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‎[CAILLAUX (Joseph)] - ROCHE (Emile).-‎

‎Caillaux que j'ai connu. Avec 5 gravures hors-texte.‎

‎1949 Paris, Plon, 1949, petit in 8° broché, 250 pages.‎

‎Joseph Caillaux, à l'origine de l'impot sur le revenu, et dont la femme assassinat le directeur du "Figaro". ...................... Photos sur demande ...................‎

書籍販売業者の参照番号 : 74309

‎[CAISSE D'AMORTISSEMENT]‎

‎Dépôts judiciaires.‎

‎[Paris], Imprimerie de Hocquet, s.d. (1816) in-4, 6 pp., un f. vierge, dérelié.‎

‎Sur la soustraction des dépôts judiciaires de la Caisse d'amortissement à tous autres gestionnaires que les juges. "C'est là une propriété essentiellement privée, et il est indispensable de rétablir, sans plus de délais, le mur de séparation si sagement établi entre elles et la fortune publique." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 197835

‎[CAISSE D'ESCOMPTE]‎

‎Adresse des actionnaires de la Caisse d'Escompte, à nosseigneurs de l'Assemblée Nationale. du 20 novembre 1789‎

‎A Paris, Chez Baudouin, s.d. (1789) in-8, 8 pp., cartonnage papier gris (reliure moderne).‎

‎Martin et Walter, IV, 683. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 235584

‎[CAISSE D'ESCOMPTE]‎

‎Arrêt du conseil d'état du roi. portant homologation du règlement des actionnaires de la caisse d'escompte pour la fixation du dividende. Du 26 juin 1785‎

‎Paris, Imp. Royale, 1785 in-4, 4 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 85147

‎[CAISSE D'ESCOMPTE]‎

‎Observations sur la position actuelle de la Caisse d'Escompte.‎

‎Paris, Imprimerie Clouzier, (1789) in-8, 24 pp., cartonnage papier gris (reliure moderne).‎

‎« Avec d'aussi faibles moyens, il fallait suppléer aux ressources que le précédent Ministre avait cru trouver dans la création des billets du Trésor Royal ; M. Necker les proscrivit, & ne pouvant négocier à aucun prix quinze millions d'assignations & rescriptions, qui avaient alors treize, quatorze & quinze mois de terme, il s'adressa aux Administrateurs de la Caisse d'Escompte […] ».Kress B.1679. Martin & Walter, Anonymes, 11194. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 164368

‎[CAISSE D'ESCOMPTE]‎

‎Sur la Caisse d'Escompte. Récit fait par un de Messieurs aux Chambres assemblées, les Pairs y séant, le 30 janvier 1789‎

‎S.l.n.d. in-8, 15 pp., cartonnage papier gris (reliure moderne).‎

‎« Si l'autorité pouvait, sans la Nation, se procurer des emprunts légitimes, bientôt la promesse serait, ou pourrait être oubliée. Les volontés changent, les évènemens imprévus se succèdent & trompent l'attente la plus fondée ; les principes seuls sont stables ».Martin & Walter, Anonymes, 17341. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 235586

‎[CAISSE D'ESCOMPTE] ANSON (Pierre-Hubert)‎

‎Rapport et décret concernant la caisse d'escompte. du 23 mars 1790‎

‎Paris, Chez Baudouin, 1790 in-8, 12 pp., broché.‎

‎La caisse d'escompte fut fondée par Turgot avec un capital de 12 millions. Ces billets eurent cours forcé à Paris, et par la suite la Caisse vint plusieurs fois au secours du gouvenement : prêt de 80 millions en 1790, de 20 millions en juin de la même année et encore de 30 millions en septembre. Elle fut autorisée à verser au trésor 45 millions en promesse d'assignats. La caisse d'escompte fut supprimée le 24 août 1793 ainsi que toutes les sociétés dont les fonds reposaient sur des actions au porteur. Dans ce rapport adressé à l'Assemblée nationale, Anson rappelle les sacrifices réalisés par la Caisse d'escompte au service de la Nation et insiste sur le dépérissement des capitaux de la banque et ceux des actionnaires. Le Comité des finances demande une plus grande surveillance des Administrateurs de la Caisse, d'autant plus nécessaire que les assignats vont passer entre les mains des munipalités. L'Assemblée nationale décida la nomination de 12 Commissaires pour évaluer les biens domaniaux et ecclésiastiques et pour pour veiller à ce que les créanciers de la Caisse soient en accord avec les décisions prises par les Municipalités.Martin & Walter, I, 341. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 206184

