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‎[TISSUS]‎

‎Mémoire sur le budget de 1816. adressé à MM. les Pairs de France et à MM. les députés des départements, par la Chambre de commerce de Rouen‎

‎Rouen, Imprimerie de P. Périaux, 1816 in-4, 24 pp., dérelié.‎

‎La Chambre synthétise les arguments contre les principaux droits qui lèsent les intérêts du commerce du département : droits d'entrée sur les cotons ; droits sur les draps et les toiles de lin et de chanvre.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Rouen. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 197812

‎[TOILES]‎

‎Objections de la Chambre de commerce de la ville de Lille. sur les droits et impôts proposés sur les toiles, présentées au gouvernement et aux présidents des deux Chambres‎

‎Lille, Imprimerie de L. Lefort, s.d. (1816) in-4, 7 pp., dérelié.‎

‎Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 197808

‎[TONTINE] GOUTTES (Abbé Jean-Louis)‎

‎Rapport d'un projet de remboursement des rentes perpétuelles, imaginé par le sieur Lafarge, fait à l'Assemblée nationale.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (oct. 1790) in-8, 12 pp., dérelié.‎

‎Evêque constitutionnel de Saône-et-Loire, Gouttes propose un décret approuvant le projet d'établissement de Lafarge. La caisse Lafarge était une tontine viagère et d'amortissement, fondée en 1791. Chaque associé déposait en commun une somme d'argent, pour en retirer une rente placée sur sa tête ou sur celle d'autrui. Les intérêts étaient reversibles sur les survivants, lors de chaque décès, ce qui nécessitait de la part de l'Etat des calculs de probalité sur la mortalité. Martin & Walter, II, 15449 a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 207715

‎[TRANSPORT]‎

‎Arrêt du conseil d'état du roi. qui, en confirmant ceux précédemment rendus, ordonne que les deniers destinés à son service, ceux de ses receveurs généraux des finances, et même ceux de la guerre, continueront d'être transportés par les messageries. Du 22 octobre 1785‎

‎Paris, Imp. Royale, 1785 in-4, 3 pp., vignette, dérelié.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 70473

‎[TRESORERIE NATIONALE]‎

‎Loi relative à la trésorerie nationale. donnée à Paris, le 13 novembre 1791‎

‎A Auxerre, L. Fournier, 1791 in-4, 60 pp., sous ficelle.‎

‎Loi qui fixe et organise la trésorerie nationale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 207542

‎[TRESORIERS GENERAUX]‎

‎Observations sur l'arrangement concerté de rendre aux Administrateurs leur charge de Trésorier général, et de leur laisser les fonds sous la responsabilité des Ministres, à commencer du premier juillet 1790.‎

‎Paris, Journal général de Politique, de Littérature & de Commerce, (1790); in-8, 8 pp., dérelié.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 168156

‎[TRIBUNE PARODIQUE] [ASTORI (L.-P. d')]‎

‎Lettre au Roi.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 31 pp., dérelié.‎

‎Curieuse épître, signée par un sieur d'Astori, qui nous est inconnu, datée de Luvay, 30 janvier 1789, et censée émaner d'un vieillard de 91 ans, ayant exercé dans la magistrature. Il s'inquiète de la situation morale de la France, obnubilée, selon lui, par la question du déficit. L'ensemble respire la forgerie.Martin & Walter, 610. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 151251

‎[TROYES].‎

‎Recueil de pièces concernant les octrois des villes. particulièrement ceux de la ville de Troyes. Nouvelle édition augmentée‎

‎Paris, P.-Alexandre Le Prieur, 1764 in-4, [2] ff. n. ch., 188 pp., [2] ff. n. ch. de table et d'errata, demi-toile grège, pièce de titre noire, exemplaire grand de marges (reliure moderne). Mouillures claires infra-paginales en début de volume.‎

