‎Législation‎

‎General De Legislacion y Jurisprudencia‎

‎Codigo Civil Espanol Conforme a la Edicion Oficial Reformada: Con Arreglo a Lo Dispuesto En La Ley de 26 de Mayo de 1889 1889‎

‎New. unknown‎

Referenz des Buchhändlers : A9781168488121 ISBN : 1168488125 9781168488121

‎General de Legislacion Y Jurisprudencia‎

‎Codigo Civil Espanol Conforme A La Edicion Oficial Reformada: Con Arreglo A Lo Dispuesto En La Ley De 26 De Mayo De 1889 1889 Spanish Edition‎

‎Kessinger Publishing 2010-09-10. paperback. New. 6.00x1.17x9.00. Buy with confidence. Excellent Customer Service & Return policy. Kessinger Publishing paperback‎

Referenz des Buchhändlers : DADAX1168488125 ISBN : 1168488125 9781168488121

‎General de Legislacion Y Jurisprudencia‎

‎Codigo Civil Espanol Conforme A La Edicion Oficial Reformada: Con Arreglo A Lo Dispuesto En La Ley De 26 De Mayo De 1889 1889 Spanish Edition‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 1168488125.G ISBN : 1168488125 9781168488121

‎George William Wilshere Bramwell Bramwell, Baron‎

‎Employers' liability : Letter from Lord Justice Bramwell to Sir Henry Jackson, Bart.‎

‎1880 London : P.S. King, Parliamentary Bookseller, Canada Buildings, King Street, Westminster, S.W.,1880.16p.-in8vo,bon état.‎

‎Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

Referenz des Buchhändlers : 25407

‎GERAUD, Charles‎

‎Dictionnaire de comptabilité, domaines, hypothèques - Manutention et procédure à l'usage des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre et des conservateurs des hypothèques‎

‎PARIS, Delamotte - 1882 - 2ème édition - Complet - 3 tomes en 1 volume - Fort in-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 362, 440 et 459 pages‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Referenz des Buchhändlers : 18355

‎GERANDO (Baron Joseph Marie de) ou DEGERANDO‎

‎Programme du cours de droit public positif et administratif, à la faculté de droit de Paris, pour l'année 1819-1820.‎

‎In-8, broché, couverture papier bleu ancien, (1) f. de titre, 65 p., grand tableau dépliant. Edition originale, rare, de ce document historique pour l’histoire du droit public et administratif: le plan extrêmement détaillé du premier cours de droit administratif, professé à Paris en 1819-1820, par l'un des fondateurs de la discipline: Joseph-Marie de Gérando. Le programme s’ouvre par une introduction, véritable manifeste programmatique et exposé des principes et s’achève par un grand tableau synoptique dépliant. Cf. Gilles J. Guglielmi, ‘L’émergence d’une rationalité gestionnaire dans les théories du droit administratif au début du XIXème siècle’, Université Panthéon-Assas (Paris-II), article en ligne. Bon exemplaire.‎

‎GIDE (Charles), BERTHELEMY (Henri), BUREAU (Paul), SAYOUS (André Émile), FAGNOT (F.), VANDERVELDE (Émile), etc‎

‎Le droit de grève. Leçons professées à l'Ecole des Hautes Études Sociales.‎

‎In-8, percaline rigide bleue de l'éditeur, x, 270 p., 32 p. de catalogue. Paris, Félix Alcan, 1909.‎

‎Édition originale. Bon exemplaire.‎

Referenz des Buchhändlers : 29637

‎GIESSEN, Karl-Heinz‎

‎Die Gewerkschaften im Prozeß der Volks- und Staatswillensbildung.‎

‎Berlin, Duncker & Humblot, 1976. 253 S. OKart. (Stempel auf Titel).‎

‎Schriften zum Sozial- und Arbeitsrecht, 24.‎

Referenz des Buchhändlers : 3188362

‎GILLES, Pierre‎

‎La Réintégrande - thèse pour el doctorat, Présentée et soutenue le 23 Mai 1936‎

‎PARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 181 pages - Bon exemplaire La "Réintégrande" est le nom donné à l' action possessoire intentée par celui qui a été dépossédé d'un bien immobilier par une voie de fait. La Cour de cassation a décidé (CIV. 3. - 18 décembre 2002 - BICC n°576 du 1er mai 2003) que le juge du fond, saisi d'une action en réintégration, fixe souverainement, en fonction des éléments de preuve soumis à son appréciation, le moment où le trouble invoqué implique une véritable contradiction à la possession.‎

