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2002réf. R240162915Ellipses. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 350 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1975réf. R300278322Dalloz. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 179 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
1972réf. R300278356Dalloz. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 154 pages. Quelques rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
1819réf. RO80135459CAPPON Vincent et BERTRAND Arthus. 1819. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 343 + 296 + 304 pages. Coupes et coins des plats, frottés. Légères épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1993réf. RO20258212L'HARMATTAN / ANAFE. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
réf. 65051Lausanne, F. Rouge, Librairie de l'Université, 1956. 16 x 24, 99 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).
1986réf. 628655Köln, Heymanns, 1986. LIV, 374 S. OKart.
1974réf. 601425Münster, 1974. XI, 205 S. Kart.
réf. 85242Paris, Dalloz, 1991. 13 x 21, 2 volumes, 470 + 511 pages, broché, bon état (tome 1 : couverture défraîchie).
1594réf. 7211594 In-folio (35,2 x 24,7 cm), demi-basane XIXe, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin noir.89 ff., 5 ff. bl. (coins un peu frottés, petites épidermures, mouillures éparses (très prononcéesavec petites pertes de textes aux ff. 71-75), petits manques en marge des ff. 83 et 88, largemanque de papier au dernier f. bl., bandes de renfort au verso des ff. 8, 12 et 13, traced’adhésif au verso du f. 1).Manuscrit sur papier, encre brune.Précieux manuscrit comprenant la « grosse » d’un jugement prononcé au bailliage de Montcenis, près d’Autun (auj. Saône-et-Loire), avec signature du greffier. Il date des dernières années du XVIe siècle et concerne Jean Pageot et sa succession. Celui-ci était originaire du village de Chambroy, paroisse de Saint-Symphorien-de-Marmagne. Les audiences se font auprès d’Etienne Callart, docteur en droits, conseiller du roi et lieutenant au bailliage de Montcenis. La veuve de Pageot doit s’acquitter de dettes laissées par son défunt mari et d’autres litiges (f. 57v), notamment sur des biens immobiliers (maisons, vignes, bois).Elle est aux prises avec des personnages importants, notamment Odet de Montaigu, sieur de laTour Guerin et lieutenant général de la chancellerie d’Autun. A partir du f. 82 figure la déclaration d’héritage dressant la liste des biens du défunt, avec des annotations marginales de la fin du XVII e siècle (1678).Le manuscrit est par ailleurs intéressant pour sa mention des troubles de l’histoire contemporaine, notamment la menace des troupes de la Ligue (f. 1r) , faction ultra-catholique menaçant la monarchie ; Montcenis resta fidèle au roi – contrairement à sa voisine Autun – en dépit de tentatives. Il est question d’une incursion près de la porte du château de Montcenis de troupes ligueuses capturant des hommes pour obtenir des rançons en échange : « Les trouppes de la Ligue se gesterent dedans pour y surprendre tous ceux qu’ils pourroient pour les rendre prisonniers (…) » (f. 1r).Biblio : H. Abord, Histoire de la Réforme et de la Ligue dans la ville d’Autun, III, p. 288.
1854réf. ROD0045000Maresq et Dujardin. 1854. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 394 pages. Cartonnage éditeur. Titre doré sur pièce de titre. Fleuron. Bandeau doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1989réf. R320005472QUART MONDE. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages - couverture illustrée d'un dessin.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1996réf. RO60019885FNUJA. 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2006réf. R300327314Litec/LexisNexis. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
réf. 42710Diegem (Belgique), Kluwer, Editions Juridiques, 1994. 16 x 25, 339 pp., reliure d'édition pleine toile, très bon état.
réf. 49805Bruxelles, Randstad, 2004. 15 x 21, 283 pp., broché, très bon état.
1992réf. R320020376PUITS FLEURI. 1992. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 350 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1919Very Good Turkish, Ottoman (1500-1928) Original document partly printed and manuscript. Oblong: 15,5x18 cm. In Ottoman script. A tear to blank outer margin of title-page (no loss and not affecting to the printing area). The tax on war profits was on the agenda already in 1918 but it became effective only in 1919. During World War 1, the revenues procured from taxes covered only 10 percent of the government expenses. [WW I] (1914-1918 Online).
2007réf. R160116000LES ESSENTIELS. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 185 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2002réf. R300307116Ellipses. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2008réf. R300307118Hachette. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 157 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette en coiffe de pied. Livre légèrement gondolé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
réf. R300283245Les cours de droit. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Papier jauni. 151 pages. Texte dactylographié. Non daté. 1er plat désolidarisé et déchiré. 2e plat quasiment désolidarisé. Coiffes légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
réf. R300283244Les cours de droit. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 173 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2005réf. RO80248283Seuil. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 329 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
réf. 17739"1 volume plein parchemin d'époque, 16 f. nchf; dont titre, 398 p. + 1 f. nchf., taches brunes en charnière et mouillures importantes. Taches brunes sur le parchemin de couverture, un accroc sur le dos titre à l'encre. État correct."
