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COLLECTIF
MEMOIRE POUR ETIENNE LALOUBIE (CAZADE), OFFICIER DE HUSSARDS, DEMANDEUR, CONTRE LE SIEUR LOUIS LALOUBIE, ANCIEN PREMIER SUBSTITUT DE M. LE PROCUREUR GENERAL PRES LE PARLEMENT DE BORDEAUX, DEFENDEUR
Imprimerie de Jean Foulquier, Bordeaux. 1805. In-8 Carré. Broché. Etat passable. Couv. légèrement passée. Dos abîmé. Fortes mouillures. 30 pages. Couverture actuelle, annotée (titre). Annotations d'époque à la plume en page de titre. Plusieurs pages déchirées, sur les bords, avec maques n'altérant pas la lecture. Fructidor XIII. En présence de Pierre Cazade, Cazade jeune, Cazade 3e frère, et demoiselle Ursule Cazade, aussi Défendeurs.
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COLLECTIF
MEMOIRE POUR ETIENNE LALOUBIE (CAZADE), OFFICIER DE HUSSARDS, DEMANDEUR, CONTRE LE SIEUR LOUIS LALOUBIE, ANCIEN PREMIER SUBSTITUT DE M. LE PROCUREUR GENERAL PRES LE PARLEMENT DE BORDEAUX, DEFENDEUR
Imprimerie de Jean Foulquier, Bordeaux. 1805. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Fortes mouillures. 30 pages. Couverture actuelle, annotée (titre). Annotations d'époque à la plume en page de titre. Plusieurs pages déchirées, sur les bords, avec maques n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40139519
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COLLECTIF
MEMOIRE POUR LESIEUR MAGNENS JEUNE ET LA DAME JEANNE MAGNENS, VEUVE BEAUMONT, INTIMES; CONTRE LA DAME HONOREE PICHOT SAINT-HILAIRE, VEUVE EN PREMIERES NOCES DU SIEUR FONTANEAU, ET ENCORE CONTRE LE SIEUR J.-Ch.-Fr. MAGNENS AINE
Cour Royale de Bordeaux. Non daté. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. Plaquette de 21 pages. Jean-Charles-François Magnens Aîné, au nom et et comme mari de ladite dame Pichot Saint-Hilaire, appelans. Sentence arbitrale du 3 février 1806.
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COLLECTIF
MEMOIRE POUR LESIEUR MAGNENS JEUNE ET LA DAME JEANNE MAGNENS, VEUVE BEAUMONT, INTIMES; CONTRE LA DAME HONOREE PICHOT SAINT-HILAIRE, VEUVE EN PREMIERES NOCES DU SIEUR FONTANEAU, ET ENCORE CONTRE LE SIEUR J.-Ch.-Fr. MAGNENS AINE
Cour Royale de Bordeaux. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Plaquette de 21 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40139518
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COLLECTIF
MEMOIRE POUR M. BOUSSAT DE MONTIGNY DEMANDEUR, CONTRE MM. FREDERIC ET FERNAND LAPEYRE DEFENDEURS, ET CONTRE M. BOISSERIE NOTAIRE INTERVENANT
IMPRIMERIE DE X. DUTEIS. non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 35 pages - couverture de substitution - 1 annotation au crayon de papier. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240127043
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COLLECTIF
MEMOIRE POUR MME LELONG CONTRE LA DAME ANNA GARNOT VEUVE GARNOT EPOUSE EN SECONDES NOCES DE M.AMEDEE ROUSSEL ET AUTRES MEMBRES DE SA FAMILLE.
