‎Justice‎

‎[Le Crapouillot]‎

‎JUSTICE 69 Le CRAPOUILLOT‎

‎N° 6 (Printemps 1969) du "Crapouillot", magazine non conformiste : 82 pages, format 300 x 240 mm, illustré, broché‎

‎Au sommaire : la tragédie de Cestas ; scandales judiciaires sous la Ve ; le Palais, ses gens, ses moeurs‎

Riferimento per il libraio : LFA015ea

‎[Lectures Françaises]‎

‎LECTURES FRANCAISES n° 572 Décembre 2004‎

‎Revue mensuelle de 50 pages, format 160 x 240 mm, brochée.‎

‎Revue politique fondée en 1957 par Henry Coston. Au sommaire, entre autres : Immigration, le fond du problème ; La Justice et les Francs-Maçons niçois‎

Riferimento per il libraio : LFA0183f

‎[LIBERTÉ D'OPINIONS] LHOSTE (Antoine)‎

‎Lhoste, ex-directeur, et Duthil, ex-commissaire national de la ci-devant monnaie de Bordeaux, à leurs concitoyens.‎

‎Bordeaux, De l'impr. du citoyen Delormel, s.d. (27 brumaire an III) in-8, 2 pp., broché sous couverture d'attente orange.‎

‎La Société populaire de Bordeaux refuse d'entendre un rapport justifiant les actes de Lhoste et de Duthil. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 206287

‎[LILLE].-‎

‎Recueil des Principales Ordonnances des Magistrats de la ville de Lille.-‎

‎Lille. Henry. 1771. In-4 cartonné sans dos, XXXIX, 993pp. Exemplaire non rogné, un peu poussiéreux mais qui mérite la reliure.‎

‎Terminé par une table alphabétique des principales matières fort commode cet important ouvrage touche tous les aspects de la vie de la ville.‎

Riferimento per il libraio : ORD-6447

‎[LITTERATURE] - LONDON (Géo)‎

‎Le procès Maurras.‎

‎Lyon, Roger Bonnefon, Éditeur, 1945; in-8, 216 pp., broché. Illustré par des croquis d'audience de Jean Auscher.‎

‎[LOTA (Francescu)]‎

‎Le Maire de la ville de Bastia. (..)‎

‎Bastia, Imprimerie de C. Fabiani, s.d. (mars 1852) placard grand in-folio (66 x 5,6 cm), en feuille.‎

‎Proclamation par laquelle le nouveau maire de Bastia (il remplaçait Horace Carbuccia depuis 1851) "s'empresse de porter à la connaissance de ses concitoyens le contenu de la lettre suivante, par laquelle M. de Casabianca, ministre d'Etat, lui annonce la prochaine construction du Palais de justice de Bastia".François-Joseph-Xavier de Casabianca (1796-1881) occupa plusieurs départements ministériels sous le régime de Louis-Napoléon, puis de l'Empire : tout cela sent le réseau corse à plein nez ... - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 203665

‎[LOUIS XVI] / [LIT DE JUSTICE DE 1788]‎

‎Discours du Roi, à l'Ouverture du Lit de Justice, tenu à Versailles, le 8 Mai 1788.‎

‎Versailles, Ph. D. Pierres, s.d. (1788). In-4° de 4 pp.[C30]‎

‎Edition originale. Lors de ce lit de justice, Louis XVI fit passer en force la réforme de la justice proposée par le garde des sceaux Lamoignon. Le rôle des parlements régionaux y était largement amoindri entraînant de vives contestations, en particulier en province. On joint à ce discours d'ouverture : - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant suppression des Délibérations & Protestations des Cours & autres Corps & Communautés faites depuis la publication des Loix portées au Lit de Justice du 8 Mai dernier. Du 20 Juin 1788. Paris, N. H. Nyon, 1788. 8 pp. - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui casse deux Arrêtés du parement de Paris, des 29 Avril & 3 Mai 1788 (...) Du quatre Mai mil sept cens quatre-vingt-huit. Versailles, Ph. D. Pierres, s.d. (1788). 3 pp. - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui case un Arrêté de la Cour des Aides de Paris, du 5 Mai 1788 (...) Du six Mai mil sept cens quatre-vingt-huit. Versailles, Ph. D. Pierres, s.d. (1788). 3 pp. - Discours du Roi, à la fin du Lit de Justice, tenu à Versailles, le 8 Mai 1788. S.l.n.d. (1788). 1 p., (1) f. blanc.‎

