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réf. ORD-9020Législation complète des Servitudes et du Voisinage, du Sol bâti, cultivé ou planté; de ses Produits, des Engrais, etc., des Établissements classés, des Usines, des Cours d'Eau, du Drainage et des Irrigations; du Bornage, de l'Affouage, des Clôtures urbaines et rurales; des Voies ferrées, Routes, Chemins, etc. Troisième édition, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire par Jean SIREY. Paris. Cosse, Marchal et Cie. 1870. In-8 (140 x 226mm) dos chagrin noir à 4 nerfs, titre or, plats mouchetés, gardes marbrées, VIII, 821 pages. Bel exemplaire.
réf. ORD-9055Supplément au tome neuvième du Bulletin des Lois de la République française, 3e série, contenant les N°357 à 362 et dernier. Paris. Imprimerie Impériale. Prairial an XII. In-8 (125 x 200mm) dos toile brune, plats verts lmouchetés de noir, X, (1), 90 pages (1) et 6 pages (table alphabétique). Reliure modeste mais correcte, bon exemplaire.
réf. ORD-9486Discours de réception à l'Académie Delphinale. Et Réponse de M. l'Abbé GINON. Grenoble. Allier. 1893. In-8 (144 x 280m broché, couverture imprimée, 29 pages. Couverture un peu fatiguée.
réf. ORD-9500Production. Commerce. Infractions. Fiscalité. Préface de Robert Vouin. Paris. Librairies Techniques. 1957. Gd in-8 (162 x 251mm) broché, couverture imprimée, 681 pages. Petits défauts à la couverture sinon bon exemplaire.
réf. ORD-95321°Partie: Déportation générale à l'Étranger par la loi d'exil du 26 août 1792. Lois de bannissement, Mesures de rigueur, La voie douloreuse, Les Exilés reçus dans les États Pontificaux, en Angleterre, en Espagne, dans le Piémont, en Suisse, en Belgique, en Allemagne, aux États-Unis, Dispersion de l'épiscopat, les Religieux en exil. 2°Partie: Déportation violente et captivité sous la Convention et le Directoire. Aux prisons de Bordeaux, de Blaye, de Brouage, de Rochefort, à bord des négriers, sur les pontons, à la Guyane, aux îles de Ré et d'Oléron, A la Mémoire des Martyrs, Nécécrologie des victimes. Paris. Gabalda. (1916). 2 volumes in-8, dos lisses (lgt craquelés) et coins basane noire, 408 et 358pp. Papier marginalement jauni, 1f. réparée.
réf. ORD-9611Portant Envoi en possession du Collège Wallon de Saint-Omer, des Biens qui lui appartiennent, en exécution de l'Edit du mois de septembre 1768. P. Simon. 1769. 8pp. in-4 sans couv.
réf. ORD-9737Revue et corrigée par lui-même. Lyon. Gabriel Rossary. 1833. In-8 (137 x 216mm) broché, couverture muette d'attente, 31 pages. Qq. rousseurs mais bon exemplaire. Rare.
réf. ORD-98593°édition. Paris. Neve. Maradan. Le Normant et tous les Libraires du Palais Royal. Février 1813. In-8 (128 x 193mm) dos basane brune, filets or, pièce de maroquin rouge, 320 pages. Dos un peu râpé, menus défauts mais bon exemplaire.
réf. ORD-9877Qui homologe la Délibération faite en la Communauté des Maîtres Barbiers -Perruquiers -Baigneurs & Etuvistes de la Ville, Fauxbourgs & Banlieue de Paris, du 28 juin 1758: En conséquence fait défenses à tous Garçons Barbiers -Perruquiers & gens sans aveu ni qualité d'exercer la profession....Paris. Valleyre. (1758). 4pp.in-4 sans couverture.
réf. ORD-9893Thèse. Bordeaux. Cadoret. 1931. In-8 br.72pp. (1).
réf. ORD-9926Aix-en-Provence. La Pensée Universitaire. 1959. In-8 (166 x 247mm) broché, couverture jaune imprimée en rouge et noir, 86 pages et 2 tableaux généalogiques. 2°tableau coupé en deux et recollé, sinon bon exemplaire.