‎[CAISSE D'ESCOMPTE].‎

‎Rapport du Comité des finances, sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le Trésor public. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., cartonnage de papier gris, dos lisse muet, titre poussé à l'encre sur le plat supérieur (reliure moderne).‎

‎Au cours de l'année 1790, le Trésor réduisit considérablement les marges de manœuvre de la Caisse d'escompte, déjà fragilisée, en réduisant les effets d'escompte, créant un nouveau début de panique chez les commerçants. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 236246

‎[CAISSE D'ESCOMPTE]. LE COUTEULX DE CANTELEU (Jean-Barthélémy).‎

‎Rapport du Comité des finances, sur l'échange des assignats. contre les billets de la Caisse d'escompte, ou promesses d'assignats. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 8 pp., cartonnage de papier gris, dos lisse muet, titre poussé à l'encre sur le plat supérieur (reliure moderne). Des mouillures claires.‎

‎C'est au cours de l'année 1790 que les effets de la Caisse d'escompte furent revêtus de la mention "promesse d'assignat", afin que chaque porteur pût échanger ses bons de caisse, quand le système des assignats fut enfin voté par la Constituante, avec le prodigieux succès que l'on connaît : du papier contre du papier donc ...Député de la ville de Rouen pour le Tiers, Jean-Barthélémy Le Couteulx de Canteleu (1749-1818) s'intéressa particulièrement aux questions financières ; il devait figurer en 1800 parmi les fondateurs de la Banque de France. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 236249

‎[CAISSE DE [POISSY].]‎

‎Loi relative à la Caisse de Sceaux & de Poissy. Donnée à Paris, le 3 juin 1791‎

‎Troyes, Imprimerie d'André, s.d. (1791) in-4, 2 pp., en feuille.‎

‎Héritière d’une longue tradition d’intervention des autorités publiques pour la régulation des marchés d’approvisionnement en bestiaux de Paris, la Caisse de Poissy avait été instituée pour garantir le paiement entre les bouchers et les marchands de bestiaux. Elle était aussi aussi une source de revenus non négligeable pour la Ville de Paris. Pendant toute son existence, elle fut cependant l’objet d’un vif débat entre les partisans de la liberté des échanges et ceux qui réclamaient le maintien d’un système, censé garantir un approvisionnement régulier de la capitale. Conformément aux idées dominantes à l'Assemblée constituante, les députés optèrent pour la liberté."L'Assemblée nationale décrète qu'à compter de ce jour, le Trésor public cessera d'avancer à la caisse de Sceaux & de Poissy, aucune somme en écus". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 234669

‎[CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE].‎

‎[Ensemble de dispositions législatives].‎

‎Dijon et Troyes, 1791 - 1792 4 pièces in-4, brochées sous couvertures modernes de papier bleu imprimé.‎

‎"La Caisse de l'Extraordinaire, destinée à la recette des revenus & des capitaux qui ne feront pas partie des contributions ordinaires, & à l'acquittement des dettes de l'État, sera un établissement entièrement distinct & séparé du Trésor public, ou caisse de l'Ordinaire".I Loi sur l'organisation de la caisse de l'Extraordinaire. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790. Dijon, Imprimerie de Capel, 1791, 8 pp. - II. Loi relative à divers payemens à faire par la Caisse de l'Extraordinaire et par la Trésorerie nationale. Donnée à Paris, le 27 avril 1791. Troyes, Imprimerie de Sainton, 1791, 3 pp. - III. Loi relative à la Caisse de l'Extraordinaire. Donnée à Paris, le 1er juin 1791. Dijon, Imprimerie de Capel, 1791, 2 pp. - IV. Loi relative à un versement à faire par le ministre de la guerre dans la Caisse de l'Extraordinaire, de divers fonds provenant de la Caisse des dépôts militaires & autres. Donnée à Paris, le 8 juin 1792. S.l.n.d. [Troyes, 1792], 2 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 236402

‎[CAISSE DES ARRÉRAGES]‎

‎Notice sur la caisse des arrérages ou réfutation d'un écrit ayant pour titre : Réponse sommaire aux pamphlets sur la caisse des arrérages.‎

