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( collectif )Livre Rare Book

PROCÈS-VERBAL DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV du mois d'Avril 1667 pour les Matières civiles et du mois d'août 1667 pour les matières criminelles. PROCES-VERBAL DES CONFERENCES tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667et de l'ordonnance criminelle du mois d'aoust 1670

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( collectif )Livre Rare Book

PROCÈS-VERBAL DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV du mois d'Avril 1667 pour les Matières civiles et du mois d'août 1667 pour les matières criminelles. PROCES-VERBAL DES CONFERENCES tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667et de l'ordonnance criminelle du mois d'aoust 1670

réf. 053893Sl Chez Debure frères, Libraires 1776 in 4 (26,5x20,5) 1 fort volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, XCVIII, 504 pages, et 272 pages (procès-verbal des conférences), petite fente sur un mors. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France200,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, nouvelle éd. corrigée et augmentée

1761pl. veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrit, bandeaux et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coupes & coins émoussés, qq. piqûres), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.

Librairie La Memoire du Droit · France200,00 €

[Ordonnance]Livre Rare Book

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667

réf. 28582, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1760, in-16, pl. veau blond moucheté d’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes et lettrines, (qq. frottements et petits taches sur les plats, petits accidents aux coiffes, un mors lég. fendu, petits manques aux coins sup.), intérieur très frais, XXIV-544p.-4 f.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

[Ordonnance]MareMagnum

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667

1760pl. veau blond moucheté d’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes et lettrines, (qq. frottements et petits taches sur les plats, petits accidents aux coiffes, un mors lég. fendu, petits manques aux coins sup.), intérieur très frais

Librairie La Memoire du Droit · France200,00 €

BASNAGE (Henry)Livre Rare Book

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

réf. 29931, Rouen, Eustache Herault / Pierre Le Boucher 1702, in-12, plein veau brun de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. rouge, tr. jaspées, roulette sur les coupes, vignettes, (lég. épidermures et tache sur les plats, mors sup. lég. fendus, deux coins émoussés), annotations manuscrites anciennes sur les gardes), (4 f.)-566p. + table.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

BASNAGE (Henry)Livre Rare Book

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

réf. 29943, Rouen, Eustache Herault / Pierre Le Boucher 1702, in-12, plein veau brun de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. rouge, tr. jaspées, roulette sur les coupes, vignettes, (lég. épidermures et tache sur les plats, coiffes accidentées, un coin écrasé, petit accroc à la pc. de tit., gardes défraîchies, rousseurs éparses, notes manuscrites anciennes sur une garde, (4 f.)-566p. + table.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

BASNAGE (Henry)MareMagnum

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

1702plein veau brun de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. rouge, tr. jaspées, roulette sur les coupes, vignettes, (lég. épidermures et tache sur les plats, coiffes accidentées, un coin écrasé, petit accroc à la pc. de tit., gardes défraîchies, rousseurs éparses, notes manuscrites anciennes sur une garde Par l’auteur d’un des plus connus commentaires de la coutume de Normandie ce traité qui constitue une remarquable analyse de la matière. Dupin, réf. 1662.

Librairie La Memoire du Droit · France200,00 €

CODE PENALLivre Rare Book

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

1754réf. 99936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France200,00 €

CODE PENALMareMagnum

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

1754Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Artgil · France200,00 €

GALISSET (C.-M.)Livre Rare Book

CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ORDONNANCES, SÉNATUS-CONSULTES, RÈGLEMENS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, Publié depuis 1789 jusqu’à nos jours, [t.I à III] TABLE GÉNÉRALE DU CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES LOIS, [...], 1789 À 1824

réf. 53219, Paris, Bureau du Corps du Droit français 1833/ 1833/ 1833/ 1833/ 1829/ 1833, 6 vol. in-8, demi-basane grenat, tit. et tom. sur pc. brune, dos lisse richement orné de fleurons et filets à froid et dorés, tr. marbrées, Ex-Libris tamponné, (des épidermures, coins frottés et émoussés, rares piqûres, t.I: coiffe inf. arrachée, t. I, III et IV: mors partielt fendus), int. frais.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

Hans Kienhorst, Ad PoirtersLivre Rare Book

Book Collections as Archaeological Sites. A Study of Interconnectedness and Meaning in the Historical Library of the Canonesses Regular of Soeterbeeck

réf. 64493, Brepols, 2023 Hardback, 716 pages, Size:216 x 280 mm, Illustrations:15 b/w, 267 col., 3 tables b/w., Language: English. FINE ISBN 9782503604589.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique200,00 €

