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rif. 236368Paris, 1796 - 1799 78 pièces en un fort vol. in-8, veau fauve marbré, dos lisse muet, tranches mouchetées de bleu (reliure moderne).
1791rif. 16684reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.
rif. 231643Paris, s.d. (1796-1802) 33 pièces en 4 vol. in-8, veau blond moucheté, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre et de tomaison cerise et vertes, encadrement de triple filet doré sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure un peu postérieure).
rif. 172777(1800) , 28 pp. in-4 en cahier.
rif. 152759Paris, 1835 in-plano (68,5 x 52 cm), [4] ff. n. ch. (titre et table des planches), et 68 grandes planches à double page, gravées par Perdoux, Desaulx, Cardano, Misbach, Schroeder, Lameau, Fortier, etc., d'après les dessins de Bagetti ; le tout monté sur onglets demi-maroquin vert, dos lisse (reliure à l'imitation). Taches et rousseurs à certaines planches, trace de pliure à la page de titre.