*Congrès de Comines. XLVe Congrès de la Fédération des cercles d'archéologie et d'histoire de Belgique. 28-31 VIII 1980. Actes I-IV.
4 vol.: 536 p., qq. fig.; 392 p., nbr. ill.; 423 p., qq. fig. et 554 p., nbr. ill. Sommaire sur demande. Inv. 19407.
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CAHIER DES CHARGES POUR LES BAUX DE LA PÊCHE, et conditions générales des licences.
Paris, Administration des Forêts, 1821, 1 br. in-4 de 15 pp. ;
Bookseller reference : 13943
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CENSEUR, LE, politique au très-auguste Parlement de Paris.
A Paris, Chez Mathieu Colombel, 1649. 28 pp. 8vo. Modern boards. Moreau 668; BMSTC, French Books 1601-1700, C-556; not in Welsh. Important piece containing judicial observations on the 'tailles', on criminal justice, the prisons, etc.
Bookseller reference : 17764
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DECRETS DE LIQUIDATION RENDUS PAR L'ASSEMBLEE-NATIONALE-LEGISLATIVE, depuis le premier octobre 1791, jusqu'au 17 février 1792.
Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1792, 1 demi veau, dos orné. in-8, titre, 355 pages, tableaux dont 1 dépliant ;
Bookseller reference : 18086
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Discours prononcés à la tribune de la Chambre des Pairs, dans la discussion du nouvel article 23 de la Charte.
Paris, imp. Crapelet, 1831, 1 br. in-8, f.t., titre, 446 pp., légères rousseurs ;
Bookseller reference : 7288
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EXTRAIT POUR LES MAIRES DE L'INSTRUCTION GENERALE SUR LA CONSCRIPTION.Première partie. Fonctions des maires. Deuxième partie. Devoirs et droits des conscrits.
Paris, Firmin Didot, 1811, 1 br., couverture muette d'attente, petit manque au dos. in-8 de 85-184 pp. + 14 tableaux dépliants, manques au bas des 2 derniers tableaux ;
Bookseller reference : 13681
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L'universit� de Strasbourg
Strasbourg: Imprimerie des derni�res nouvelles de Strasbourg c 1919 no date. Paperback. Very Good . A charming pictorial guide to the University of Strasbourg. Pages 1-8 are a history of the university followed by 32 pages of b&w photographs. The final 12 pages detail the courses and degrees offered at the university at the time of writing. 52pp in French. A very rare book. Sunning and some light wear to spine. Very small watermark to rear cover next to base of spine. Imprimerie des derni�res nouvelles de Strasbourg paperback
Bookseller reference : 566
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La RELIGION considérée comme base de la Constitution, par un député du Bailliage d'Aval
S.l.n.d. in-8, 4 pp., dérelié.
Bookseller reference : 203317
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LES PARLEMENTS dans le monde. Recueil de données comparatives. Union Interparlementaire.
Paris, PUF 1977, 240x155mm, 881pages, broché.
Bookseller reference : 37633
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Manava - Dharma - Sastra. Lois de Manou, comprenant les Institutions religieuses et civiles des Indiens, suivies d'une Notice sur les Védas. Traduites du sanscrit et accompagnées de notes explicatives par A. Loiseleau-Deslongchamps.
Paris, Garnier, 1925 ; in-16, broché ; XI, 460 pp. et 36 pp. de catalogue, couverture ocre foncé.
Bookseller reference : 15191
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Minutes of the Presbytery of Redstone of the Presbyterian Church in the U.S.A.
