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Collectif :eloquence judiciaire AVOCATS
Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tome 4;IIe serie, .recueillie par MM. Clair et Clapier,.
Paris : Panckoucke,1822-1 volume grand in8 tomé 4;IIe serie, broché, 20 cm ;546p.: plaidoyers de BELLART,PRUGNON,GUICHARD,Mathieu LEPIDOR,RAVEZ,LAINE,DENUCE, DUPIN,
Referenz des Buchhändlers : 10463
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Collectif :eloquence judiciaire AVOCATS
Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tome 6;IIe serie, .recueillie par MM. Clair et Clapier,.
Paris : Panckoucke,1824-1 volume grand in8 tomé 6;IIe serie, broché, 20 cm ;528p.: plaidoyers de BELLARTDE MARCHANGY, LAINE, BERVILLE,PARQUIN,MERILHOU,DUPIN
Referenz des Buchhändlers : 10464
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COLLECTIF
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL N°889 - COMMENT FONCTIONNE LA JUSTICE ?
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc et en couleur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R110025889
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COLLECTIF
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT N°198 - UN REGLEMENT DE POLICE RURALE SOUS LOUIS XIV
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1966. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. Annotation sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R110026053
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COLLECTIF
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT AU N°615 - N°192 : TU VOTERAS
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R110025615
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COLLECTIF
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT AU N°621 - N°198 : UN REGLEMENT DE POLICE RURALE SOUS LOUIS XIV
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R110025621
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COLLECTIF
Bibliographie ou Catalogue général et complet des livres de Droit et de Jurisprudence.
MARESCQ A. & Cie. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 124 pages. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80054110
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COLLECTIF
Bibliothèque Juridique du Bâtiment du Sud-Est : Des Marchés, De la Mitoyenneté, Des Responsabilités de l'Entrepreneur, De la Police de la Construction, Des Contrats de Louage, Des Mémoires, des Adjucations privées, des Honoraires et des Expertises ...
IMP. DU BATIMENT. Non daté.. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Environ 125 / 150 pages, en plusieurs fascicules. Couvertures brochées de chaque fascicules, conservées. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO80122669
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COLLECTIF
BREVIAIRE DE VOS DROITS edition 1990-1991
La Villeguérin. 1990. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 814 pages; cartonnage éditeur plein cuir noir, dorures sur plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30009335
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COLLECTIF
BREVIAIRE DE VOS DROITS
La Villeguérin. 1989. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 766 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40128691
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COLLECTIF - Cour Impériale d'Angers
Bretagne - Mémoire et conclusions pour la Commune de Vieux-Vy contre les demandeurs en partage des communs - Après cassation d'un arrêt de la Cour de Rennes du 14 août 1865
1868 RENNES, Imp. Catel - sans date (vers 1868) - Edition Originale In-8 - Débroché - 98 pages + de A à R + XXX pages - très frais - Réf. 48590
Referenz des Buchhändlers : 48590
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Collectif
Brochure n°1119 - Suppléments n°1-2-3-4 - Constitution Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics -
Journaux officiels. 11-1992. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXIV + 233 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO80212224 ISBN : 2110733055
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Collectif
Brochure : Simplifia toutes les réponses à mes questions - droits et obligations - succession pièges à éviter.
Simplifia. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Brochure de 37 pages agrafées - brochure sous chemise souple en bon état.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80266926
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COLLECTIF
Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur. Année 1884
Paul Dupont. 1884. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 552 pp. Dos cassé en deux endroits.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : ROD0012741
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COLLECTIF
Bulletin des Lois 1ère série, 151 - 203.
NON INDIQUE. 1795. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 500/600 pages. Illustrations noir et blanc, en début de lois et en culs-de-lampe. Tableau dépliant. Pièce de titre marron. Plats de couverture non originaux. Quelques trous d'insectes en marges, n'altérant pas la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80015328
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COLLECTIF
Bulletin des Lois. 1ère série. N°205 + Table. Incomplet.
NON INDIQUE. 1796. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 350/400 pages. Illustrations noir et blanc, en début de lois et en culs-de-lampe. Tranches rouges. Tableau dépliant. Pièce de titre marron. Plats de couverture non originaux. Manque environ 50/75 pages, représentant le N°204.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80015329
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COLLECTIF
Bulletin des Lois de la République Française. 8ème partie. 2ème série, N°269 à 312.
