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DEMICHELI Alberto
Formacion constitucional rioplatense. Artigas y su obra juridico-politica (Estudio preliminar)
Montevideo, Barreiro y Ramos 1955 183pp., signed with handwritten dedication by author, 24cm., softcover, text in Spanish, good condition, G86917
書籍販売業者の参照番号
: G86917
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DEMONCHY M. J.
GUIDE PRATIQUE POIUR LES EXAMENS DE CAPACITE AUX FONCTIONS D'HUISSIER
MARCHAL & BILLARD. 1892. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 171 pages. Titre, auteur dorés sur le dos cuir marron. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO30081100
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DEMERSON (Georges) Ancien élève de l'E.N.S.
Juan Meléndez Valdés, Correspondance relative à la réunion des Hôpitaux d'Avila, Textes en prose inédits publiés avec une introduction, des notes et appendices
Bordeaux, Ed. Féret et Fils, 1964, Coll. Bibliothèque de l'École des Hautes Études Hispaniques – in-8, 200 pp. – broché, 1 carte n. et b..
書籍販売業者の参照番号
: 5261
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DEMALAS (B. V.)
LA RÉORGANISATION DE L’ÉCONOMIE MONDIALE, Les tentations infructueuses de la S. D. N. et les efforts actuels de l’O. N. U.
, Paris, P.U.F. 1947, in-8, pleine toile beige, pc. de tit. en maroquin ardoise, couv. cons., bon état hormis qq. piqûres en couv. et soulignures, 525p.
書籍販売業者の参照番号
: 13370
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DEMAIN (Bernard)
LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de JeanCarbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI
, Paris, L.G.D.J. 1968, in-8, br., non massicoté, (dos insolé, couv. lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XIII-160p.
書籍販売業者の参照番号
: 47027
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DEMAIN (Bernard)
LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de JeanCarbonnier, Bibl. de droit privé, t.LXXXVI
, Paris, L.G.D.J. 1968, in-8, br., non coupé, très bon état, XIII-160p.
書籍販売業者の参照番号
: 50939
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DEMICHEL André - LALUMIERE Pierre
Le droit public.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 130565
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DEMICHEL André, LALUMIERE Pierre
LE DROIT PUBLIC
1969 broché in-octavo tellière, dos blanc, couverture verte, quelques passages du texte sont soulignés, 128 pages, 1969 Paris Presse Universitaires de France,
書籍販売業者の参照番号
: 2497
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DEMESSE Henri
Les Vices de Monsieur Benoît.
Paris, Librairie Molière, sans date, nouvelle édition, broché, 13x19 cm, 350 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 5345
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DEMONDION (Pierre)
LES PROBLÈMES DE L’EMPLOI, coll. L’administration nouvelle
, Paris, Berger-Levrault 1960, in-8, rel. éd. cart. beige façon toile, très bon état, LETTRE D’ENVOI DE L’AUTEUR À M. PIERRE LAROQUE, 260p.
書籍販売業者の参照番号
: 29011
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Dembour, Pierre.
LES PERSONNES ET LES PROCEDURES PARTICULIERES RELATIVES AUX PERSONNES ET LA COUR DE CASSATION.
, Bruxelles, Bruylant, 1972., Broche, in-8? , 302pp.
書籍販売業者の参照番号
: 3609
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DEMOSTHENE.
Les Plaidoyers civils de Demosthène, traduits en français avec arguments et notes par Rodolphe Dareste.
1875 Paris, Plon, 1875 ; 2 volumes in-18, demi-chagrin bleu, dos à nerfs, filet maigre doré sur les nerfs, caissons de double filet doré ornés de petits fers dorés, auteur, titre et tomaison dorés, initiales " A. L. " entrelacées dorées en pied ; (iv), xliii, (i), 385pp.; (4), 364, (4)pp., + 13pp. ( Article de Labordère).
書籍販売業者の参照番号
: 8610
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DEMOMBYNES (G.)
Les Constitutions Européennes. Parlements. Conseils provinciaux et communaux et Organisation judiciaire dans les divers états de l'Europe. Tome 1 et 2. Deuxième édition refondue et augmentée.
Paris, L. Larose et Forcel, 1883. 2 volumes fort In-8, reliure demi chagrin bleu, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés en plein, plats marbrés, gardes peignées, têtes dorées, Tome 1 : [2] ff., XXXIX-887 pp., Tome 2 : [2] ff., 910 pp.-[1] f. Envoi autographe de l'auteur. Ex-Libris (Horric de Beaucaire) sur les deux volumes.