Riferimento per il libraio : 25566

‎[LOUVIERS] VEYRAT (Maurice).‎

‎La Haute justice des archevêques de Rouen, comtes de Louviers 1191-1790.‎

‎Rouen, Maugard, 1947. Grand in-8 de 315 pages, un plan dépliant de Louviers et deux planches de sceaux. Envoi. Broché, en partie non coupé, en bon état, rousseurs sur les tranches.‎

‎Louviers, petite ville de Normandie, entre Rouen et Evreux, a été jadis le siège d'une Haute-Justice ayant appartenu aux Archevêques de Rouen, comtes de Louviers.‎

Riferimento per il libraio : 14928

‎[LÈSE-NATION] BERGASSE (Nicolas)‎

‎Discours sur les crimes et les tribunaux de haute trahison. pour servir de suite à son discours sur l'organisation du pouvoir judiciaire‎

‎S.l., (1789) in-8, 46 pp., cousu.‎

‎Nicolas Bergasse s'insurge contre le Tribunal criminel du Châtelet, institué pour juger les crimes de lèse-nation. Le juge d'un tel tribunal, dépourvu de règles fixes, "sans loi positive pour le diriger", risque d'être victime de la terreur populaire. Bergasse défend le Marquis de Favras, condamné à mort pour trahison dans le cadre d'un procès expéditif.Martin & Walter, I, 2665. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 204383

‎[MAGISTRATURE] CHABROUD (Charles)‎

‎Opinion sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire. Prononcée le 30 mars 1790‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.‎

‎Avocat isérois, Chabroud est élu député du Dauphiné aux États généraux. S'il affirme dès le départ du texte qu'il n'a pas "eu la prétention de bâtir un système", il met néanmoins l'accent sur de nombreux points susceptibles d'être améliorés (institution et inamovibilité des magistrats, degrés de juridiction, compétences diverses). Un an après la rédaction de ce texte, il devient un éphémère Président de l'Assemblée Nationale (avril 1791).Martin et Walter, 6568. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 235971

‎[MEUSE]‎

‎Coutumes du Bailliage de Bar, avec un commentaire tiré du droit romain, des coutumes de Paris, de Sens & autres, & des arrêts & règlemens de la cour de Parlement‎

‎chez Guillaume Saugrain Paris 1698 [MEUSE] - Coutumes du Bailliage de Bar, avec un commentaire tiré du droit romain, des coutumes de Paris, de Sens & autres, & des arrêts & règlemens de la cour de Parlement. Paris, Au Palais, chez Guillaume Saugrain, 1698, in-12, épitre, avertissement, 359 + 85 pp. + table Relié plein veau de l'époque, dos à 4 nerfs, tranches jaspées. Noel 6335‎

Riferimento per il libraio : LRB100

‎[Ministère de la Justice]‎

‎GUIDE DES DROITS DES VICTIMES, Préface de Robert Badinter, dessins de Jean-Marie Fourquet‎

‎, Paris, Gallimard 1982, in-8, br., neuf, avec dessins et cartes, 308p.‎

Riferimento per il libraio : 28713

‎[Ministère de l’Éducation nationale]‎

‎LEÇONS SUR LES NATIONS UNIES ET LEURS INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES publié sous les auspices de la Commission Nationale pour l’U.N.E.S.C.O.‎

‎br., (jauni)‎

‎[MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riqueti, comte de)]‎

‎Des lettres de cachet et des prisons d'état‎

‎Hambourg, s.n., 1782. 2 parties en 1 vol. in-12, XIV-[2]-366-[2]-237 pp., veau marbré havane, double filet doré en encadrement sur les plats cantonné de fleurons dorés, dos long orné de filets et fleurons dorés, tranches rouges (3 manques à la reliure, épidermures, coins émoussés, quelques taches, pâle mouillure marginale aux premiers ff. de la seconde partie).‎

‎Édition originale sans nom de l'auteur, composée en 1778 et annoncée comme posthume, bien que Mirabeau ne décède que neuf ans plus tard. Barbier pense qu'il faut plutôt attribué cet ouvrage à l'oncle de Mirabeau, le bailli de Jean-Antoine Riqueti de Mirabeau, à cause des nombreuses références citées. Il s'agit un véritable plaidoyer contre l'emprisonnement arbitraire que permettaient les lettres de cachet. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

