Régionalisme

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Victor-Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem

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Victor-Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem

Best.-Nr. 4831N° 1069Vu les Lettres-Patentes du premier décembre 1833, par lesquelles a été approuvé le Règlement organique y annexé du service des forêts de terre ferme;Sur le rapport du Ministre de l'intérieur, qui Nous a présenté qu'il était convenable de changer le mode actuel de paiement des appointements des Inspecteurs et des Gardes-chefs ...

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Victor-Emmanuel II, par la grâce de Dieu, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem

Best.-Nr. 4832N° 1070Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté, Nous avons ordonné et ordonnons :Les modifications des droits de douanes par les Décrets du 6 et du 27 octobre 1853 sont approuvées.Les droits d'importation, exportation, ...

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Victor-Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem

Best.-Nr. 4833N° 1078Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :La dépense extraordinaire et nouvelle de 31,200 francs proposée dans le projet du budget de l'année 1854, pour la construction de Wagons-poste destinés à l'établissement de bureaux de poste ambulants sur le chemin de fer de Turin à Gênes, est approuvée.

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Victor-Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem

Best.-Nr. 4834N° 1078Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :La dépense extraordinaire et nouvelle de 31,200 francs proposée dans le projet du budget de l'année 1854, pour la construction de Wagons-poste destinés à l'établissement de bureaux de poste ambulants sur le chemin de fer de Turin à Gênes, est approuvée.

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Victor-Emmanuel II, par la grâce de Dieu, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem

Best.-Nr. 4835N° 1079Sur la proposition du Ministre des Finances , Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :A partir du 16 avril prochain, la Douane de Seyssel est ouverte au dédouanement, en quelle quantité que ce soit, des tissus, dentelles, bonnetteries et autres objets de provenance étrangère sujets à l'estampillage.

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Victor-Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem

Best.-Nr. 4837N° 2110Vu l'article 263 de la Loi du 7 octobre 1848;Vu les délibérations prises par les Administrations Communales de Staghiglione et de Torre del Monte, et tendant à obtenir un droit de péage sur les ponts, que le nommé Josué Parini s'obligerait de construire sur les torrents Schizzola et Giarra, moyennant ...