‎La première édition parut en 1763. Quoique nombreuses, les pièces réunies ne remontent pas en-deça de 1758 ; elles concernent toutes l'établissement de l'octroi aux portes de la ville de Troyes. Ce régime perdura dans la cité jusqu'à la municipalité d'Émile Clévy (1919-1929).Au CCF, exemplaires seulement à Épernay et Troyes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 233170

‎[TRÉSOR PUBLIC]‎

‎Eclaircissemens sur l'organisation actuelle du trésor public, ouvrage dans lequel on démontre les avantages du système de la réunion des caisses, et les inconvéniens qui résulteraient du rétablissement des trésoriers généraux.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie du Patriote-François, 9 novembre 1790 in-8, 41 pp., dérelié. Mouillures.‎

‎Martin et Walter, IV, 6046. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 662065

‎[TRÉSOR PUBLIC]‎

‎Projet de décret relatif au département des dépenses du trésor public.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d.; in-8, 8 pp., dérelié.‎

‎Sur la création de ce département, au sein du trésor public. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 662061

‎[TRÉSOR PUBLIC]‎

‎Projets de décrets présentés à l'Assemblée Nationale,. au nom des comités des finances et de la caisse de l'extraordinaire, sur les besoins et sur l'ordre du trésor public.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d.; in-8, 4 pp., dérelié.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 662136

‎[TRÉSOR PUBLIC] VERNIER (Théodore)‎

‎Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la trésorerie nationale, et sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 56 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.‎

‎L'auteur, avocat de profession, était né à Lons-le-Saunier. Il fut député du Jura aux États-Généraux et à la Convention. Après son exposé, Théodore Vernier se lance dans une péroraison lyrique et optimiste dans l'esprit du temps : une bonne gestion des comptes publics devant amener la confiance, la renaissance du crédit, la prospérité de l'État.. et pousser les méchants vers la honte et le désespoir.Martin & Walter, IV, 33385. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 237040

‎[TRÉSORIERS GÉNÉRAUX]‎

‎Extrait des ordonnances, édits, déclarations & lettres-patentes, d'où il résulte que tous ceux qui ont rapport au Domaine de la Couronne, aux finances extraordinaires & à la Voyerie, doivent être adressés aux trésoriers Généraux de France directement par le Roi en son Conseil.‎

‎S.l.n.d. (1764) in-4, 21 pp., sous ficelle.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 665438

‎[TÂCHES DU COMITÉ DE L'IMPOSITION]‎

‎Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition. Le 18 août 1790. Ordre du travail‎

‎Paris, Baudouin, 1790 in-8, 11 pp., dérelié.‎

‎Présentation des deux devoirs essentiels assignés au Comité de l'imposition : déterminer la place que le régime des contributions publiques doit occuper dans la Constitution et déterminer la nature, le mode et le montant de ces contributions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 94464

‎[VALLES (Jules)].‎

‎L'Argent. Par un homme de lettres devenu homme de bourse. Rentiers, agioteurs, millionnaires‎

‎Paris, Ledoyen, 1857 in-12, [2] ff. n. ch., X pp., un f. vierge, 208 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs orné de filets et caissons dorés, simple filet à froid sur les plats, tête dorée, couverture citron imprimée conservée (reliure de la fin du XIXe).‎

‎Édition originale du premier texte publié par Vallès, et qui forme paradoxalement une commande du financier véreux Jules Mirès (1809-1871), le dédicataire de l'ouvrage. Il s'agit quand même d'un pamphlet sur la Bourse dans lequel l'écrivain engagé fustige gentiment le financier, dans une préface particulièrement ironique ("Faisons de l'argent, morbleu ! gagnons de quoi venger le passé triste, de quoi faire le lendemain joyeux, de quoi acheter de l'amour, des chevaux et des hommes").Vicaire VII, 947. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 236404

