‎Administration‎

‎Le Brethon (Paul)‎

‎La Formation du Département du Calvados et son administration. Décembre 1789 - octobre 1792.‎

‎1894 Paris, L. Larose, 1894. Un volume in-8 broché, 128 pages. Manques à la couverture, néanmoins bon état.‎

‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎

Référence libraire : 7648

‎[Le Gros (Joseph Marie)]‎

‎Examen impartial du Systême de M. Necker sur les Administrations Provinciales, où l'on discute des inconvéniens de leur constitution, de leur formation, et de leur Gouvernement et Régime; avec un essai sur le Revenu public et l'Impôt, et sur l'état actuel des Finances du Royaume.‎

‎s.l. s.e. 1785 Un volume in-8 demi veau brun, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, titre doré, 293 pages et table, un tableau dépliant. Mouillure claire en marge sur quelques feuillets, néanmoins bon état.‎

‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎

Référence libraire : 12392

‎Collectif.‎

‎La Comptabilité publique. Continuité et modernité.‎

‎P., Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1995, in-8°, 558 pp, notices biographiques des auteurs, broché, couv. illustrée à rabats, bon état (Comité pour l'histoire économique et financière de la France)‎

‎Colloque tenu à Bercy les 25 et 26 novembre 1993. 42 études érudites. — "Rouage essentiel des mécanismes financiers de l'Etat et de l'ensemble des collectivités publiques, la Comptabilité publique est une institution presque deux fois centenaires. Trente ans après le décret de 1962 qui rénova les règles de son passé, le moment était venu de se pencher sur son passé, d'examiner sa tâche présente et d'envisager son évolution future. Originellement conçue pour couvrir l'ensemble du processus de la dépense, la Comptabilité publique s'est trouvée confrontée à une double évolution : le développement de l'intervention de l'Etat dans l'économie qui s'est notamment traduit par l'accroissement du secteur parapublic et la modification de l'organisation administrative dont la décentralisation est, à ce jour, la dernière étape. Cependant, les règles de la Comptabilité publique reposent encore sur les principes intangibles de la séparation de l'ordonnateur et du comptable et de la responsabilité personnelle et pécuniaire de celui-ci. Administration de terrain, géographiquement ancrée dans le paysage administratif français, la Comptabilité publique aura sans doute, dans le cadre de la construction européenne notamment, à relever de nombreux défis. Cet ouvrage retrace l'itinéraire d'une administration ancienne et rénovée, rigoureuse, pragmatique et institutionnellement présente sur le terrain. Il embrasse l'ensemble des regards que l'on peut porter aujourd'hui sur la Comptabilité publique, ses règles, sa structure et son champ d'application. Ce sont les interventions et les réflexions de soixante personnalités, fonctionnaires, élus locaux, historiens, juristes, qui, réunies dans ces actes, s'offrent au lecteur." Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

Référence libraire : 106763

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi relative aux administrations de district et de département. donnée à Paris le 19 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 2 pp., vignette, dérelié.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 70538

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi additionnelle à l'organisation du ministère. donnée à Paris, le 25 mai 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85115

‎[CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE]‎

‎Loi relative à l'ordre qui doit être observé pour la délivrance des mandats à l'administration de la caisse de l'extraordinaire, et aux paiements qui doivent s'y faire. Donnée à Paris, le 2 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 8 pp., vignette, broché.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85188

‎[BUREAUX ADMINISTRATIFS]‎

‎Loi relative à l'établissement du bureau général de liquidation. Donnée à Paris, le 9 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp.,‎

‎Mise en place de ce bureau dans la maison Darras, située place Vendôme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85213

‎[MUNICIPALITÉS]‎

‎Loi relative aux différentes commissions dont les municipalités peuvent être chargées par les directoires des districts. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791.‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85395

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Proclamation du roi. sur une instruction de l'Assemblée Nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives. Du 20 août 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 58 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85425

‎[INTENDANTS]‎

‎Loi. portant qu'il ne sera payé aucun traitement ni frais de bureaux aux ci-devant intendans, à compter du premier juillet dernier. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85480

‎[AGENTS DU FISC]‎

‎Loi portant que tous les décrets relatifs à la perception des deniers publics seront envoyés à l'agent du trésor public, et aux différents préposés au recouvrement des contributions. Donnée à Paris, le 1er juin 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85580

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. relative à la nomination des membres des administrations et des directoires de district, aux places de receveurs de district. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85716

‎VIARD (Paul)‎

‎L' administration préfectorale dans le département de la Côte-d'Or. sous le Consulat et le Premier Empire‎

‎Paris, Champion, 1914 gr. in-8, 390 pp., index et bibliographie, demi-chagrin bleu nuit à coins, dos à nerfs (reliure moderne). Qqs annotations au crayon dans les marges mais bon exemplaire.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 89336

‎LE COUTEULX DE CANTELEU (Jean-Barthélémy)‎

‎Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs. Fait à la séance du 23 août‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier marbré moderne.‎

‎L'auteur, banquier normand, avait été élu représentant du Tiers-Etat de Rouen aux Etats Généraux puis député de cette même ville à l'Assemblée Nationale Constituante.Martin & Walter, III, 20386. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 94401

‎[ADMINISTRATION DE L'HÔPITAL DES QUINZE-VINGTS]‎

‎Observations pour servir de réponse à deux imprimés adressés à l'Assemblée Nationale, sur l'administration des Quinze-Vingt.‎

‎S.l.n.d. in-8, 17 pp., dérelié.‎

‎Défense du Cardinal de Rohan après les écrits mettant en cause sa gestion de l'hôpital. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 123310

