‎Finances‎

‎[CONTRIBUTION PATRIOTIQUE]‎

‎Loi concernant la contribution patriotique.. Donnée à Paris, le 31 octobre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 6 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 85587

‎[CONTRIBUTIONS]‎

‎Instruction de l'administration centrale du département de la Gironde, sur la répartition et la perception de la Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire de l'an VIII.‎

‎S.l.n.d. (an VIII) in-8, 24 pp., broché sous couverture d'attente orangée.‎

‎Nouvelle législation sur les taxes somptuaires (domestiques, chevaux et voitures de luxe) accompagnée de tableaux chiffrés. L'ensemble des trois contribution s'élève à quarante millions pour les 99 départements. Ces contributions seront perçues en impôt de répartition et en impôt de quotité : 1, 300, 000 f. sur les taxes somptuaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 207402

‎[CONTRIBUTIONS]‎

‎Rapport du Comité des contributions publiques sur la fixation et répartition des contributions foncière et mobiliaire et sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 7 pp., broché.‎

‎Projet de décret signé par La Rochefoucauld, Dupont de Nemours, D'Allarde, Roederer.Martin & Walter, Anonymes, 2124. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 203788

‎[CONTROVERSE FISCALE]‎

‎Remontrances du Parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier, portant prorogation du second vingtième.‎

‎Toulouse, 1788 in-8, 29 pp., sous ficelle.‎

‎Daté du 12 janvier 1788. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 177809

‎[COQUEREAU (Jean-Baptiste-Louis)]‎

‎Mémoires de l'abbé Terrai, contrôleur général des Finances ;. avec une relation de l'émeute arrivée à Paris en 1775, et suivis de quatorze lettres d'un actionnaire de la Compagnie des Indes‎

‎À Londres, s. n., 1776 petit in-8, 398 pp., veau brun, dos lisse orné de fleurons dorés, pièce de titre, tranches rouges (rel. de l'époque). Bon exemplaire.‎

‎Il existe deux autres éditions, parues à Londres en 1776, de ce texte attribué à Jean-Baptiste-Louis Coquereau par Quérard (II, 282). Le titre varie d'une édition à l'autre.Kress, 7204 (pour notre édition). Masui, A Bibliography of Finance, 401-402 et Kress, 7202-7203 (pour les deux autres éditions). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 162107

‎[CORPS DE FINANCES]‎

‎Loi concernant l'établissement et l'organisation des corps de finances.. Donnée à Paris, le 1er juin 1791‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791 in-4, 4 pp., broché.‎

‎Création de deux régies : La régie d'enregistrement et du timbre et la régie des douanes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 662226

‎[CORVÉES].‎

‎Édit du Roi, par lequel Sa Majesté supprime les corvées ;. & ordonne la confection des grandes routes à prix d'argent. Donné à Versailles au mois de février 1776‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1776 in-4, 15 pp., dérelié. Première page salie.‎

‎Important édit qui avalise l'une des réformes les plus en vue de Turgot, celle visant à supprimer l'usage ancien de la corvée, et à la remplacer, dans sa fonction de construction des routes, par un impôt en argent. Cette solution avait déjà été localement utilisée avec succès (Caen, Pau et surtout Limoges), mais sur la base que l'impôt substitutif serait payé par les seuls taillables, assujettis à la corvée. Turgot alla plus loin : il voulut étendre cet impôt à tous les bénéficiaires des chemins et routes, donc également aux ordres privilégiés. La chute du ministre entraîna l'abolition de cette réforme (la déclaration du 11 août 1776 la rétablit). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 238934

‎[COSTON (Henry)] - [ROTHSCHILD].-‎

‎Lectures Françaises n° 61/62 Avril-Mai 1962 : la République des Rothschild. M. Pompidou premier ministre et son gouvernement. Petite histoire d'une dynastie. L'Empire Rothschild.‎