‎[VENALITE DES OFFICES]‎

‎Résultat des rapports de liquidation d'offices. remis au Comité de judicature par le Commissaire du roi, Directeur-général de la liquidation, le 8 juin 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 10 pp., en feuilles, non coupé. Une page tachée qui n'affecte pas le texte.‎

‎Toutes les charges sont indiquées, avec leur provenance. Le montant des liquidations est également mentionné. Document précieux sur la vénalité des offices. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 203256

‎[VENALITE DES OFFICES]‎

‎Résultat des rapports de liquidation d'offices. remis au Comité de judicature par le Commissaire du roi, Directeur-général de la liquidation, le 8 juin 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 10 pp., en feuilles.‎

‎Toutes les charges sont indiquées, avec leur provenance. Le montant des liquidations est également mentionné. Document précieux sur la vénalité des offices. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 234050

‎[VENTE DES DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)‎

‎Décret sur la vente des Domaines Nationaux aux particuliers. Rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le Roi. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 30 pp., broché, couv. papier postérieur.‎

‎Député de la noblesse de Paris, La Rochefoucauld d'Anville, d'esprit libéral et éclairé, fut un des premiers à se rallier au Tiers en juin 1789. Il plaida en faveur de la cause des Noirs, réclama la liberté de la presse et se prononça contre les ordres religieux. Dans cette importante brochure, le duc de la Rochefoucauld organise les conditions de vente de 400 milions de Livres de biens nationaux.Martin & Walter, Anonymes, 1460. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 235774

‎[VENTE DES DOMAINES NATIONAUX] LAROCHEFOUCAULD-D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)‎

‎Décret sur la vente des Domaines Nationaux aux particuliers. Rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le Roi. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp., broché.‎

‎Député de la noblesse de Paris, La Rochefoucauld d'Anville, d'esprit libéral et éclairé, fut un des premiers à se rallier au Tiers en juin 1789. Il plaida en faveur de la cause des Noirs, réclama la liberté de la presse et se prononça contre les ordres religieux. Dans cette importante brochure, le duc de la Rochefoucauld organise les conditions de vente de 400 millions de Livres de biens nationaux.Martin & Walter, Anonymes, 1460. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 9758

‎[VIE POLITIQUE]‎

‎Supplément de l'adresse "Aux amis de la paix".‎

‎S.l., 1790 in-8, 48 pp., dérelié.‎

‎Appliquons sans délai les décrets de l'Assemblée, sinon nous nous exposons à la guerre civile et à la banqueroute. Formons rapidement une seconde législature pour éviter la ruine du pays. Les citoyens n'ont plus confiance dans l'Assemblée constituante.Martin & Walter, Anonymes, 17317. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 204129

‎[VINGTIEME]‎

‎Remontrances du Parlement de Toulouse au Roi. concernant les déclarations du nouveau vingtième, & celle des deux sols pour livre du dixième. Du 27 septembre 1756‎

‎S.l., 1756 in-8, titre, 29 pp., cartonnage Bradel moderne de papier gris, pièce de titre cerise en long (Lobstein-Laurenchet).‎

‎Une des nombreuses protestations parlementaires contre les déclarations royales du 7 juillet 1756, notamment celle établissant un second vingtième à percevoir jusque trois mois après la conclusion de la paix.D'après les magistrats de Toulouse, ce second vingtième violait les lois fondamentales du Royaume, parce qu'il "frappe ces terres nobles dont l'exemption remonte évidemment au premier partage des compagnons de Clovis", ce qui présentait le mérite de la franchise anti-fiscale, et non de recourir au cache-sexe des prétentions constitutionnelles dans lesquelles excellait le Parlement de Paris. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 214692

‎[VINGTIÈME]‎

‎Nouvelles remontrances du clergé,. présentées au Roi le dimanche 15 juin 1788, sur les droits, franchises & immunités du clergé.‎

‎S.l.n.d. (1788); in-8, 32 pp., broché sous couverture d'attente de papier marbré, manques au dos.‎

