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20 cm, rilegatura in mezza pelle, titolo su tassello con fregi in oro al dorso, tagli colorati, p. 108. Piccola mancanza al dorso.
Titre premier. De la perception. Titre II.De la vente en détail. Titre III. Du transit. Titre IV. De l'entrepôt fictif ou à domicile. Titre V. Du contentieux. Titre VI. Dispositions générales.Tableau: tarif des droits d'octroi de la ville de Moutiers pour les denrées qui y sont soumises, et tarif des droits de poids et mesures.
réf. 25262Inconnu, Inconnu, S;d. Broche, couverture papier marbree, 160 x 200mm., 14pp.
réf. 70174Le tout relié en un volume in 4°, demi-basane cerise, dos lisse orné de filets dorés.
1810réf. 124581810 Châteauroux , Bayvet, sans date ( vers 1810); affiche in plano étroite de 147 X 52 cm. Texte sur 2 colonnes. Traces de plis, parfois jaunis, sans manque.
réf. 22581Rouen, novembre 1824. Une feuille imprimée et manuscrite sur vélin, 380 x 320 mm, nombreux cachets de la Mairie de Rouen et timbres fiscaux (fleurs de lis gratées, traces de pliure, petit manque de peau).
1706réf. 23992guérande 1706 un document manuscrit original de 2 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, format 18 centimètres de large par 25 centimètres de haut, timbre fiscal imprimé en noir"Bretagne un demi P et 10 deniers", signature manuscrite de MELLIER en bas de la deuxième page,
1928réf. 166031928 une plaquette, reliure demi toile noire in-douze Editeur (paperback in-12 editor) (18,2 x 11,2 cm), dos muet (spine without title), 1ère de couverture imprimée en noir (first cover printed ), légères taches sur le bas de la 1ère de couverture avec un léger manque de papier (first cover fading), tranches lisses (smooth edges), sans illustrations, 67 pages, 1928 Nantes Imprimerie du Commerce Editeur,
1870réf. 18707nantes Mangin et Giraud 1870 in-8 broché une plaquette, brochée gris-souris grand in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (24,5 x 17,4 cm), dos muet, première de couverture imprimée en noir (front cover printed), tranches lisses (smooth edges), sans illustration (no illustration) excepté une vignette aux armes de la ville de nantes en bas de la page de titre, 24 pages, 1870 Nantes Imprimerie Ev. Mangin et Giraud Editeur,
1687réf. 21258herbignac 1687 1 acte, brochure 4 pages (une grande page pliée en deux), sur papier velin ligné, manuscrite à l'encre brune, format : 18,7 x 26 cm, tampon timbre fiscal noir :"BRETAGNE", Un Sol, en haut de la 1ère page à gauche, fait à Guérande, le 24 janvier 1687 signé : MONTON (sieur de Kergentil),
1805réf. 21649Nantes 1805 1 feuillet avec en-tête préimprimé en noir d'une vignette en noir (avec symboles révolutionnaires : marianne au bonnet Phrygien, faisceaux d'Armes et REPUBLIQUE FRANCAISE ) avec imprimés de part et d'autre en noir : LIBERTE et EGALITE, certificat manuscrit à l'encre brune sur papier velin bleuté ligné, format 19,8 centimètres de large par 24,6 centimètres de haut, Nantes, le 16 VENDEMIAIRE AN 14 (8 OCTOBRE 1805) + signatures manuscrites de CUPSIN, LE BUSTE ET CHARRUYAU, REGISSEURS DE L'OCTROI MUNICIPAL ET DE BIENFAISANCE DE LA COMMUNE DE NANTES,
1810réf. 28382NANTES 1810 une page, format : 18 x 9,5 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN DE LA LOIRE, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis Nantes, Laissez- passer Mr CRUCIS conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de Huit Franc et 17 centimes pour le passage de : une rame, N° 6895 du 25 Juillet 1810, signature ILLISIBLE à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,
1807réf. 28385NANTES VIERZON 1807 une page, format : 11,1 x 15,7 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN D(E LA LOIRE) N°44, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis VIERZON, Laissez- passer Mr BUNOU conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de 207 francs et 17 centimes pour le passage, N°44 du 13 JANVIER 1807, signature BUNOU à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,
1807réf. 28386NANTES VIERZON 1807 une page, format : 11 x 18,5 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN D(E LA LOIRE) N°45, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis VIERZON, Laissez- passer Mr GRAND JEAN conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de 1387 francs et 17 centimes pour le passage, N°45 du 13 JANVIER 1807, signature BUNOU à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,
1817réf. 28426NANTES orleans 1817 une page, format : 22,8 x 19 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané à en-tête et texte pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune : DIRECTION DE NANTES - RÉGIE DES DROITS REUNIS - DERNIER AVERTISSEMENT A MRS LEGUEN ET CIE NÉGOCIANT DEMEURANT A NANTES SUR LA FOSSE : DOIT A LA RÉGIE DES DROITS RÉUNIS : DROITS D'OCTROIS DE 1814 POUR BOUGIES ET DROITS D'OCTROI 1816 POUR FUTAILLES D'HUILE DE 250 FRANCS QU'IL EST INVITÉ A VERSER SOUS 4 JOURS, DANS LA CAISSE DU PRÉPOSÉ AUX RECETTES DE LA, DITE RÉGIE, A NANTES RUE DE PENTHIÈVRE N°2 SOUS PEINE D'Y ÊTRE CONTRAINT, NANTES, LE 3 OCTOBRE 1817, signature illisible du Receveur Central de l'Octroi,
1798réf. 28448NANTESANETZ 1798 une page, format : 10 x 14,3 cm, sur papier vergé crème ligné , avec en-tête pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, tampon cachet fiscal gravé dans un hexagone : Republique Française Loire-Inférieure (illustré) en haut à gauche, signature manuscrite du controleur en bas de page : VIE et et MAUCLER préposé à l'Octroi, OCTROI DE NANTES - BUREAU DE LA FOSSE N°18 : REÇU DU CITOYEN LEBRETON NÉGOÇIANT, LA SOMME DE CINQUANTE SIX FRANCS, SOIXANTE HUIT CENTIMES, POUR TREIZE BARRIQUES DE VIN DE BORDEAUX (2834 LITRES) VENUES PAR LA BARQUE : "LA CATHERINE", CAPITAINE GOURY QU'IL A FAIT ENTRER CE JOUR 5 VENDÉMIAIRE AN 7 DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, UNE ET INDIVISIBLE, [26 Septembre 1798]
réf. 168298Paris, Vve Delaguette, 1790 in-8,
réf. 197756S.l. [Paris], s.d. (1816) in-4, [2] pp. n. ch., un f. vierge, en feuille.
réf. 213456Avignon, Bonnet fils, 1840 in-4, 20 pp., broché, couverture d'attente avec titre manuscrit de l'époque.
réf. 225839Paris, Knapen et fils, 1777 in-4, 32 pp., texte sur deux colonnes. demi-veau brun marbré, dos lisse orné de filets dorés, coins en vélin, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne).
réf. 234914Angoulême, Jacques Rezé, 1764 placard in-folio (53 x 40 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.
réf. 236140Paris, Jean-Roch Lottin, 1791 in-8, titre, 10 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
réf. 236292[Paris], Imprimerie de Cordier & Meymac, s.d. (1791) in-8, 8 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
réf. 237781Paris, P. G. Simon & N. H. Nyon, 1783 in-4, 4 pp., en feuille.
1864réf. 77721864 Cherbourg, Auguste Mouchel, 1864. Un fascicule broché de 55 pages. Couverture défraîchie.