réf. 107.698Bruxelles, Editions Juridiques Swinnen H., 1981. 15 x 23, 5-165-44-3 pages, bandeaux et lettrines, demi-reliure large dos cuir vert foncé à 4 nerfs, dos : décor et pièce de titre dorés, plats et garde marbrés, tranches mouchetées, très bon état.

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique45,00 €

NYNS Jacques (DRATZ Jean)Livre Rare Book

Le code pénal.

réf. 107.769Bruxelles, Isy Brachot Fils, 1950. 21 x 26, 243 pp., reliure d'édition plein cuir à 5 nerfs, garde marbré, très bon état.

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique75,00 €

BRAAS (Chevalier)Livre Rare Book

"Précis de procédure civile (2 volumes); tome 1 : Organisation judiciaire, compétence; tome 2 : Procédure."

réf. 88499Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Liège, Imprimerie H. Vaillant-Carmanne, 1945. 16 x 25, 2 volumes, 870 pages (pagination continue), broché, état moyen (couverture défraîchie, papier jauni).

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique30,00 €

AGUESSEAU, Henri-François d' (1668 – 1751)Livre Rare Book

Œuvres de Monseigneur le Chancelier d’Aguesseau – Tome 10 – Partie 1 (Lettres sur les matières criminelles) et Partie II (Lettres su les matières civiles)

1775réf. 260231Deux volumes, numérotés 11 et 12, constituant le Tome 10 des œuvres complètes (10 tomes en 12 volumes). Au T11 (p. 16), tampon et signature ex-libris de CARRERE à Montpellier (1777), sans doute Joseph Barthélémy François CARRERE (1740 – 1803), médecin et écrivain. Format des livres : In-8, relié pleine basane racinée d’époque, dos à 5 faux-nerfs avec petits fers décoratifs dorés, filets dorés sur le champ des plats, pièces de titre, toutes tranches colorées (rouge), signet, 13,5 x 20 cm, T11 : [2] ff. (faux-titre, titre), xxvi (avertissement et table, paginés v à xxvi), 474 pp., [1] f. (blanc) – T12 : [3] ff. (blanc, faux-titre, titre), vi (table, paginée v à vi), 419 pp. Éditeur : [s. n. (Fortuné-Barthélemy de Félice)], « A Yverdun » 1775.

Le Livre de la Reine · Boulogne Billancourt, France45,00 €

Hennequin (M.)Livre Rare Book

Plaidoyer de M. Hennequin, avocat, pour MM. les princes de Rohan, contre S.A.R. Mgr. le Duc d'Aumale, représenté par M. Borel de Bretizel, et contre Madame la Baronne de Feuchères.

réf. 1146Gabriel Warée, Paris, 1832. 1 volume in-8 demi veau glacé brun à décors d'époque, pièces de titre. Bel exemplaire.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France100,00 €

Servan (Joseph-Michel-Antoine)Livre Rare Book

Apologie de la Bastille pour servir de réponse aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille. Avec des notes politiques, philosophiques et littéraires, lesquelles n'auront, avec les texte, que le moindre rapport possible. Par un homme en pleine campagne.

1784réf. 15431784 1784 Philadelphie (Lausanne), 1784, E.O.1 volume in-8 demi veau marbré brun nettement postérieur, dos à cinq nerfs orné, VIII et 231 pages.Bel état.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France150,00 €

Alboise du Pujol (Jules-Édouard), Maquet (Auguste-Jules)Livre Rare Book

Histoire des prisons d'Etat. Le donjon de Vincennes.

réf. 1544n.d. Edition non spécifiée.1 volume grand in-8 demi basane brune, dos lisse sobre, 381 pages, typographie sur deux colonnes.Bel état malgré un accident à la coiffe supérieure et un coin rompu.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France45,00 €

Tailhade (Laurent)Livre Rare Book

Plaidoyer pour Dreyfus

1994réf. 1702Paris Séguier 1994 Un volume in-8 broché, 215 pages. Bon état.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France10,00 €

[Justice]Livre Rare Book

Examen de la procédure criminelle instruite à Saint-Leu, à Pontoise, devant la Cour Royale de Paris, sur les causes et circonstances de la mort de S.A.R. le Duc de Bourbon, Prince de Condé.

1832réf. 17371832 1832 Impimerie de Plassan, Paris, 1832. Un volume in-8 broché, 400 pp. et 3 plans dépliants in fine. Manques à la couverture, exemplaire non coupé, rares rousseurs, mérite reliure.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France50,00 €

Rousse (Aimé-Joseph-Edmond)Livre Rare Book

Consultation sur les décrets du 29 mars 1880 et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses.

1880réf. 3074[Paris] [Durand] [1880] Haas Un volume in-4 relié plein maroquin noir, plats mosaïqués or et maroquin pourpre, initiales de l'auteur au premier plat, date de l'ouvrage au second, dos à cinq nerfs orné d'une couronne de laurier dans chaque caisson, filets sur les coiffes et les coupes, dentelles intérieures, gardes moirées, tranches dorées, [3f.] blancs, une page parchemin manuscrite calligraphiée "A Me Ed. Rousse, Avocat, Ancien Bâtonnier de l'Ordre, de l'Académie Française, le Comité des Jurisconsultes et les Congrégations Religieuses, En souvenir et Reconnaissance des services par lui rendus à la cause de la liberté religieuse", faux-titre, 267 pages (manque page de titre), [1] page, [3ff.] blancs. Reliure signée de Haas. Exemplaire unique de l'auteur. Mosaïque du premier plat légèrement frottée, dos noirci, sec et ors passés, mouillures sur le feuillet manuscrit et le feuillet suivant, ressaut du faux-titre.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France290,00 €

Montlosier (Comte de)Livre Rare Book

Dénonciation aux cours royales, relativement au système religieux et politique signalé dans le mémoire à consulter ; précédée de nouvelles observations sur ce système, et sur les apologies qu'on en a récemment publiées.

1826réf. 30881826 1826 Ambroise Dupont et Cie, Paris, 1826. In-8 demi basane brune, dos lisse orné de filets, pièce de titre, LXIV et 336 pages. Manque à la coiffe supérieure et mors partiellement fendu, intérieur frais.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France45,00 €

Rousselet (Marcel)Livre Rare Book

La Magistrature sous la monarchie de Juillet.

1937réf. 35081937 Thèse principale pour le Doctorat ès Lettres présentée à la faculté des Lettres de l'Université de Paris.Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1937.1 volume in-8 broché, 498 pages.Exemplaire non coupé, très bon état malgré quelques très rares rousseurs.On a joint, du même auteur :L'Affaire du Duc de Praslin et la magistrature.Thèse complémentaire pour le Doctorat ès Lettres.Même éditeur, même date.1 volume in-8 broché, 88 pages.Dos faible avec léger manque. Intérieur frais.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France30,00 €

Bonjean (Jacques)Livre Rare Book

L'Unité de l'Empire Chérifien.

1955réf. 50571955 Institut des Hautes-Etudes Marocaines, collection des centres d'études juridiques, Tome XLIV, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1955. Un volume in-8 broché, 262 pages, une carte, 12 illustrations en n&b. Bon état, large envoi de l'auteur.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France30,00 €

Dansin (M. H.)Livre Rare Book