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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] SALLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] SALLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

Convention Nationale. Déclaration dans l'affaire du ci-devant Roi. Imprimée par ordre de la Convention Nationale

ref. 206433Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard in-folio de 46 x 37 cm, texte sur quatre colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] ICHON (Pierre-Louis)Livre Rare Book

Convention Nationale. Discours sur l'affaire de Louis XVI.

ref. 206438Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 40 x 30 cm, texte sur trois colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] PRUNELLE (Léonard-Joseph)Livre Rare Book

Convention Nationale. Opinion concernant le jugement de Louis XVI ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale

ref. 206441Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 96 x 40 cm, texte sur quatre colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] ROUZET (Jacques-Marie)Livre Rare Book

Convention Nationale. Opinion concernant le jugement de Louis XVI ;. séance du 15 novembre 1792, l'an premier de la République française ; imprimée par ordre de la Convention nationale

ref. 206443Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 90 x 39 cm, texte sur trois colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] GUIOT (Florent)Livre Rare Book

Convention Nationale. Motion d'ordre, sur l'article premier du projet de décret : Louis XVI peut être jugé. Imprimée par ordre de la Convention Nationale

ref. 206560Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-4 de 39 x 31 cm, texte sur trois colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] CALES (Jean-Marie)Livre Rare Book

Convention Nationale. Opinion sur le jugement de Louis XVI ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale

ref. 206562Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 61 x 32 cm, texte sur deux colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] ROUZET (Jacques-Marie)Livre Rare Book

Convention Nationale. Suite d'opinion du citoyen Bouzet [sic], concernant le jugement de Louis XVI. remise sur le bureau le premier décembre, en exécution du décret de la veille. Imprimée par ordre de la Convention Nationale

ref. 206564Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 63 x 32 cm, texte sur trois colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] BIROTTEAU (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

Conevntion Nationale. Opinion sur le jugement de Louis le Dernier ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale

ref. 206565Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 59 x 31 cm, texte sur deux colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] PROST (Claude-Charles)Livre Rare Book

Convention Nationale. Opinion sur l'inviolabilité de Louis XVI. Imprimée par ordre de la Convention Nationale

ref. 206567Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard in-folio de 43 x 28,5 cm, texte sur deux colonnes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 120,00

[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] GREGOIRE (Henri-Baptiste)Livre Rare Book

Convention Nationale. Opinion du citoyen Grégoire. député du département de Loir-et-Cher, concernant le jugement de Louis XVI. Séance du 15 novembre 1792, l'an premier de la République française ; imprimée par ordre de la Convention Nationale

ref. 208463Douai, Imprimerie de Mablier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 94 x 44 cm, texte sur trois colonnes, en feuilles, avec raccords.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 500,00

[PROCES DE LOUIS XVI] VIQUY (jean-Nicolas)Livre Rare Book

Convention nationale. Opinion prononcée dans la séance du 16 février 1793.

ref. 201332Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 2 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 30,00

[PROCES DE 1831]Livre Rare Book

Conspiration républicaine. Défense des citoyens Trélat, président de la Société des amis du peuple, Cavaignac et Guinard,. capitaines de la 2e batterie de l'artillerie de la Garde nationale. 13 et 14 avril 1831.

ref. 209629Paris, Auguste Mie, s.d. (1831); in-8, 24 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, França€ 70,00

[VILLE (J. C. de la)]Livre Rare Book

CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, TomesII, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII

ref. 44915, Paris, Veuve Delaulne/ Veuve Cavelier 1734-1754, 7 vol. in-12, pl. veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. de cuir bordeaux, fauves ou brunes, dos à 5nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons, roulettes dorées sur les coupes et nerfs, culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, Ex-Libris imprimé posé sous le premier plat sur 7vol., (pc. de tit. ou de tom. mq. sur 7vol., 7vol. avec coiffes accidentées avec mq., plats frottés avec épidermures et qq. mq., coupes et coins émoussés, moisissures; pour le t.7: couv. de cuir désolidarisée, avec coupe entièrement fendue).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, França€ 120,00

Chauveau ErnestLivre Rare Book

Conseils pratiques aux personnes qui comparaissent en justice

1903ref. qv981Chauveau Ernest Brochure 1903 In-8 (13,5 x 22 cm), brochure, 44 pages ; tampon de bibliothèque, mors fendus, brunissures sur les plats, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, França€ 7,20

Factum DENANTES.Livre Rare Book

Consultation. Gaspard Buissière contre l'Etat.