‎S'oppose de nouveau à toute forme d'imposition des biens du clergé, notamment l'inscription sur les rôles du vingtième. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 210321

‎[VINGTIÈME].‎

‎Remontrances du Parlement de Toulouse au Roi. concernant les déclarations du nouveau vingtième, & celle des deux sols pour livre du dixième. Du 27 septembre 1756‎

‎S.l., 1756 in-12, 31 pp., broché sous couverture d'attente de papier coquille marbré.‎

‎Une des nombreuses protestations parlementaires contre les déclarations royales du 7 juillet 1756, notamment celle établissant un second vingtième à percevoir jusque trois mois après la conclusion de la paix.D'après les magistrats de Toulouse, ce second vingtième violait les lois fondamentales du Royaume, parce qu'il "frappe ces terres nobles dont l'exemption remonte évidemment au premier partage des compagnons de Clovis", ce qui présentait le mérite de la franchise anti-fiscale, et non de recourir au cache-sexe des prétentions constitutionnelles dans lesquelles excellait le Parlement de Paris. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 234324

‎[VOIRON]‎

‎Le Duc de Lesdiguières Pair de France. gouverneur & lieutenant général pour le Roy en Dauphiné‎

‎S.l. [Grenoble], s.d. (juin 1654) in-4, 3 pp., en feuille.‎

‎Ordre du 10 juin 1654, enjoignant aux consuls de la ville de Voiron et autres communautés désignées explicitement d'avoir à payer 8280 livres pour l'incorporation de 230 cavaliers dans le régiment de Canillac, commandé par La Garenne.A la fin, on trouve un intéressant Estat des communautez données en ayde à celle de Voiron à raison de 36 livres 6 sols par feu (avec le détail des feux par localité). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 219353

‎[VÉNALITÉ DES CHARGES]‎

‎Le Tondeux qui court en certains quartiers de la France,. & pourquoy il tient la campagne.‎

‎S.l., 1615; petit in-8, titre, [12] pp. mal chiffrées 14 (il y a saut de chiffrage de 6 à 9), demi-toile cerise (reliure moderne).‎

‎Contre la vénalité des offices.SHF, Bourgeois & André, 2138. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 222092

‎[VÉNALITÉ DES CHARGES]‎

‎Les Fièvres de la Paulette, & ses regrets.‎

‎Paris, Abraham Saugrain, 1617; petit in-8, 16 pp., demi-toile cerise (reliure moderne).‎

‎Plaisante satire sur le fameux droit annuel, gentiment appelé "paulette" et qui, instauré en 1604, était sujet à renouvellement tous les neuf ans. Il fut toujours et de façon récurrente question de le révoquer, notamment en 1618, mais supprimer un impôt en France est une tâche absolument impossible, ce qui rend vraiment comiques les larmes de crocodile de la pauvre fille alitée : "Venés voir dans un lict la pauvre Paulette, triste & languissante, affligée du mal des fièvres tierces, pour crainte de mourir. De trois en trois ans, ie suis subiecte à cet excès, mais ie l'ay plus viole[n]t à cét heure, depuis qu'un ver ronge mes entrailles, & ne veut lascher la prise qu'il ne m'aye mangé le coeur, & toute consommée."Absent de SHF comme de Welsh. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 222103

‎[WASQUEHAL]‎

‎Les Baillis des quatre seigneurs haut-justiciers. représentans l'Etat des châtelenies de Lille, Doüay & Orchies‎

‎S.l. [Lille], 12 avril 1747 placard in-folio (33 x 21 cm), Bords ébarbés.‎

‎Répartit pour le bailliage de Wasquehal le montant de l'aide extraordinaire consentie au Roi par les Etats de Flandre.Ajouts manuscrits. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 219554

‎[ÉLOGE DE NECKER]‎

‎Lettre du Tiers Etat à M. Necker. sur le rapport fait par ce Ministre citoyen au Conseil d'état du roi, le 27 décembre 1788‎