IMPRIMERIE DE E.BRIERE. 19E. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 97 pages - plats jaspés - titre + filet dorés sur pièce de titre rouge bordeaux - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles - une page partiellement désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240083611
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COLLECTIF
MEMOIRE, POUR LE CHEVALIER QUEYSSAT, CAPITAINE DE DRAGONS, LE SIEUR FREYDEFOND QUEYSSAT, CAPITAINE D'INFANTERIE, LE SIEUR FILLOL QUEYSSAT, CAPITAINE AIDE-MAJOR D'INFANTERIE, HABITANS DE CASTILLON-SUR-DORDOGNE, CONTRE LE SIEUR BELER-DAMADE
De l'Imprimerie de Jospeh Dalles, A Toulouse. 1776. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 52 pages. Gravure en noir et blanc en bandeau illustrant la 1re page. Ouvrage broché en un cahier, sans couverture. Pages de garde ('plats') abîmées, avec petits manques. Contre le Sieur Beler-Damade, Commis Négociant à Bordeaux. 'Le Sieur Damade, dénoncé à la Justice comme coupable d'un lâche assassinat, n'a pas craint d'accuser lui-même de ce crime, trois Gentilshommes distingués par leurs services militaires.' (...)
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COLLECTIF
MEMOIRE, POUR LE CHEVALIER QUEYSSAT, CAPITAINE DE DRAGONS, LE SIEUR FREYDEFOND QUEYSSAT, CAPITAINE D'INFANTERIE, LE SIEUR FILLOL QUEYSSAT, CAPITAINE AIDE-MAJOR D'INFANTERIE, HABITANS DE CASTILLON-SUR-DORDOGNE, CONTRE LE SIEUR BELER-DAMADE
De l'Imprimerie de Jospeh Dalles, A Toulouse. 1776. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 52 pages. Gravure en noir et blanc en bandeau illustrant la 1re page. Ouvrage broché en un cahier, sans couverture. Pages de garde ('plats') abîmées, avec petits manques.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
Referenz des Buchhändlers : RO40108746
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COLLECTIF
MEMOIRES DE LA SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. 30e fasc. 1970/71. "Etudes en souvenir de Georges CHEVRIER T. II"
français 0 DIJON, Fac. de Droit, (de Science Ec. et Pol.). IN-8°, br., 445pp. Tome 30 (1970) : table des matières P. Legendre : Du droit privé au droit public. Nouvelles observations sur le mandat chez les canonistes classiques M. Lemosse : Remarques en matière de partage successoral L. Ligeron : Application de la coutume du Nivernais en Bourgogne J. Marilier : Testamentum Wideradi Coenobii flaviniacensis abbalis J.-Y. Mariotte : textsl{La charte de fondation de Plumet (1228), source du droit de Fribourg} B. d'Orgeval : La méthode géométrique selon le président Bouhier P. Ourliac : Le testament toulousain au XIIe siècle J.-F. Poudret : La forme et l'homologation des testaments vaudois à l'époque bernoise (XVIe-XVIIIe siècle) H. Rameau : La censive nivernaise d'après la coutume de 1534 M. Reulos : Les dispositions testamentaires en faveur des églises réformées M. Rey : Structures paroissiales et monastiques de la Franche-Comté dans le bailliage d'Amont à la fin du XVe siècle J. Richard : Entre aveu de mainmorte et aveu de bourgeoisie : trois textes bourguignons du XIIIe siècle J. Rigault : Un litige commercial au XVIIIe siècle : des celliers de Beaune à la chambre impériale de Wetzlar G. Sicard : Pratiques testamentaires et attitudes religieuses à Toulouse à la fin de l'Ancien Régime F. Sturm : Aperçu sur l'origine du brocard nemo auditur propriam turpitudinem allegans P.-C. Timbal : Dolus dans causam contractui dans la jurisprudence du parlement au XIVe siècle Y. Tripier : Une institution ecclésiastique franc-comtoise : la familiarité de Gy (milieu du XIIIe siècle-1792) J.-M. Turlan : L'imagination et l'honneur de la famille. Deux conventions de mariage en Rouergue aux XVIIe et XVIIIe siècles F. Vignier : Une enquête sur les droits de l'évêque de Langres à Châtillon-sur-Seine en 1740 R. Villers : Un « républicain » malavisé : le marquis René-Louis d'Argenson (1694-1757) G. Vismara : I patti successori nella dottrina di Cino da Pistoia J. Yver : Le caractère lignager du bail des mineurs dans les coutumes de type angevin DROIT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Collectif
Menschenrechte / Ihr international Schutz / UN-Menschenrechts-pakte / Europaische Menschenrechts-konvention / Sozial charta KSZE-Sclussakte
Beck- Texte im dtv. Format poche. Ouvrage en langue allemende. Etat correct.
