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réf. 197756S.l. [Paris], s.d. (1816) in-4, [2] pp. n. ch., un f. vierge, en feuille.
réf. 168298Paris, Vve Delaguette, 1790 in-8,
réf. ORD-17315Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1799? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, table en fin d'ouvrage, le bulletin N°269 commence page 3. Nombreuses lois notamment 1. Loi n°3139 sur la répression du brigandage et des assassinats dans l'intérieur, 9 pages, loi applicable dans les départements suivants: Haute Garonne, Ille-et-Vilaine, Sarthe, Morbihan, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne et Côtes-du-Nord. 2. Lois établissant un octroi municipal à Bordeaux, Nantes, Rouen, Poitiers, Versailles, Chalons-sur-Marne, Sedan, Troyes, L'Orient, Dijon, Baïonne, Dieppe, Dunkerque, Nancy, Auray, Bourg, Charleville, Orléans, le Havre. Et bien d'autres. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.
1805réf. 21649Nantes 1805 1 feuillet avec en-tête préimprimé en noir d'une vignette en noir (avec symboles révolutionnaires : marianne au bonnet Phrygien, faisceaux d'Armes et REPUBLIQUE FRANCAISE ) avec imprimés de part et d'autre en noir : LIBERTE et EGALITE, certificat manuscrit à l'encre brune sur papier velin bleuté ligné, format 19,8 centimètres de large par 24,6 centimètres de haut, Nantes, le 16 VENDEMIAIRE AN 14 (8 OCTOBRE 1805) + signatures manuscrites de CUPSIN, LE BUSTE ET CHARRUYAU, REGISSEURS DE L'OCTROI MUNICIPAL ET DE BIENFAISANCE DE LA COMMUNE DE NANTES,
réf. 9358P. Dupont, 1874. In-8, 504 pages. Demi basane verte de l'époque (manque de papier au bas du 1er plat, un coin cassé, petite trace d'humidité marginale sur quelques feuillets).
réf. 22581Rouen, novembre 1824. Une feuille imprimée et manuscrite sur vélin, 380 x 320 mm, nombreux cachets de la Mairie de Rouen et timbres fiscaux (fleurs de lis gratées, traces de pliure, petit manque de peau).
1687réf. 21258herbignac 1687 1 acte, brochure 4 pages (une grande page pliée en deux), sur papier velin ligné, manuscrite à l'encre brune, format : 18,7 x 26 cm, tampon timbre fiscal noir :"BRETAGNE", Un Sol, en haut de la 1ère page à gauche, fait à Guérande, le 24 janvier 1687 signé : MONTON (sieur de Kergentil),
1817réf. 28426NANTES orleans 1817 une page, format : 22,8 x 19 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané à en-tête et texte pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune : DIRECTION DE NANTES - RÉGIE DES DROITS REUNIS - DERNIER AVERTISSEMENT A MRS LEGUEN ET CIE NÉGOCIANT DEMEURANT A NANTES SUR LA FOSSE : DOIT A LA RÉGIE DES DROITS RÉUNIS : DROITS D'OCTROIS DE 1814 POUR BOUGIES ET DROITS D'OCTROI 1816 POUR FUTAILLES D'HUILE DE 250 FRANCS QU'IL EST INVITÉ A VERSER SOUS 4 JOURS, DANS LA CAISSE DU PRÉPOSÉ AUX RECETTES DE LA, DITE RÉGIE, A NANTES RUE DE PENTHIÈVRE N°2 SOUS PEINE D'Y ÊTRE CONTRAINT, NANTES, LE 3 OCTOBRE 1817, signature illisible du Receveur Central de l'Octroi,
1706réf. 23992guérande 1706 un document manuscrit original de 2 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, format 18 centimètres de large par 25 centimètres de haut, timbre fiscal imprimé en noir"Bretagne un demi P et 10 deniers", signature manuscrite de MELLIER en bas de la deuxième page,
réf. 234914Angoulême, Jacques Rezé, 1764 placard in-folio (53 x 40 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.
1810réf. 124581810 Châteauroux , Bayvet, sans date ( vers 1810); affiche in plano étroite de 147 X 52 cm. Texte sur 2 colonnes. Traces de plis, parfois jaunis, sans manque.
réf. 213456Avignon, Bonnet fils, 1840 in-4, 20 pp., broché, couverture d'attente avec titre manuscrit de l'époque.
réf. 6303A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 10 pp.
réf. 12918In Mém.de la Soc .aca.de Boulogne/Mer .Tome 29 .1921 . In 8° br. 256 pp.(Manq.au dos ) .
réf. QWA-4197Bibliothèque nationale, 1967, 163 p., in-8 br., volume XXI des Mémoires et Documents publié par la Commission d' histoire économique et sociale de la Révolution française, préface de Frédéric Mauro, un fac simile, graphiques, bon état
réf. 19862broché - 13.5x18 - éditions JACQUES SEMONTROND BESANCON -121 pp - 1957
1951réf. 121291951 P, S.E.V.P.E.N., 1960, 1 vol. in-8° (245 x 165) broché sous couverture verte, de XIII (faux-titre, titre, avant-propos, sources, bibliographie) - 158 pp. - (6) ff. (table des planches et des matières, catalogue de l'éditeur). Dos légèrement jauni, légères rousseurs et petite déchirure sans maque en couverture sinon parfait exemplaire non coupé.
1902réf. 23764Couverture souple. Numéro complet. 8 pages. Gravures en couleur.
réf. 225839Paris, Knapen et fils, 1777 in-4, 32 pp., texte sur deux colonnes. demi-veau brun marbré, dos lisse orné de filets dorés, coins en vélin, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne).
réf. 237781Paris, P. G. Simon & N. H. Nyon, 1783 in-4, 4 pp., en feuille.
réf. 11997Grand tableau (double in-folio), colonnes imprimées, rempli à la main, de l’Etat des revenus et des charges de la Ville et Communauté de Jasseron en Bresse, Généralité de Bourgogne, sans date (postérieur à 1771, il est fait mention de cette date pour le bail de la Maison de Ville).
Titre premier. De la perception. Titre II.De la vente en détail. Titre III. Du transit. Titre IV. De l'entrepôt fictif ou à domicile. Titre V. Du contentieux. Titre VI. Dispositions générales.Tableau: tarif des droits d'octroi de la ville de Moutiers pour les denrées qui y sont soumises, et tarif des droits de poids et mesures.
1810réf. 28382NANTES 1810 une page, format : 18 x 9,5 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN DE LA LOIRE, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis Nantes, Laissez- passer Mr CRUCIS conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de Huit Franc et 17 centimes pour le passage de : une rame, N° 6895 du 25 Juillet 1810, signature ILLISIBLE à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,
1807réf. 28385NANTES VIERZON 1807 une page, format : 11,1 x 15,7 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN D(E LA LOIRE) N°44, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis VIERZON, Laissez- passer Mr BUNOU conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de 207 francs et 17 centimes pour le passage, N°44 du 13 JANVIER 1807, signature BUNOU à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,
1807réf. 28386NANTES VIERZON 1807 une page, format : 11 x 18,5 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN D(E LA LOIRE) N°45, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis VIERZON, Laissez- passer Mr GRAND JEAN conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de 1387 francs et 17 centimes pour le passage, N°45 du 13 JANVIER 1807, signature BUNOU à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,