‎Giraudeau Ad.,Lelièvre J.-M.‎

‎Lois Usuelles annotées. La Chasse‎

‎Paris, L. Larose et Forcel Relié 1882 In-8, (11.5x18 cm), relié demi-basane, dos à 4 nerfs titré, page de faux-titre, page de titre, VI pages (Division méthodique), 434 pages de texte, suivie de la louveterie, le droit sur le gibier, la responsabilité des chasseurs, des propriétaires de bois, les gardes particuliers, formules, tables, 2e édition ; dos insolé, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referenz des Buchhändlers : qq886

‎Gisselbrecht Edouard‎

‎Lois médico-sociales et morale professionnelle‎

‎Imprimerie Oberthur, Rennes Broché 1959 In-8 (15 x 21 cm), broché, 185 pages, 2ème édition, préface du Dr. René Wibaux ; pliures au dos, coiffes et bords frottés, pliures et taches d'usage aux plats, rares traits et annotations au feutre rouge à l'intérieur frais, assez bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referenz des Buchhändlers : nx712

‎GODIN, Jean-Baptiste-André‎

‎Le gouvernement, ce qu'il a été, ce qu'il doit être, et le vrai socialisme en action‎

‎1883 A Paris, Guimmaumin & Cie, éditeurs / Auguste Ghio, éditeur - 1883 - In-8, broché - 568 p. - Un frontispice + 1 planche dépliante‎

‎Bon état - Légers plis de lecture au dos - Petites rousseurs sur la couverture, ainsi qu'une petite déchirure sans manque en bas de la 1ère de couverture - Rousseurs éparses dans l'ouvrage‎

Referenz des Buchhändlers : 115159

‎GODIN, Jean-Baptiste-André‎

‎Mutualité nationale contre la misère. Pétition et proposition de loi à la chambre des Députés.‎

‎1883 A Paris, Guimmaumin & Cie, éditeurs / Auguste Ghio, éditeur - 1883 - In-8, broché - 127 p.‎

‎Bon état - Menus plis, frottements et petites rousseurs sur la couverture - Petites rousseurs éparses sur les premières et dernières pages, reste de l'intérieur très frais‎

Referenz des Buchhändlers : 115158

‎GORANI (Giuseppe), BECCARIA (Cesare)‎

‎1- [GORANI (Giuseppe)]. Le imposte secondo l’ordine della natura. S.l. [Genève], 1771. [6], iii-x, 11-251. [Précédé de] 2- BECCARIA (Cesare)]. Dei delitti e delle pene. Edizione quinta di nuovo corretta e accresciuta. Harlem, 1766. xii, 164 p. (le frontispice manque).‎

‎2 ouvrages reliés en un volume petit in-8 (178 x 109 mm), plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, tranches rouges. 1- Edition originale et unique de cet ouvrage d'inspiration physiocratique. "Attratto dalle dottrine degli Economisti (fisiocratici) scrive poi su 'Le imposte secondo l'ordine della natura' seguendo l'idea dei fisiocratici , che solamente la terra è tassabile : ancora la giusta formula smithiana della ricchezza non era diffusa" (F. Protonotari, ' Nuova antologia', 1235-1242, p. 12). L'ouvrage reçut un accueil enthousiaste des "Éphémérides du citoyen", le périodique alors dirigé par Dupont de Nemours (6e année, 1772 III, p. 32-101), ainsi qu'une traduction partielle dans cette même livraison sous le titre de "Des impôts selon l'ordre de la nature". Sur cet ouvrage, cf. Franco Venturi, 'Illuministi italiani', III, 508 sq.). Aventurier, homme de lettres et homme politique Giuseppe Gorani (1740-1819) a été au service de Marie-Thérèse d'Autriche, des Pombal au Portugal et de Pascal Paoli en Corse. Membre de la société du "Café", ami de Beccaria, lié à Verri, d'Holbach, Diderot et Voltaire, collaborateur de Mirabeau, il devint l'un des plus ardents défenseurs des idéaux de la Révolution française à travers l'Europe. Sur la demande de Bailly, il reçut en 1792 le titre de citoyen français, alors que ses positions très violemment révolutionnaires lui valurent la confiscation de ses biens par l'archiduc Ferdinand. (Goldsmiths'-Kress library, n°10788. Higgs, n°5288). WorldCat ne recense que 3 exemplaires dans le monde. 2-Donnée comme cinquième édition, ce tirage en 164 pages est rare. WorldCat n'en recense qu'un unique exemplaire: "Sveriges National (Kungliga)". L'adresse d'Harlem est sans doute fictive. Quelques rares petites auréoles claires et piqûres éparses. Petits accrocs aux coiffes et quelques épidermures. Ex-libris manuscrit sur étiquette au premier contre-plat: "Unus ex-libris. Roussillon, 8 thermidor an II".‎