‎S.l.n.d. in-4, 8 pp., dérelié.‎

‎La Caisse des arrérages avait été créée par un édit de décembre 1764, conjointement avec la Caisse d'amortissement. Elle était chargée d'acquitter les arrérages des rentes sur l'Etat et de verser à la Caisse d'amortissement une annuité d'abord fixée à dix millions. Ni l'une ni l'autre de ces deux caisses ne put remplir le rôle assigné, amortir la dette publique, faute de se pourvoir en excédents de recettes.Martin & Walter, Anonymes, 10696. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 157721

‎[CAISSE DU CLERGÉ]‎

‎Loi relative au compte à rendre par le receveur général de la caisse du clergé. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 4 pp., vignette, broché.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 85196

‎[CAISSE NATIONALE] ALLARDE (Pierre-Gilbert Le Roi d')‎

‎Pièces justificatives n°12 de la motion de M. le Baron d'Allarde. sur un nouveau régime de Finances‎

‎S.l.n.d. in-8, 36 pp., dérelié.‎

‎"Vues et réflexions sur l'organisation de la Caisse Nationale, sur ses relations avec les trésoriers des assemblées provinciales, sur son utilité pour le commerce et les propriétés, lorsque cette caisse remplira les fonctions d'une banque nationale."Inconnu au Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 666161

‎[CAISSE PATRIOTIQUE] USSON (Louis-Mathieu d')‎

‎Précis d'un projet de caisse patriotique et militaire. en date du 16 février 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 7 pp., cartonnage papier gris (reliure moderne).‎

‎Député de la Sénéchaussée de Pamiers, le Marquis d'Usson donna en 1790, le plan d'une caisse patriotique. On placerait une somme quelconque et le déposant ne toucherait pas d'intérêt pendant 15 ans. Ce projet aurait pour but de détruire l'usure et l'agiotage. L'Assemblée ne donna pas suite à ce projet.Martin & Walter, IV, 33016. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 235590

‎[CALONNE].‎

‎Réponse à la Correspondance entre M. C***, et le comte de Mirabeau.‎

‎Londres, 1789. In-8, 48 pp., broché, sans couverture. (dernière page salie).‎

‎sur le rapport de M. Necker, et sur l'arrêt du conseil du 29 décembre, qui continue pour six mois force de monnaie au papier de la caisse d'escompte. (C2).‎

書籍販売業者の参照番号 : SCA-35

Livre Rare Book

Cabinet d'Expertises
Périgueux France Francia França France
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‎[CAMUS (Armand-Gaston)].‎

‎État de la caisse de l'extraordinaire. présenté à l'Assemblée nationale le 30 septembre 1791‎

‎[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (1791) in-8, 3 pp., cartonnage de papier gris, dos lisse muet, titre poussé à l'encre sur le plat supérieur (reliure moderne).‎

‎La caisse de l’Extraordinaire gérait les fonds provenant de la vente des biens nationaux et subvenait au jour le jour aux dépenses du Trésor public. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 236253

‎[CANAUX].‎

‎Vme Congrès international de navigation intérieure, III. 7me - 9me questions.‎

‎Paris, Imprimerie générale Lahure, 1892 15 fascicules in-8, brochés sous chemise demi-basane fauve, pièce de titre cerise, table des pièces contrecollée sur le premier contreplat (reliure de l'époque). Chemise défraîchie.‎

‎Tenu en juillet 1892, ce congrès réunit essentiellement des participants français, néerlandais, belges, allemands et russes, avec quelques intervenants anglais et américains.[Septième question] I. DEKING-DURA (A.) : Taxes et péages sur les voies navigables dans les Pays-Bas : 20 pp. - II. SYTENKO (N. de) : Taxes et péages sur les voies navigables en Russie : 17 pp. - III. SYMPHER (Arthur Leo) : Taxes et péages sur les voies navigables en Allemagne : 49 pp. - IV. CLEMENTS (Edwin) : Taxes et péages sur les voies navigables du Royaume-Uni : 19 pp. [Huitième question]. V. DELAUNAY-BELLEVILLE (Louis) : Du Régime commercial des ports de navigation intérieure en France. Importance et variations du trafic ; conditions de son développement : 38 pp. - VI. DÖMMING : Établissement et exploitation des ports de navigation intérieure dans les bassins de l'Elbe et de l'Oder : 24 pp. - VII. IMROTH & RÖSSLER : Les Ports de navigation intérieure du bassin du Rhin : 25 pp. [Neuvième question]. VIII. HALASZ (Alexandre) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports en Hongrie : 16 pp. - IX. ROBERTS (Thomas P.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie générale des transports aux États-Unis : 22 pp., avec une carte dépliante hors texte. - X. NORTH (Edward P.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer aux États-Unis : 10 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - XI. Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports. Rapports par MM. R. Van der Borght, Max Harttung, Landgraf. Avec la collaboration de Franz Merkens : 82 pp. - XII. PESCHECK : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans le mouvement des marchandises des bassins de l'Elbe et de l'Oder : 19 pp. - XIII. POLLACK (Richard) : L'Elbe. Son trafic et ses tarifs : 12 pp. - XIV. SCHROMM (A.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports en Autriche : 17 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - XV. ELY (George H.) : Les Grands lacs de l'Amérique du nord : 12 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 232083