réf. ORD-10198Dernière édition, reveuë, corrigée & augmentée du Style de procéder en tous les Bailliages, Séneschaussées, & Sièges Présidiaux de ce Royaume. Et d'un grand nombre de Questions & Responses, & de plusieurs Chapitres. Avec une briesve annotation des Contracts que peuvent recevoir tous Notaires. Lyon. Guillaume Chaunod. 1657. Deux ouvrages en 1 fort volume in-12 (107 x 167mm) parchemin ivoire, dos lisse, titre manuscrit, 8ff.n.ch., 556 pages, 1f. blanc et Le Style de procéder... par M. M. SARDIER, Baillif de Chasteau-neuf, près S. Gervais, pays d'Auvergne. Dernière édition. Lyon. Chaunod. 1657. 4ff., 248 pages. Bon exemplaire. Peu courant.
réf. ORD-10218et des modifications à apporter à l'Art. 77 du Code civil. Argenteuil. Imprimerie Jules Moreau. 1908. In-8 br. couverture imprimée, 32pp. L'auteur pense que nombre de gens ont été enterrés vivants, leur décès ayant été déclaré un peu à la légère. Cas de résurrection.
réf. ORD-10233Contre le sieur Vincens TEULIERES, Imprimeur de la même Ville. In-4 (180 x 235mm) de 11 pages avec bandeau gravé sur bois en tête du titre. Tache claire dans le coin supérieur droit sinon bon exemplaire.
réf. ORD-10329Nancy. Pierre Antoine. 1737. (Nancy. Compagnie de Pont-à-Mousson. 1950. In-12 (106 x 161mm) bradel plein vélin jaune, pièce de titre maroquin noir au dos, 72 pages. Reproduction exacte en fac-similé de l'ouvrage original de Timothée-François Thibault, avocat en la cour souveraine de Lorraine et Barrois. Réédité par la Compagnie de Pont-à-Mousson à l'intention des membres du Congrès de l'Association Nationale des Avocats... réunis à Nancy en mai 1950. Bel exemplaire ayant conservé sa chemise de présentation. Devenu rare.
réf. ORD-104076me édition. Paris. Perrin. 1883. In-8 (123 x 186mm) broché, couverture jaune imprimée, 2ff.n.ch., fac-similé de l'acte constatant la mort de l'homme au masque de fer, en frontispice, VII, 418 pages. Bon exemplaire.
réf. ORD-10456Suivi de la Description des Costumes de Cérémonies, des Uniformes et des marques distinctives et honorifiques. Paris. Dumaine. 1845. In-8 (138 x 215mm) dos lisse veau bleu marine orné or, plats et gardes marbrés, 2ff., IV, 390, (1) pages, qq. notes et une page manuscrite au dos de l'errata. Petits défauts mais bon exemplaire de ce rare ouvrage sur l'organisation des cérémonies officielles et sur les uniformes civils et militaires.
réf. ORD-10554Thèse. Bordeaux. Durand. 1903. In-8 br.86pp.
réf. ORD-10571Paris. Librairie du Recueil Sirey. 1937. Gd in-8 (164 x 253mm) broché, couverture imprimée, XXXIII, 706 pages, 1f.n.ch. (addenda et errata) et carte dépliante du département. Cachets de bibliothèque avec mention REFORMÉ sur le 1°plat sinon bon état général. Hommage de l'auteur.
réf. ORD-10648Avignon. Imp. Millo. s.d. (vers 1910). In-8 (138 x 220mm) dos lisse chagrin rouge, plats marbrés, gardes moirées, XXI, 225 pages. Sans page de titre, qq. mots soulignés en rouge, cachet d'un ancien propriétaire, sinon bel exemplaire. Peu courant.
réf. ORD-10893Editio novissima & emeendatissima, Authorsi Notis antea seorsim impressis aucta & adornata, duobus distincta Tomis. Lugduni. Laurentii Anisson. 1666. 2 tomes en 1 fort volume in-4 (188 x 238mm) pleine basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné, 2ff. (titre du tome I en rouge et noir, celui du tome II est en noir seulement), 1076 pages et 12 ff.n.ch. (Pagination continue). Coiffes arrachées, petit manque au dernier plat, bel état intérieur. Cette édition est aussi rare et même meilleure pour l'étude que celle des Elzevier publiée en 1665. Note manuscrite au revers du 1er plat.
réf. ART292MN° 450 sur les 700 tirages hors commerce. 1982 / 323 pages. Relié Editions Imprimerie Imprilux.
réf. QWA-3410Presses Universitaire Blaise Pascal, 2001, 492 p., in-8 br., coll. "Etudes sur le Massif Central", très bon état
réf. DRT002M1982 / 151 pages. Broché Editions Palais de Justice.
réf. 10097Nancy, mprimerie Coopérative de l’Est, 1889, in-8, 132 pp., broché non coupé.