Referenz des Buchhändlers : 34645
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COLLECTIF
METAYAGE & FERMAGE DU DEPARTEMENT DES LANDES - ARRETES PREFECTORAUX DU 10 OCTOBRE 1946 ET DU 6 NOVEMBRE 1946. CONTRATS-TYPES DU BAIL A FERME ET DU BAIL A COLONAT PARTIAIRE APPLICABLES AU DEPARTEMENT DES LANDES. STATUT DU FERMAGE.
JEAN-LACOSTE. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : ROD0119978
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COLLECTIF
MIEUX VIVRE VOTRE RETRAITE
PTT. NON DATE. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 63 pages - quelques photos couleur hors texte - livre et bloc-note inclus réunis dans un étui relié toilé muet. . . . Classification Dewey : 340.5-Droit coutumier
Referenz des Buchhändlers : R240108094
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Collectif
Ministère de l'intérieur - Code des communes - Tome 1 : Texte.
Berger levrault. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 623 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320152469
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Collectif
Ministère des Finances : Instruction du 20 septembre 1875 concernant le service des amendes et condamnations pécuniaires
Imprimerie et librairie administratives de Paul Dupont Relié 1876 In-8 (14,5 x 22,2 cm), reliure demi-basane, dos lisse orné de pièces de titre et filets dorés, 116 pages ; dos bruni, frottements aux dos, plats et coupes, quelques rousseurs à l'intérieur, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referenz des Buchhändlers : zy72
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COLLECTIF
Minutes du procès concernant l'affaire Marcellange
Aux bureaux des archives des tribunaux Mme Vve Blondel | Paris & Limoges 1843 | 14.50 x 22 cm | broché
Referenz des Buchhändlers : 21801
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Collectif
Minutes du Procès d'Alain Geismar - Préface de J.-P. Sartre
Hallier. 1970. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 219 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240165641
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Collectif
Miscellanea W.J. Ganshof van der Meersch - studia ab discipulis amicisque in honorem egregii professoris edita - Mélanges publiés sous l'égide et avec l'appui du Centre interuniversitaire de Droit public et de l'Université Libre de Bruxelles [3 volumes]
Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1972, complet en 3 volumes: lii,621 + 976 + 755pp., br.orig., 24cm., bel état, rare, J29295
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Collectif
Miscellanea W.J. Ganshof van der Meersch - studia ab discipulis amicisque in honorem egregii professoris edita - Mélanges publiés sous l'égide et avec l'appui du Centre interuniversitaire de Droit public et de l'Université Libre de Bruxelles [3 volumes]
, Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1972, complet en 3 volumes: lii,621 + 976 + 755pp., br.orig., 24cm., bel état, rare, J29295
Referenz des Buchhändlers : J29295
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COLLECTIF
MISE A JOUR N° 110, AU 31 AOUT 1943, DU CODE CIVIL
Librairie Joseph Gibert. 1943. In-16 Carré. Broché. Etat d'usage. Livré sans Couverture. Coiffe en tête abîmée. Intérieur acceptable. Plaquette de 47 pages.
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COLLECTIF
MISE A JOUR N° 110, AU 31 AOUT 1943, DU CODE CIVIL
Librairie Joseph Gibert. 1943. In-16. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. Plaquette de 47 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO40156074
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COLLECTIF
MISSIONS ET STRUCTURES 1993 + STRUCTURES ET ACTIVITES.