書籍販売業者の参照番号
: 541582
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DEMAIN (Bernard)
LÉGISLATION COMPARÉE EN MATIÈRE DE MARQUES DE COMMERCE, coll. Travaux de recherche du Centre Canadien de Droit Comparé n°1
, Ottawa, Éd. de l’Université d’Ottawa 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 159p.
書籍販売業者の参照番号
: 47394
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DEMONDION (Pierre)
L’ARTISANAT DANS L’ÉTAT MODERNE (Du souvenir historique à la réalité économique), 2eéd. revue et mise à jour, préf. de Gaëtan Pirou
, Paris, Domat-Montchrestien 1943, in-8, br., non coupé, (couv. défraîchie, papier jauni), VII-356p.
書籍販売業者の参照番号
: 28321
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DEMANGEON (Albert)
L’EMPIRE BRITANNIQUE. Étude de géographie coloniale, 2èmeéd.
, Paris, Armand Colin 1925, br., (couv. détachée, fané, jauni), VIII-282p.
書籍販売業者の参照番号
: 23759
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DEMOGUE (René)
L’UNIFICATION INTERNATIONALE DU DROIT PRIVÉ, Leçons faites à la Faculté de droit de l’Université de Buenos-Ayres
, Paris, Rousseau & Cie 1927, in-8, br., non coupé, (couv. salie et fanée, marques de bibl., 1 accroc au dos, papier jauni en marge), 204p.
書籍販売業者の参照番号
: 50919
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DEMORGUES / DE CHAULNES / A. LASCOMBE
NOTICE SUR LE COUVENT DU REFUGE OU SAINT-MAURICE AU PUY / ATTAQUE D'UN DETACHEMENT DE GARDES-FRANCAISES ENTRE LA CHAISE-DIEU ET DORE-L'EGLISE (1641) / CONTES ET LEGENDES DE LA HAUTE-LOIRE
MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 184 à 218. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20120684
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DEMANTE, Gabriel.
Principes de l’enregistrement en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VII. Troisième édition dans laquelle a été refondue l’explication des lois récentes. Tome premier.Tome second, fascicule Ier. Rentes, cautionnements, effets négociables, actions et obligations des compagnies, obligations et emprunts des départements, communes, etc., biens de main-morte, taxe sur le revenu, prêts sur dépôt, warrants, chèques, assurances.
Paris, Cotillon - Delamotte Fils 1878-1879, 220x140mm, XX- 552 + 128pages, broché. Déchirures sur le dos.
書籍販売業者の参照番号
: 49210
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DEMANTE, A.M.
Programme du cours de droit civil français fait à l’Ecole de Paris. 3e édition revue et corrigée. 2 tomes reliés en 1 volume.
Paris, Gustave Thorel 1840, 215x130mm, X- 394 + 409pages, cartonnage. Papier marbré de l’époque, étiquette de titre au dos, quelques rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 18852
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DEMBOUR Emile (& VANDEN BOSSCHE Georges, préface)
Précis des Sociétés Anonymes
Liège, Thone 1929 xxvi + 314pp., br.orig., 23cm., qqs.cachets, bon état, J42024
書籍販売業者の参照番号
: J42024
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Demichel André et Lalumière Pierre
Que sais-je? N° 1326 Le droit public
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 1er trimesrtre 1969. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: RO90136632
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DEMEUNIER (Jean-Nicolas)
Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale, Page 10-42].
In-8, broché, couverture de papier moderne, tranches rouges, 44 p. Paris, Imprimerie Nationale, [1790].
書籍販売業者の参照番号
: 25230
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DEMERS (Francis L.)
THE TEMPORAL ADMINISTRATION OF THE RELIGIOUS HOUSE OF A NON-EXEMPT, CLERICAL, PONTIFICAL INSTITUTE, thèse de doctorat de droit canon, the Catholic Université of America, Canon law studies n°396
, Washington, The cath. Univ. of America Press 1961, in-8, br., bon état, (marques de bibliothèque), XI-143p.
書籍販売業者の参照番号
: 21194
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DEMOLOMBE C
Traité de la publication des effets et de l'application des lois en général
Durand A- Hachette. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 volumes. POSSIBILITE DE VENTE AU TOME. Manque Tome 15 correspondant au tome 3 des traités de successions et Tome 30 et 31 correspondant au tome 7 et 8 des contrats et obligations.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20005300
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DEMASURE ARMAND
TRAITE DU REGIME FISCAL DES SOCIETES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS
DURAND A et PEDONE-LAURIEL - PEDONE-LAURIEL G.. 1884. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 452 pages - plats et contre-plats jaspés - 1 tampon sur la page de titre et la page 452 - coins frottés - 1 etiquette collée au dos - quelques epidermures au dos - auteur, filet, titre et roulettes dorés au dos - 1 signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20202722
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DEMANGEAT CH.