ref. 15778Grenoble, imp. Barnel, s.d. (1850), 1 br., couverture muette. in-4 de 32 pp. ;

Librairie Ancienne du Vivarais · Saint Etienne de Boulogne, França€ 60,00

MEJAN (Maurice).Livre Rare Book

CONSULTATION POUR LES Cens GODECHAUX-MAYER ET COHEN, NEGOCIANS A METZ; CONTRE LES Cens VANDERBERG, HOFFMANN, OUIN ET AUTRES, SE DISANT MEMBRES DE LA COMPAGNIE ROCHEFORT.Querstion: Les actions résultantes, au profit des porteurs et endosseurs, des lettres de change et effets commerciaux souscrits par les fournisseurs du gouvernement, sont-elles de la compétence des tribunaux de commerce ? Le jugement de ces actions est-il exclusivement attribué à l'autorité administrative par l'arrété du 23 brumaire an X ?

ref. 15242A Paris, imp. Brasseur, 1802, 1 br., sans couverture. in-4, titre, 28 pp., légère mouillure ;

Librairie Ancienne du Vivarais · Saint Etienne de Boulogne, França€ 60,00

RICHEPIN JeanLivre Rare Book

Contes espagnols

ref. 6971in 12 broché,premier plat avec blason en couleurs,faux-titre,titre 326 pages,Charpentier et Fasquelle 1901 rousseurs éparses habituelles

Charbonnel · Bar le Duc, França€ 70,00

RICHEPIN JeanLivre Rare Book

contes de la décadence romaine

ref. 6973in 12 broché,faux-titre,titre,281 pages Bibliothèque Charpentier 1898,une légère trace de pliure coin inférieur droit du 1er plat édition originale (après 20 japon et 30 hollande)

Charbonnel · Bar le Duc, França€ 90,00

TRIAL Louis.-Livre Rare Book

Conférences.-

ref. ORD-10477Paris. Fischbacher. Nîmes. Lavagne-Peyrot. s.d. In-12 br.327pp.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, França€ 23,00

TRONCHETLivre Rare Book

Consultation pour le citoyen Mailly contre la citoyenne Servandony.

ref. 13980131Paris: De l'Imprimerie de Lemaire, An VII (1798) in-4 (23,8 x 17,5 cm), 12 pages, broché sans couverture, bon état. Document relatif à un procès concernant le paiement d'intérêts dans un contrat de vente.

Librairie - Galerie Eburnea · Abidjan, Costa do Marfim€ 30,00

Documents Officiels, Proces VerbauxBiblio.com

Compte Rendu de la 29me Session 1900 Vol. 1

ref. 0282928898.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · Estados UnidosUS$ 59,92≈ € 53,43

Trial Newspaper EditionBiblio.com

Complete Model Answers 12 Criminal Law

1975ref. 2090202118201114law school 1975. Soft Cover. Fine. The book is in fine condition. law school paperback

Potato Head Bookshop · SingapuraUS$ 100,00≈ € 89,17

Shanghai Jiao Tong University Tokyo Trial Research Center, China Second Calendar History ArchivesBiblio.com

Compilation of Documents of Trials for War Criminals against Japan in China

ref. 2081502111902635Shanghai Jiao Tong University Publishing House N.A. Soft Cover. Fine. The book is in fine condition. Shanghai Jiao Tong University Publishing House paperback

Potato Head Bookshop · SingapuraUS$ 34.375,00≈ € 30.650,92

Spangher Giorgio; Zincani MarcoMareMagnum

Compendio di procedura penale

2021brossura Il presente testo affronta in modo completo e approfondito la disciplina del processo penale, permettendo uno studio organico e sistematico della materia. L'opera è aggiornata alla L. n. 7 del 2020 di riforma della disciplina delle intercettazioni, al D.L. n. 28 del 2020 in tema di processo penale da remoto, ordinamento penitenziario e tracciamento di contatti e contagi da Covid-19 e alla più recente giurisprudenza costituzionale e di legittimità.

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Bok, Curtis.MareMagnum

COMMONWEALTH VERSUS GORDON et. al. An opinion filed March 18, 1949, in the Court of Quarter Sessions of the Peace for the County of Philadelphia at June Sessions, 1948, Nos. 858 et seq.

1950pp. 101-156. Tall 8vo. Original printed wraps soiled. Reprinted from Pennsylvania District and County Reports. PA PAMPH 20_21 BX6

Bookshop Family Album · Estados Unidos€ 15,76

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