RICARD (Jean-Marie)Livre Rare Book

OEUVRES DE M.JEAN-MARIE RICARD: t.I: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES Ensemble la coutume d’Amiens commentée par le même Auteur. Dernière éd. augmentée de nouvelles remarques; t.II: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES contenant LES TRAITÉS I - DU DON MUTUEL, fait par Testament ou par Contrats; II. - DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, ONÉREUSES, etc.; III - DES SUBSTITUTIONS DIRECTES ET FIDEICOMMISSAIRES; IV - DE LA REPRÉSENTATION ET DU RAPPEL en matière de Successions. ENSEMBLE La COUTUME DE SENLIS COMMENTÉE PAR LE MÊME AUTEUR. Les nouvelles additions aux mêmes traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières éd. de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats généraux. Par M.MichelDu Chemin. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, etc. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Établissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droit d’Amortissemens & de Franc-Fiefs.

réf. 54226, Paris, Michel Guignard & Claude Robustel/ Veuve Cavelier/ 1713/ 1754, 2 vol. in-folio, t.I : plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brune, dos à six nerfs richement orné de fleurons, frises et filets dorés, dentelle dorée sur les nerfs, roulette dorée sur les coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, mors partielt fendus, mq. de cuir de qq. cm. au dos, de légères épidermures sur les plats, léger mq. de papier sur les p. de tit., rares mouillures, rares trous de vers non traversants, papier parfois acidifié, des annotations d’époque à l’encre); t.II: plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin olive, dos à six nerfs richement orné de motifs floraux, fleurons, frises, dentelles et filets dorés, roulette dorée sur les nerfs et coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes accidentées, mors partielt fendus, nerfs frottés avec légères épidermures, coins émoussés, deux trous de vers non traversants), ouvrage bien conservé et à l’int. frais hormis de rares piqûres, 784-114/ 625-222-250p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

RODIER (Marc-Antoine)MareMagnum

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE

1761plein veau brun marbré d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants, roulette dorée sur les coupes, (nb. textes manuscrits à l’encre sur le plat sup., coiffe inf. accidentée, de fortes épidermures, coins et coupes frottés), intérieur assez frais (Dupin n° 1136). Ce commentaire de l’ordonnance civile de 1667 n’a pas la même finalité que ceux réalisés à la même époque par Jousse ou Bornier. Son objet essentiel est d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations de l’ordonnance. Dupin cite pour la première édition la date de 1770, l’exemplaire ici présenté est daté de 1761.

Librairie La Memoire du Droit · France200,00 €

SPARRE, M. le Chevalier de.Livre Rare Book

Code militaire ou Compilation des Reglemens (règlements) et Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, faites pour les Gens de Guerre, depuis 1652 jusqu'à présent. Par M. Le Chevalier de Sparre ; Lieutenant-Colonel, & Major du Régiment d'Infanterie Allemande de Sparre, cy-devant Ayde-Major General de l'Armée de la Mozelle.

réf. 100684A Paris, Chez Denys Mariette et Jean-Bapt-Delespine, 1708, 1 volume in-12 de 170x95 mm environ, 1 fb, Avertissement, 14 ff. (titre, epistre, préface, table, approbation, privilège), 601 pages, avec 2 gravures en fin de volume, 1fb, plein veau granité brun,dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, coupes dorées, tranches mouchetées de rouge. Une signature de l'auteur sur la page 1 du texte. Des épidermures sur les plats, des notes manuscrites ancienne sur la première garde, erreur de pagination (de la p. 330 à 336, même numéro sur 2 pages), sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France200,00 €

JOSLEN Lieut.-Col. H.F.MareMagnum

Orders of Battle. United Kingdom and Colonial Formations and Units in the Second World War 1939-1945. Prepared for the Historical Section of the Cabinet Office. Based on Official Documents. [Third Impression]. NEAR FINE SET IN UNCLIPPED DUSTWRAPPERS

19742 vols., sm. folio, Third Impression, with several gatefold leaves; original series binding of buckram gilt, gilt backs, a near fine set in unclipped dustwrapper, the latter lightly age-marked at backstrips ands fold-ins. The standard reference, published in the UK Government's official series 'History of the Second World War'. The first edition appeared in 1960.

Antiquarian Bookshop Island Books · Royaume-Uni211,54 €

[Masonic Orders] Knights of the Red Cross of ConstantineBiblio.com

Proceedings of a Convention of Delegates for Organizing a Sovereign Grand Council of the United States of America of Knights of the Red Cross of Constantine Holy Sepulchre and St. John. Held in the Masonic Temple New York City June 1 A.D. 1875 A.O. 1562

1875réf. 49802New York: Robert Macoy Printer 1875. Very Good. New York: Robert Macoy Printer 1875. First Edition. Octavo; printed wraps removed from large volume; 38pp. Illustrations. Wraps chipped and smudged; binding sound; "cancelled" stamp to title page; Very Good. Record of an early American convention of the masonic body having arrived in the United States May 19th 1870 according to the timeline in this pamphlet. In addition to the proceedings and order history monograms and jewels emblems collar sash and sword are listed with illustrations. Includes names of council members from Illinois Indiana Maine and Michigan as well as New York and several other states. No copies in retail at time of this writing and we locate three copies in OCLC at the Scottish Rite Museum and Library the Office of Commonwealth Libraries in Pennsylvania and the American Antiquarian Society. Robert Macoy, Printer unknown

Capitol Hill Books, ABAA · États-Unis250,00 $US≈ 222,92 €

CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)Livre Rare Book

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelleéd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement; son petit-neveu

réf. 44188, Toulouse, N. Caranove 1730, 2 vol. in-4, rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, Ex-Libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II), 591 / 600 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France230,00 €

CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)MareMagnum

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement ; son petit-neveu

1730rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, ex-libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783.