‎S.l., 1789 in-12, 15 pp., broché. Vignette.‎

‎Necker est rappelé par Louis XVI le 27 décembre 1788 pour rétablir la confiance et diminuer l'endettement. Cette brochure présente un éloge du financier, décrit comme un "ministre philosophe".Non cité par les bibliographies sur la Révolution. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 205479

‎[ÉLOGE DU TIERS]‎

‎Le dernier mot du Tiers Etat à la noblesse de France (23 décembre 1788).‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 9 pp., cousu.‎

‎Pamphlet contre la noblesse qui veut faire valoir ses "antiques prérogatives". C'est le Tiers qui fait la force et la richesse du royaume, c'est lui qui remplit le Trésor de l'Etat.Non cité par Tourneux. Inconnu de Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 205794

‎[ÉMOLUMENTS]‎

‎Loi qui règle l'émolument dû aux receveurs, greffiers des municipalités, et autres préposés chargés du recouvrement de la contribution patriotique, pour leur tenir lieu de traitement ou indemnité. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 4 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 85711

‎[ÉQUITE FISCALE] ARNOULD (Ambroise-Marie)‎

‎Répartition de la contribution foncière, ou division en huit classes fondamentales des 83 départements.‎

‎A Paris, Chez Buisson, 1791 in-8, 30 pp., dérelié.‎

‎INED, 97 : "S'inspirant de son Système maritime et politique, Arnould expose le moyen préparatoire pour fixer avec équité la part proportionnelle des 83 départements dans la masse de la contribution foncière, à savoir diviser la France en huit classes (Paris, banlieue, Lyonnais, départements maritimes, etc.)". L'auteur était sous-directeur du Bureau de la balance du commerce.Martin et Walter, I, 528. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 662058

‎[ÉTATS D'ANCIEN RÉGIME].‎

‎Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, 8. Études sur l'histoire des assemblées d'États. Publication de la section française de la Commission internationale pour l'histoire des assemblées d'États et du Centre international d'études d'histoire comparée du droit de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris. Préface de François Dumont‎

‎Paris, Presses universitaires de France, 1966 in-8, VIII pp., 222 pp., un f. n. ch. de table, broché.‎

‎Les communications portent sur les États généraux (Suède, France, Écosse, Angleterre) et provinciaux ; avec une insistance particulière sur le rôle financier des États en France (numéros VII à XVII). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 232408

‎[ÉTATS DE BOURGOGNE].‎

‎Délibération de MM. les élus généraux des États de Bourgogne.‎

‎Dijon, Defay, 1785 - 1787 5 pièces in-4, en feuilles.‎

‎Les décisions des états de Bourgogne étaient exécutées par les Élus (dits Élus généraux, par opposition aux élus des états particuliers) réunis au sein de la Chambre des élus. Et, par l'intermédiaire de leur trésorier général, ils géraient une grande partie des finances de la province et émettaient des emprunts pour le compte du pouvoir royal. Ces fonds permirent de financer des travaux routiers, des académies et enseignements, des haras, des pépinières, trois canaux dont le canal de Bourgogne. Ce sont ces matières qui sont traitées dans les différentes pièces suivantes :I. Qui ordonne qu'il sera tenu, dans le bureau des Archives, quatre différents registres, pour y transcrire annuellement les états des capitaux empruntés & dus par la province, pour le compte du Roi, pour son propre compte, & pour la constrauction des canaux de navigation ; & l'état ou tableau de situation, avec le mémoire justificatif de l'exactitude dudit état ou tableau. Du 30 décembre 1784 (4 pp.).II. Qui ordonne que le trésorier général des États déposera, à l'avenir, dans le bureau des Archives, des copies, certifiées & signées de lui, de toutes les quittances de finances quelconques, qui lui seront expédiées par le Garde du Trésor royal, pour y être enregistrées sur un registre à ce destiné. Du 12 février 1785 (4 pp.).III. Portnat pouvoir au Trésorier général de la province, d'emprunter les sommes nécessaires pour l'établissement de la navigation sur la rivière de Seille, lorsque les époques & les quotités des emprunts seront déterminées. Du 11 février 1786 (6 pp.).IV. Au sujet de la lettre à eux écrite, par M. de Calonne, ministre d'État & contrôleur général des finances, contenant une décision favorable à la Bourgogne & au Mâconnois, à l'agard du timbre des quittances comptables, ordonné par les lettres-patentes du 29 juillet 1785. Du 15 octobre 1786 (3 pp.).V. Qui fixe, à l'avenir & pour toujours, les taxations du Trésorier général des États, à raison d'un & demi pour cent, seulement, pour tous frais, généralement quelconques, des emprunts, dont le montant devra être versé au Trésor royal ; & à raison d'un pour cent, pour tous frais desd emprunts, dont le montant sera destiné aux différents besoins & charges de la province. Du 24 juillet 1787 (3 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 244718

