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réf. 24501PARIS, Librairie de Mme.Ve Poussielgue-Rusland, 1861 - Edition Originale - In-8 - Broché - (2)-247 pages -Séances du 11 au 22 mars 1861
Paris, Garnier Frères, 1849 - E.O. - In-12, 18 x 12 cm - Reliure 1/2 chagrin rouge - Dos orné à bossages - rousseurs - XVI-252 & 155 pages - Bon exemplaire
réf. 22507Paris, Garnier Frères, 1849 - E.O. - In-12, 18 x 12 cm - Reliure 1/2 chagrin rouge - Dos orné à bossages - rousseurs - XVI-252 & 155 pages - Bon exemplaire
TOULOUSE, Imp. de J.-M. Corne - 1836 - In-1é - Broché - 28 pages - très propre
réf. 12259TOULOUSE, Imp. de J.-M. Corne - 1836 - In-1é - Broché - 28 pages - très propre
1968réf. 9868Presses Universitaires de France 1968 118 pages in8. 1968. broché. 118 pages.
1860réf. 7256Bourg-en-Bresse, Milliet-Bottier, 1860 ; in-8, broché ; 20 pp. et couverture verte imprimée.
1926réf. 15545Paris, Delagrave, 1926 ; grand in-8 ; demi-percaline vert empire, titre doré au dos (reliure de l'époque) ; XII, 842 pp. et Supplément 165 pp. + 2 pp. de catalogue ; avec les 48 planches hors-texte de poissons lithographiées en couleurs, dessinées par Mesnel, les 3 planches hors-texte de mouches en couleurs et 1 planche de perches également en couleurs, dans le Supplément ; Préface et Supplément par Edmond Renoir, Rynez et Lucien Jouenne.
In-8 (198 x 126 mm), broché, couverture de papier bleu (rel. moderne), 20 p. Edition originale de la célèbre pétition publiée anonymement par le Dr Guillotin chez Jacques-Gabriel Clousier imprimeur ordinaire du Roi, des Six Corps et du Grand Orient. Médecin, franc-maçon, pétri d’idéaux humanistes, Joseph-Ignace Guillotin (1738-1814) qui a transmis bien malgré lui son nom à la sinistre machine, était déjà auréolé d’une large renommée lorsqu’il lança, le 8 décembre 1788, cette pétition qui fit grand bruit. Il y réclame le vote par tête et non par ordre aux États Généraux, un nombre de députés du Tiers au moins égal à ceux de la Noblesse et du Clergé réuni, mais aussi la liberté de la presse. Cette pétition scandalisa le roi et son entourage, l’usage étant d’en appeler à lui par voie de requêtes et non directe. Dénoncée devant le Parlement, la brochure fut supprimée et interdite. Sur la demande de Necker le Conseil d’État du roi donna finalement gain de cause à Guillotin qui sera élu député du Tiers aux États Généraux (le 15 mai 1789), en même temps que Sieyès et Bailly. "Nous désirons sortir de l’état d’oppression dans lequel nous avons gémi trop long-tems" affirme, page 12, ce texte qui sera rapidement signé par les six corps des marchands de la capitale: drapiers-merciers, épiciers, bonnetiers-chapeliers, orfèvres, passementiers et marchands de vin. (Barbier, III, 860. Goldsmiths’-Kress, n° 13741. Martin & Walter, II, 16125). Très bon exemplaire, bien conservé.
réf. 1528035178.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
In-8, percaline estampée éditeur (lég. défraîchi), vi, (2), 190, (2) p., qqs rouss. Édition originale.
réf. 26695In-8, percaline estampée éditeur (lég. défraîchi), vi, (2), 190, (2) p., qqs rouss. Leipzig, A. Abel, 1889.
réf. 29935In-12 (167 x 100 mm), plein veau marbré de l'époque, dos lisse orné de compartiments dorés fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, roulette sur les coupes, tranches rouges, (8), 339, (1) p., vignette de titre, titre noir et rouge. Amsterdam, Pierre Mortier, 1745.
In-8 - Reliure cassée - 1823 - Table alphabétique des Matières VIII & 256 pages
réf. 23687In-8 - Reliure cassée - 1823 - Table alphabétique des Matières VIII & 256 pages
1930réf. 19689RECUEIL SIREY 1930 517 pages in8. 1930. broché. 517 pages.
réf. 055269Paris Librairie du Recueil Sirey. Léon Tenin, Directeur 1923 in 8 (23x15,5) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 289 pages. Deuxième édition, révisée et mise à joure. Bel exemplaire
RENNES, Vve F. Vatar- 1779 - In-12 - Reliure d'époque plein veau - Dos à 5 nerfs, Caissons fleuronnés et titre dorés - tranches rouges - Reliure très usagée, avec manque important - Préface XIV & 329 pages - Ex-libris manuscrit d'époque en page de titre -Propre intérieurement Dupin, réf. 1213-31. Les « actes de notoriété » sont des décisions juridictionnellesdes tribunaux qui sans avoir la valeur des arrêts de règlements — qui émanent desCours suprêmes — fixent de manières permanentes la doctrine du tribunal ou de laCour sur un point déterminé. Ce recueil est une source importante pour le droit localet en particulier pour l’interprétation de la coutume de Bretagne dans la mesure oùces actes de notoriété étaient rarement répertoriés (v. sur la manière de compter letemps qui donne lieu à la prescription d’une dette, règle pour la confection des ter-riers, ce qu’est le droit du tour de l’échelle, etc).
réf. 3809RENNES, Vve F. Vatar- 1779 - In-12 - Reliure d'époque plein veau - Dos à 5 nerfs, Caissons fleuronnés et titre dorés - tranches rouges - Reliure très usagée, avec manque important - Préface XIV & 329 pages - Ex-libris manuscrit d'époque en page de titre -Propre intérieurement
In-8, broché, papier marbré moderne, 31 p. Édition originale. Rapport sur la fondation de l'institut de jurisprudence et d'économie politique : principes directeurs, organisation de l'établissement (personnel, administration, admission, publications...). Suivi de la liste des membres et enseignants, par domaine, des principales dispositions légales et des emplois du temps. Bon exemplaire.
réf. 27082In-8, broché, papier marbré moderne, 31 p. [Paris], Imprimerie Patris, s.d. [1801].
1923réf. 9986Paris Dunod 1923 In-8 VIII+493 pp, 3ème édition corrigée et mise à jour. Brochage insolé avec fines coupures sans manque en tête et queue du dos.
1936réf. 81934Couverture souple. Broché. 546 pages. Couverture brunie.
1933réf. 83074Couverture souple. Broché. 513 pages. Couverture légèrement défraîchie.
réf. 60229P., Eyrolles (Collection "L'Enseignement Technique et Professionnel"), 1969, petit in 8° carré broché, 231 pages ; on joint le fascicule de 16 pages "Précis de législation du travail" par J. Bouvié, F. Cayeux - Mise à Jour au 1er octobre 1970).