‎GRANDIN (Aimable-Auguste).‎

‎Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales. de 1800 à 1925-1926.‎

‎3 volumes in-8 (244 x 161 mm), toile aubergine à la Bradel, pièces de titre de maroquin rouge, VII, 794 p. ; (4), 854, (2) p.; (4), 691 pages. Paris, Société anonyme du Recueil Sirey, 1926‎

‎Edition originale. Jalon essentiel pour létude des sciences sociales modernes, la Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales de Georges Grandin recense méthodiquement les publications de 1800 à 1925-1926.Elle couvre le droit, la politique, léconomie et les disciplines sociales. Son organisation thématique en facilite la consultation.Outil de travail de première importance, elle reflète la structuration des savoirs contemporains.Elle demeure une source précieuse pour lhistoire intellectuelle de la période.Bon exemplaire, bien relié.‎

Referenz des Buchhändlers : 39424

‎GRAILLE, Emile‎

‎Manuel des Concessions de Terrains dans les Cimetières‎

‎PARIS, lib. du Recueil sirey - 1933 - In-12 - 1/2 Reliure - Dos lisse - 144 pages - Propre‎

‎GRAVIERE, A. (directeur-fondateur), Pharmacien‎

‎"La justice pour tous" - Organe démocratique du département - Critique - Politique - Littéraire - Scientifique - Agricole et Commercial - Paraissant le 1 er et le 15 de chaque mois.‎

‎TETE de COLLECTION - 4 volumes (2 In-folio, 2 in-plano) - 1/2 Reliure Complet des 171 premiers numéros, ce, jusqu'au 25 décembre 1910 CLERMONT-FERRAND/VERTAIZON - La justice pour tous - 4 pages par numéro - Bon exemplaire‎

‎GREDER, Marcel & JORNOT, Gustave:‎

‎Poursuite pour dettes et faillite. Guide pratique. Préf. de M le Juge Fédéral Dr. Eduard Arnold.‎

‎Genève, Radar, s.d. (194-), gr. in-8°, XII + 257 p., cachet, reliure en toile sur brochure originale.‎

Referenz des Buchhändlers : 36608aaf

‎Green, Mason A.‎

‎NINETEEN-TWO IN VERMONT. The Fight of Local Option. Ten Years After.‎

‎189p. 12mo. Original full blue gold stamped cloth binding. Deals with Republican infighting over gubernatorial candidates; and the Temperance question. First Edition. WHISKEY 4‎

‎GRIMANELLI‎

‎CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires. TOME 15 du 1er janvier 1895 au 31 décembre 1899.‎

‎Sans lieu 1947. In-8 486pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Avec de nombreux tableaux synoptiques dont 2 repliés et 2 fac similés de documents. Coupure sans manque sur l'un des tableaux repliés.‎

‎(2978)‎

Referenz des Buchhändlers : GITc258

‎Grisard, J. -J. :‎

‎Documents pour servir à l’histoire du couvent des Carmélites de Notre-Dame de la Compassion de Lyon.‎

‎Lyon, Imprimerie Pitrat Ainé, 1887 ; in-8, demi-chagrin maroquiné vert sapin, dos à nerfs soulignés de filets à froid, fleurons décoratifs dorés, titre doré, tête mouchetée (reliure de l’époque) ; (4), XLVI, 346 pp., 3 planches hors-texte dépliantes, nombreuses illustrations in-texte, certaines dépliantes.‎