Riferimento per il libraio : 18865

‎[MONTAUBAN]‎

‎Lettre du Club du café national, à M. Champion. évêque de Bordeaux, député à l'Assemblée nationale, (et ci-devant Garde des Sceaux), en date du 30 novembre 1790‎

‎S.l.n.d. (1790) in-8, 8 pp., broché, sous couverture d'attente orange.‎

‎Archevêque de Bordeaux, Champion-de-Cicé fut un des premiers députés aux Etats généraux à se joindre au Tiers Etat. Il fut garde de sceaux du 3 août 1789 au 27 novembre 1790, date à laquelle il émigra. Il signa en tant que ministre la Constitution civile du clergé. L'auteur répond à la lettre envoyée par Chapion-de-Cicé à la Municipalité de Bordeaux au sujet des événements sanglants survenus à Montauban, en mai 1790, entre catholiques royalistes et protestants acquis aux idées de la Révolution. Le Ministre se serait fait le complice du maire royaliste de Montauban. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 206467

‎[Mr Justice Tomlin, Chairman, Child Adoption Committee, Home Office; Sir William Joynson-Hicks, Home Secretary]:‎

‎Three printed Home Office reports. Child Adoption Committee. First Report. Second Report. Third and Final Report.‎

‎All three published in London by His Majesty's Stationery Office. The first two published in 1925 and the last in 1926. All three 8vo; the first and last 12pp the second 8pp. All three in good condition on lightly aged and worn paper. With shelfmarks stamps and labels of the Board of Education Reference Library London. The remit of the committee was 'to examine the problem of child adoption from the point of view of possible legislation and to report upon the main provisions which in their view shuold be included in any Bill on the subject'. In an amendment to the final report Home Secretary Sir William Joynson-Hicks instructs the committee 'to enquire into the working of the provisions of the Children Act 1908 which deal with the protection of infant life and the visitation of voluntary homes'. The only copies of the three reports on COPAC are at the University of Southampton. All three published in London by His Majesty's Stationery Office. The first two published in 1925, and the last in 1926. unknown‎

Riferimento per il libraio : 15292

‎[NANTES - JUSTICE] BOUYER HENRI - ILLUSTRATEUR‎

‎.DESSIN ORIGINAL : PORTRAIT CHARGE : BERTHOMÉ JACQUES AVOCAT (NANTES 1937)‎

‎1937 UN dessin ORIGINAL en noir sur papier fort blanc, technique : crayon et encre noire , format : 32 x 25 cm, signé à l'encre noire en bas à droite par Henri BOUYER , sans date (1937),‎

‎BOUYER Henri (1907-1994) : Journaliste Dessinateur .À partir de 1926, année de la publication dans La Revue nantaise artistique et littéraire de ses premières caricatures, il collabore à différents journaux et revues en tant que reporter, chroniqueur littéraire, artistique, dramatique et judiciaire. Il participe à des émissions radiophoniques. Il est revuiste, affichiste et illustrateur de livres., Il entre en 1928 au Phare de la Loire comme rédacteur-dessinateur .................... UNIQUE ........ en trés bon état (very good condition). en trés bon état‎

Riferimento per il libraio : 26639

‎[NANTES - JUSTICE] BOUYER HENRI - ILLUSTRATEUR‎

‎DESSIN ORIGINAL : SCENE DU PALAIS DE JUSTICE DE NANTES : L'ACCUSE ET SON AVOCAT MAITRE KIEFFER (NANTES 1937)‎

‎1937 UN dessin ORIGINAL en noir, technique : crayon et encre noire , format : 20,3 x 15,5 cm , sur papier blanc (page de carnet), signé à l'encre noire en bas à droite : Henri BOUYER, sans date (1937),‎

‎BOUYER Henri (1907-1994) : Journaliste Dessinateur .À partir de 1926, année de la publication dans La Revue nantaise artistique et littéraire de ses premières caricatures, il collabore à différents journaux et revues en tant que reporter, chroniqueur littéraire, artistique, dramatique et judiciaire. Il participe à des émissions radiophoniques. Il est revuiste, affichiste et illustrateur de livres., Il entre en 1928 au Phare de la Loire comme rédacteur-dessinateur .................... UNIQUE ........ en trés bon état (very good condition). en trés bon état‎

