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‎COLLECTIF‎ ‎Traité de Droit Civil - Des privilèges et des Hypothèques.‎ ‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 58 pages. Texte style manuscrit.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Conservation, effets et extinction des Privilèges et Hypothèques. L-616-617 Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO20053683	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 19.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎Traité de Droit Civil - Les Incapables.‎ ‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 34 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎ ‎Minorité et Tutelle. Emancipation. Condition juridique des étrangers... L-607 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎ Referentie van de boekhandelaar : RO20053691	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 19.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎Traité de Droit Civil - Le Mariage et le Divorce‎ ‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 42 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎ ‎L-604-605 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎ Referentie van de boekhandelaar : RO20053692	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 14.90 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎TRAITE DE DROIT CONSTITUTIONNEL / 3 FASCICULES / LES PRINCIPES GENERAUX - LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE - L'ORGANISATION POLITIQUE DE LA FRANCE.‎ ‎INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 39 + 19 + 43 pages agraffées - Nombreux soulignements dans le texte au crayon couleur (3ème fascicule).. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎ ‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎ Referentie van de boekhandelaar : R320013046	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 39.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE.‎ ‎IMPR. DES JOURNAUX OFFICIELS. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : R260161138	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 10.95 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎TRAVAUX DE L'ASSOCIATION HENRI CAPITANT POUR LA CULTURE JURIDIQUE FRANCAISE - TOME XII : 1958. SECTION CANADIENNE INCORPOREE A QUEBEC EN 1952.‎ ‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1961. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXII+948 pages. Couverture d'origine conservée. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎TOME 12 - 2 PHOTOS DISPONIBLES. Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : ROD0120762	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 79.00 Kopen
‎Collectif‎ ‎Traité élémentaire de Droit Romain- Droit civil‎ ‎. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 778 pages. Quelques déchirures, n'altérant pas la lecture. Nombreuses rousseurs. Dos à 5 nerfs. Dos frotté. Titre en doré au dos. Page de titre manquante.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎ ‎Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30325709	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 59.25 Kopen
‎Collectif‎ ‎Travaux pratiques de droit public comparé - Institut de droit comparé, I‎ ‎Domat-Montchrestien. 1935. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Non coupé. 284 pages. Plats légèrement pliés et déchirés. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎ ‎Sous la direction de M. Gilbert Gidel, MM. J. Laferrière, A. Mestre, M. B. Mirkine Guetzevitch. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎ Referentie van de boekhandelaar : R300275665	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 79.00 Kopen
‎Collectif‎ ‎Traité de droit canonique : 4 tomes - Introduction, règles générales des personnes - Des sacrements - Lieux et temps sacrés, culte divin, magistère, bénéfices écclésiastiques, biens temporels de l'église - Des procès, des délits, des peines‎ ‎Letouzey et Ané. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Non coupé. 780 + 453 + 282 + 848 pages. T1 : dos plié, déchiré, mors fendus, manque en coiffe de pied. T2 : 1er plat légèrement plié. Dos déchiré, mors fendus en coiffes. T3 : coiffe de pied déchirée. Rousseurs sur le 2e plat. T4 : Dos plié. Mors fendus, coiffe de pied déchiré, léger manque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Tome 1 : Livres I et II : Introduction, règles générales des personnes par R. Naz, C. de Clercq, C. Lefebvre, H. Durand, F. Claeys Bouuaert, E. Jombart - Tome 2 : Livre III, can. 726-1153 : Les sacrements par Charles de Clercq - Tome 3 : Livre III, can. 1154-1551 : Lieux et temps sacrés, culte divin, magistère, bénéfices écclésiastiques, biens temporels de l'église par Raoul Naz - Tome 4 : Livres IV et V : Des procès, des délits, des peines par P. Torquebiau, R. Naz, C. de Clercq, E. Jombart. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : R300284637	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 199.00 Kopen