‎[ADMINISTRATION FISCALE]‎

‎Projet de décret sur l'organisation du Trésor public.‎

‎À Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 36 pp., dérelié.‎

‎Ce projet de décret contient 6 grands chapitres (ou titres) : De la direction du Trésor public (1), Comité de l'administration des finances (2), Surveillance du Trésor public (3), Trésor public (4), Payeurs des départements et des dépenses diverses (5), Payeurs des rentes, intérêts de créances, indemnités et pensions (6). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 134969

‎[CORPS ADMINISTRATIFS] DEMEUNIER (Jean-Nicolas)‎

‎Rapport sur les dispositions qui doivent compléter l'organisation des corps administratifs.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 37 pp., dérelié.‎

‎Martin et Walter, 10097. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 140372

‎[GENS DE BUREAUX] LAMY (Michel Louis)‎

‎Observations à joindre à l'Opinion de M. Lamy, député du bailliage de Caen, relative à la responsabilité des chefs des Bureaux de l'Administration. Du 21 janvier 1790‎

‎Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790) in-8, 10 pp., dérelié.‎

‎Martin et Walter, 19046. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 140499

‎[ADMINISTRATION] GUÉRIN DES MARCHAIS (PIerre)‎

‎Rapport fait au nom d'une commission spéciale. Séance du 22 fructidor an 4‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An IV in-8, 6 pp.‎

‎Sur la possibilité des administrations départementale ou municipale de s'adjoindre des administrateurs temporaires.Martin et Walter, 15921. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 140823

‎ROLAND (Jean-Marie)‎

‎Aux corps administratifs.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1792 in-4, 8 pp., en feuilles‎

‎Lettre que Roland adresse comme ministre de l'Intérieur, à l'occasion de sa seconde prise de fonctions (10 août 1792) : après l'habituelle phraséologie révolutionnaire, Roland avertit les Directoires locaux des insuffisances de leur gestion et de leur transcription des lois votées par la représentation nationale. Martin & Walter, 29757. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 145472

‎[ADMINISTRATEURS FISCAUX]‎

‎Instruction concernant les fonctions des visiteurs, visiteur principal et inspecteur général des rôles.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791 in-4, 6 pp., 6 tableaux dépliants, en feuilles sous ficelle, couv. papier blanc.‎

‎Définition des tâches et fonctions de ces agents des Directoires de départements qui ne doivent avoir aucune relation directe avec les contribuables. Les tableaux dépliants in-fine sont des modèles vierges nouvellement adoptés par l'administration fiscale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 151572

‎BUHAN (Joseph-Michel)‎

‎L.A.S. aux Commissaires du gouvernement. près les tribunaux d'arrondissement du même département [Gironde]‎

‎Bordeaux, 19 nivôse an 12, 1804 in-4, 2 pp. papier bleuté avec en-tête du commissaire du gouvernement près le Tribunal de la Gironde, vignette "justice" ; petite mouillure en bordure.‎

‎Lettre du 19 nivôse (10 janvier 1804) du commissaire près le tribunal criminel du département de la Gironde, demandant d'établir "une liste alphabétique des noms de tous les individu qui ont été traduits depuis le 1er vendémiaire an 9 [23 septembre 1800] devant les tribunaux de justice correctionnelle ou devant ls jurys d'accusations"."Je vous invite à prescrire au greffier du tribunal (…) de rédiger cette liste le plus promptement possible. Il sera inutile d'y comprendre les prévenus qui ont été traduits au tribunal criminel en vertu de déclaration du jury d'accusation. Il suffira d'énoncer ceux qui ont été mis en liberté (…) et ceux qui ont été acquités ou condamnés par le tribunal correctionnel (…)."Joseph Michel Buhan (1755-1830) avait débuté au barreau de Bordeaux dès 1775, y était syndic des avocats en 1789. Il fut élu député de la Gironde en 1795, mais ne se présenta pas au Corps législatif. Après avoir refusé le poste de juge au tribunal de Cassation par le Sénat (mai 1800), il fut nommé procureur général près la cour criminelle de la Gironde, puis à la cour de Bordeaux pendant les Cent-Jours ; il fut succéssivement sous la Restauration, avocat, conseiller et président de la Chambre de Bordeaux.Belle vignette représentant la "Justice". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 159841

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Observations faites au comité de marine sur l'administration de la marine et des classes. au sujet d'un projet suggéré à ce comité. Par un membre des amis de la constitution de Marseille‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 11 pp., en feuilles. Qqs rousseurs et mouillures.‎

‎Roquincourt (Thierry), Bibliographie française sur la marine et les colonies, 1789-1815, 4004. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 161884

‎[RÉORGANISATION DÉPARTEMENTALE] DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)‎

‎Observations sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts & celui des tribunaux dans les départemens.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, Février 1790 in-8, 17 p., dérelié.‎

‎Sur la question très politique des redécoupages territoriaux.Martin & Walter, II, 12176. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 163946

‎[CONTRIBUTION AUX ÉTATS-GÉNÉRAUX]‎

‎Plan d'administration. par un citoyen‎

‎S.l., 1788 petit in-8, 48 pp., dérelié.‎

‎Rare.Intéressantes propositions de réformes pour la structure financière du pays. L'auteur anonyme semble être un partisan de Necker."Je serois heureux, si [les idées] que je viens de développer pouvaient être qualifiées comme celles de l'Abbé de S. Pierrre : Les Rêvêries d'un homme de bien". Absent des bibliographies classiques. Une seule notice au CCFr. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 163991