‎in 12 broché, 124 pages.‎

‎...................... Photos sur demande ..........................‎

書籍販売業者の参照番号 : 5062

‎[COTONNADES]‎

‎Le Pour et le contre. ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au Mémoire des manufacturiers de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816, portant qu'il pourra être fait sur tous les points de la France, et dans tous les domiciles, des visites pour la recherche, saisie et confiscation des tissus de coton étrangers, sans excepter ceux introduits dans l'intérieur bien avant la promulgation de la loi prohibitive‎

‎Paris, Imprimerie de Mme Vve Agasse, 1817 in-4, xij-95 pp., en feuilles, cousu.‎

‎Très important pour saisir les mécanismes pervers de nombre de mesures protectionnistes : le texte est rédigé par des détaillants qui ont vu leurs stocks de mousselines saisis par suite des dispositions portées sur le terrain législatif par le "lobbying" des manufacturiers français. On trouvera en regard le Mémoire incriminé et les observations critiques rédigées par le collectif. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 201615

‎[COTONS]‎

‎Du Nouveau droit proposé sur les cotons.‎

‎[Paris], Imprimerie d'Ant. Bailleul, s.d. (1816) in-4, [2] ff. n. ch., dérelié.‎

‎Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 197813

‎[COURS DE JUSTICE]‎

‎Loi relative à la capitation des membres des ci-devant cours supérieures pour l'année 1790.. Donnée à Paris, le 10 décembre 1790‎

‎A Dijon, Capel, 1791 in-4, 2 pp.‎

‎Notre exemplaire est contresigné par les cinq membres du Directoire du département de la Côte d'Or, daté du 17 janvier 1791 à Saint-Jean-de-Losne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 659679

‎[CRISE DE 1787]‎

‎Réquisitoire sur la déclaration du Timbre, apportée en la Cour des Aides par Monsieur Comte d'Artois, le 17 août 1787.‎

‎S.l.n.d. - 1787 in-8, 6 pp., dérelié.‎

‎Suite de la crise relative à l'impôt sur le timbre. Le Parlement de Paris avait déjà rejeté ce nouvel impôt voulu par Loménie de Brienne qui avait finalement été adopté dans la douleur à la suite d'un lit de justice le 6 août 1787. C'est dans le cadre de la fronde parlementaire qui s'ensuivit qu'il faut replacer ce texte. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 178092

‎[CRISE DE SUBSISTANCES] CALONNE (Charles-Alexandre de)‎

‎Lettre de M. de Calonne à l'Assemblée nationale, Londres le 16 juillet 1789.‎

‎Paris, Imprimerie de Laporte, rue des Poitevins, s.d. (1789) in-8, 4 pp., broché.‎

‎Humilié par les déclarations de Necker, lors du discours du 5 mai 1789, Calonne souhaite informer l'Assemblée sur les remèdes qu'il préconise en matière de crise de subsistances.Martin & Walter, I, 5824. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 207428

‎[CRÉANCES SUR LE TRÉSOR PUBLIC]‎

‎Loi relative à la liquidation des gages, traitements et appointements des différents départements, et des mémoires, arrêtés, ordonnances et autres titres de créances sur le trésor public.. Donnée à Paris, le 11 février 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis La Cussonnière, 1791 in-4, 3 pp., vignette. Petites rousseurs.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 85491

‎[CUNIN-GRIDAINE (Laurent)].‎

‎Ministère de l'agriculture et du commerce. Rapport au Roi sur les caisses d'épargne..‎

‎Paris, Imprimerie royale, juin 1843 in-4, titre, 95 pp., broché sous couverture imprimée. Dos fendillé.‎

‎Compte-rendu, pour l'année 1840, des opérations des caisses d'épargne du royaume. En changeant le titre du destinataire (Au Roi / À Sa Majesté l'Empereur / À Monsieur le Président de la République), cette publication officielle, prévue par la loi du 5 juin 1835, fut rendue chaque année de 1837 à 1983.Laurent Cunin-Gridaine (1778-1859) était alors ministre de l'agriculture depuis 1837. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 229629

‎[CÔTE-D'OR - PLACARD]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. concernant la continuation de la perception des octrois & droits de don gratuit actuellement existans, jusqu'à l'époque très-prochaine où l'Assemblée nationale aura organisé les contributions publiques. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du vingt-sept décembre mil sept cent quatre-vingt-dix, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de J.-B. Capel, 1790 placard in-folio de 40 x 29 cm, texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille, traces d'humidité dans un angle.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 206394