Riferimento per il libraio : 26696

‎[NANTES - JUSTICE] JAPHET - ILLUSTRATEUR - JOURNALISTE ET AUTEUR DE LA "REVUE DE LA CLOCHE"‎

‎DESSIN ORIGINAL : SCENE DU PALAIS DE JUSTICE DE NANTES : UN AVOCAT NANTAIS [MAITRE ROBIOU DU PONT] (1934)‎

‎NANTES 1934 UN dessin ORIGINAL en noir, technique : crayon et encre noire , format : 20,3 x 15,5 cm , sur papier blanc (page de carnet), signé à l'encre noire en bas à droite : JAPHET 1934,‎

‎UNIQUE ........ en trés bon état (very good condition). en trés bon état‎

Riferimento per il libraio : 26697

‎[NANTES] PHOTOGRAPHE INCONNU‎

‎PHOTOGRAPHIE ORIGINALE : NANTES 4 MAI 1903 - EXPULSION DES PERES PREMONTRES - LA FOULE DEVANT LE PALAIS DE JUSTICE (TRES ANIMEE),‎

‎NANTES PORT-SAY [ACTUELLEMENT Marsa Ben M'Hidi - Commune en Algérie ] 1903 1 photographie albuminée en noir, format : 11 x 8,2 cm, (vue animée), PHOTOGRAPHIE ORIGINALE : NANTES 4 MAI 1903 - EXPULSION DES PERES PREMONTRES - LA FOULE DEVANT LE PALAIS DE JUSTICE (TRES ANIMEE),‎

‎En 1903, une violente manifestation catholique ensanglante la ville de Nantes. Depuis l'arrivée des Républicains à la Mairie, la ville est totalement divisée entre cléricaux et laïcs. Les Pères Prémontrés, ordre religieux installé dans le quartier Saint-Donatien, sont expulsés mais ils refusent d'obtempérer. ......... Beaux DOCUMENTS D'EPOQUE ........... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état‎

Riferimento per il libraio : 28737

‎[NANTES] PHOTOGRAPHE INCONNU‎

‎PHOTOGRAPHIE ORIGINALE : NANTES 4 MAI 1903 - EXPULSION DES PERES PREMONTRES - LA FOULE DEVANT LE PALAIS DE JUSTICE (TRES ANIMEE),‎

‎NANTES PORT-SAY [ACTUELLEMENT Marsa Ben M'Hidi - Commune en Algérie ] 1903 1 photographie albuminée en noir, format : 11 x 8,2 cm, (vue animée), PHOTOGRAPHIE ORIGINALE : NANTES 4 MAI 1903 - EXPULSION DES PERES PREMONTRES - LA FOULE DEVANT LE PALAIS DE JUSTICE ( ANIMEE),‎

‎En 1903, une violente manifestation catholique ensanglante la ville de Nantes. Depuis l'arrivée des Républicains à la Mairie, la ville est totalement divisée entre cléricaux et laïcs. Les Pères Prémontrés, ordre religieux installé dans le quartier Saint-Donatien, sont expulsés mais ils refusent d'obtempérer. ......... Beaux DOCUMENTS D'EPOQUE ........... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état‎

Riferimento per il libraio : 28739

‎[Nations Unies]‎

‎ENQUÊTE SUR LES PROBLÈMES RELATIFS AUX MESURES DE STABILISATION DES PRIX AGRICOLES ET DE SOUTIEN DE L’AGRICULTURE‎

‎, Rome, Org. des Nat. Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture 1960, in-8, br., bon état, 272p.‎

Riferimento per il libraio : 24002

‎[Nations Unies]‎

‎LA COMMISSION DU DROIT INTERNATIONAL ET SON ŒUVRE‎

‎, New York, Nations Unies circa 1967, in-8, br., bon état, 192p.‎

Riferimento per il libraio : 21450

‎[Nations Unies], [Collectif]‎

‎HISTORIQUE DU PROBLÈME DE LA JURIDICTION CRIMINELLE INTERNATIONALE (Mémorandum du Secrétaire général); assemblée générale de la Commission du droit international, Lake Success, New York‎

‎, New York, Nations Unies 1949, in-8, br., bon état, (qq. annotations), 154p.‎

Riferimento per il libraio : 23871

‎[Nations Unies], [Collectif]‎

‎MESURES INTERNATIONALES DESTINÉES À COMPENSER LES FLUCTUATIONS DU COMMERCE DES PRODUITS DE BASE, Rapport d’un groupe d’experts nommés par le Secrétaire général‎

‎, New York, Nations Unies 1961, in-8, br., bon état, 102p.‎

Riferimento per il libraio : 22162