‎Collectif‎ ‎Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française - La protection des biens culturels (journées polonaises) - Tome XL 1989.‎ ‎Economica. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. XV+584 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : R100067768 ISBN : 271782037	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 39.80 Kopen
‎COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)‎ ‎TRAITÉ ET COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t.1 du Traité de droit civil refondu par L. J. de La M. avec mise à jour au 15août 1954; t. 2 du Cours élémentaire, 2eéd. par L. J. de La M. avec mise à jour au 15 août 1955‎ ‎, Paris, Dalloz 1953-1954 / 1953-1955, 2 vol. in-8, br., (fané, jauni, accrocs en couv, t.II cassé [débr.]), XX-1160-4 / LXII-1254-20p.‎ Referentie van de boekhandelaar : 26814	Livre Rare Book La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) Paris France Francia França France [Books from La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)] € 60.00 Kopen
‎COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)‎ ‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL de A. C. et H. C. refondu par L. Julliot de la Morandière‎ ‎, Paris, Dalloz 1953 / 1959, 2 vol. in-8, rel. hétérogènes: couv. restaurée en cart., (2 f. déboîtés au début) et demi-veau noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, rel. au chiffre « B.N.C.I. », (rel. désolidarisée, couv. frottée, coins et bords émoussés), int. frais, VI - 828 / XLIII-1006p.‎ Referentie van de boekhandelaar : 51190	Livre Rare Book La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) Paris France Francia França France [Books from La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)] € 50.00 Kopen
‎Collectif - Ch. TURGEON - Jacques THELOHAN - Charles BODIN - Louis CAVARE - Pierre FROMONT - G. LAGARDE - Charles ROUSSEAU‎ ‎Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Charles Turgeon (1855-1934) - Charles Blondel (1855-1935) - La morale économique de la Scholastique - Le problème du corporatisme en France - La stipalatio, la judicis postalatio, la condictio - La notion de l'état dans le régime hitlérien - Charles Turgeon et la conception socialiste de l'histoire - La colonisation et le droit des indigènes - Le conseil Supérieur de l'Instruction Publique - Compte-rendus des thèses‎ ‎1935 Rennes, Plihon & Hommay, 1935 - Revue In-8 - Brochés - T. XIV - Propre - 324 pages - bel exemplaire - Exemplaire hors commerce - Réf. 20776‎ ‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎ Referentie van de boekhandelaar : 20776	Livre Rare Book A l's.p.rance Brest France Francia França France [Books from A l's.p.rance] € 170.00 Kopen
‎COLLET (Pierre).‎ ‎TRAITE DES DISPENSES EN GENERAL ET EN PARTICULIER, dans lequel on résout les principales difficultés, qui regardent cette matière.Ouvrage qui peut servir de supplément aux conférences de Paris & d'Angers.Tome troisième (seul).‎ ‎A Paris, chez Garnier, 1753, 1 plein veau, dos à nerfs, orné, tranches rouge. 1 volume in-8 de XXIV-688-(4) pp. ;‎ ‎[...] Mariage des hérètiques. - Absolution des hérétiques. - Précis sur l'enpêchement du crime. - Mariage d'un chrétien avec un infidèle. - La femme d'un disparu en mer peut-elle se remarier ?. - Moyen de se faire une bibliothèque sans être riche. - Dispute en Allemagne sur le jeûne des sexagénaires. - Lettre de l'évêque de Saint Paul Trois Chateaux. Etc...‎ Referentie van de boekhandelaar : 15157	Livre Rare Book Librairie Ancienne du Vivarais Saint Etienne de Boulogne France Francia França France [Books from Librairie Ancienne du Vivarais] € 35.00 Kopen
‎COLLET m. & COMPANS m. (revue et augmentée par)‎ ‎Traité des dispenses et de plusieurs autres objets de théologie et de droit canon [2 tomes]‎ ‎Paris, chez Equignon junior 1827 "Nouvelle édition revue avec soin, augmentée de nouveau, et ou sont amenés les articles de notre législation civile relatifs à quelques parties de ce traité par m.Compans", 2 tomes (complet): x,458 + 484 pp., 22cm., reliures plein-cuir, titres et faux-nerfs dorés aux dos, tranches et feuilles de garde marbrées, peu de rousseurs dans le texte, bel état‎ Referentie van de boekhandelaar : R43082	Livre Rare Book Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) Hasselt Belgium Bélgica Bélgica Belgique [Books from Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)] € 120.00 Kopen
‎COLLET (Pierre)‎ ‎Traité des dispenses, en général et en particulier.‎ ‎1788 Paris, chez Froullé - Savoye - Varin, 1788.‎ ‎2 volumes in-8 (19,5 x 12 cm), veau marbré (reliure de l’époque), dos à nerfs orné, pièces de titre et de tomaison en maroquin grenat, filet à froid encadrant les plats, filet doré sur les coupes, tranches marbrées, vi-[2]-462 ; [2]-480 pages (complet). Coins frottés, quelques rares rousseurs. État très correct tout de même. Nouvelle édition. Pierre Collet (1693-1770) est un théologien Lazariste, supérieur du séminaire Saint-Firmin à Paris et également professeur de théologie. Il rédige ici un traité mêlant théologie et droit canonique, et développe tous les cas de dispense existant : empêchements au mariage, à un vœu monacal, aux devoirs de la vie religieuse, etc. Agréable exemplaire.‎ Referentie van de boekhandelaar : 520	Livre Rare Book Pages Anciennes Paris France Francia França France [Books from Pages Anciennes] € 150.00 Kopen