‎[CANTILLON (Richard)]‎

‎Essai sur la nature du commerce en général. Traduit de l'anglois.‎

‎In-8 (157 x 95 mm), veau marbré de lépoque, dos à 5 nerfs, orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, palettes, tranches rouges, 427 p., (5) pages de table. Londres, Fletcher Gyles dans Holborn [i.e. Paris?], 1756.‎

‎Deuxième édition, publiée quelques mois après l'originale (1755) de cette oeuvre fondatrice de l'économie politique. Imprimé clandestinement à Paris sous couvert de l'anonymat, l'ouvrage porte une adresse de Londres et la mention "traduit de l'anglais" fictives, destinées à déjouer la censure."Richard Cantillon est aujourd'hui considéré comme l'un des plus grands économistes du XVIIIe siècle (). L'Essai a été le véritable berceau de l'économie politique et le premier traité systématique en la matière. Quesnay et Smith lui sont plus que redevables" (A. E. Murphy, préface, INED, 1997)."Sa contribution à la pensée moderne est incomparable (). Hume, Beccaria, Adam Smith, Turgot et tant d'autres y ont puisé à pleine main, sans toujours le citer" ('En français dans le texte', n° 159).(Einaudi, 847. Kress, 5495. Goldsmiths, 9078).Très bon exemplaire, frais, bien relié à l'époque.‎

書籍販売業者の参照番号 : 39235

‎[CARAMBOLAGE FISCAL]‎

‎Projet pour le bien de l'Etat et le soulagement des citoyens.‎

‎S.l.n.d. (1790) in-4, 36 pp., dérelié.‎

‎L'auteur propose logiquement la suppression des fermiers généraux, des régisseurs généraux, des receveurs généraux des finances, des receveurs des tailles, des vingtièmes et capitation puisqu'il demande en premier lieu la suppression de ces droits et impositions. Il souhaite aussi la fin de la loterie royale, ruineuse, et de la Caisse de Poissy. Il entend néanmoins laisser subsister la ferme-générale des postes aux lettres, la régie des domaines du roi et des forêts et les revenus des droits casuels.Martin et Walter, IV, 14731. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 662108

‎[CARTES À JOUER].‎

‎Règlement pour l'exécution de la nouvelle ferme du droit sur les cartes à jouer.‎

‎Avignon, Alexandre Giroud, 1761 in-4 carré, 13 pp., demi-veau cerise, dos lisse fleuronné (reliure moderne). Dos insolé et passé.‎

‎L'imposition de taxes sur les cartes à jouer, initiée en France par Henri III en 1583, se répandit dans les pays voisins, selon une tendance qui vit régulièrement notre prodigieuse inventivité fiscale imitée tous azimuts (cf. récemment l'exemple de la TVA) : les possessions pontificales d'Avignon et du Comtat étaient trop proches du royaume pour échapper à cette contagion. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 238715

‎[CATALOGUE DE BIBLIOTHÈQUE].‎

‎Catalogue de la bibliothèque de l'"Utrecht". Compagnie d'assurances sur la vie fondée à Utrecht 6 août 1883. 6e édition‎

‎Utrecht, J. Ven Boekhoven, 1908 - 1909 2 vol. in-8, [3] ff. n. ch., 326 pp. ; [3] ff. n. ch., 214 pp., demi-basane marine, dos lisses ornés de filets dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Dos légèrement passés.‎

