Best.-Nr. 11997Grand tableau (double in-folio), colonnes imprimées, rempli à la main, de l’Etat des revenus et des charges de la Ville et Communauté de Jasseron en Bresse, Généralité de Bourgogne, sans date (postérieur à 1771, il est fait mention de cette date pour le bail de la Maison de Ville).

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich120,00 €

LAURENT (Robert).Livre Rare Book

L'Octroi de Dijon au XIXe siècle.

1951Best.-Nr. 121291951 P, S.E.V.P.E.N., 1960, 1 vol. in-8° (245 x 165) broché sous couverture verte, de XIII (faux-titre, titre, avant-propos, sources, bibliographie) - 158 pp. - (6) ff. (table des planches et des matières, catalogue de l'éditeur). Dos légèrement jauni, légères rousseurs et petite déchirure sans maque en couverture sinon parfait exemplaire non coupé.

Bouquinerie Aurore · Belmesnil, Frankreich30,00 €

LE PETIT JOURNAL Supplément illustréLivre Rare Book

Le Petit journal - Supplément illustré N° 629. : Héroïsme d'une institutrice (en Italie). (Gravure en première page). Gravure en dernière page: Gibier passé en fraude à l'octroi.

1902Best.-Nr. 23764Couverture souple. Numéro complet. 8 pages. Gravures en couleur.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich10,80 €

CODE TABAC OCTROI.Livre Rare Book

Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes, les tabacs et les octrois de 1790 à 1874.

Best.-Nr. 9358P. Dupont, 1874. In-8, 504 pages. Demi basane verte de l'époque (manque de papier au bas du 1er plat, un coin cassé, petite trace d'humidité marginale sur quelques feuillets).

Librairie la Devinière · Montmerle sur Saône, Frankreich70,00 €

DELAMOTTE G.Livre Rare Book

HISTOIRE DU SYNDICAT BOULONNAIS .

Best.-Nr. 12918In Mém.de la Soc .aca.de Boulogne/Mer .Tome 29 .1921 . In 8° br. 256 pp.(Manq.au dos ) .

Librairie Crespin · Clastres, Frankreich21,00 €

RÉVOLUTION FRANÇAISE. AN VII. BRIGANDAGE. OCTROIS.-Livre Rare Book

Bulletin des Lois de l'An VII contenant les bulletins N°269 à N°312.-

Best.-Nr. ORD-17315Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1799? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, table en fin d'ouvrage, le bulletin N°269 commence page 3. Nombreuses lois notamment 1. Loi n°3139 sur la répression du brigandage et des assassinats dans l'intérieur, 9 pages, loi applicable dans les départements suivants: Haute Garonne, Ille-et-Vilaine, Sarthe, Morbihan, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne et Côtes-du-Nord. 2. Lois établissant un octroi municipal à Bordeaux, Nantes, Rouen, Poitiers, Versailles, Chalons-sur-Marne, Sedan, Troyes, L'Orient, Dijon, Baïonne, Dieppe, Dunkerque, Nancy, Auray, Bourg, Charleville, Orléans, le Havre. Et bien d'autres. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Frankreich90,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]Livre Rare Book

Edit du Roy, portant suppression des offices de Receveurs et contrôleurs des octrois et revenus patrimoniaux et nouvelle création de pareils offices.

Best.-Nr. 6303A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 10 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, Frankreich30,00 €

GEBHART Monique - MERCADIER ClaudeLivre Rare Book

L'octroi de Toulouse à la veille de la Révolution

Best.-Nr. QWA-4197Bibliothèque nationale, 1967, 163 p., in-8 br., volume XXI des Mémoires et Documents publié par la Commission d' histoire économique et sociale de la Révolution française, préface de Frédéric Mauro, un fac simile, graphiques, bon état