1937réf. 266401937 UN dessin ORIGINAL en noir, technique : crayon et encre noire , format : 18 X 21 cm, sur papier blanc (page de carnet), signé à l'encre noire en bas à gauche par Henri BOUYER , sans date (1937),

Librairie Guimard · Nantes, France160,00 €

[NANTES - JUSTICE] BOUYER HENRI - ILLUSTRATEURLivre Rare Book

.DESSIN ORIGINAL : PORTRAIT CHARGE : BERTHOMÉ JACQUES AVOCAT (NANTES 1937)

1937réf. 266391937 UN dessin ORIGINAL en noir sur papier fort blanc, technique : crayon et encre noire , format : 32 x 25 cm, signé à l'encre noire en bas à droite par Henri BOUYER , sans date (1937),

Librairie Guimard · Nantes, France200,00 €

[NANTES - JUSTICE] BOUYER HENRI - ILLUSTRATEURLivre Rare Book

.DESSIN ORIGINAL : PORTRAIT CHARGE : ALEXANDRE FOURNY AVOCAT (NANTES 1937)

1937réf. 266381937 UNE GOUACHE ORIGINALE en noir, rouge, gris et blanc sur papier fort blanc, format : 30 x 24 cm, signée dans la gouache en blanc en bas à gauche par Henri BOUYER , sans date (1937) [gouache jamais publiée],

Librairie Guimard · Nantes, France450,00 €

CONCHES (famille de)Livre Rare Book

- Sommaire réfutation d'avertissement pour le curateur pourveu de la prétendue hoirie bénéficiaire de Me Jean-Antoine de Conches…contre Damoiselle Marguerite de Conches, femme de Maitre Charles Calvin…8pp. (ca. 1660)- Advertissement pour Damoiselle Marguerite de Conches… contre le curateur pourveu à l'heredité acceptée… de Me Jean Antoine de Conches, sieur de La Condamine…15pp. (ca. 1660)

1660réf. 158381660 br. 2 plaq. in-4, s.l., s.d. (ca. 1660)

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France50,00 €

SERVAN (Antoine-Joseph-Michel), [BONCERF (Pierre-François)]Livre Rare Book

- Réflexions sur quelques points de nos loix à l'occasion d'un événement important. Genève 1781.- Mémoire à consulter et consultation pour les Curés de la Province du Dauphiné. - [BONCERF (Pierre-François) Les inconvéniens des Droits Féodaux. Londres et se trouve à Paris chez Valade 1776.

1781réf. 167001781 basane claire, dos lisse. in-8, (2ff.), XXIV-234pp. ; 108pp.; 72pp., Genève 1781, Paris 1776

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France350,00 €

AFFAIRE DU PARLEMENTLivre Rare Book

- Représentations du Parlement, arrêtées & présentées au Roi, le 3 décembre 1771. 26pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Bordeaux. 1771, 56pp.- Remontrances du Parlement de Provence au Roi du dix-huitième février 1771.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances des Parlemens d'Aix et Grenoble, les 18 février et 4 mars 1771, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 48pp.- Très humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi,…, les gens tenant la Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 décembre dernier. 1771, 50pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi, 31 aout 1770. 14pp.- Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi du mois de février 1771, 38pp.- Journal des Affaires du Parlement depuis le 20 janvier 1771. 47pp.

1771réf. 168171771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France150,00 €

SAINT-AULAIRE (YRIEIX BEAUPOIL, Marquis de), SALADIN (J.B. N),Livre Rare Book

- Le Donjon de Vincennes, la Bastille et Bicêtre, ou Mémoires de M. Masers de Latude, Gentilhomme Languedocien, détenu dans les Prisons d'État pendant 39 ans ; avec la Lettre du Marquis de Beaupoil à M. de Bergasse, sur l'Histoire de M. de Latude & sur les Ordres Arbitraires.- Rapport au nom de la commission des Vingt-un, pour l'examen de la conduite des Représentants du Peuple Billaud-Varennes, Collot-d'Herbois & Barrère, membres de l'ancien Comité de Salut-Public, & Vadier, membre de l'ancien comité de Sûreté Générale, fait le 12 ventôse.

1787réf. 98311787 basane mouchetéé, dos à n. (rel. fatiguée, mq. coiffes, mors fendillés mais état intérieur correct et couture solide). in-8, 139pp., et titre, 260pp., (1f.), s.l. , s.n., 1787, - P. Rondonneau et Baudoin 28 ventôse an III

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France250,00 €

[Document de Justice].Livre Rare Book

(Soussan, Labarde; Gironde, Guyenne). A juger en l'audience de la Grand'Chambre de la Cour, pour les Sieur et Demoisemme Marion, frère et surs contre le sieur Jean-Pierre Deyrem, notaire à Soussan

1777réf. 51611777 Bordeaux, Pierre Phillippot, 1777. Une liasse de format in 4° de 48 pp., joli bandeau gravé sur bois en tête.

