[Ordonnances]MareMagnum
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1757plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. jaspées, (ors lég. passés sur le dos, plats frottés avec des épidermures, coiffes accidentées, ptt mq. aux coins et coupes, rares piqûres) S’il s’agit, en effet, ici de l’édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque, nous constatons, en réalité, que le texte est scrupuleusement le même sur les 4 éditions. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.
1737basane brune, tit. et tom. dorés sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulettes sur les coupes, (mq. une partie de la pc. de tit. du t. II, plats et dos frottés avec de fortes épidermures, coiffes très accidentées, mors marqués, coins et coupes émoussés avec de forts mq., trous de vers non traversant, qq. piqûres) Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIème siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la dernière. Elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIème siècle.
1664plein-veau brun, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers et filets dorés, (rel. restaurée à de nb. endroits, trous de vers traversants sans atteintes au texte, des épidermures, mors fendus, qq. rousseurs et mouillures claires) Il s’agit effectivement de la suite d’un recueil de 1619, mais celui-ci ne parut jamais, il ne reste que des copies à la BM de Besançon. Il rassemble tous les textes législatifs de Franche-Comté et de Bourgogne depuis 1619 jusqu’en 1664. Jobelot est le premier auteur à publier les notes et commentaires sur la coutume de Bourgogne en français. (Dupin, réf. 1041).
1767pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
1678demi-veau brun restauré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs orné de dentelles et filets encadrants dorés, plats en percaline brune, tr. mouchetées et rouges pour le t. VI, (le reliure est entièrement reprise mais le dos d’origine est conservé, t. VI plus grand que les autres, qq. rousseurs.) Dupin n° 887 annonce la première édition de ce journal en 1680, alors qu’elle parut en 1646 (v. BNF F1266) nous présentons ici un exemplaire tiré de la troisième édition. L’intérêt de ce texte est d’être moins touffu qu’un recueil d’arrêts au sens strict que de donner une vue synthétique des solutions juridictionnelles. Il est clair et suivi d’un index substantiel. Très rare.
1767pl. veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes inf. accidentées, dos lég. frottés avec qq. mq. aux pc. de tom., coins lég. émoussés avec ptt. mq., plats lég. frotté et plat sup. du t. II taché), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
1764plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filet sur les coupes, ex-libris manuscrit, (coiffes abîmées, plats lég. frottés avec de rares épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.,mors tr. lég. fendus), intérieur assez frais Rare ordonnance des eaux et forêts extrêmement complète de tous les édits, arrêts et règlements intervenus depuis 1669 jusqu’en 1764.
1757plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit civil, commercial et criminel français, ce commentaire des ordonnances de Colbert par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
1761plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & doubles filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
1774plein veau blond raciné, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes émoussées avec qq. petits mq., qq. rousseurs) Sur le plan de la théorie de l’acte juridique, le Code du Faux est à l’évidence la plus importante des ordonnances de Louis XV : réformant l’ensemble du droit de la preuve, elle cède à l’influence des modernes, spécialement à l’école du droit naturel (voir La Mémoire du Droit, cat. n° 1, ouvrage n° 7). Unique édition, présentée ici dans une reliure en bon état. Recherché
1766plein veau blond moucheté, tit. doré sur pc. noire, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (coiffes accidentées, plats et dos frottés avec des épidermures, coins et coupes émoussées avec des mq., des notes a l’encre sur les p. de garde) Serre, élève de Boutaric et professeur à l’université de Montpellier, dispensa entre 1750 et 1760 des cours consacrés aux grandes ordonnances de D’Aguesseau. Les archives du département de l’Hérault qui conservent ces cours (v. V. Chêne bibliographie) ne mentionnent pas de cours sur les testaments, mais il est probable que le présent texte soit le produit de ce cours d’autant plus que la méthode d’exposition retenue ressemble beaucoup à celle utilisée par ailleurs par le célèbre auteur. Manque à Dupin. Nous présentons ici la dernière édition de ce texte.