‎Collectif.‎ ‎Traité du gouvernement de l’Eglise, et de la puissance du Pape, par rapport a ce gouvernement. Traduit du Latin de Justin Febronius. Tome premier et tome second.‎ ‎Venise, Chez Pierre Remundi 1767 - 1766, 170x105mm, reliure pleine veau marbré de l’époque. Pièce de titre et de tomaison dorés au dos. Fleurons et encadrements ornés dorés au dos. Tranches rouge. Coins usés, autrement belle reliure. Bel exemplaire.‎ ‎LXXV + 387 + 609 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎ Referentie van de boekhandelaar : 93999	Livre Rare Book Bouquinerie du Varis Russy Switzerland Suiza Suíça Suisse [Books from Bouquinerie du Varis] € 191.14 Kopen
‎Collectif‎ ‎Travaux de la semaine internationale de droit : L'influence du code civil dans le monde‎ ‎A. Pedone 1954 in8. 1954. Broché.‎ ‎Bon Etat couverture défraîchie intérieur propre pages non-coupées‎ Referentie van de boekhandelaar : 100145200	Livre Rare Book Un Autre Monde Val Couoesnon France Francia França France [Books from Un Autre Monde] € 100.00 Kopen
‎Collectif‎ ‎Tremplin Tle STMG Droit Sommaire: Quel est le rôle du contrat?; Qu'est ce qu'être responsable?; Comment le droit encadre t-il le travail salrié?; Dans quel cadre et comment entreprendre? ...‎ ‎Foucher. 2020. In-4. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages augmentées de quelques illustrations en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Sommaire: Quel est le rôle du contrat?; Qu'est ce qu'être responsable?; Comment le droit encadre t-il le travail salrié?; Dans quel cadre et comment entreprendre? ... Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO40048466	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 19.80 Kopen
‎Collectif‎ ‎Tremplin 1re STMG Droit‎ ‎Foucher. 2020. In-4. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages augmentées de quelques illustrations en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Sommaire: Qu'est ce que le droit?; Comment le droit permet-il de régler un litige? Qui peut faire valoir ses droits?; Quels sont les droits reconnus aux personnes? ... Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO40048467	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 19.80 Kopen
‎Collectif‎ ‎Tribunal Correctionnel d'Albi séance du 22 mai 1857 - Affaire des Paroissiens d'Albi - Ma défense.‎ ‎Imprimerie de S.Rodière. 1857. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 15 pages - couverture muette verte - étiquette collée sur le 1er plat - tampon sur la première page.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎ ‎Classification Dewey : 345-Droit pénal‎ Referentie van de boekhandelaar : R320127850	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 49.50 Kopen
‎Collectif‎ ‎Troisième conférence sur l'Hygiène et le Bien-Être dans la Marine Marchande, organisée à Genève en accord avec le Bureau International du Travail, par La Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge, L'association Internationale des Officiers de la Marine Marchande, La Fédération Internationale des Ouvriers des Transports, L'Union Internationale contre le Péril Vénérien. 5 octobre 1936.‎ ‎Brochure agrafée de format in-8, Imprimerie Tancrède, Parie, 1936, 78 pp. Un peu frottée, jaunie et écornée, pliures et déchirures avec légers manques, mouillure sur le haut des pages, papier cassant : fait un peu son âge. Exemplaire de lecture correct pour cette brochure peu courante. Poids 120 g. Frais d'envoi 3,20 euros sur la France, 5 euros UE et Suisse, 6,25 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎ Referentie van de boekhandelaar : UUI-6420	Livre Rare Book Les Livres du Pont-Neuf Paris France Francia França France [Books from Les Livres du Pont-Neuf] € 16.00 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎UMWELTSTRAFRECHT UND UMWELTHAFTUNGSRECHT - DEUTSCH-FRANZOSISCHE FORTBILDUNGSVERANSTALTUNG. Organisation judiciaire française / Altlasten in der vormaligen ddr / Schutz des grundwassers / Umweltstrafrecht in deutschland / ETC.‎ ‎ZUSAMMENSTELLUNG. 1991. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎2 PHOTOS DISPONIBLES. OUVRAGE EN ALLEMAND ET EN FRANCAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : ROD0120839	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 59.25 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎UN INCIDENT D'AUDIENCE‎ ‎Cassard Frères, Périgueux. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Plaquette de 32 pages. Feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎En Préambule: 'A Me Millet-Lacombe, Avocat à Périgueux, Bâtonnier de l'Ordre', par E. de Lacrousille, Avocat. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO40139181	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 24.90 Kopen