Librairie Daniel Sciardet · Allemans du Dropt, France10,00 €

Livre Rare Book

(FUALDES, AFFAIRE). COUR D’ASSISE DU DEPARTEMENT DU TARN. DEBATS PUBLICS SUR LA PROCEDURE INSTRUITE CONTRE LES PREVENUS DE L’ASSASSINAT DE M. FUALDES, ANCIEN MAGISTRAT A RODEZ (AVEYRON).

1818réf. 3363TOULOUSE. CHEZ FRANCOIS VIEUSSEUX, LIBRAIRE, IMPRIMEUR DE S. A. R. MGR LE DUC DE BERRI. 1818. IN-8 (13 X 21,5 X 3 CENTIMETRES) DE 372 PAGES, RELIURE D’EPOQUE 1/2 VEAU BRUN, DOS LISSE ORNE DE FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE. ILLUSTRE D'UN PLAN DU QUARTIER DEPLIANT. DEFAUTS EXTERIEURS, EXEMPLAIRE MOYEN.

Librairie du Château de Capens · Capens, France60,00 €

[Document de Justice].Livre Rare Book

(Calon, Saint-Estèphe, Guyenne). A Juger, à l'Audience de la Grande Chambre; pour Messire Jean-Elie de Cazaux, Chevalier; Brigadier des Armées du Roi; contre Messire Etienne du Moulin

1779réf. 51601779 Bordeaux, Simon de La Court, 1779. Une liasse de format in 4° contenant 24 pp.; joli bandeau gravé sur bois en tête.

Librairie Daniel Sciardet · Allemans du Dropt, France10,00 €

[Document de Justice].Livre Rare Book

(Bordeaux, Guyenne). Sieur Pierre Grillon, Négociant aux Chartrons, et Demoiselle Camarsac, sa femme contre le Sieur Labrousse Menuisier.

1841réf. 51791841 * Une liasse de 18 pp. de format in 4°; joli bandeau gravé sur bois en tête et une autre de 18 pp. également.

Librairie Daniel Sciardet · Allemans du Dropt, France10,00 €

BEAUTHIER Georges-Henri et HAMAIDE JacquesLivre Rare Book

"Vos droits face à la police, au propriétaire, au patron; suivi d'un aperçu sur la législation applicable aux étrangers."

réf. 68016Bruxelles, Editions Vie Ouvrière, 1974. 14 x 18, 158 pp., broché, bon état.

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique12,00 €

WAUTERS L.Livre Rare Book

"Vade-Mecum du policier; ouvrage commentant toutes les contraventions en général, les lois sur la chasse, la pêche, le code forestier, la rage canine etc./Vade-Mecum van den politiebeambte, met verklaring en toelichting van alle overtredingen in het algemeen."

réf. 40067Bruxelles, Imprimerie Becquart-Arien, 1900. 12 x 18, 538 pp., 2 illustrations dépliantes, reliure dos toilé, bon état (papier légèrement jauni).

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique28,00 €

LYON-CAEN G. et LAVIGNE P.Livre Rare Book

"Traité théorique et pratique du droit du cinéma français et comparé (2 volumes); tome premier : Organisation professionnelle, censure, droits d'auteur, adaptation, centre national du cinéma, statuts des techniciens et des artistes; tome second : Production, distribution, exploitation, crédit, contrats, fiscalité, fonds de développement, coproduction, échanges internationaux, index alphabétique, tables des documents et des espèces de jurisprudence."

réf. 95731Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1957. 15 x 23, 2 volumes, 448 + 436 pages, reliure souple d'édition, très bon état.

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique60,00 €

GUILLAUME Eug.Livre Rare Book

"Traité pratique de la voirie rurale; exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux."

réf. 47089Paris, Société d'Imprimerie et Librairie Administratives, et des chemins de fer, 1890. "12 x 18, 348 pp., reliure dos cuir, bon état (mouillure au bas des premières pages; 1 cachet)."

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique25,00 €

SCHUIND GastonLivre Rare Book

"Traité pratique de Droit criminel; code pénal, lois particulières, procédure pénale."

réf. 88497Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Paris, Librairie Générale de Droit, 1931. "15 x 23, 357 pp., broché, bon état (couverture défraîchie; dos légèrement recollé)."

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique28,00 €

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