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux municipalités de terminer, sans délai, les rôles de supplément sur les ci-devant privilégiés, pour les six derniers mois de 1789 ; & que, le 15 du présent mois de septembre, il sera envoyé dans les municipalités en retard, des commissaires pour y procéder, aux frais des officiers municipaux. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 6 septembre 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille, traces d'humidité.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 206390

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux muncipalités qui n'auroient pas formé les rôles de supplément des six derniers mois de 1789, de les terminer dans quinzaine, à compter de la publication de la présente déliébration. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 17 août 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 206393

‎[DAUPHINÉ].‎

‎Recueil..‎

‎Grenoble, 1654 - 1679 80 pièces en un vol. in-4, 313 pp. chiffrées manuscritement en continu, basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Importants manques de cuir en coiffe supérieure, coiffe inférieure rognée, coins abîmés, petites galeries de vers à certaines pièces.‎

‎Important recueil d'ordonnances et de déclarations parlementaires ou royales, la plupart très brèves, concernant le Dauphiné, et spécialement les impositions, et les dettes des communautés, ainsi que les Réformés.Les six premières pièces sont au format petit in-8 :I. Ordonnances de la Cour sur les articles présentez par le procureur de trois Estats de ce pays de Dauphiné. Publiées le 20 décembre 1650. Grenoble, Antoine Verdier, 1654, 40 pp. - II. Ordonnance de la Cour de Parlement de Dauphiné, faite sur la modération des frais de iustice, & règlement des procez. Publié en ladite Cour le 2 d'avril l'an 1547. S.l.n.d. [Grenoble, 1661], 16 pp. - III. Règlement fait par la Cour de Parlement de Dauphiné. Pour la réformation des formalitez & procédures de iustice, & abréviation d'icelles. Publié en audiance ce 3 décembre 1618. Grenoble, Antoine Verdier, 1665, 48 pp. - IV. Règlement fait par la Cour de Parlement de Dauphiné. Pour la réformation des formalitez & procédures de iustice, & abréviation d'icelles, en interprétation de celuy du 14 aoust 1618. Publié en audiance le 14 février 1656. Grenoble, Antoine Verdier, 1656, 16 pp. - V. Règlement fait par la Cour de Parlement de Dauphiné. Pour la réformation des formalitez de iustice : ensemble la taxe des droits des officiers d'icelle, tant subalternes qu'autres ; en exécution de l'Ordonnance du Roy du mois d'avril 1667. Grenoble, veuve d'Antoine Verdier, 1676, 28 pp., sans les pp. 17-24. - VI Règlement fait par la Cour de Parlement de Dauphiné, en interprétation de quelques articles de celuy fait par ladite Cour le 13 aoust de l'année dernière 1669 pour la réformation des formalitez de iustice, & taxe des droits des officiers d'icelle. Publié en audiance le 14 aoust 1670. Grenoble, veuve d'Antoine Verdier, s.d. [1670], 8 pp. Les autres au format in-4 :VII. Édict et déclaration du Roy contre les duels & rencontres verifiez en la Cour de Parlement de Dauphiné le 7 février 1655. Ensemble le règlement de Messieurs les Mareschaux de France sur ce sujet. Grenoble, Antoine Verdier, s.d. [1655], 16 pp., typographie en petit corps. - VIII. Édict du Roy, portant suppression de plusieurs offices de conseillers, secrétaires du Roy, Maison & Couronne de France (...). S.l.n.d., 14 pp. D'octobre 1658. - IX. Déclaration du Roy, portant defences à toutes personnes d'exercer aucuns offices héréditaires de procureurs, notaires (...), sans lettres de provision de Sa Majesté scellées du grand sceau de la Chancellerie de France . Grenoble, veuve d'Antoine Verdier, s.d., 8 pp. - IX. Édict du Roy, portant suppression de plusieurs offices de conseillers, secrétaires du Roy, Maison & Couronne de France (...). S.l.n.d., 12 pp. D'avril 1664. - X. Édit du Roy portant révocation de toutes les lettres de noblesse, depuis le premier Ianvier 1634 jusques à présent du mois de septembre 1654. S.l.n.d., une page. - XI. Édict du Roy, portant suppression des offices de receveurs particuliers des parroisses, des asséeurs, & auditeurs des comptes des communautez, et des secrétaires greffiers des villes & communautez de la province de Dauphiné : du mois de février 1664. S.l.n.d., 4 pp. - XII. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, sur les taux des chastelains, greffiers & autres officiers des communautez (...). S.l.n.d., 3 pp. - XIII. Arrest et règlement donné par le Roy en son conseil, entre les trois Ordres de Dauphiné, sur les tailles et impositions du 15 d'avril 1602. S.l.n.d., 8 pp. - XIV. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, donné en exécution & interprétation du règlement fait par Sa Majesté le dernier iour de mays 1634 entre les trois Ordres de la province de Dauphiné sur la réalité des tailles. S.l.n.d., 4 pp. - XV. Règlement fait par le Roy entre les trois Ordres de sa province de Dauphiné, en interprétation & modifications des arrests & règlemens donnez en son Conseil le dernier iour de May 1634 (...). S.l.n.d., 8 pp. - XVI. Arrest et règlement du Conseil d'Estat du Roy, sur les différens des trois Ordres de la province de Dauphiné, du 6 avril 1639. S.l.n.d., 4 pp. - XVII. Recueil de quatre arrests, ou règlemens de la Cour de Parlement, Aydes & Finances de Dauphiné, concernant l'imposition & exaction des tailles, des 10 avril 1609, deux du 14 aoust 1630 & dernier mars 1651. Grenoble, veuve d'Antoine Verdier, s.d., titre, 9 pp. - XVIII. Règlement général fait par la Cour de Parlement de cette province de Dauphiné, pour l'imposition & recouvrement des tailles de Sa Majesté en ladite province. Grenoble, veuve d'Antoine Verdier, 1668, titre, 13 pp. - XIX. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant, du 5 Ianvier 1662. Portant décharge des restes des tailles, taillons subsistances & autres impositions deües par ses sujets contribuables depuis l'année 1647, jusques & compris l'année 1656. S.l.n.d., 4 pp. - XX. Déclaration du Roy, portant révocation de toutes commissions , extraordinaire, mesme de celles des intendans de iustice ès provinces du Royaume (...).S.l.n.d., 4 pp. - XXI. Règlement fait par la Cour du Parlement de ce pays de Dauphiné, concernant l'imposition & exaction des tailles de lad. province, publié le dernier mars 1651. S.l.n.d., 4 pp. - XXII. Édict du Roy portant affranchissement des biens et héritages roturiers en Dauphiné, de toutes tailles, impositions, & levées de deniers (...). S.l.n.d. [1658], 4 pp. - XXIII. Arrest et règlement de la Cour de Parlement de Dauphiné, pour la vérification, liquidation, réduction, & payement de toutes les debtes deuës par les villes, bourgs & communautez de ladite province (...). Grenoble, veuve d'Antoine Verdier, s.d., 8 pp. - XXIV. Arrests et règlemens du Conseil d'Estat, pour le payment des debtes des communautez de la province de Dauphiné en fonds de terre. Grenoble, veuve Verdier, s.d., 8 pp. - XXV. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour l'exécution des arrests de sondit Conseil, des 21 avril 1650, & 5 février 1654, concernant le payement des debtes des communautez de la province de Dauphiné. [Grenoble], veuve Verdier, s.d., 4 pp. - XXVI. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour la vérification, liquidation, & payement des debtes de communauté (...). S.l.n.d., 7 pp. - XXVII. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour la liquidation, vérification & payement des dettes des communautez de la province de Dauphiné, du premier février 1666. S.l.n.d., 4 pp. - XXVIII. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour le payement des dettes de communautez. Du quinzième may 1676. Grenoble, veuve d'Antoine Verdier, s.d. [1676], 4 pp. - XXIX. Règlement général du XX aoust mil cinq cens un, fait au Parlement de Grenoble (...). Pour le fait des rentes en grains de la province de Dauphiné (...). Grenoble, veuve Verdier, s.d., 4 pp. - XXX. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 25 jour de Iuin 1636, pour le réachet des rentes. S.l.n.d., 4 pp. - XXXI. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, des 10 iour d'aoust 1641 & 12 février 1642 portant que les rentes deuës à l'Église, & qui sont du patrimoine ancien par fondation ou dotation, ne pourront estre rachetées. S.l.n.d., 4 pp. - XXXII. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les rentes, du cinquième aoust 1665. S.l.n.d., 4 pp. - XXXIII. Arrest du Conseil d'Estat, qui ordonne que les rentes deuës aux églises, bénéficières, & communautez ecclésiastiques, leur seront payées sur le pied de leur constitution, sans aucun changement ni réduction, du 18 iour de mars 1666. S.l.n.d., 4 pp. - XXXIV. Règlement de la Cour de Parlement pour le réachat des pensions & rentes acquises à prix d'argent (...). S.l.n.d., 4 pp. - XXXV. Arrest de la Cour pour le réachat & réduction des rentes, du 2 mars 1668. S.l.n.d., 4 pp. - XXXVI. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant suppression des bis-cantando dans la province de Dauphiné. Du 28 septembre 1643. S.l.n.d., 4 pp. - XXXVII. Déclaration du Roy, du quatriesme octobre mil six cens septante, concernant les pensions sur les cures & prébandes. S.l.n.d. [1670], 4 pp. - XXXVIII. Déclaration du Roy (...) au sujet des portions congruës (...). S.l.n.d. [1673], 4 pp. - XXXIX. Règlement du diocèse de Vienne, lequel tous les sieurs cure dudit diocèse doivent observer pour ce qui s'agit de leurs portions congruës : ensemble le pourpris & verger de la cure. S.l.n.d., 8 pp. - XL. Arrest de la cour de Parlement de Dauphiné, portant vérification & enregistrement de l'édict donné à Paris au mois de février mil cinq cens quatre-vingts, sur les remontrances du clergé de France généralement assemblé (...). S.l.n.d. [1667], 3 pp. - XLI. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, du vingt-neuviême may 1675. Contenant règlement pour le payement de la vingt-quatrième partie des dismes deuë annuellement par les ecclésiastiques (...). S.l.n.d. [1675], 4 pp. - XLII. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, donné en faveur des nobles possédans fonds roturiers en Dauphiné (...). S.l.n.d. [1661], une page. - XLIII. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné : portant inionction aux chastelains & officiers des communautez de la vallée de Grésivodan, de rapporter au greffe de ladite Cour les estats & descriptions des bois situez dans leur ressort (...). S.l.n.d., 3 pp. - XLIV. Déclaration du Roy, portant règlement sur l'ordre qui doit estre observé en la célébration des mariages, & contre ceux qui commettent le crime de rapt. S.l.n.d., 4 pp. - XLV. Édict du Roy du mois d'aoust M. DC. LXIX. concernant les hypothèques & conservation de ses deniers (...). S.l.n.d. [1670], 4 pp. - XLVI. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, portant injonction aux sergens de mettre dans leurs exploits les noms & domiciles de leurs recors, ou témoins (...). S.l.n.d., 2 pp. - XLVII. Déclaration du Roy, portant qu'il sera procédé par sa Cour de Parlement de Dauphiné au jugement des procès qui se traitent pardevant elle (...). S.l.n.d. [1659], 3 pp. - XLVIII. Arrest donné au Conseil d'Estat, Sa Majesté y estant, le 19 mars 1663, portant règlement sur les convoys & enterremens des morts, de ceux qui font profession de la religion prétanduë réformée. S.l.n.d. [1663], 3 pp. - XLIX. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, portant règlement des frais & exécutions de iustice. S.l.n.d., 4 pp. - L. Arrest de la Cour, portant règlement pour la taxe des despens exécutifs obtenus par les parties contre les redevables d'iceux (...). S.l.n.d. [1664], 2 pp. - LI. Déclaration du Roy, pour obliger les pères des enfans de la R.P.R. qui se seront convertis à la Religion catholique, apostolique & romaine, de leur donner pension (...). S.l.n.d. [1665], 4 pp. - LII. Arrest de la Cour, concernant la taxe des officiers subalternes de cette province allans en commission. S.l.n.d. [1665], une page. - LIII. Déclaration du Roy, portant deffenses d'establir aucun monastère & communauté régulière ou séculière, sans l'expresse permission de Sa Majesté (...). S.l.n.d. [1665], 4 pp. - LIV. Déclaration du Roy pour les choses qui doivent estre observées par ceux de la Religion prétenduë réformée. S.l.n.d. [1669], 8 pp. - LV. Règlement fait par le Roy pour pourvoir aux entreprises, innovations & contreventions qui ont esté faites par ceux de la R.P.R. tant à l'Édit de Nantes, & à celui de 1629, qu'aux déclarations données en conséquence. S.l.n.d. [1664], 8 pp. - LVI. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait défenses à tous notaires, tabellions, procureurs, huissiers, & sergens supprimez, en exécution de l'édit de 1664, de plus s'immiscer en la fonction de leurs offices (...). S.l.n.d. [1672], 4 pp. - LVII. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné (...) contenant défences à toutes sortes de personnes de tenir des chèvres dans la plaine, aux lieux cultivez des montagnes, ou dans les bois & taillis (...). S.l.n.d. [1672], 4 pp. - LVIII. Édit du Roy, portant que les offices de notaires, procureurs, huissiers, sergens & archers, seront héréditaires. S.l.n.d. [1672], 3 pp. - LIX. Arrest de la Cour de Parlement, aydes & finances de Grenoble, portant enregistrement du bail à fermes des gabelles de Dauphiné (...). Grenoble, veuve d'Antoine Verdier, s.d. [1662], 4 pp. - LX. Déclaration du Roy, concernant le service que doivent rendre les officiers de la Religion prétenduë réformée dans la Chambre de l'Édict de Grenoble (...). S.l.n.d. [1663], 3 pp. - LXI. Édict du Roy, portant création des offices de trésoriers & controoleurs généraux des domaines. S.l.n.d. [1669], 8 pp. - LXII. Édit du Roy, portant révocation de la Chambre de iustice. S.l.n.d. [1669], 8 pp. - LXIII. Extrait parte in qua de l'Ordonnance du Roy pour les eaux & forests (...). S.l.n.d., 12 pp. - LXIV. Édit du Roy, pour le controolle des exploits. S.l.n.d. [1669], 4 pp. - LXV. Édit du Roy, portant règlement général pour les offices de iudicature du Royaume. S.l.n.d. [1669], 4 pp. - LXVI. Déclaration pour l'impression & usages des formules dressées en exécution des ordonnances des mois d'avril 1667, aoust 1669, & 1670. Grenoble, veuve Verdier, s.d. [1673], 8 pp. - LXVII. Déclaration qui ordonne le payement des droits seigneuriaux. Grenoble, veuve Verdier, s.d. [1673], 4 pp. - LXVIII. Édit pour la création des offices de banquiers expéditionnaires de Cour de Rome (...). S.l.n.d. [1673], 8 pp. - LXIX. Déclaration sur la forme de l'enregistrement des édits dans les compagnies supérieures. Grenoble, veuve Verdier, s.d. [1673], 7 pp. - LXX. Édit pour la conservation des hypothèques sur les rentes des tailles & autres revenus du Roy. Grenoble, veuve Verdier, s.d. [1673], 7 pp. - LXXI. Déclaration du Roy, portant règlement pour les consignations, condamnations & recouvrement des amandes. S.l.n.d. [1673], 8 pp. - LXXII. Déclaration du Roy, pour la vente du tabac. S.l.n.d [1674], 4 pp. - LXXIII. Déclaration du Roy, pour la marque de la vaisselle d'estain. S.l.n.d. [1674], 4 pp. - LXXIV. Édict du Roy, pour l'establissement des bureaux royaux, pour la seureté & dépost des saisies mobiliaires. Grenoble, veuve Verdier, s.d. [1674], 8 pp. - LXXV. Règlement fait par le Roy, pour les maistres des requestes de son hôtel. S.l.n.d. [1674], 4 pp. - LXXVI. Déclaration du Roy (...), portant réduction des banquiers & expéditionnaires en Cour de Rome, & légation d'Avignon (...). S.l.n.d. [1675], 8 pp. - LXXVII. Édit pour l'establissement des arts & mestiers en communautez, & fixer le nombre des barbiers, beigneurs, estuviers, & perruquiers dans l'estenduë du Royaume. Grenoble, veuve Verdier, s.d. [1673], 4 pp. - LXXVIII. Déclaration du Roy donnée pour le recouvrement du huitième denier du prix des biens alienez par les ecclésiastiques depuis l'année 1556 (...). S.l.n.d. [1675], 4 pp. - LXXIX. Déclarationdu Roy portant d'adjoûter à la peine du bannissement perpétuel hors du Royaume, cy-devant ordonnée contre les relaps & apostats, celle de l'amande-honorable, avec la confiscation de biens. S.l.n.d. [1679], 4 pp. - LXXX. Édit du Roy, donné à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1679. Grenoble, veuve Verdier, 1679, 11 pp. Sur le rétablissement des leçons de droit canonique et civil dans toutes les universités du Royaume. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 234911