‎Actes de la Recherche en Sciences Sociales‎

‎Actes de la Recherche en Sciences Sociales N° 42 de avril 1982 - Directeur Pierre Bourdieu - Sommaire: Classements scolaires et classement socialNaissance d'un grand corps.: L'inspection des finances à la fin du 19e siècle (Christophe Charle) - L'artiste saisi par l'école. Classements scolaires et "vocation artistique" (Annie Verger) - Aristocrates, propriétaires et diplômés. La lutte pour le pouvoir local dans le département de la Manche, 1830-1875 ( Alain Guillemin) - Drogues, déclassement et stratégies de disqualmifictaion ( Markos Zafiropoulos, Patrice Pinell) - La chartreuse de Mirande. Le monuemnt historique, produit d'un classement de classe ( Yves Aguilar)‎

‎1982 1 vol in-4 - broché - N°42 de avril 1982 - 90 pages‎

‎Bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 99913

Livre Rare Book

Librairie Le Père Pénard
Lyon France Francia França France
[Bücher von Librairie Le Père Pénard]

€ 10,00 Kaufen

‎AFTALION (Albert)‎

‎Monnaie, prix et change. Expériences récentes et théorie.‎

‎In-8, broché, vii, 353 p., brunissures soutenues. (Schumpeter, III, 439).‎

‎AFTALION (Albert)‎

‎Monnaie, prix et change. Expériences récentes et théorie.‎

‎In-8, broché, vii, 353 p. Paris, Sirey, 1937.‎

‎(Schumpeter, III, 439).Brunissures soutenues.‎

Referenz des Buchhändlers : 27177

‎AGENTS DE CHANGE (Compagnie des)‎

‎Annuaire des valeurs admises à la côte officielle, donnant les renseignements les plus complets sur chaque valeur… Année 1896.‎

‎1896 percaline prune éditeur. fort in-8, 2148pp.,qq. cartes h.t., P. 1896,‎

Referenz des Buchhändlers : 12323

Livre Rare Book

Librairie ancienne Georges de Lucenay
Charolles France Francia França France
[Bücher von Librairie ancienne Georges de Lucenay]

€ 135,00 Kaufen

‎AGHION Raoul‎

‎Le controle des changes (Législation et économie comparées)‎

‎184pp.+ 1 tableau dépliant, dans la "Collection d'études économiques, sous la direction de Louis Baudin" vol.5, br.orig., 19cm., cachet, bon état, E42120‎

‎AGHION Raoul‎

‎Le controle des changes (Législation et économie comparées)‎

‎Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence 1939 184pp.+ 1 tableau dépliant, dans la "Collection d'études économiques, sous la direction de Louis Baudin" vol.5, br.orig., 19cm., cachet, bon état, E42120‎

