qq. soulignures de couleur
1974br., (couv. fanée), bon état
1725rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre)
1767pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. ocre, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons et dentelles dorées sur les nerfs, tr. jaspées, roulettes dorées sur les coupes, cul-de-lampe, bandeaux, (fortes épidermures aux plats, pc. de tit. manquante, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), bon état malgré ces défauts En dehors de la réfutation de Beccaria, les œuvres de Muyart en matière criminelle suivent un plan concerté : « Les institutes au droit criminel » constituent un traité général sur la matière, « les lois criminelles de France dans leur ordre naturel » se dirigent un peu plus vers la philosophie du droit. Au contraire, le présent texte constitue une œuvre essentiellement tournée vers la procédure avec en particulier le meilleur commentaire jamais réalisé de la célèbre ordonnance de 1670. Il convient de noter que l’auteur procède également à un commentaire systématique de l’ordonnance de D’Aguesseau de 1737 sur le faux et plus généralement sur l’ensemble du droit de la preuve. Au total un texte majeur et rare.
1991br., (2ème de couv. lég. insolée) intérieur très frais
2003rel. éd., très bon état
2005br., très bon état
1751plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés, dos à 6 nerfs, caissons ornés de motifs floraux et de doubles filets encadrant, doubles filets dorés sur les coupes, tr. rouges, cul de lampe et lettrines (plats frottés, coiffes et coins lég. usés, mq. petite. partie pc. de tit. t. II), int. très frais, bon état général (Dupin n° 917). Les arrêts de Maynard connurent un succès très important au XVIIe et XVIIIe siècle. Ils furent traduits en latin et publiés en Allemagne en 1660, ils reçurent une nouvelle et dernière édition en 1751. Sur le fond, l’intérêt des arrêts de Maynard réside dans le fait que, malgré le titre de l’ouvrage, l’ensemble des décisions du Parlement de France sont commentées, pour être comparées avec celles du parlement de Toulouse, de telle sorte qu’on y retrouve un panorama bien complet du droit français au milieu du XVIIe siècle. Christian Chêne souligne (p. 265) que Maynard et Catellan apparaissent comme les deux principaux arrêtistes du parlement de Toulouse et que Maynard était encore l’un des plus utilisés dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle alors même que la première édition date d’environ 1600. Cela s’explique par la grande fiabilité des arrêts rapportés et une discussion doctrinale très fine des meilleurs auteurs de la fin du XVIe et du XVIIe siècle (Charondas, Cujas, Coquille etc.). Plus anecdotiquement, l’ouvrage contient une analyse complète du procès de Martin Guerre et un compte rendu des réflexions doctrinales qu’il a suscitées. Dernière édition dans une belle reliure.