IMP. DE LA REPUBLIQUE.. 1800. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. Environ 500 pages. Bandeaux et culs-de-lampe. Pièce de titre marron. Plats de couverture non originaux. Quelques traces d'humidité en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80015330
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COLLECTIF
Bulletin des Lois - 1ère partie, Lois n°18 à 41.
IMP. ROYALE. XIXème siècle.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages. Petit manque au centre du dos. Pages cornées. Couverture muette, d'origine.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038668
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COLLECTIF
Bulletin des Lois du Royaume de France. TOME XXXIV : IXème série : n°1355 à 1396
IMP. ROYALE. Juil. 1847. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 658 pages. Pages cornées. Manques sur le dos. Traces d'humidité et de moisissures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038669
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COLLECTIF
Bulletin des Lois N°1215. à 1226
IMP. ROYALE. XIXème siècle.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Pliures. 392 pages. Déchirure page 361 / 362. Pages cornées. Dos absent. Manque le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038672
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COLLECTIF
Bulletin des Lois, du n°925 au n°970
IMP. ROYALE. 1843. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 868 pages. Quelques figures. Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038673
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COLLECTIF
Bulletin des Lois, du n°86 au n°134
IMP. ROYALE. 1832. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 750 pages. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038674
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COLLECTIF
Bulletin des Lois, du n°1227 au n°1268
IMP. ROYALE. Fév. 1846. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1395 pages. Manque le 1er plat de couverture. Quelques pages cornées. Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038675
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COLLECTIF
Bulletin des lois, du Royaume de France, IXème série, TOME XX : du n°706 au n°738.
IMP. ROYALE. Juil. 1840. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 486 pages. Quelques figures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038677
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COLLECTIF
Bulletin des Lois, n°414 au n°439
IMP. IMPERIALE. 1812. In-12. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 440 pages. Couverture muette. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038686
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COLLECTIF
Bulletin des Lois, N°615 au N°649.
IMP. ROYALE. 1823 - 1824.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Pliures. 512 pages. Accrocs et petites déchirures sur le dos. Quelques traces d'humidité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80038692
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COLLECTIF
Bulletin des Arrêts de la Cour de Cassation. Table Décennale, 1950 - 1959. En 2 Tomes.
IMPRIMERIE NATIONALE. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 1532 pages pour l'ensemble des 2 volumes. Pièces de titre. Titre dorés sur demi-basane marron. Quelques légères épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80078410
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS N° 51
Imprimerie Impériale. 1805. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Paginé de 294 à 372. Cahiers cousus. Annotation d'époque sur la 1re page ('Le 21 Fructidor an 13').. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40118845
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COLLECTIF
BULLETIN DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRES CIVILES, 1978-1984 (INCOMPLET)
Imprimerie Nationale. 1978-1984. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 volumes d'env. 1000 pages chacun. Pièce de titre frottée sur le dos du 1er volume. Coins des plats en métal. Tranches très légèrement salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40151224
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 8e SERIE, REGNE DE CHARLES X, TOME XII
Imprimerie Royale, Paris. 1830. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Fortes mouillures. Env. 800 pages (plusieurs paginations). Titre, tomaison, date et filets dorés sur le dos. Premiers feuillets déchirés, avec manques, dont la lecture est altérée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40152357
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, XIIe SERIE, 2e SEMESTRE DE 1891, PARTIE PRINCIPALE, TOME 43e
Imprimerie Nationale, Paris. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1937 pages. Pièces de titre manquantes pour la plus grande partie. Dos frotté et taché. Page de titre défraîchie.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40152359
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COLLECTIF
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE, 17 ANNEES (11 VOLUMES)
Imprimerie Nationale, Paris. 1876-1892. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 11 volumes. Titre, année, fleurons, caissons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les dos. Bords des plats légèrement frottés. 2e plat de l'année 1877 plié. Coiffe en tête de l'année 1879 légèrement abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40167038
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COLLECTIF
BULLETIN DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES NOTAIRES DE FRANCE - 15° ANNEE - N°6 ET 7
BUREAUX DE L'ASSOCIATION. 31mars-15avril 1937. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 186 à 247 + 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30045777
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COLLECTIF
BULLETIN DE LA FEDERATION NATIONALE AUTONOME DES CLERCS DE NOTAIRES DE FRANCE ET D'ALGERIE - 11° ANNEE - N°2
NON PRECISE. 1937. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30045778
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COLLECTIF
BULLETIN D'INFORMATION N°55, DECEMBRE 1990. MUTUELLE NATIONALE MILITAIRE. LA NOUVELLE GRILLE DES COTISATIONS / LES BENEFICIAIRES DE LA MNM / LES REGIMES MATRIMONIAUX / LE DON DU SANG.