‎Nouvelle édition de l'important catalogue de la Bibliotheek van de Levensverzekering-Maatschappij "Utrecht", la cinquième datant de 1903 et la quatrième de 1898. Cette compagnie d'assurances existe toujours sous le nom d'Amev, adopté en 1989 (AMEV SCHADEVERZEKERING NV).Le volume II réunit notamment tous les ouvrages du dépôt concernant les assurances, et peut servir à ce titre de bibliographie jusqu'à l'année 1908.Exemplaire de la Bibliothèque des avocats, avec cachet à froid apposé au centre des plats, et nom poussé en lettres dorées en tête des dos. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 236410

‎[CENT-JOURS]‎

‎Extrait du Journal de l'Empire du 10 avril 1815. Décret qui supprime le droit de circulation sur les boissons. et le droit de consommation générale sur l'eau-de-vie‎

‎[Marseille], Imprimerie de Réquier, s.d. (1815) in-8, 8 pp., en feuilles.‎

‎Du 8 avril 1815. Les droits qui pesaient sur les boissons figuraient parmi les impôts indirects les plus impopulaires ; il était de bonne politique d'y renoncer en partie pendant l'aventure des Cent-Jours. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 210391

‎[CHABROL DE CROUZOL (André-Jean-Christophe de).‎

‎Rapport au Roi sur l'administration des finances.‎

‎Paris, Imprimerie royale, mars 1830 3 parties en un vol. in-4, titre, 204 pp., 74 pp. [tableaux et documents statistiques], 182 pp. [lois et règlements organiques], demi-toile noire, dos lisse orné de filets à froid, tranches mouchetées (reliure de la fin du XIXe siècle). Léger accroc en coiffe supérieure.‎

‎Chabrol de Crouzol (1771-1836) était rentré de nouveau au ministère, au portefeuille des finances, sous Polignac, le 7 août 1829, sous les vives instances de Charles X. Dans ces fonctions exercées brièvement, il réussit à émettre un emprunt de 80 millions, à établir un nouveau règlement d'administration financière permettant de réaliser 6 millions d'économies, à constituer une réserve de plus de 60 millions pour les travaux publics. Il donna cependant sa démission le 18 mai 1830, ne voulant pas cautionner la politique envisagée par Polignac, ce qui lui valut d'être à l'abri pendant la Révolution de Juillet. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 231935

‎[CHABROL DE CROUZOL (André-Jean-Christophe de)]‎

‎Compte de l'établissement des Invalides de la Marine pour 1825.‎

‎Paris, Imprimerie royale, mars 1827 in-4, 39 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu, étiquette de titre contrecollée au centre de la première couverture.‎

‎Chabrol de Clouzol (1771-1836) fut ministre de la marine et des colonies de 1824 à 1828 dans les cabinets Villèle et Martignac.Absent de Polak. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 201640

‎[CHABROL DE CROUZOL (André-Jean-Christophe de)]‎

‎Ministère de la marine et des colonies. Budget de 1826. Rapport au Roi‎

‎Paris, Imprimerie royale, mars 1825 in-4, 175 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu, étiquette de titre contrecollée sur la première couverture.‎

‎Chabrol de Clouzol (1771-1836) fut ministre de la marine et des colonies de 1824 à 1828 dans les cabinets Villèle et Martignac.Absent de Polak.Exemplaire de Jean-René-Guillaume Guéroust, comte de Boisclaireau (1754-1835), député de la Sarthe, avec nom poussé sur la première couverture. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 201649

‎[CHABROL DE CROUZOL (André-Jean-Christophe de)]‎

‎Rapport au Roi sur l'administration des finances.‎

‎Paris, Imprimerie royale, mars 1830 in-4, titre, 204-73-180 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu, étiquette de titre au centre de la première couverture. Dos fendillé.‎

‎Chabrol de Crouzol (1771-1836) était rentré de nouveau au ministère au portefeuille des finances sous Polignac, le 7 août 1829, sous les vives instances de Charles X. Dans ces fonctions exercées brièvement, il réussit à émettre un emprunt de 80 millions, à établir un nouveau règlement d'administration financière permettant de réaliser 6 millions d'économie, à constituer une réserve de plus de 60 millions pour les travaux publics. Il donna cependant sa démission le 18 mai 1830, ne voulant pas cautionner la politique envisagée par Polignac, ce qui lui valut d'être à l'abri pendant la Révolution de Juillet. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 202694