MINISTERE DE LA JUSTICE. 1993. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 21 + 12 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320034564
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COLLECTIF
MOMUMENTS ET INDICES PREHISTORIQUES DANS LA REGION SUPERIEURE DU PLATEAU CENTRAL DE LA FRANCE / ARCHEITES / ETUDES DIVERSES D'ARCHEOLOGIE / SUR LE RETABLISSEMENT DES TOURS
MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 323 à 349. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20120718
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Collectif
Mots - Les langages du politique - n°91 - Que devient le pamphlet ?
ENS editions, n° 91 de la revue, novembre 2009. Format 14x22 cm, broche, 142 pages. Tres bon etat.
Referenz des Buchhändlers : 28022
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Collectif
Mouvement du droit public - Du droit administratif au droit constitutionnel, du droit français aux autres droits - Mélanges en l'honneur de Franck Moderne
Dalloz. 2004. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LVI + 1264 pages - une photo en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : R300306886
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Collectif
Multinationals et droits de l'homme
, PUF 1984 221pp., 24cm., br.orig., bon état, J115306
Referenz des Buchhändlers : J115306
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COLLECTIF
MUTUELLE OCIANE - OSMOZE DUO - STATUTS ET REGLEMENT MUTUALISTE - COMPLEMENTAIRE MALADIE - ACCIDENTS DES ADHERENTS
MUTUELLE OCIANE. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 27 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80169425
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Collectif
MYTHES ET RÉALITÉS: INDIVIDU - ÉTAT - COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE, choix de contributions publiées par le Club des Relations Internationales (C.R.I.) pour célébrer ses 25 années d’existence (1947 - 1972)
, Paris, A. Pedone 1972, in-8, rel. éd., bon état, 255p.
Referenz des Buchhändlers : 21596
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Collectif
MYTHES ET RÉALITÉS : INDIVIDU - ÉTAT - COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE, choix de contributions publiées par le Club des Relations Internationales (C.R.I.) pour célébrer ses 25 années d’existence (1947 - 1972)
rel. éd., bon état
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Collectif
Mélanges Antonio Marongiu
322pp.+ frontispice (portrait), br., non coupé, bel état, dans la série "Etudes présentées à la Commission internationale pour l'histoire des Assemblées d'Etats - Studies presented to the International Commission for the history of representative and parliamentary institutions" vol.34, [contient bibliographie de A.Marongiu & 13 articles de divers auteurs]
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Collectif
Mélanges Antonio Marongiu
Bruxelles, La Librairie Encyclopédique 1968 322pp.+ frontispice (portrait), br., non coupé, bel état, dans la série "Etudes présentées à la Commission internationale pour l'histoire des Assemblées d'Etats - Studies presented to the International Commission for the history of representative and parliamentary institutions" vol.34, [contient bibliographie de A.Marongiu & 13 articles de divers auteurs]
Referenz des Buchhändlers : G35714
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Collectif
Mélanges Henri Morel. Avant-propos par Paul Ourliac.
Presses Universitaires d' Aix-Marseille 1989 . Format : 22/14. Pages : 674. Sommaire : voir photos. Couverture souple défraîchie, intérieur bon état
Referenz des Buchhändlers : UEI-890
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Collectif
Mélanges offerts au Professeur Louis Falletti - Annales de la faculté de Droit et des Sciences économiques de Lyon - 1971 - II
Dalloz. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 603 pages - une photo en noir et blanc en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R300275821
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Collectif
Mélanges offerts à Georges Levasseur- Droit pénal, droit européen
Gazette du Palais/Litec. 1992. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 488 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30356240
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Collectif
Mélanges offerts à Henri Guitton. Le temps en économie. Les mathématiques et l'économie. Recherches pluridisciplinaires
Dalloz sirrey. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 503 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80234624
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COLLECTIF
Mélanges offerts à Jean Dauvillier
Centre d'Histoire Juridique Méridionale. 1979. Format : 24/17. 846 pages. 59 articles. Sommaire : voir photos. Défraîchi
Referenz des Buchhändlers : UEI-1003
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Collectif
Mélanges offerts à Pierre Hébraud, Professeur honoraire de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse
1 vol. fort in-8 reliure pleine toile verte éditeur, Université des Sciences Sociales de Toulouse, Toulouse, 1981, 961 pp. Bon état (rouss. sur tranches et gardes, très bon état par ailleurs). Peu commun Français
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Collectif
Mélanges offerts à Raymond Vander Elst [2 vols.]
complet en 2 vols.: 949pp., 23cm., br.orig., bel état
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Collectif
Mélanges offerts à Raymond Vander Elst [2 vols.]
