806 résultats
réf. 6385Sl 1736 in 16 1 volume reliure pleine basane foncée, dos à nerfs, paginé de 3 à 108, 13 à 33 sans manque, 16 et 29 pages. Relié à la suite: ordonnances de louis XV concernant le faux principal, le faux incident, la reconnaissance des ecritures et signatures en matière criminelle (Avignon 1738)
réf. Z1-M-001-02048Indepenpress Publishing. Used - Like New. Used - Like New. Book is new and unread but may have minor shelf wear. Ships from UK in 48 hours or less usually same day. Your purchase helps support Sri Lankan Children's Charity 'The Rainbow Centre'. 100% money back guarantee. We are a world class secondhand bookstore based in Hertfordshire United Kingdom and specialize in high quality textbooks across an enormous variety of subjects. We aim to provide a vast range of textbooks rare and collectible books at a great price. Our donations to The Rainbow Centre have helped provide an education and a safe haven to hundreds of children who live in appalling conditions. We provide a 100% money back guarantee and are dedicated to providing our customers with the highest standards of service in the bookselling industry. Indepenpress Publishing unknown
réf. 115083gorrin 1780 1792 2 Chambery, Chez M. F. Gorrin, Imprimeur du Roi, 1780-1786-1792, 3 tomes reliés en 2 volumes in-8 de 130x195 mm environ, 326 et 215, 156 pages, 2 planches dépliantes in-fine du Tome II. Demi-basane mouchetées à coins, dos lisse portants titres et tomaisons dorés, tranches mouchetées, gardes blanches. Plats frottés, deux coins légèrement enfoncés, rares rousseurs, bon état général.
réf. 22500Bolivar TN: Head-Quarters Com'dr of the Post 1862 November 3. Handbill. Small 8vo 5" X 7 3/4". Very good. Clean and nice though bottom and left margins heavily chipped not affecting text. Mason Brayman announces his taking command of the Post of Bolivar per Major General J.B. McPherson's order and lists the several regiments that will report to this headquarters. Signed in type at the conclusion by M. Brayman as "Brig Gen'l Commanding Post." Brayman 1813-95 was a New York attorney who migrated to Michigan then Illinois -- where in 1848 when Abraham Lincoln was elected to Congress and moved to Washington he rented the Lincoln's home. He served with the 29th Illinois Volunteer Infantry and rose to major general during a short but heroic career after the war editing the "Illinois State Journal" and n 1876 appointed Governor of the Idaho Territory. Given the crude typesetting quite possibly printed on a field press. Very scarce. unknown
réf. 65301, Brepols, 2021 Hardback, 432 pages, Size:225 x 280 mm, Illustrations:10 b/w, 150 col., 2 tables b/w., 1 maps b/w, Language: English. ISBN 9782503589435.
réf. 66093, Brepols, 2019 Hardback, 1060 pages, Size:178 x 254 mm, Language: French. ISBN 9782503552859.
1863réf. 215284Washington 1863. First. unbound. very good-. 2pp. 8vo disbound two small file holes in left margin. Washington 1863. First Edition A record of the charges presented against Private Reuben Stout Company "K" 60th Indiana Volunteers who is accused of killing in violation of the laws of war and desertion. On March 14 1863 Stout shot and murdered Solomon Huffman in Madison Indiana. Huffman was trying to arrest Stout who was a deserter at the time. ".The Court does therefore sentence him Stout.to forfeit all pay that may be due him and that he be shot to death with musketry." Abraham Lincoln upheld Stout's execution. unknown
1863réf. 215284Washington 1863. First. unbound. very good-. 2pp. 8vo disbound two small file holes in left margin. Washington 1863. First Edition A record of the charges presented against Private Reuben Stout Company "K" 60th Indiana Volunteers who is accused of killing in violation of the laws of war and desertion. On March 14 1863 Stout shot and murdered Solomon Huffman in Madison Indiana. Huffman was trying to arrest Stout who was a deserter at the time. ".The Court does therefore sentence him Stout.to forfeit all pay that may be due him and that he be shot to death with musketry." Abraham Lincoln upheld Stout's execution. unknown books
réf. 324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.
1823demi-basane chagrin vert, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (plats frottés, coiffe inf. du t. I très abîmé, coins émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque]
réf. 36631, Paris, Guillaume 1823, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-basane chagrin vert, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (plats frottés, coiffe inf. du t. I très abîmé, coins émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], IV - 416/ 766p. (pagination continue).
réf. 6226A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1726. 44 pp.