‎[CHABROL DE CROUZOL (André-Jean-Christophe de)].‎

‎Rapport au Roi sur l'administration des finances.‎

‎Paris, Imprimerie royale, mars 1830 in-4 carré, titre, 204 pp., 74 pp. [tableaux et documents statistiques], 182 pp. [lois et règlements organiques], demi-basane blonde, dos lisse orné de guirlandes et fleurons dorés, coins en vélin, tranches citron mouchetées de bleu (reliure de l'époque). Petit accroc en coiffe supérieure.‎

‎Chabrol de Crouzol (1771-1836) était rentré de nouveau au ministère au portefeuille des finances sous Polignac, le 7 août 1829, sous les vives instances de Charles X. Dans ces fonctions exercées brièvement, il réussit à émettre un emprunt de 80 millions, à établir un nouveau règlement d'administration financière permettant de réaliser 6 millions d'économie, à constituer une réserve de plus de 60 millions pour les travaux publics. Il donna cependant sa démission le 18 mai 1830, ne voulant pas cautionner la politique envisagée par Polignac, ce qui lui valut d'être à l'abri pendant la Révolution de Juillet.Vignette ex-libris de la bibliothèque de la famille de Gimel, contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 232969

‎[CHANCELLERIES]‎

‎Edit du Roy. qui augmente la finance & les gages des officiers des chancelleries du Royaume, & des payeurs de leurs gages ; et qui les confirme dans leurs privilèges. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1743 in-4, 4 pp., en feuille.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 207033

‎[CHARBON - SIDÉRURGIE] GAMAIN (F.), DELBART (Georges)‎

‎Une Expertise royale ou Louis XVI précurseur de l'IRSID.‎

‎S.l.n.d. (1963) in-8 carré, 4 ff., fac-similé d'un procès-verbal de François Gamain, serrurier du Roi, fait au Château de Versailles le 23 Décembre 1788, en feuilles reliées par un cordon.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 155863

‎[CHARTRES - PLACARD]‎

‎Préfecture d'Eure et Loir. Du 20 août 1815‎

‎Chartres, Durand et Labalte fils, s.d. (1815) in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille.‎

‎Sur le paiement et la répartition de la contribution extraordinaire de deux millions levée sur le département, en 8 articles émanant d'Achille Le Tonnelier de Breteuil (1781-1864), préfet tout nouvellement installé (20 juillet 1815), à la suite de l'épisode des Cent-Jours. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 214920

‎[CHARTRES - PLACARD]‎

‎Recouvrement des contributions extraordinairement imposées sur les rôles de 1815. Le Préfet du département d'Eure et Loir. maître des requêtes (..), à messieurs les sous-préfets ; les maires ; les receveurs général et particuliers ; les directeur, inspecteur, contrôleurs et percepteurs des contributions directes du département‎

‎Chartres, Labalte fils et Durand, s.d. (1816) placard in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille.‎

‎Sur la répartition de ces contributions extraordinaires, conséquences du second Traité de Paris. Achille Le Tonnelier de Breteuil (1781-1864) fut préfet d'Eure-et-Loir de 1815 à 1820. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 215236

‎[CHAS (Jean), MONTIGNOT (Henri de)]‎

‎Réflexions sur les immunités ecclésiastiques considérées dans leurs rapports avec les maximes du droit public & l'intérêt national.‎

‎In-8, broché, papier vert d'époque, (2) f., 161, (3) p. Edition originale. (INED, 1068). Exemplaire à l'état de parution, entièrement non rogné.‎

‎[CHAS (Jean), MONTIGNOT (Henri de)]‎

‎Réflexions sur les immunités ecclésiastiques considérées dans leurs rapports avec les maximes du droit public & l'intérêt national.‎

‎In-8, broché, papier vert d'époque, (2) f., 161, (3) p. Paris, Maradan, 1788.‎

‎Edition originale. (INED, 1068). Exemplaire à l'état de parution, entièrement non rogné.‎

書籍販売業者の参照番号 : 19085

‎[CHAUVELIN (Henri Philippe de)]‎

‎Examen impartial des immunités ecclésiastiques, Contenant les Maximes du Droit Public & les faits Historiques qui ont rapport.‎