‎Collectif‎ ‎Un Projet de Décentralisation. [ Le "Programme de Nancy" ]‎ ‎Seconde édition, 1 vol. grand in-8 eliure demi-percaline bleue, Vagner, Imprimeur-Libraire, Nancy, Chez tous les Libraires, Paris, 1865, 240 pp.‎ ‎Un morceau important de l'histoire de la décentralisation en France. De 1860 à 1863, 19 notables lorrains, de diverses obédiences, font paraître à Nancy, 5 volumes intitulés "Varia : morale, politique, littérature" et en 1865 "Un projet de décentralisation" qui va connaître la notoriété sous le nom de "programme de Nancy". Comme ils l'écrivent, "ce n'est point à rompre l'unité française que travaillent les décentralisateurs : autre est leur but... Ils ont la prétention d'obtenir que la province, où vivent les quatorze quinzièmes de la population de l'Empire ne soit plus en tout et toujours la très humble tributaire de Paris ; que les citoyens soient quelque chose et que les fonctionnaires cessent d'être tout." Ils soumettront leur manifeste à des personnalités politiques : Guizot, Casimir-Perier, Jules Simon, Montalembert, Prévost-Paradol, Eugène Pelletan, Jules Favre, Berryer, lesquels s'accordent pour blâmer l'accroissement des attributions des préfets réalisé en 1852 et en 1861. Etat très satisfaisant (couv. frottée, qq. rouss., une annotation au crayon, vraisemblablement du professeur de droit public Roger Bonnard, qui fut l'élève de Léon Duguit).‎ Referentie van de boekhandelaar : 53983	Livre Rare Book SARL Librairie du Cardinal Gradignan France Francia França France [Books from SARL Librairie du Cardinal] € 155.00 Kopen
‎Collectif‎ ‎Un logement pour tous‎ ‎Bayard Jeunesse 1995 152 pages in12. 1995. Broché. 152 pages.‎ ‎Très Bon Etat‎ Referentie van de boekhandelaar : 234411 ISBN : 222743080	Livre Rare Book Un Autre Monde Val Couoesnon France Francia França France [Books from Un Autre Monde] € 4.00 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎UNE FETE NATIONALE AU PUY EN 1654 / DESTRUCTION DE L'ORATOIRE DE MEDICIS A MARMINHAC 1562‎ ‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 118 à 128. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO20120744	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 19.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎UNE NOUVELLE PROFESSION AU SERVICE DU JUSTICIABLE‎ ‎F.A.F. EDITEUR. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 139 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO20198329	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 49.50 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎UNE DOCTRINE DE DEFENSE POUR LA FRANCE - MAI 1980‎ ‎UNION POUR LA DEMOCRATIE FRANCAISE. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages - + 1 feuillet de l'UDF. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : R240117084	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 49.50 Kopen
‎Collectif‎ ‎Université de Bordeaux. Rapport du Conseil de l'Université. Comptes Rendus des Travaux des Facultés de Droit, de Médecine et de Pharmacie des Sciences et des Lettres. Année Scolaire 1943-1944‎ ‎Rapports sur les travaux de l'Observatoire, sur le fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire et des Instituts d'Université, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Librairie Delmas, 1945, 254 pp.‎ ‎Bon état (rouss. sur couv., bon état par ailleurs) pour ce rapport passionnant, rédigé à une date clé.‎ Referentie van de boekhandelaar : 22185	Livre Rare Book SARL Librairie du Cardinal Gradignan France Francia França France [Books from SARL Librairie du Cardinal] € 65.00 Kopen
‎collectif‎ ‎USAGES LOCAUX EXISTANT DANS LE DEPARTEMENT DU TARN, recueillis par une commission de magistrats et de juriconsultes, en conformité des circulaires de MM. les Ministres de la Justice, de l'intérieur et du Commerce‎ ‎Albi Imprimerie Henri Amalric 1886 in-12 demi-basane un volume, reliure demi-basane marron clair in-douze (binding half sheepskin in-12), dos long (spine without raised band) insolé, décoré or (gilt decoration), titre frappé or (gilt title), triple filets "or" en place des nerfs et en tête et en pied, papier marbré vert aux plats, toutes tranches lisses, sans illustrations, 210 pages , 1886 Albi Imprimerie Henri Amalric Editeur,‎ ‎Concerne tout ce qui a trait à l'agriculture, du pastoralisme au métayage en passant par les bans et les baux; tout ce qui a rait aux rapports de voisinage, aux domestiques et nourrices, servitudes et usufruits, jouissance des biens communaux, vente de bestiaux, maîtres et valets, etc. ....rareté....en bon état ( good condition). bon état‎ Referentie van de boekhandelaar : 22205	Livre Rare Book Librairie Guimard Nantes France Francia França France [Books from Librairie Guimard] € 90.00 Kopen
