réf. 11997Grand tableau (double in-folio), colonnes imprimées, rempli à la main, de l’Etat des revenus et des charges de la Ville et Communauté de Jasseron en Bresse, Généralité de Bourgogne, sans date (postérieur à 1771, il est fait mention de cette date pour le bail de la Maison de Ville).

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France120,00 €

LAURENT (Robert).Livre Rare Book

L'Octroi de Dijon au XIXe siècle.

1951réf. 121291951 P, S.E.V.P.E.N., 1960, 1 vol. in-8° (245 x 165) broché sous couverture verte, de XIII (faux-titre, titre, avant-propos, sources, bibliographie) - 158 pp. - (6) ff. (table des planches et des matières, catalogue de l'éditeur). Dos légèrement jauni, légères rousseurs et petite déchirure sans maque en couverture sinon parfait exemplaire non coupé.

Bouquinerie Aurore · Belmesnil, France30,00 €

LE PETIT JOURNAL Supplément illustréLivre Rare Book

Le Petit journal - Supplément illustré N° 629. : Héroïsme d'une institutrice (en Italie). (Gravure en première page). Gravure en dernière page: Gibier passé en fraude à l'octroi.

1902réf. 23764Couverture souple. Numéro complet. 8 pages. Gravures en couleur.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France10,80 €

CODE TABAC OCTROI.Livre Rare Book

Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes, les tabacs et les octrois de 1790 à 1874.

réf. 9358P. Dupont, 1874. In-8, 504 pages. Demi basane verte de l'époque (manque de papier au bas du 1er plat, un coin cassé, petite trace d'humidité marginale sur quelques feuillets).

Librairie la Devinière · Montmerle sur Saône, France70,00 €

DELAMOTTE G.Livre Rare Book

HISTOIRE DU SYNDICAT BOULONNAIS .

réf. 12918In Mém.de la Soc .aca.de Boulogne/Mer .Tome 29 .1921 . In 8° br. 256 pp.(Manq.au dos ) .

Librairie Crespin · Clastres, France21,00 €

RÉVOLUTION FRANÇAISE. AN VII. BRIGANDAGE. OCTROIS.-Livre Rare Book

Bulletin des Lois de l'An VII contenant les bulletins N°269 à N°312.-

réf. ORD-17315Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1799? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, table en fin d'ouvrage, le bulletin N°269 commence page 3. Nombreuses lois notamment 1. Loi n°3139 sur la répression du brigandage et des assassinats dans l'intérieur, 9 pages, loi applicable dans les départements suivants: Haute Garonne, Ille-et-Vilaine, Sarthe, Morbihan, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne et Côtes-du-Nord. 2. Lois établissant un octroi municipal à Bordeaux, Nantes, Rouen, Poitiers, Versailles, Chalons-sur-Marne, Sedan, Troyes, L'Orient, Dijon, Baïonne, Dieppe, Dunkerque, Nancy, Auray, Bourg, Charleville, Orléans, le Havre. Et bien d'autres. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France90,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]Livre Rare Book

Edit du Roy, portant suppression des offices de Receveurs et contrôleurs des octrois et revenus patrimoniaux et nouvelle création de pareils offices.

réf. 6303A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 10 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

GEBHART Monique - MERCADIER ClaudeLivre Rare Book

L'octroi de Toulouse à la veille de la Révolution

réf. QWA-4197Bibliothèque nationale, 1967, 163 p., in-8 br., volume XXI des Mémoires et Documents publié par la Commission d' histoire économique et sociale de la Révolution française, préface de Frédéric Mauro, un fac simile, graphiques, bon état