Cincinnati OH: Elm Street Printing Co. 1878. Book. Good Minus. Hardcover. 1st Edition. 8vo - over 7� - 9�" tall. From the Organization of Presbytery September 191781 to December 1831. Limited First Edition of 300 copies. This Presbytery or synod was the first one formed west of the Allegheny Mountains and included much of Western Pennsylvania. Primarily meeting minutes and correspondence of the organization. Book Condition : Good- Ex-College Library; former owner's name in ink inside front cover and on front free end paper; library stamping to title page and text block; pocket inside rear cover; age toning throughout minor foxing; beginnings of spine separation all pages intact; bumping/tearing to spine ends; text unmarked. Elm Street Printing Co. Hardcover
Bookseller reference : 220079
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PROJET sur les établissemens publics, institués pour les sciences et les arts
S.l.n.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Bookseller reference : 188846
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Recueil de mémoires et travaux. Publié par la Sociéte histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit. (= Fascicule 12).
Montepellier: Faculté de droit et des Sciences Économiques de Montepellier 1983. (2), 155 Seiten. Gr. 8° (23 x 15,5 cm). Orig.-Broschur. [Softcover / Paperback].
Bookseller reference : 3071990
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REMONTRANCES du Parlement sur les trois objets compris dans la Réponse du roi du 21 novembre dernier, savoir, la suppression de l'Arrêté pris après la déance du 19 du même mois, la séance, & l'improbation de l'usage des Arrêtés sur les registres. A Paris, le 11 avril 1788
S.l., (1788) in-8, 24 pp., dérelié.
Bookseller reference : 189630
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STATUTS et réglemens de la communauté des procureurs du Chastelet de Paris. Homologuez par sentence dudit Chastelet du 14 mars 1726.
A Paris, Chez la Veuve de Florentin de Laulne, 1726. 18 pp. 4to. Modern boards. Not in Bourgeois & André. These regulations are published here again as the last time they were printed was 1672 and young and new magistrates complained they had no or little knowledge about its contents. In 32 articles these regulations deal with a large number of subjects: the singing of Mass, councils, clothing of magistrates, death and procedures at funerals and commemorative services, elective process, when to convene, and where, etc. etc.
Bookseller reference : 17576
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The world of learning 1948
Il mondo dell'apprendimento 1948 Rilegato
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Usages judiciaires et Institutions coutumières dans le bailliage de Châtel-sur-Moselle (1450 - 1723)
Presses Universitaires de Nancy 1985 In-8 reliure éditeur pleine toile grise. 162 pages. Cartonnage légèrement poussiéreux. Bon état d’occasion.
Bookseller reference : 114561
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(BESONGNE Nicolas ).
L'État de la France où l'on voit tous les Princes, Ducs et Pairs, Maréchaux de France, et autres Officiers de la Couronne: les Evêques, les Cours qui jugent en dernier ressort, les Gouverneurs des Provinces, les Chevaliers des trois Ordres du Roy, etc... le tout enrichi d'un grand nombre de figures, et dédié au roy.
1698 Paris, Trabouillet , 1698 ; 3 volumes in-12° , plein veau de l' époque, dos à nerfs très orné de fleurons et petits fers dorés, titre et tomaisondorés sur 2 étiquettes de maroquin vieux-rouge, roulette sur les coupes, tranches jaunes mouchetées de rouge . Tome 1: ( 24), 659, (4)pp. - Tome 2 : (8), 517pp. - Tome 3 : (12), 448pp. Illustré de blasons gravés sur bois dans le texte.L'épitre au Roi est signée N. Besongne.
Bookseller reference : 7598
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(BONCERF, P.F.)
Inconvénients des Droits féodaux. Nouvelle édition, à laquelle on a joint que Montesquieu a écrit sur les Fiefs, dans les Livres XXX & XXXI de l'Esprit des Loix.