‎[Desmaretz (Nicolas)].‎

‎[Manuscrit]. État des Revenus ordinaires, & extraordinaires du Roi, le Projet de ses dépenses, et une Carte des dettes de l'État. Avec un Détail des apointemens et solde d'hiver et de campagne pour les Troupes.‎

‎Sans lieu, , 1710. Manuscrit in-folio (37,5 x 25 cm) de (24) ff. à l'encre noire, texte encadré, maroquin rouge, dos à nerfs orné à petits fers, triple filet doré d'encadrement sur les plats, tranches dorées (reliure de l'époque).‎

‎Un précieux manuscrit illustrant la gestion financière sous Louis XIV : l’année 1710 et les réformes de Nicolas DesmaretzCe manuscrit exceptionnel, calligraphié avec une virtuosité remarquable et enrichi de scènes allégoriques finement dessinées à la plume, constitue un témoignage rare de l’administration financière du royaume de France à une période charnière du règne de Louis XIV. Daté de 1710, il dresse un bilan précis des revenus ordinaires et extraordinaires du roi, des dépenses de la couronne, et des affaires financières extraordinaires, dans un contexte marqué par les réformes initiées par Nicolas Desmaretz, alors contrôleur général des finances.Un contexte de crise et de réforme fiscaleNicolas Desmaretz, marquis de Maillebois (1648-1721), contrôleur général des finances de 1708 à 1715, hérita d’une situation économique désastreuse. La France, épuisée par la guerre de Succession d’Espagne et la grande famine de 1709, faisait face à des besoins financiers colossaux. Ce manuscrit témoigne de la mise en œuvre partielle des idées novatrices de Vauban sur l’impôt sur le revenu, évincées en 1707. Parmi ces réformes figure la dîme royale, l’un des premiers impôts proportionnels, qui prélevait un dixième des revenus de toutes les propriétés et faisait l’objet d’un recalcul annuel, succédant à la capitation instaurée en 1695.Une structure en trois volets détaillés et allégoriquesLe manuscrit, composé de trois sections principales, mêle données financières et représentations symboliques des vertus royales :1, Revenus ordinaires et extraordinaires du Roi pour 1710 : Cette partie présente une carte détaillant les baux, impositions, et recettes générales par région, incluant les Pays d’élection et les Pays d’État. Elle offre une récapitulation exhaustive des fonds collectés et des observations sur les revenus pour l’année.2, Projet de dépense pour 1710 : Après une description des dépenses des Maisons royales, cette section inclut une carte des dettes de l’État, mettant en lumière l’ampleur des obligations financières liées aux guerres et aux restes impayés des années antérieures.3, Dépenses de la Guerre : Un volet précis détaille les coûts liés à l’infanterie, à la cavalerie et aux dragons, ainsi que les frais annexes comme le pain de munition, le fourrage et la paie de campagne.Chaque partie est introduite par un titre ornemental, louant des allégories telles que la Force, la Justice et l’Abondance, et agrémentée de vignettes et de cul-de-lampes d’une qualité artistique exceptionnelle.Un chef-d’œuvre attribué à Charles GilbertL’exécution de ce manuscrit a été attribuée à Charles Gilbert (1642-1728), maître calligraphe au service de la couronne et successeur du célèbre Nicolas Jarry. Gilbert fut maître à écrire de Louis de France, duc de Bourgogne, et de nombreux autres membres de la cour. Ses œuvres, souvent commandées pour des rapports officiels ou des commémorations, se distinguent par leur raffinement esthétique et leur précision. Ce manuscrit reflète la maestria de Gilbert, avec ses multiples encadrements, ses lettrines élaborées, et ses motifs ornementaux d’une grande finesse.Un manuscrit aux dimensions historiques et artistiques majeuresUn exemplaire de ce type, portant les armes de Nicolas Desmaretz, a été vendu lors d’une vente publique à Paris en 2003, témoignant de la rareté et de l’importance de ces documents.Ce manuscrit ne constitue pas seulement une pièce d’orfèvrerie calligraphique, mais aussi une source essentielle pour comprendre les défis financiers du règne de Louis XIV, les réformes administratives de Nicolas Desmaretz, et l’interaction entre art et pouvoir à l’aube du XVIIIe siècle.‎