Referenz des Buchhändlers : E42120

Livre Rare Book

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)
Hasselt Belgium Bélgica Bélgica Belgique
[Bücher von Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)]

€ 23,00 Kaufen

‎AGLAN (Alya), MARGAIRAZ (Michel), VERHEYDE (Philippe)‎

‎1816 OU LA GENÈSE DE LA FOI PUBLIQUE, La fondation de la Caisse des dépôts et consignations, Textes édités par Alya Aglan, Michel Margairaz et Philippe Verheyde, Publ. d’histoire économique et sociale n°19‎

‎, Genève, Librairie Droz 2006, in-8, br., bon état, 200p.‎

Referenz des Buchhändlers : 54686

‎Agnès VERDIER-MOLINIE‎

‎OU VA NOTRE ARGENT‎

‎Un ouvrage de 278 pages, format 135 x 215 mm, broché couverture couleurs, publié en 2023, Editions de l'Observatoire, bon état‎

‎Des dépenses qui explosent, des services publics qui se dégradent : le scandale français‎

Referenz des Buchhändlers : LFA-126728605

Livre Rare Book

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française
Saint Victor de Cessieu France Francia França France
[Bücher von Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française]

€ 10,00 Kaufen

‎AGOULT (Charles-Constance-César d')‎

‎Des Impôts indirects et des droits de consommation. ou Essai sur l'origine et le système des impositions françaises, comparé avec celui de l'Angleterre. Suivi d'un Examen de deux projets de finance attribués à des membres de la Commission du Budget de 1816‎

‎Paris, H. Nicolle, A. Egron, janvier 1817 in-8, XII-263 pp., bradel demi-percaline caramel à coins, dos orné, fleuron doré, pièce de titre (rel. fin XIXe). Qqs piqûres.‎

‎Seule édition.Dernier évêque d'Ancien Régime de Pamiers, l'auteur (1749-1824) émigra dès 1789 et ne rentra en France qu'en 1801. Il rédigea quelques pamphlets et ouvrages politique, en particulier pour exprimer son opposition à la Constitution civile du Clergé.L'objet du présent ouvrage est de dénoncer les impôts indirects qui portent exclusivement sur les propriétés foncières et d'engager l'administration à les remplacer par des contributions indirects et des droits de consommation. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 188519

‎AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')‎

‎Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.‎

‎In-12, cartonnage moderne à la Bradel, titre doré, 7 p., mouillure claire à mi-page. Edition originale. Selon Marion ('Dictionnaire des institutions de la France', p. 80), la Chambre de Justice, déjà décriée pour ses abus, taxa en 1716 4410 personnes à 219.478.391 l., soit 49.768.34 livres par tête imposée. Impopulaire et corrompue, la Chambre fut supprimée par un édit de mars 1717, à la suite de ce discours historique de d'Aguesseau.‎

‎AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')‎

‎Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.‎

‎1717 In-12, cartonnage moderne à la Bradel, titre doré, 7 p., mouillure claire à mi-page. S.l., 1717.‎

‎Edition originale. Selon Marion ('Dictionnaire des institutions de la France', p. 80), la Chambre de Justice, déjà décriée pour ses abus, taxa en 1716 4410 personnes à 219.478.391 l., soit 49.768.34 livres par tête imposée. Impopulaire et corrompue, la Chambre fut supprimée par un édit de mars 1717, à la suite de ce discours historique de d'Aguesseau.‎

Referenz des Buchhändlers : 26073

‎ALABERT, Francisco.‎

‎Encarecimiento de la vida en los principales países de Europa y singularmente en España. Sus causas...‎

‎M., Jaime Ratés, 1915, 26 x 18'5 cm., 167 págs. - 2 h.‎

MareMagnum

Mateos
Malaga, ES
[Bücher von Mateos]