A Paris, 1776. (2), 155, (1) pp. 8vo. Contemporary marbled calf, spine gilt in compartments, gilt lettering. Kress 7193; not in Goldsmiths; not in Einaudi; this edition not in INED; Camus 1566; Peinot, Livres Condamnés, i, p. 43 (with wrong date). Third edition, published in the same year as the first edition, the other two having only 48 and 72 pages respectively. Pierre-François Boncerf, French writer on agrarian subjects. While a clerk in the ministry of finance under Turgot he published a pamphlet, Les inconvénients des droits féodaux. According to Palgrave the work was published with the consent of Turgot. In it he attacked the contemporary system of feudal dues as ruinous to those who pay them, of little advantage to its benificiaries and contrary to the principles of freedom. The solemn condemnation of the pamphlet by the parlement of Paris, which the king vetoed, and the ensuing controversy in the press, in which Voltaire took a prominent part, established Boncerf's reputation and resulted in the translation of the work into many European languages. The pages 70-end contain the relevant texts by Montesquieu. The work was first published anonymously, a second edition was published with the pseudonym M. Francaleu.
Bookseller reference : 17894
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(SIMPLICIEN le Père, revu par).
L'Etat de la France, des Qualités & Prérogatives du Roi, Généalogie abrégée de la Maison Royale. Du Clergé et de la Cour. Des Officiers de la Chapelle-Musique du Roi, de sa Maison, de sa Chambre, de sa Garde-Robe, des Bâtimens et des Maisons Royales.
1749 Paris, Cavelier, 1749 ( Tome 1), A la Compagnie des Libraires associés, 1727 ( Tomes 2 à 5); 5 volumes in-12°, plein veau marbré époque, dos à nerfs orné et doré, titre et tomaison dorés sur 2 étiquettes de maroquin, tranches rouges. Illustré de blasons dans le texte. Différence d'édition entre le 1er volume et les 4 suivants. Différence de reliures entre le 1er volume de 1749 et des autres de 1727. Dos des Tomes 2, 3, 4 frottés et épidermés, avec manques à 3 coiffes, plats épidermés. Tome 1 en bon état, au tome 5 plats frottés avec très petit manque de cuir en queue à la charnière supérieure; manque étiquette de titre du tome 3.
Bookseller reference : 10854
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- Steyert A.
A propos d'une prétendue Histoire Des institutions Municipales de Lyon Avant 1789 Par Monsieur Marc Guyaz - Etude au courant de la Plume précédé d'une dédicace à l'Académie de Lyon.
- Lyon, Imprimerie Waltener Et C. In-12°, broché, couverture souple élégante titrée en noir, tranche muette, 46 pages.
Bookseller reference : 11923
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[ABBÉ BARMOND] FRONDEVILLE (Thomas-Louis Lambert, Marquis de)
Discours prononcé par M. le Président de Frondeville à l'Assemblée nationale, dans l'affaire de M. l'abbé Barmond, et pour lequel il a été censuré
Paris, 1790 in-8, 19 pp., broché.
Bookseller reference : 205871
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[ACADÉMIE DES SCIENCES] CONDORCET (Jean-Antoine-Nicolas Caritat de)
Discours prononcé à l'Assemblée Nationale, au nom de l'Académie des Sciences, séance du 12 juin 1790
Paris, Chez Baudouin., (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
Bookseller reference : 225979
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[ACADÉMIE ROYALE DE PEINTURE ET DE SCULPTURE] RENOU (Antoine)
Esprit des statuts et règlemens de l'Académie Royale de Peinture et de Sculpture pour servir de réponse aux détracteurs de son régime
Paris, Vve Hérissant, 1790 in-4, 18 pp., dérelié. Page de faux titre détachée.
Bookseller reference : 166100
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[ADMINISTRATION DES DOMAINES] DELALOGE
Mémoire. Administration des domaines
Paris, s.d. in-4, 7 pp., dérelié.
Bookseller reference : 204625
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[ADMINISTRATION DE LA JUSTICE] BACO DE LA CHAPELLE (René-Gaston)
Opinion, sur le projet des Comités de Constitution et de la législation criminelle, sur la police et les jurés séance de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1790
Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché.
Bookseller reference : 206730
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[ADMINISTRATION MILITAIRE]
Réponse d'un officier supérieur à un officier général, en date du 20 février 1788
S.l.n.d. (1788) in-8, 8 pp., en feuilles. Papier froissé.