MUTUELLE NATIONALE MILITAIRE. 1990. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages. Premier plat illustré d'une photo en couleurs. Nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referenz des Buchhändlers : R260107613
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS - 5e SERIE - TOME TROISIEME, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES RENDUES PENDANT LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNEE 1815 / N°70 à 97..
IMPRIMERIE IMPERIALE - LES FRERES BAUER. 1815. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 280 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320025803
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS - 4e SERIE - TOME VINGTIEME, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES RENDUES PENDANT LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNEE 1814 / N°550 à 566.
"IMPRIMERIE IMPERIALE - LES FRERES BAUER. 1814. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XVI + 184 pages - Quelqeus pages l""gèrement salies, particulièrement la page 172 - Dos manquant - Ouvrage partiellement desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Referenz des Buchhändlers : R320025804
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COLLECTIF
BULLETIN DES COMMUNES - RECUEIL MENSUEL DES LOIS, DECRETS, ARRETES MINISTERIELS - N°5 - 1934 - 43e année
IMP. MELLOTTEE. 1934. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Non coupé. paginé de 66 à 80 pages - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30139654
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS - SERIE 7 - N°112 BIS
KOSSMAN. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 124 pages - 1er plat partiellement manquant. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30139687
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS - SERIE 7 - N°110 BIS
KOSSMAN. 1816. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 176 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30139688
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS - TOME 7 BIS - SERIE 7 - N°239 -
KOSSMAN. 1818. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 486 à 1028 pages - 1er plat taché - coiffes abimées. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30139690
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS - TOME1 (tome unique) SERIE 6 - Nos 1er à 42
KOSSMAN. 1815. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. xxiv + 319 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30139691
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS - 2e PARTIE - ORDONNANCES - N°150 (1re section)
KOSSMAN. 1832. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 253 à 387 pages - dos abimé. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30139700
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COLLECTIF
BULLETIN DES LOIS - TOME 9 BIS - SERIE 7 - N°317 à 336
KOSSMAN. 1835. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 473 à 951 pages - dos partiellement manquant - quelques taches brunes sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30139702
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COLLECTIF
BULLETIN DES P.T.T.-PERSONNEL 1953
IMPRIMERIE NATIONALE. 1953. In-8. Relié. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos frotté, Intérieur frais. 939 pages augmentées de nombreux tableaux avec des données chiffrées - 1 manque sur le 2ème plat - plats jaspés - titre et filets écrits au dos sur pièce de titre. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO30147371
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Collectif
Bulletin des lois n°6 - 2 série, 2e semestre AN 6 - Table chronologique des lois et des arrêtés du directoire exécutif insérés au bulletin des lois depuis le premier germinal jusqu'au 5e jour complémentaire an VI - Nos 192 à 227 inclusivement
Imp. de la République. 1846. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 400 pages environs. Plats jaspés. Dos cuir à 2 pièce de titre, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240164661
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Collectif
Bulletin des lois n°4 - 2 série, 2e semestre AN 5 - Table chronologique des lois et des arrêtés du directoire exécutif insérés au bulletin des lois depuis le premier germinal jusqu'au 5e jour complémentaire an V - Nos 115 à 147 inclusivement
Imp. de la République. AN 5. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 400 pages environs. Plats jaspés. Dos cuir à 2 pièce de titre, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240164662
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Collectif
Bulletin des lois n°9 - 2 série, 2e semestre AN 8 - Bulletin des lois de la République française - 9e partie, dernière de la 2e série - 1er Vendémiaire à 27 Nivôse an VIII (Nos 313 à 345 inclusivement)
Imp. de la République. An VIII. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 400 pages environs. Plats jaspés. Dos cuir à 2 pièce de titre, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240164663
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Collectif
Bulletin officiel de la direction générale des impôts, personnel et organisation générale des services - Table analytique Années 1960 à 1964
Imp. nationale. 1960. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 500 pages environ, dans un classeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240165385
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Collectif
Bulletin des lois XIIe série Tome 67. 2e semestre 2484-2493 1903
Imprimerie nationale. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 737 à1434.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40016315
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