‎Collectif‎ ‎Usages locaux de la Ville de Paris 1840-1898 [ Edition originale ]‎ ‎1 vol. in-8 br., Marchal et Billard, Paris, 1899, 2 ff., 44 pp.‎ ‎Rare exemplaire de l'édition originale. Etat très satisfaisant (dos abîmé avec petit mq.)‎ Referentie van de boekhandelaar : 51060	Livre Rare Book SARL Librairie du Cardinal Gradignan France Francia França France [Books from SARL Librairie du Cardinal] € 125.00 Kopen
‎Collectif‎ ‎Usages locaux à caractère agricole du département d'Ille et Vilaine‎ ‎Chambre d'agriculture d'Ille et Vilaine Dos agrafé 1970 In-8, (13x20.5 cm), dos agrafé, non paginé, carte en noir et blanc, index ; mors jaunis, très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎ Referentie van de boekhandelaar : ce1927	Livre Rare Book Abraxas-Libris Bécherel France Francia França France [Books from Abraxas-Libris] € 30.00 Kopen
‎Collectif‎ ‎Usages locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine 1934 - Nouvelle édition entièrement refondue et mise à jour‎ ‎Librairie générale J. Plihon 1934 in8. 1934. Broché.‎ ‎Etat Correct couverture fortement défraîchie rousseurs pages non coupées‎ Referentie van de boekhandelaar : 290992	Livre Rare Book Un Autre Monde Val Couoesnon France Francia França France [Books from Un Autre Monde] € 29.00 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETES : CELEBRATION A TOULOUSE DU 4° CENTENAIRE DE CUJAS - COMPTES RENDUS CRITIQUES - CHRONIQUE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 288 à 332 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 47° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064711	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 119.00 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETE : COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 624 à 642 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 47° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064718	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 29.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETE : QUELQUES REMARQUES SUR L'ORIGINE DES BIENS COMMUNAUX EN FRANCE‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 122 à 140 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064724	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 29.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETE : LA CHARTE DE COUTUMES DE LUCHEUX (SOMME) (1201) - SUIVI DE - COMPTES RENDUS CRITIQUES - SUIVI DE - CHRONIQUE - SUIVI DE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 308 à 371 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064728	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 39.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETE : UN LEGISTE FRANCAIS AU SERVICE DE LA TSARINE CATHERINE 2 - SUIVI DE COMPTES RENDUS CRITIQUES -‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 516 à 562 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Comptes rendus critiques : Fernand de Visscher, Luis Cabral de Moncade, Manuel Paulo Meréa, Emile Lesne, Kari Blume, Auguste Longnon, R. Doucet, Anton Mauger, Louis Trotabas, Jean Labarrière, E. Vermeil, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064731	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 39.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETES : PROMOTION DE LICENCIES EN DECRETS A L'UNIVERSITE DE PARIS - EN AVRIL-MAI 1280‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 296 à 314 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064745	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 29.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETE - COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND TENUE A CAEN DU 21 AU 26 JUIN 1926 - SUIVI DE - LES LOIRS HITTITES ET ASSYRIENNES ET LA LEGISLATION MOSAIQUE‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 674 à 698 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064767	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 59.25 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETES‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 109 à 128 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Variétés : Le rescrit d'Auguste sur les violations de sépultures par Edouard Cuq ; Une globe dans Gaius par Henry Lévy Bruhl. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 11° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064848	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 29.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETES - COMPTES RENDUS - CHRONIQUE‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 464 à 618 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Variétés : Reichsrecht ou Volksrecht dans le P. S. I. 1027 par F. de Zulueta ; Les études d'assyriologie juridique par Boyer G. Comptes rendus : La traduction du latin ; histoire des collections canoniques en Occident depuis les fausses décrétales jusqu'au Décret de Gratien ; Chronique : travaux récents sur le procès de Jésus-Christ ; Bulletino dell'Istituto di diritto romano ; Congrès international des sciences historiques ; Le congrès international de droit comparé de la Haye. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 11° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064860	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 79.00 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETE - COMPTES RENDUS - CHRONIQUE‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 754 à 839 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Variété : compte rendu de la semaine d'histoire du droit normand tenue à Caen du 6 au 10 juin 1932 ; Comptes rendus : Hethitische Staatsvertrage ; La réforme grégorienne par Paul Fournier ; Le maréchal de France des origines à nos jours par Jean Yver ; Exposé du droit pénal normand au 13° siècle ; Les assignats dans le haut-Rhin ; Juristische Bucherkunde ; Guide to the law and legal litterature of France par Felix Olivier-Martion Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 11° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064864	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 39.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETE‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 724 à 744 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Compte rendu de la semaine d'histoire du droit normand ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 12° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064881	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 29.80 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VARIETES - COMPTES RENDUS - CHRONIQUE - NECROLOGIE : ERNEST PERROT‎ ‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 664 à 704 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎Le P. Ryl. 3, 474, leçon du D. 12,1,1,1, et la réaction contre l'hypercritique par Paul Collinet ; Suprficies et lex contractus par W. W. Buckland ; The Colonial Office par René Maunier ; histoire du mouvement ouvrier par G. Chevrier ; De jure obligationum par R. Monier ; la conscription dans le département de la Charente par G. Hubrecht ; Comtpe général de la conscription de A. A. Hargenvillier par G. Hubrecht ; Some sessions of the peace in Lincolnshire 1360-1375 par G. Hubrecht ; I postumi nella successione testamentaria romana par J. Gaudemet Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 17° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : RO30064975	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 79.00 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VERBRAUCHERSCHUTZ - DEUTSCH-FRANZOSISCHE FORTBILDUNGSVERANSTALTUNG. Gerichtsaufbau und stellung des richters / Organisation judiciaire et rôle du magistrat / Le crédit à la consommation / Le voyage à forfait / Recht des reisevertrages / ETC.‎ ‎ZUSAMMENSTELLUNG. 1989. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 299 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎ ‎2 PHOTOS DISPONIBLES. OUVRAGE EN ALLEMAND ET EN ANGLAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎ Referentie van de boekhandelaar : ROD0120838	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 59.25 Kopen
‎Collectif. -‎ ‎Verhandlungen des Schweizer Vereins für Straf-, Gefängniswesen und Schutzaufsicht. / Actes de la Société suisse pour la réforme pénitentiaire et le patronage des détenus libérés. Alte Folge: Bd: 26-28 und Neue Folge: Bd. 1-6 sowie Register-Bd. zu Jahren 1908-1924. In 3 Bde. geb.‎ ‎Aarau, Sauerländer, 1910-1926, in-8vo, zus. ca. 1800 S. mit zahlr. Portr., priv. Hlwd.‎ ‎Vorläufer zur Zeitschrift "Der Strafvollzug in der Schweiz"., die 1953 begann zu erscheinen.‎ Referentie van de boekhandelaar : 48821aaf	Livre Rare Book Harteveld Rare Books Ltd. Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse [Books from Harteveld Rare Books Ltd.] € 57.34 Kopen
‎COLLECTIF‎ ‎VI EME CONGRES INTERNATIONAL tenu à Rome du 27 septembre au 3 octobre 1953 sous les auspices du Gouvernement de la République Italienne - COMPTES RENDUES DES DISCUSSIONS.‎ ‎A. GIUFFRE, MILANO. 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 361 pages. Tampon sur la page de titre. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎ ‎ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎ Referentie van de boekhandelaar : ROD0120766	Livre Rare Book Le-livre.fr / Le Village du Livre Sablons France Francia França France [Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre] € 59.25 Kopen
‎COLLECTIF:‎ ‎Ville de Paris. Commission municipale du Vieux Paris. Année 1919. Procès-verbaux.‎ ‎Paris, Imprimerie Municipale, 1923, in-4to, 152 + 6 p., + 13 planches n./b., brochure originale, plat devant détaché.‎ Referentie van de boekhandelaar : 130233aaf	Livre Rare Book Harteveld Rare Books Ltd. Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse [Books from Harteveld Rare Books Ltd.] € 43.01 Kopen