1755pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
1775plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
1761plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & doubles filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
réf. 35350, Paris, Debure l’aîné 1755, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XII-251-345p.-[2ff.].
réf. 36402, Paris, Debure 1775, 2 t. en 1 vol. in-12, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état, XII-444p.
1720veau brun, dos à 6 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, ex-libris sur p. de tit., cul-de-lampe, bandeaux, vignettes et lettrines, (fortes épidermures aux plats et dos avec mq., dos accidenté avec manque au 1er caisson et coiffe de tête absente laissant la tranchefile lég. sectionnée, coupes et coins émoussés avec lég. mq., qq., ex-libris raturés, rares piqûres, acidification du papier sur 2 ff. de la table des matières ) (Dupin n° 1028). Nous avons ici le Tome premier de l’exceptionnelle édition réalisée par Claude-Joseph de Ferrière et Eusèbe de Laurière de ce recueil d’ordonnances qui avait paru pour la première fois en 1610. Par rapport aux premières éditions, celle-ci a été complètement refondue. Les ordonnances et édits les plus importants sont accompagnés des commentaires des meilleurs auteurs ainsi le fameux "édit des petites dates" de 1550 est suivi de l’édition intégrale du commentaire de Dumoulin, l’édit des criées de 1551 du commentaire de Gilles le Maistre, l’édit de Moulins de 1566 l’important commentaire de Charondas, l’ordonnance de 1579 d’Henri III sur les plaintes des états du royaume comprend les commentaires de Duret et de Coquille. Notre Tome premier comporte une "Table (chronologique) de toutes les Ordonnances etc. contenues en ce volume" (1 f.) ainsi qu’une "Table des matières des Ordonnances, Édits, Déclarations et Arrests, contenus dans ce premier volume : Et des différentes Notes qui y sont répendües" (201 p.) et peut donc être considéré comme complet pour la période de 1332 à 1641 soit de Philippe VI à Louis XIII.
réf. 34164, Paris, Montalant 1720, 2 vol. in-folio, veau brun, dos à 6 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, Ex-Libris sur p. de tit., cul-de-lampe, bandeaux, vignettes et lettrines, (t.I: fortes épidermures aux plats et dos avec mq., dos accidenté avec manque au 1er caisson et coiffe de tête absente laissant la tranchefile lég. sectionnée, coupes et coins émoussés avec lég. mq., qq., Ex-Libris raturés, rares piqûres, acidification du papier sur 2 ff. de la table des matières, t.II: coiffes arrachées, mors partielt fendus, coins émoussés, coupes frottées, plats légt usés avec qq. épidermures), int. frais, [7ff.]-1128/ 1112p.
réf. 52668, Avignon, François Girard 1740, in-4, plein veau brun, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons dorés, tit. sur pc. de maroquin ambre, tr. jaspées, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, (importante épidermure sur le 1erplat, qq. épidermures plus superficielles sur le plat inf., rares trous de vers non traversants, coupes frottées et coins émoussés avec mq., pc. de tit. frottée avec mq.), int. très frais, 5 f.-231p. + table.
1754plein veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. jaspées, (mors fendus aux extrémités, coiffes accidentées avec de forts mq., coins émoussés avec des mq., rares rousseurs) (Dupin n° 1157 ; manque à Berkeley, la BNF et Cujas). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier d’Aguesseau au cours du XVIIIe siècle fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. Cette ordonnance de d’Aguesseau à la différence de celle concernant les donations ou les testaments n’a fait l’objet que de très peu de commentaires. On en compte au total trois, celui-ci étant le premier.
1761plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIe siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux « épices », cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
réf. 42469, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.
1717basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, ex-libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué Ce texte est certainement le plus connu et le plus consulté des "praticiens" c’est à dire de ces ouvrages à caractère pratique sur l’organisation judiciaire la procédure et le fond du droit. Il offre l’intérêt d’être présenté par questions et réponses et être d’une grande clarté d’exposition. Il contient en outre des développements substantiels sur le droit pénal avec des passages développés sur la procédure (torture, galère…). Il a connu d’abondantes éditions jusqu’en 1755. Dupin, réf. 1174.
réf. 31239, Paris, Jean & Michel Guignard 1717, 2 t. en 1 vol. in-4, basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué, (5 f.)- 464/ 396p.