‎3 parties reliées en un volume in-12, plein veau marbré de l'époque, dos lisse orné de caissons fleuronnés, pièce de titre de maroquin rouge, chasses et coupes filetées, tranches rouges, (6) p., 112, 175, et 171 p. Edition originale de cet ouvrage qui intervient dans le débat, alors ouvert par le projet du contrôleur des Finances, Jean-Baptiste Machault d'Arnouville, visant à généraliser l'impôt des vingtièmes notamment auprès des membres du clergé jusqu'alors exemptés. L'auteur prend position pour la généralisation de l'impôt et remet en question les privilèges du Clergé, que, selon lui, le droit divin ne justifie pas. Il appuie son argumentation sur une importante étude historique. Abbé janséniste, chanoine de Notre-Dame de Paris et Conseiller au Parlement, l'auteur fut emprisonné en 1763 au Mont Saint-Michel et son livre fut mis à l'index et sévèrement proscrit. (Conlon, 'Siècle des Lumières', 51:499. INED, 1094. Stourm, 'Finances de la France', p. 81). Mors frottés, coins usés. Bon exemplaire.‎

‎[CHAUVELIN (Henri Philippe de)]‎

‎Examen impartial des immunités ecclésiastiques, Contenant les Maximes du Droit Public & les faits Historiques qui ont rapport.‎

‎1751 3 parties reliées en un volume in-12, plein veau marbré de l'époque, dos lisse orné de caissons fleuronnés, pièce de titre de maroquin rouge, chasses et coupes filetées, tranches rouges, (6) p., 112, 175, et 171 p. Londres [i.e. Paris], 1751.‎

‎Edition originale de cet ouvrage qui intervient dans le débat, alors ouvert par le projet du contrôleur des Finances, Jean-Baptiste Machault d'Arnouville, visant à généraliser l'impôt des vingtièmes notamment auprès des membres du clergé jusqu'alors exemptés. L'auteur prend position pour la généralisation de l'impôt et remet en question les privilèges du Clergé, que, selon lui, le droit divin ne justifie pas. Il appuie son argumentation sur une importante étude historique.Abbé janséniste, chanoine de Notre-Dame de Paris et Conseiller au Parlement, l'auteur fut emprisonné en 1763 au Mont Saint-Michel et son livre fut mis à l'index et sévèrement proscrit.(Conlon, 'Siècle des Lumières', 51:499. INED, 1094. Stourm, 'Finances de la France', p. 81). Mors frottés, coins usés.Bon exemplaire.‎

書籍販売業者の参照番号 : 36752

‎[CHEMINS DE FER].‎

‎Achèvement du réseau des chemins de fer. Organisation financière et industrielle des travaux d'utilité publique‎

‎Paris, Imprimerie de Gabriel Jousset, juillet 1849 in-8, titre, 37 pp., broché. Feuillet de titre sali.‎

‎Rare.Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 233399

‎[CLAMART]‎

‎Réglement concernant les impositions pour la commune de Clamart-sous-Meudon. Séance de l'Assemblée générale des 2 et 20 septembre 1789‎

‎[Paris], De l'Imprimerie de Desprez, 1789 in-8, 7 pp., dérelié.‎

‎La commune de Clamart accepte que "tous les impôts et contributions établis jusqu'à présent" soient levés et perçus "jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné par l'Assemblée Nationale."Manque à Martin et Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 662111

‎[CLERGE]‎

‎Décret sur le traitement du clergé actuel. Des 24 juillet, 3, 6 & 11 août 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 24 pp., dérelié.‎

‎Cet ensemble de dispositions réglant dans le détail les rémunérations des personnels ecclésiastiques forme le complément indispensable au texte dit de la Constitution civile du clergé, voté sous forme de décret le 12 juillet précédent. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 216838

‎[CLERGÉ] EXPILLY (Jean-Joseph)‎

‎Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur le traitement du clergé actuel.‎

‎Paris, Impr. Nationale, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié.‎

‎Recteur de Saint-martin-de-Morlaix et député de Bretagne à l'Assemblée nationale, l'abbé Expilly propose un projet de Décret sur le traitement du clergé : 15.000 Livres en faveur des évêques et des archevêques durant toute l'année 1790. Les curés continueront de percevoir 1.200 Livres et leur revenu ne pourra dépasser 6.000 Livres, etc.Tourneux, III, 15471. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 205965

‎[CLERGÉ].‎

‎Décret sur le traitement du clergé actuel. Des 24 juillet, 3, 6 & 11 août 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 24 pp., dérelié.‎