Bruxelles, Nemesis 1986 complet en 2 vols.: 949pp., 23cm., br.orig., bel état
Referenz des Buchhändlers : J62167
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COLLECTIF
Mélanges Roger Aubenas
Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Montpellier. 1974. Format : 24/17. 818 pages. 52 articles. Sommaire : voir photos. Défraîchi
Referenz des Buchhändlers : UEI-973
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COLLECTIF
Mélanges Roger Aubenas.
Montpellier, Faculté de Droit et des Sciences économiques, 1974 in-8, 818 pp., portrait-frontispice, broché.
Referenz des Buchhändlers : 212285
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Collectif
Mélanges théologiques ou Série d'articles sur les questions les plus intéressantes de la théologie morale et du droit canon, par une Société d'Ecclésiastiques Belges. 1e série (1847-1848) jusqu'au et inclus 6e série (1852-1853)
Tête de collection des 6 premières séries reliées en 6 volumes, ensemble plus de 3500 pp., reliures cart. uniformes (plats marbrés, dos en toile avec titre doré), 22cm., qqs. rousseurs, bon état, poids: 5kg., R100765
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Collectif
Mélanges théologiques ou Série d'articles sur les questions les plus intéressantes de la théologie morale et du droit canon, par une Société d'Ecclésiastiques Belges. 1e série (1847-1848) jusqu'au et inclus 6e série (1852-1853)
Liege, Lardinois 1847-1853 Tête de collection des 6 premières séries reliées en 6 volumes, ensemble plus de 3500 pp., reliures cart. uniformes (plats marbrés, dos en toile avec titre doré), 22cm., qqs. rousseurs, bon état, poids: 5kg., R100765
Referenz des Buchhändlers : R100765
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Collectif
Mémento Pratique : Droit de la famille 2014-2015 - Civil, fiscal, patrimonial, protection sociale, pénal
Francis Lefebvre. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1273 pages. Papier bible. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20243597
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Collectif
Mémento pratique Francis Lefebvre - Immobilier 1991 - urbanisme, construction, gestion, juridique, fiscal, financier.
Francis Lefebvre. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1231 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320171126
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Collectif
Mémento pratique Francis Lefebvre- Fiscal 1991
Editions Francis Lefebvre. 1991. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Mouillures. 1310 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO30371210
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COLLECTIF
Mémento pratique Francis Lefebvre. Sociétés commerciales 1987-1988
Lefebvre. 1987. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1238 pages. 18ème édition.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : ROD0024575
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Collectif
Mémento pratique- Agriculture 19-20 à jour au 1er septembre 2018
Editions Francis Lefebvre. 2018. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1494 pages. Signet conservé. Couverture souple.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Referenz des Buchhändlers : RO30370648
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Collectif
Mémento pratique- Agriculture 2013-2014- Juridique, fiscal, social, comptable
Francis Lefebvre. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1471 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Referenz des Buchhändlers : RO30370649
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COLLECTIF
Mémoire POUR M. Alcide Gautier (intimé), CONTRE M. Louis Collas & Consorts (appelants)
IMP. GENERALE de Mme CRUGY. 1858. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 202 pages. Manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80098884
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Collectif
Mémoire pour M. Bajot.
français In-8 de faux-titre, titre, 107 pp.; broché de l'éditeur. Affaire Bajot, partie civile, contre Léon Daudet et Joseph Delest, demandeurs en révision. Traces d'humidité.
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