Bookseller reference : 205820
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[ADMINISTRATION PROVINCIALE]
Seconde lettre du Baron de *** au Chevalier de **
S.l.n.d. in-8, 4 pp., en feuilles.
Bookseller reference : 205819
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[ADALIA GREEK COMMUNITY].
[ADALIA GREEK COMMUNITY] Kanonismos tis Ellinikis Orthodoxou koinotitos Attaleias. [i.e. Regulations of the Greek Orthodox community of Antalya].
Very Good Greek, Modern (post 1453) Original wrappers. Large 8vo. (21 x 16 cm). In Greek (Modern). 21 p. First and only edition of this exceedingly rare and one of the earliest church regulations of the Greek Orthodox community of Attalia [Antalya]. Attalia was not a large urban center or major trading hub, but neither was the Greek Community marginal, and it was well integrated into the regional economy. It was different from other areas in Asia Minor due to a combination of factors ranging between demography, geography, local Orthodox leadership, and the city's social milieu. In contrast to the West-coast cities and many villages in Asia Minor with Orthodox majorities, Attalia's population was only about one-third Orthodox. The main area of difference in Antalya was the Community leadership, which was key to the maintenance of cordial relationships between Christians and Muslims, and the secular and ecclesiastical elements of Orthodox leadership in Antalya tended to cooperate for collective benefit. Throughout this period, a local elite managed to control education and other Community institutions, perpetuating an identity that was compatible with the local Ottoman context. In this last period, the Greek Community printed several books and tractates including a brief history of Antalya and this "regulation book" in the Meli Printing House, which was the only printing house of the Greek Community in Antalya. Only one institutional copy is located in OCLC 1030075331 (Suna Kiraç Library of the Koç University).
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[AFFICHE]
Loi relative au renouvellement de la moitié des membres des administrations de département & de district ; en exécution du Décret des 27 & 28 mai 8 mai, sanctionné le 29 du même mois. Donnée à Paris, le 15 juin 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 44 x 35,
Bookseller reference : 170167
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[AMNISTIE] LECOINTRE (Laurent)
Au Conseil des Cinq-Cents
Paris, Imprimerie de Thomassin, An 5 in-8, 22 pp., en feuilles.
Bookseller reference : 205835
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[ANARCHIE]
Adresse du club du café national à MM. les administrateurs du département de la Gironde, concernant les armoiries
Bordeaux, Impr. du club du café national, s.d. in-8, 4 pp., dérelié.
Bookseller reference : 206228
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[ANTILLES] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)
Rapport sur les colonies Françaises Isles-du-Vent Séance du 19 thermidor, l'an 2 de la République
Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 3 pp. Mouillures claires.
Bookseller reference : 206453
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[APOLOGIE PARLEMENTAIRE]
L' Assemblée Nationale aux François. Les François à l'Assemblée Nationale. 11 et 12 février 1790
S.l., (1790) in-8, 28 pp.
Bookseller reference : 171060
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[ARDENNES] BAILLY (Nicolas)
Adresse des électeurs des Ardennes, députés extraordinaires des villes de Mézières et Charleville prononcée à la barre de l'Assemblée nationale, le 4 mai 1790, par M. Bailly, électeur député de Charleville, et réponse de M. le Président
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., en feuilles.
Bookseller reference : 206957
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[ARTISTES AUX CHAMPS]
Commission de l'instruction publique. Architecture rurale extrait du registre des arrêtés du comité de Salut public de la Convention nationale, du treizième jour du mois de Floréal, l'an deuxième de la République
Paris, Impr. de la Commission de l'Instruction publique, (An II) in-8, 10 pp., en feuilles. Quelques mouillures claires.