1761plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIe siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux « épices », cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
1751plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 6 nerfs ornés de fleurons er filets encadrant dorés, coiffes soulignées d’une frise, filets à froid encadrant les plats, tr. rouges, ( plats frottés avec qq. épidermures, coiffes affaissées avec qq. accidents, mors marqués, coins et coupes émoussés avec des mq., qq. rousseurs (Dupin n° 917). Les arrêts de Maynard connurent un succès très important au XVIIème et XVIIIème siècle. Ils furent traduits en latin et publiés en Allemagne en 1660, ils reçurent une nouvelle et dernière édition en 1751. Sur le fond, l’intérêt des arrêts de Maynard réside dans le fait que, malgré le titre de l’ouvrage, l’ensemble des décisions du Parlement de France sont commentées, pour être comparées avec celles du parlement de Toulouse, de telle sorte qu’on y retrouve un panorama bien complet du droit français au milieu du XVIIème siècle. Christian Chêne souligne (p. 265) que Maynard et Catellan apparaissent comme les deux principaux arrêtistes du parlement de Toulouse et que Maynard était encore l’un des plus utilisés dans la deuxième moitié du XVIIIème siècle alors même que la première édition date d’environ 1600. Cela s’explique par la grande fiabilité des arrêts rapportés et une discussion doctrinale très fine des meilleurs auteurs de la fin du XVIème et du XVIIème siècle (Charondas, Cujas, Coquille etc.). Plus anecdotiquement, l’ouvrage contient une analyse complète du procès de Martin Guerre et un compte rendu des réflexions doctrinales qu’il a suscitées. Dernière édition.
1778plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de filets et doubles filets dorés,, filets à froid sur les plats, tr. jaspées, (mors marqués, coiffes affaissées avec de petits accidents, coins émoussés avec des mq. des trous de vers marginaux) On trouve en préface à ce livre une des plus belles descriptions de l’institution pourtant complexe des substitutions fideicommissaires : "D’un côté elles sont la base des maisons les plus illustres et les plus précieuses à l’État, puisqu’elles y conservent des possessions qui en perpétuent la splendeur et les services. De l’autre, elles touchent à la liberté et à la sûreté du commerce, vu qu’elles en font comme sortir les biens en les rendant inaliénables du moins pour un temps. Elles tiennent essentiellement sous ces deux points de vues, à l’intérêt général de la société". Ce texte est le traité le plus complet sur la matière, l’auteur fut un des partisans de Maupeau qui, au moment où il forma les Conseils supérieurs, le nomma avocat général auprès du Conseil supérieur de Blois.
1754plein veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. jaspées, (mors fendus aux extrémités, coiffes accidentées avec de forts mq., coins émoussés avec des mq., rares rousseurs) (Dupin n° 1157 ; manque à Berkeley, la BNF et Cujas). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier d’Aguesseau au cours du XVIIIe siècle fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. Cette ordonnance de d’Aguesseau à la différence de celle concernant les donations ou les testaments n’a fait l’objet que de très peu de commentaires. On en compte au total trois, celui-ci étant le premier.
1767plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres) (Dupin n° 730). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier D’Aguesseau fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. On sait que F. très proche de D’Aguesseau fut un des principaux auteurs des ordonnances que l’on attribue généralement au chancelier. C’est donc un texte de référence.
1623plein veau blond, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (dos et plats frottés avec qq. épidermures, coiffes affaissées avec un accident en tête, coins émoussés avec qq. mq., des mouillures claires et traces d’humidité) Dernière édition - avant qu’il ne fusionne avec le recueil de Louis Servin - de ce recueil très romanisant et qui rend difficile l’identification des affaires. Il fut initialement publié en 1596 en Latin sous le titre Rerum judicatarum libri IV, puis traduit en français dès 1611 par Gabriel-Michel de La Rochemaillet et en 1623 par J. Tournet. Dupin n° 1337. Cette édition manque à la BNF et à Cujas.