‎Légers frottements aux coiffes et nerfs, sinon très bon exemplaire.‎

Referenz des Buchhändlers : 12379

‎GRIMAUDET (François).‎

‎Paraphrase des droicts des usures et contracts pignoratifs : ensemble des causes qui excusent de dol.‎

‎A Paris, chez Hierosme de Marnef, & la veufve Guillaume Cavellat, 1586. in-8 de (16)-381-(35) pp.GRIMAUDET (François). Des Causes qui excusent de Dol. Livres unique de Francoys Grimaudet. A Paris, chez Hierosme de Marnef, & la veufve Guillaume Cavellat, 1586. In-8 de 52 pp.2 parties en 1 vol. in-8, vélin souple à rabats (reliure de l'époque).‎

‎Troisième édition ; la première parisienne en 1577.«Avocat de renom au barreau d'Angers, G. est pourvu en 1552 d'une charge de conseiller originaire au présidial d'Angers. En 1560, il prononça, avec une forte sympathie à l'égard des protestants, une harangue à l'assemblée provinciale d'Angers - elle devait choisir des députés pour les Etats de Meaux puis d'Orléans - qui fit sensation : il prônait une sorte de royauté démocratique et réclamait la convocation, par le roi, d'un concile universel (vraiment universel, c'est à dire de tous les chrétiens et pas seulement des évêques) pour éviter la guerre civile qu'il entrevoyait, et s'en prenait tout à la fois au clergé, aux nobles, et aux gens de justice (ces « sangsues du peuple, qui en tirent, sucent le sang et substance) » (Dictionnaire historique des juristes français).Très bon exemplaire. Des rousseurs. Provenance : bibliothèque du président Bardoux (1874-1959), homme politique, grand-père de Valéry Giscard d'Estaing.‎

Referenz des Buchhändlers : 9201

‎Griffith, Keith‎

‎The Right to Know Who You Are - Reform of Adoption Law with Honesty, Openness and Integrity‎

‎Multi-paginated. 5/8 inches thick. Index. "Clarifies the crucial issues in adoption." - Betty Jean Lifton, Ph.D. Usual library markings. Heavy wear. Still a worthy reference copy. Book‎

‎GROUSTEL (Louis).‎

‎Le Procureur.‎

‎Cologne, , 1757. In-8 de (4)-77 pp., maroquin rouge, dos à nerfs, large dentelle dorée sur les chasses, double filet doré sur les coupes, guillochis dorés sur les coiffes, signet de soie verte, tranches dorées sur marbrure (Belz suc. Niedrée).‎

‎Première édition sous ce titre, le titre de départ portant Essai sur la profession de procureur, réédition anonyme augmentée de l'Essai sur la profession de procureur paru en 1749 (Paris), figurant dans la bibliographie de David A. Bell parmi les sources essentielles de l'histoire du barreau français sous l'Ancien Régime.« Cet opuscule, remarquable par son style et sa science historique, a évidemment profité à Duvigneau, procureur au Parlement de Bordeaux, dans le discours sur la profession qu'il a publié en 1783, et qui se trouve à la bibliothèque des avoués de première instance de la Seine. Le Procureur n'est, au reste, que la réédition anonyme du livre de Groustel, sur la profession de procureur, paru en 1749 » (Bataillard & Nusse).L'ouvrage s'inscrit dans le contexte de la progressive professionnalisation de la communauté des procureurs au XVIIIe siècle, leur montée en puissance juridique et sociale, et leurs tensions récurrentes avec les avocats et les parlements.Très bel exemplaire en maroquin rouge, parfaitement établi par le relieur Philippe Belz, gendre et successeur de Jean-Édouard Niedrée, provenant de la bibliothèque de Paul Villeboeuf (ex-libris).Bataillard & Nusse, Histoire des procureurs et des avoués (1483-1816) ; David A. Bell, Lawyers and Citizens. The Making of a Political Elite in Old Regime France.‎

Referenz des Buchhändlers : 15350

‎Grosdidier de Matons, Jean‎

‎Droit du travail africain‎

‎Abidjan, CEDA, 1969. original Broschur, gr.-8?, 190 pages,‎

Referenz des Buchhändlers : BA9-089