‎Traitement des évêques, curés & vicaires en fonction, ou démissionnaires, ou dont les sièges sont supprimés ; pensions des ecclésiastiques non fonctionnaires, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 227224

‎[CLERMONT-TONNERRE (Gaspard de)].‎

‎Session de 1824. Compte rendu par le ministre de la marine et des colonies.‎

‎Paris, Imprimerie royale, avril 1824 in-4, 174 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu, étiquette de titre contrecollée au centre de la première couverture.‎

‎Cet état des dépenses et recettes du département de la marine parut de 1821 à 1829 pour la Restauration (9 volumes).Aimé-Marie-Gaspard de Clermont-Tonnerre (1779-1865) fut ministre de la marine et des colonies de 1821 à août 1824, date à laquelle il prit le portefeuille de la guerre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 244640

‎[CLICQUOT DE BLERVACHE (Simon)]‎

‎Le Réformateur. ou Nouveau projet pour régir les finances, augmenter le commerce, la culture des terres, &c. Nouvelle édition, augmenté du Réformateur réformé‎

‎Paris, par la Société des libraires, 1757 in-12, faux-titre, xvj-207 pp., [5] pp. n. ch. de table, 28 pp., avec un tableau dépliant hors texte, basane fauve marbrée, dos lisse cloisonné et fleuronné, encadrement de simple filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Des traces d'humidité en haut des pages au début, mais bon exemplaire.‎

‎La première édition porte la date de 1756, et l'attribution à Simon Cliquot de Blervache incertaine, de l'aveu même des bibliographes qui la présentent (Barbier, Quérard).L'essentiel du texte concerne la question fiscale, récurrente en ce dernier siècle de l'Ancien Régime : il propose de créer deux contributions destinées à remplacer tous les autres impôts.Clicquot de Blervache (1723-1796) occupa de 1765 à 1790 la place d'inspecteur général du commerce, qu'il avait obtenue par recommandation de Trudaine. INED, 1141. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 210204

‎[Collectif - sous la dir. de Jean-Yes Perrot et Gauthier Chatelus]‎

‎FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES SERVICES COLLECTIFS, le recours au partenariat public-privé‎

‎br., bon état‎

‎[Collectif - sous la dir. de Jean-Yes Perrot et Gauthier Chatelus]‎

‎FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES SERVICES COLLECTIFS, le recours au partenariat public-privé‎

‎, Paris, Presses de l’école nationale des ponts et chaussées 2000, in-8, br., bon état, 389p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 50259

‎[Collectif]‎

‎CENTRALISATION ET DÉCENTRALISATION DES FINANCES PUBLIQUES. Congrès de Istanbul, septembre 1962, XVIIIe session, Institut international de finances publiques‎

‎br., (couv. légt salie, coins et bords légt émoussés)‎

‎[Collectif]‎

‎CENTRALISATION ET DÉCENTRALISATION DES FINANCES PUBLIQUES. Congrès de Istanbul, septembre 1962, XVIIIesession, Institut international de finances publiques‎

‎, La Haye/ Paris/ Saarbrücken, Inst. intern. de finances publiques 1964, in-8, br., (couv. légt salie, coins et bords légt émoussés), 330p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 51350

‎[Collectif]‎

‎FINANCES PUBLIQUES, STABILITÉ FINANCIÈRE INTÉRIEURE ET BALANCE DES PAIEMENTS, Congrès de Rio de Janeiro - Curitiba, août - septembre 1954, Xe session, Institut international de finances publiques‎

‎br., non-coupé, (couv. salie), int. frais‎

‎[Collectif]‎

‎FINANCES PUBLIQUES, STABILITÉ FINANCIÈRE INTÉRIEURE ET BALANCE DES PAIEMENTS, Congrès de Rio de Janeiro- Curitiba, août-septembre 1954, Xesession, Institut international de finances publiques‎

‎, Paris, les Édit. de l’Epargne 1955, in-8, br., non coupé, (couv. salie), int. frais, 344p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 51353

‎[Collectif]‎

‎HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol.II [seul]: Les grandes étapes de l’évolution de la fiscalité d’État, textes à l’appui, Études coordonnées par Henri Isaia et Jacques Spindler, coll. Finances publiques‎

‎, Paris, Économica 1987, in-8, br., (couv. légt fanée), 690p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 56457

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