1784plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.) (Dupin n° 914). Classique et bien connu recueil d’arrêts commentés du parlement de Toulouse spécialement intéressant par sa substantielle partie consacrée au droit seigneuriaux et celle consacrée au droit des contrats et obligations. Sur un plan plus anecdotique on relève un arrêt du 22 mars 1538 du parlement de Toulouse interdisant aux docteurs Régens en l’université d’exercer des fonctions de conseil des parties. On y trouve quelques développements intéressants sur le droit de cuissage et sa vigoureuse dénonciation par l’auteur démontrant que les parlements doivent censurer les droits seigneuriaux extraordinaires et contraires aux bonnes mœurs.
1761plein veau burn, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, décor de fleurons, frises et doubles filets dorés, filets soulignants les coupes, tr. rouges, bien complet du portrait en frontispice de l’auteur, (coiffes accidentées avec des mq., plats lé. frottés avec de rares épidermures, coupes et coins émoussés avec de petits mq., qq. rousseurs) Plus connu pour son œuvre complète ou son traité sur les substitutions, c’est pourtant avec ses Observations que l’auteur rencontre un vif succès, confirmé par la lettre d’estime flatteuse que lui adresse le chancelier d’Aguesseau. Seconde (la première date de 1733) et dernière édition.
1733plein-veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement ornés de dentelles, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes émoussées avec qq. accidents, nerfs et coins frottés, coupes lég. fatiguées avec qq. petites épidermures, qq. rousseurs et piqures) Dupin n° 1325 annonce la première édition de ce journal en 1680, alors qu’elle parut en 1646 (v. BNF F1266) nous présentons ici un exemplaire tiré de la dernière édition pour les quatre premiers tomes. « Initialement placée sous le patronage du président Mathieu Molé (une dédicace en latin lui est adressée), la collection est l’œuvre d’une succession d’avocats du Parlement de Paris. Acceptant de vaincre sa modestie à la demande de certains de ses amis (l’imprimeur au lecteur, T. III, 1652), J. Du Fresne, seigneur de Preaulx, publie, en 1646 (D.B.F., notice «Du Fresne»), un premier tome qui reçoit un accueil favorable. C’est qu’il s’agit là du premier recueil d’arrêts du Parlement de Paris, du moins en français ; car deux recueils latins avaient précédemment paru, l’un en 1559 (Poenis Lucii placita summae apud Gallos Curiae, Lutetiae), l’autre en 1604 (Annaei Roberti res judicatae) traduit, il est vrai en français en 1622 ; mais ils n’avaient ni l’ampleur ni l’ambition du Journal que lance J. Du Fresne. Celui-ci, en effet (et ses successeurs suivront la même démarche), entend non seulement rassembler une foule de décisions, mais les éclairer sur le plan des faits et des moyens, les reproduire textuellement ainsi que les plaidoiries des avocats. Fruit d’un immense travail qui explique le relatif écart entre la tranche chronologique étudiée et la date de publication du volume correspondant. Du Fresne disparu (1675), Jamet de La Guessière, qui a en sa possession les manuscrits de ce dernier (le Libraire au lecteur, T. I, 1757), poursuit la compilation, selon d’ailleurs le souhait empressé du public, avec le même souci d’exactitude et de fidélité et avec le même succès, comme en témoignent les fréquentes rééditions des premiers tomes. Ces rééditions sont soigneusement revues, corrigées (qu’il s’agisse des dates ou du contenu des arrêts), augmentées des nouveaux règlements et des questions nouvelles jugées depuis la publication antérieure. » (Robert Granderoute) L’intérêt de ce texte est d’être moins touffu qu’un recueil d’arrêts au sens strict que de donner une vue synthétique des solutions juridictionnelles. Il est clair et suivi d’un index substantiel. Édition recherchée présentée ici dans une reliure bien conservée.
1767pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte) (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.