Bookseller reference : 206416
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[ARMÉES DU NORD] DUBOIS DUBAIS (Louis-Thibault)
Convention nationale. Rapport de la première mission des commissaires Delmas, Dubois Dubais et Bellegarde, envoyés aux frontières et armées du Nord par l'Assemblée nationale législative
Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Bookseller reference : 206954
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[ARMEES REVOLUTIONNAIRES] MOREAU DE L'YONNE (Jacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormes dit)
Discours prononcé à la suite du message du Directoire exécutif sur la victoire remportée par l'armée française et batave sur les Anglos-Russes. Séance du premier vendémiaire an 8
Paris, Imprimerie nationale, An III in-8, 4 pp., dérelié.
Bookseller reference : 203976
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[ASSIGNATS]
Adresse de l'Assemblée nationale, aux François, sur l'émission des assignats monnaie
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Bookseller reference : 204987
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[ASSEMBLEE CONSTITUANTE]
Aux représentans de la Nation
S.l., 1789 in-8, 64 pp., broché.
Bookseller reference : 201427
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[ASSEMBLEE CONSTITUANTE] THOURET (Jacques-Guillaume)
Avis des bons normands à leurs frères, tous les bons français de toutes les provinces et de tous les ordres
S.l., février 1789 in-8, 60 pp., broché sous couverture d'attente jaunie.
Bookseller reference : 201451
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[ASSEMBLÉE ÉLECTORALE DE LA GIRONDE] SIOZARD (Abbé)
Lettre de M. Siozard, curé de Saint-Romain, et électeur du canton de Blaye à MM. les curés du département de la Gironde. Du 5 juin 1790
S.l.n.d. in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange.
Bookseller reference : 206281
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[ASSEMBLÉES ÉLECTORALES]
Loi qui lève la suspension portée par le décret du 24 juin dernier, relativement aux assemblées électorales donnée à Paris le 8 août 1791.
Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette, broché.
Bookseller reference : 70623
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[ASSEMBLEE CONSTITUANTE]
Mémoire préliminaire sur le travail des Etats Généraux, par M.D
S.l.n.d. in-8, 56 pp., dérelié.
Bookseller reference : 201914
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[ASSEMBLEE CONSTITUANTE] GROSSIN DE BOUVILLE (Louis-Alexandre-Henri de)
Opinion du député du baillage de Caux sur cette question proposée par M. de Cazales, dans la séance de l'assemblée nationale, du 17 février, l'Assemblée Nationale doit-elle décréter que les départements, aussitôt qu'ils seront assemblés, nommeront de nouveaux députés à l'assemblée nationale?
S.l., (1790) in-8, 37 pp., broché. Papier légèrement froissé.
Bookseller reference : 201259
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[ASSEMBLÉE NATIONALE] CRILLON (François-Félix-Dorothée des Balbes de Berton, duc de)
Première (et seconde) section du rapport du Comité central de l'Assemblée nationale dans la séance du 26 décembre (1790)
Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 24 pp., en feuilles
Bookseller reference : 206273
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[ASSEMBLÉE NATIONALE] BOUTEVILLE DU METZ (Louis-Ghislain)
Rapport fait au nom du Comité, chargé de la rédaction d'articles additionnels au Réglement pour la Police intérieure de l'Assemblée
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 12 pp., dérelié.
Bookseller reference : 139935
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[ASSEMBLÉES RÉVOLUTIONNAIRES] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)
Rapport sur la convocation des assemblées primaires dans la séance du jeudi 27 juin 1793, l'an II de la République Française
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-4, 10 pp. Rousseurs, légèrement défraîchi.
Bookseller reference : 140356
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[ASSEMBLÉES RÉVOLUTIONNAIRES] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)
Rapport sur la convocation des assemblées primaires. Séance du jeudi 27 juin 1793, l'an II de la République Française
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-4, 8 pp., broché.
Bookseller reference : 664913
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[ASSEMBLÉE NATIONALE]
Règlement à l'usage de l'Assemblée Nationale
S.l.n.d. (1789) in-8, 16 pp., dérelié.
Bookseller reference : 664139
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