書籍販売業者の参照番号 : 43032

‎[DETTE PUBLIQUE ET DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)‎

‎Rapport sur le mode de paiement des domaines nationaux.. Le 10 septembre 1790‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 15 pp. broché, couv. papier postérieur.‎

‎La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Martin & Walter, III, 19365. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 235771

‎[DETTE PUBLIQUE]‎

‎Projet de décret concernant l'arriéré des départements, les indemnités et les dîmes inféodées.. Proposé par le Comité établi pour la direction générale de la liquidation‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 6 pp. broché.‎

‎Cette prise en compte des arriérés des départements demande une division en trois parties distinctes : les parties liquides et alors payables, les parties qui quoiqu'exigibles ne sont pas encore liquides et enfin les parties non encore discutées, jugées ou encore contestées. Le décret comporte 9 articles les précisant à tour de rôle. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 94404

‎[DETTE PUBLIQUE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)‎

‎Opinion sur la liquidation de la dette publique.. Du Vendredi 24 septembre 1790‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 28 pp., broché.‎

‎Beaumez fut élu par la noblesse de la province d'Artois aux Etats généraux.Très attaché à la monarchie, il occupa cependant la gauche de l'Assemblée tout en professant des opinions modérées. Cette brochure présente le point de vue de l'auteur sur les assignats et le remboursement des dettes publiques.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 206043

‎[DETTE PUBLIQUE] MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre de)‎

‎Opinion sur la liquidation de la dette publique.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 32 pp., broché.‎

‎Député élu par la noblesse de Paris en 1789, vite rallié au Tiers état, Montesquiou est rapporteur du Comité des Finances à la Constituante (il en devient président en 1791). Il se déclare ici en faveur de la vente de biens de l'Eglise et de l'émission des assignats : la rapidité de leur écoulement surpassera leur production. Les assignats seront utiles à la pénurie d'espèces et à la relance du commerce.Martin & Walter, III, 24963. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 206042

‎[DETTE]‎

‎De l'Acquittement des intérêts de la dette publique.‎

‎S.l., De l'Imprimerie de Grand, s.d. in-4, 16 pp., dérelié.‎

‎Deux moyens sont proposés pour se charger de l'acquittement des intérêts de la dette publique : La création d'une caisse unique ou les payeurs et contrôleurs actuels des rentes. L'auteur expose sa préférence pour ces derniers.Martin et Walter, IV, 4978. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 662101