Librairie La Memoire du Droit · France230,00 €

RODIER (Marc-Antoine)MareMagnum

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd. corrigée et augmentée

1769veau brun moucheté, dos à 5 nerfs orné, p. d. t. fauve, tr. rouges, texte orné de beaux culs-de-lampe, (éraflures sur les plats et les coupes, coiffe inf. usée, coins émoussés), texte très frais (Dupin n° 770). Ce commentaire de l’ordonnance civile (c’est-à-dire de la procédure civile) de 1667 n’a pas la même finalité que ceux réalisés à la même époque par Jousse ou d’autres auteurs. Son objet essentiel est d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations de l’ordonnance. Dupin cite pour la première édition la date de 1770, l’exemplaire ici présenté est intitulé nouvelle édition et est daté de 1769. C’est une jolie impression toulousaine.

Librairie La Memoire du Droit · France230,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

réf. 41979, Paris, Compagnie des libraires associés 1764, in-12, plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filet sur les coupes, Ex-Libris manuscrit, (coiffes abîmées, plats lég. frottés avec de rares épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.,mors tr. lég. fendus), intérieur assez frais, [3ff.]-604p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

MareMagnum

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

1764plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filet sur les coupes, ex-libris manuscrit, (coiffes abîmées, plats lég. frottés avec de rares épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.,mors tr. lég. fendus), intérieur assez frais Rare ordonnance des eaux et forêts extrêmement complète de tous les édits, arrêts et règlements intervenus depuis 1669 jusqu’en 1764.

Librairie La Memoire du Droit · France240,00 €

ARGOU (Gabriel)Livre Rare Book

INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8eéd. revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles Ordonnances, par M.A.G.BOUCHER D’ARGIS

réf. 51844, Paris, Saugrain père 1753, 2 vol. in-12, veau brun marbré, tit. dorés sur pc.de tit. bordeaux, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et de double filets encadrants dorés, tr. rouges, filets dorés sur les coupes, bandeaux, vignettes et lettrines, Ex-Libris collé «M.Petel, avoué», (coiffes inf. et sup. accidentées avec mq., coupes frottées, coins émoussés avec manques, dos frottés avec manques, légères épidermures sur les plats, qq. piqûres à l’int), int. assez frais, 524/597p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

DEBÉZIEUX (Balthasar)Livre Rare Book

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s

réf. 51143, Paris, P. G. Le Mercier / Desaint & Saillant / Jean-Thomas Herissant 1750, in-folio, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonne, tr. rouges, Ex-Libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité), XLI-671 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

DEBÉZIEUX (Balthasar)MareMagnum

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles ; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s

1750plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonnes, tr. rouges, ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4 cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité) Considérée comme la continuité des arrêts de Boniface, la compilation faite par Debezieux est d’une tout autre qualité : ayant occupé en particulier la place de président aux enquêtes du Parlement de la ville d’Aix, cela lui permit d’ajouter au texte brut des arrêts, les motifs sur lesquels ils avaient été rendus. Rare.

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HAURIOU (Maurice)MareMagnum

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC, à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-sciences politiques, 9e éd.

1919br., non rogné, (couv. fanée, br. fragile et dos cassé plusieurs fois, papier lég. jauni), intérieur très frais Édition intermédiaire du traité d’Hauriou qui est se rapproche sensiblement de celle de 1927 si ce n’est que n’y figure pas la célèbre préface contre l’école du service public.

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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, nouvelle éd. corrigée et augmentée

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

Book Collections as Archaeological Sites. A Study of Interconnectedness and Meaning in the Historical Library of the Canonesses Regular of Soeterbeeck

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE

Orders of Battle. United Kingdom and Colonial Formations and Units in the Second World War 1939-1945. Prepared for the Historical Section of the Cabinet Office. Based on Official Documents. [Third Impression]. NEAR FINE SET IN UNCLIPPED DUSTWRAPPERS

Proceedings of a Convention of Delegates for Organizing a Sovereign Grand Council of the United States of America of Knights of the Red Cross of Constantine Holy Sepulchre and St. John. Held in the Masonic Temple New York City June 1 A.D. 1875 A.O. 1562

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd. corrigée et augmentée

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8eéd. revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles Ordonnances, par M.A.G.BOUCHER D’ARGIS

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