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rif. 6859Barreau de Dijon. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage le 12 janvier 1912 par M. Jean BARRAULT, suivi d'une allocution de M. GUERRIER. Dijon, Imprimerie Jobard, 1912, broché, 16x24 cm., 39 pages. Dédicacé par Jean Barrault.
rif. 6861Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Léon VEZES, Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1881, broché, 15,5x24 cm., 75 pages
rif. 6862Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. VIEILLARD-BARON, Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1887. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1887, broché, 15,5x24 cm., 34 pages
rif. 6863Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages.
rif. 6864Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages
rif. 6865Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. CUNISSET-CARNOT, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1894. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1894, broché, 15,5x24 cm., 39 pages. Bon état.
rif. 6866Cour de Dijon. Discours prononcé par M. POUX-FRANKLIN, Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1875. Dijon,Imprimerie de la Cour d'Appel Darantière, 1875, broché, 15,5x24 cm., 70 pages
rif. 6868Discours prononcé par M. Persil à l'audience solennelle de rentrée du mardi 4 novembre 1884, Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Darantière, 1884, broché, 15,5x23,5 cm., 53 pages. Dédicace de l'auteur.
rif. 6870Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 21 avril 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, broché, 15,5x23,5 cm., 18 pages.
rif. 6874Cour Impériale d'Amiens, Audience du 25 juillet 1861, Amiens, Imprimerie de Lenoel-Herouart, broché, 15,5x24 cm., 42 pages.
rif. 6881Délibéré en assemblée générale des Membres de cette Cour le 14 juin 1876 et approuvé par son Excellence M. le Garde des Sceaux, le 28 du même mois. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876, broché, 15x22,5 cm., 38 pages.
rif. 6882Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 18 janvier 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, 1875, broché, 16x23 cm., 18 pages.
rif. 7121Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.
rif. 7209Paris, Librairie C. Klincksieck, 1968, Société d'Histoire du Droit, n° 1 de la collection d'histoire institutionnelle et sociale, broché, 15,5x24 cm, 236 pages, une carte dépliante en fin d'ouvrage.
rif. 7433Les Editions du Bien Public Dijon, 1984, 15x22cm, broché, couverture illustrée, 223 pages, dessins et photos. Bon état.
rif. 7456Paris, à l'Administration de la Jurisprudence de France, sans date, 16x23 cm, reliure demi-basane noire, titre et motifs dorés, 664 pages, texte imprimé sur 2 colonnes.
rif. 7472Dijon, J. Nourry, Libraire-éditeur, 1911, tome XXVII de la collection d'études relatives à l'histoire du droit et aux Institutions de la Bourgogne, par une Sté de Professeurs et d'anciens élèves de la Faculté de Droit de l'Université de Dijon. 16x25 cm, broché, 216 pages, exemplaire non coupé,
rif. 7528Paris, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843, deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, 13,5x22 cm, reliure demi-basane verte, titre et faux nerfs dorés, XVI+610 + 614 + 688 pages.
1787rif. 78231787 A Paris, Chez Buisson, Libraire, M.D.CC.LXXXVII (1787) avec approbation et privilège du Roi, reliure pleine peau d'époque, dos à 5 nerfs, pièce de titre maroquin rouge, titre et caissons dorés, VIII+512 pages, suivi de Recueil d'Arrêts rendus au Parlement de Bordeaux, 154 pages, 20x26x4,5 cm. Bon état, rares rousseurs (voir photos).
rif. YRG-1383ème éd. refondue Broché. PUF Droit 1995
1926rif. LB86In-8 broché , dédicacé par Mme Marie Bernain de Ravisi. Paul-Meunier, Paul Charles Félix Meunier (1871-1922) fut une des victimes de Clémenceau à la fin de la Première Guerre Mondiale. Quelques tâches sur la couverture, exemplaire non rogné.
rif. 131908 documents : 1) 5 vendémiaire An II de la République Française cautionnement fixé, à fournir par les greffiers, les juges de paix ceux des tribunaux de police 2 pages. 2) 5 frimaire an II renseignements sur chaque juge de pais avant renouvellement par cinquième de ceux-ci. 1 page.3) 15 Prairial an 10 un rappel aux citoyens, présidents commissaires de tribunaux 4) 24 frimaire an IV 5) 18 germinal an IV 6) 22 fructidor an 10 dépôt des signatures authentiques de juges afin d’éviter le fraudes et les contrefaçons 7) 16 messidor an II recouvrement des arriérages des droits d’enregistrement. 8) 18 fructidor an II sur fond publics de l’ordre judiciaire 2 exemplaires.
rif. DROIT301M1802, chez Fr. Chambeau, Avignon. Nouvelle édition. In-8, pleine basane mouchetée de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre, filets sur chasses et coiffes, XXIX-590pp. Infime brunissure des premières pages. Intérieur bon voire frais. Frottements d'usage. Bon exemplaire
rif. HIS4093M1868, Armand Le Chevalier, Paris. In-12, broché, 215pp. Couverture originale non conservée, sous feuille de papier cartonné. Tranche émoussée. Exemplaire satisfaisant
rif. HIS4085M1870, A. Chevalier, Paris. In-12, broché, 177-8pp. Ouvrage orné de deux portraits et de nombreuses gravures. Édition Originale. Couverture originale non conservée et remplacée par une percaline collée et estampée. Intérieur bon. Tranche rognée. Bon exemplaire