TRAITE DE DROIT COMMERCIAL - EN 6 VOLUMES : TOMES 1 + 2 + 3 + 5 + 6 - MANQUE LE TOME 4.
MARESCQ A. AINE. 1862. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 518 + 469 + 586 + 696 + 532 pages - Tampon sur les pages de titre - 1 grande etiquette illustrée de Bibliotheque collée en 1ers contre-plats. Plats jaspés - Dos legerement insolés - Auteur, titr, tomaison et filets dorés aux dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: R320106604
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Demolombe C.
Traité des successions - Tome 4
A. Lahure. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 647 pages. Dos cassé, livre et 2e plat désolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240166429
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Demolombe C.
Traité des successions - Tome 2
A. Lahure. 1879. In-8. Broché. Etat du neuf, 1er plat abîmé, Dos plié, Non coupé. 654 pages. 1er plat désolidarisé et froissé. 2e plat manquant. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240166430
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Demolombe C.
Traité des successions - Tome 5
A. Lahure. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Non coupé. 579 pages. 1er plat légèrement déchiré. Papier jauni. 2e plat quasiment désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240166554
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Demolombe C.
Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général - Tome 1
Imp. Générale. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Non coupé. 672 pages. Papier jauni. 1er plat quasiment désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240166555
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Demolombe C.
Traité de la distinction des biens - De la propriété, de l'usufruit de l'usage et de l'habitation - Tome 2
Imp. Générale. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Non coupé. 738 pages. Dos légèrement cassé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240166556
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DEMOLOMBE (Charles)
TRAITÉ DES CONTRATS OU DES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES EN GÉNÉRAL, t.I à VI, Cours de Code Napoléon t.XXIV à XXIX [manque t.VII]
, Paris, Durand& PedoneLauriel- Hachette et Cie- Cosse, Marchal et Billard 1872/ 1876, 6 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs ornés de filets à froid encadrants les caissons, tr. mouchetées, (coins très légt émoussés, t.IV: premières pages très fragiles avec mq. importants jusqu’à la p.3, t.I, IV et V: très légères épidermures), bon état général, II-672/ II-675/ II-624/ II-623/ II-628/ II-697.
書籍販売業者の参照番号
: 52167
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DEMOLOMBE, C.
Traité de la paternité et de la filiation. Deuxième édition. Cours de Code Napoléon V.
Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1860, 220x135mm, 678pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 66459
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DEMOLOMBE, C.
Traité de l’adoption et de la tutelle officieuse ; De la puissance paternelle, Troisième édition. Cours de Code Napoléon 6.
Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1866, 220x135mm, 558pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 66460
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DEMOLOMBE, C.
Traité des servitudes ou services fonciers. Tome premier et tome deuxième. Deuxième édition. Cours de Code Napoléon 11 et 12.
Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1858, 220x135mm, 612 + 704pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. Coiffe supérieure du tome 1 abimée.
書籍販売業者の参照番号
: 66463
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DEMOLOMBE, C.
Traité des successions. Tome 1 - 2- 3- 4 et 5 Cours de Code Napoléon 13 à 17.
Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1857, 220x135mm, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 66464
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DEMOLOMBE, C.
Traité des donations entre-vifs et des testaments.Tome premier à tome 6, manque le tome 5 Deuxième édition. Cours de Code Napoléon 18 à 23.
Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1863, 220x135mm, 612 + 704pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. Coiffe supérieure du tome 1 abimée.
書籍販売業者の参照番号
: 66465
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DEMOLOMBE, C.
Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. Tome 1 à 5 Cours de Code Napoléon 24 à 28.
Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1868, 220x135mm, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 66466
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Demolombe G
Traité des donations entre-vifs et des testaments tome quatrième
Auguste durand / l.hachette et cie 1864 676 pages in8. 1864. Relié. 676 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 157629
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Demolombe G
Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général tome deuxième
Auguste durand/hachette et cie 1871 675 pages in8. 1871. Relié. 675 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 157630
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DEMOLOMBE Charles
Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. Troisième édition
Imprimerie Générale, coll. « Cours de Code Napoléon » 1875 2 volumes. In-8, reliures demi-chagrin vert foncé, dos à nerfs, caissons ornés de fers dorés, II-670 ; II-675 pp.
書籍販売業者の参照番号
: 66964
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DEMANTE (Gabriel)
ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIesiècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abolitives du régime féodal
, Paris, Alphonse Picard & fils 1894, in-8, débr., (ouvrage fané), int. frais, 111p.