€ 29,00 Kaufen

‎ALBERT Clarisse, PASSUELLO MARGUERITE et alii‎

‎L'hotel des Finances, 12 rue de La Loi.‎

‎Paris, Duculot/La Loterie Nationale, 2002. 26 x 30, 135 pp., très nombreuses illustrations en N/B et en couleurs, cartonnage d'édition + jaquette, état neuf.‎

‎Préface par le Ministre des Finances, M. Didier Reynders, nouvelle édition mise à jour.‎

Referenz des Buchhändlers : 25928

Livre Rare Book

Librairie Ausone
Bruxelles Belgium Bélgica Bélgica Belgique
[Bücher von Librairie Ausone]

€ 25,00 Kaufen

‎ALBERT Clarisse, PASSUELLO MARGUERITE et alii‎

‎L'hôtel des Finances, 12 rue de La Loi.‎

‎Paris, Duculot/La Loterie Nationale, 2002. 26 x 30, 135 pp., très nombreuses illustrations en N/B et en couleurs, cartonnage d'édition + jaquette, état neuf.‎

‎Préface par le Ministre des Finances, M. Didier Reynders, nouvelle édition mise à jour.‎

Referenz des Buchhändlers : 96956

Livre Rare Book

Librairie Ausone
Bruxelles Belgium Bélgica Bélgica Belgique
[Bücher von Librairie Ausone]

€ 25,00 Kaufen

‎ALBERT Elisabeth‎

‎Les Banques Populaires en France (1917-1973)‎

‎Economica, 1997, 481 p., in-8 br., coll. "Economies et Sociétés contemporaines", préface de André Gueslin, tableaux et graphiques, carte avec envoi de l'auteur, état de neuf‎

‎Les Banques Populaires francaises ont une place particulière dans l'économie depuis 1917. Leur développement, de cette date à 1973, est au coeur de cette thèse de doctorat soutenue en janvier 1996 à l'Université de Paris VII. Suivant un plan chronologique, cette étude s'attache à démontrer les différentes étapes de l'évolution de ces banques et leurs relations avec l'Etat. Les Banques Populaires sont des organismes mutualistes dont le but premier est de venir en aide au secteur de la petite production. La fin de la période est marquée par l'ouverture progressive des Banques Populaires sur le marché des particuliers. Ce travail s'attache aussi au fonctionnement de ces banques, à leur réalite, tout en soulignant leur caractère décentralisé et régional. Une comparaison constante avec le Crédit Agricole et le Crédit Mutuel permet de mieux cerner l'importance des Banques Populaires dans le secteur mutualiste. De même, la confrontation de leur activité à celle des autres banques évalue le poids des Banques Populaires dans le secteur bancaire et dans l'économie nationale‎

Referenz des Buchhändlers : QWA-3092

Livre Rare Book

Librairie de la Garenne
Clichy-la-Garenne France Francia França France
[Bücher von Librairie de la Garenne]

€ 20,00 Kaufen

‎ALBERTI, Mario.‎

‎Guerra de Monedas. Prólogo para la edición española de D. José Pemartin. I. La lucha del oro contra la plata y del papel contra el oro. Traducido por Felilpe Ferrer Calbetó.‎

‎Cádiz, Cerón, 1939, 20,5 x 14,5 cm., cartulina editorial, láminas, 336 págs.‎

MareMagnum

Mateos
Malaga, ES
[Bücher von Mateos]

€ 13,00 Kaufen

‎ALBERTINI J.-M., KEREVER A., TURIN L. et LEROUGE F.‎

‎Les rouages de l'économie nationale. Initiation économique 1.‎

‎Paris, Editions Economie et Humanisme/Editions Ouvrières, 1960 13 x 18, 262 pp., tableaux, graphiques et 1 schéma dépliant, broché, bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 11515

Livre Rare Book

Librairie Ausone
Bruxelles Belgium Bélgica Bélgica Belgique
[Bücher von Librairie Ausone]

€ 11,00 Kaufen

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