書籍販売業者の参照番号
: 53478
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DEMAIN (Bernard)
LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI
br., non massicoté, (dos insolé, couv. lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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DEMAIN (Bernard)
LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI
br., non-coupé, très bon état
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DEMAIN (Bernard)
LÉGISLATION COMPARÉE EN MATIÈRE DE MARQUES DE COMMERCE, coll. Travaux de recherche du Centre Canadien de Droit Comparé n° 1
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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DEMALAS (B. V.)
LA RÉORGANISATION DE L’ÉCONOMIE MONDIALE, Les tentations infructueuses de la S. D. N. et les efforts actuels de l’O. N. U.
pleine toile beige, pc. de tit. en maroquin ardoise, couv. cons., bon état hormis qq. piqûres en couv. et soulignures
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DEMANGEAT (Charles)
HISTOIRE DE LA CONDITION CIVILE DES ÉTRANGERS EN FRANCE DANS L’ANCIEN ET DANS LE NOUVEAU DROIT
demi-chagrin brun, tit. & filets dorés sur dos à faux nerfs, (rel. frottée avec légères épidermures, coins émoussés, rousseurs en intérieur, très rares annotations au crayon) « Le travail de M. Demangeat ayant paru le dernier, nous aurions désiré qu’il eût mis à profit l’intervalle qui s’est écoulé entre le jugement du concours et la publication de son mémoire, pour ajouter quelques développements et quelques citations à la partie consacrée au droit actuel : il aurait ainsi augmenté l’utilité de l’ouvrage pour les hommes de pratique. Toutefois nous devons reconnaître que s’il a traité de la condition actuelle des étrangers en France avec un peu trop de concision, la partie historique, objet principal de la question du concours, a reçu les développements convenables. M. Demangeat fait remarquer, dans son premier chapitre, que la législation romaine n’offre aucune trace du droit d’aubaine ; il trouve l’origine de ce droit dans le système germanique de la garantie réciproque entre tous les membres d’une même communauté. Le deuxième chapitre a pour objet la condition des étrangers sous les rois des deux premières races. Dans le troisième chapitre, l’auteur envisage cette condition depuis l’établissement du régime féodal jusqu’en 1789 ; il parle des étrangers (aubains) en général, de l’introduction de la distinction entre les actes du droit civil et ceux du droit des gens, des restrictions et adoucissements successifs que reçut le droit d’aubaine. Le chapitre IV contient l’exposé des dispositions législatives concernant les étrangers, rendues depuis 1789 jusqu’à nos jours. La théorie de la condition des étrangers dans le droit actuel (p. 293-419) fait l’objet du chapitre V et dernier. M. Demangeat traite successivement des étrangers sous le point de vue du droit constitutionnel et du droit privé ; sous ce dernier rapport, il a cherché à établir un système logique ; il pose la règle générale de l’identité de la condition de l’étranger et de celle du Français, mais il signale comme exceptions : 1° les dispositions qui peuvent avoir leur motif dans la circonstance que l’étranger n’a point son domicile en France : 2° les conséquences qui peuvent résulter du peu de confiance qu’a le législateur français dans l’impartialité des tribunaux étrangers. En terminant, l’auteur signale les dispositions particulières à certains étrangers (naturalisation, jouissance des droits civils, traités, Français qui a perdu cette qualité). Dans cet exposé nous avons trouvé, à côté des idées empruntées à ses devanciers, certaines Idées neuves et manifestées avec indépendance. » (Bull. bibl. non signé de la Revue historique de droit français et étranger, t. Ier de 184, Paris, Joubert, 1844, p. 68).
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DEMANGEAT CH.
TRAITE DE DROIT COMMERCIAL - EN 6 VOLUMES : TOMES 1 + 2 + 3 + 5 + 6 - MANQUE LE TOME 4.
MARESCQ A. AINE. 1862. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 518 + 469 + 586 + 696 + 532 pages - Tampon sur les pages de titre - 1 grande etiquette illustrée de Bibliotheque collée en 1ers contre-plats. Plats jaspés - Dos legerement insolés - Auteur, titr, tomaison et filets dorés aux dos.
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DEMANGEAT CHARLES
COURS ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 2 TOMES
A. Marescq Aîné, Paris. 1876. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 880 pages pour le tome I et 848 pages pour le tome II. Pièces de titre rouges sur le dos, avec auteurs, titres, tomaisons et filets dorés. Page de titre du tome I manquante. 3e édition revue et augmentée. Contenant: 1. Un Abrégé de l`histoire externe du Droit romain. 2. L'Explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien. 3. L'Explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent.
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