‎Justice‎

‎J MOINAUX & STOP,‎

‎Les Tribunaux Comiques illustrés par STOP‎

‎1881 Chevalier Marescq 1881- Format in12 / 18,5 cm,reliure demi basane , 383 pages. Bon état,qques rousseurs- edition originale‎

‎Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

Riferimento per il libraio : 27175

‎ROUSSE (Edmond)‎

‎[Études diverses de droit]‎

‎In-8, 103-56-60-53 pp., demi-maroquin lavallière de l'époque, dos à nerfs orné de caissons à froid, auteur et titre dorés au dos, tranches mouchetées (frottements, petits manques).‎

‎Ce recueil se compose des études suivantes:- Les Manieurs d'argent. Étude publiée dans la Gazette des tribunaux du 13 novembre 1857 sur le livre de M. Oscar de Vallée. 26 pp.- Les Parlements de France. Étude publiée dans la Gazette des tribunaux des 7 et 9 avril 1858 sur l'ouvrage de M. le Vte de Bastard-d'Estaing. 29-67 pp.- Le Droit nobiliaire français. Étude publiée dans Le Droit des 21 et 22 janvier sur le livre de M. Alfred Levesque. 71-103 pp.- Préface aux discours et plaidoyers de M. Chaix d'Est-Ange. Paris, Imprimerie générale A. Lahure, 1880. 56 pp.- Notice sur Charles Sapey, docteur en droit et avocat à la Cour de Paris. Paris, Typographie A. Lahure, 1880. 51 pp.- Discours prononcé par M. Cordoen, procureur général sur la tombe de M. l'Avocat générale Sapey, le 29 juillet 1863. 54-55 pp.- Extrait du discours prononcé à l'audience de rentrée de la cour impériale par M. Dupré-Lasale, avocat général, le 3 novembre 1863. 58-60 pp.- Discours prononcé par Me Rousse, bâtonnier de l'Ordre des Avocats le 2 décembre 1871. Paris, Imprimerie générale A. Lahure, 1880. 53 pp. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

Riferimento per il libraio : 16391

‎[MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riqueti, comte de)]‎

‎Des lettres de cachet et des prisons d'état‎

‎Hambourg, s.n., 1782. 2 parties en 1 vol. in-12, XIV-[2]-366-[2]-237 pp., veau marbré havane, double filet doré en encadrement sur les plats cantonné de fleurons dorés, dos long orné de filets et fleurons dorés, tranches rouges (3 manques à la reliure, épidermures, coins émoussés, quelques taches, pâle mouillure marginale aux premiers ff. de la seconde partie).‎

‎Édition originale sans nom de l'auteur, composée en 1778 et annoncée comme posthume, bien que Mirabeau ne décède que neuf ans plus tard. Barbier pense qu'il faut plutôt attribué cet ouvrage à l'oncle de Mirabeau, le bailli de Jean-Antoine Riqueti de Mirabeau, à cause des nombreuses références citées. Il s'agit un véritable plaidoyer contre l'emprisonnement arbitraire que permettaient les lettres de cachet. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

Riferimento per il libraio : 18865

‎Collectif Romain-Desfossées / Casy / Isambert / Rieff / Hautefeuille / De Chenier / De Gueydon / Chopart / Comte / Pouyer / De Bon / Lecourt / Du Bouzet / De Rosamel / Page . .‎

‎Code de la justice maritime : Projet présenté au ministre de la marine et des colonies par la commission instituée par décision ministérielle du 25 février 1850. Rapport de la commission pour exposer les motifs du projet.‎

‎. "Imprimerie Nationale ""Imprimerie Nationale """"Paris, 1851, in-4 cartonnage à la bradel plein papier, VIII-410pp. Comprend : Note préliminaire / Projet de code de la justice maritime : I. De la police et de la Justice. 1. de la discipline et de la police. 2. De la justice. / II. des peines. 1. des peines disciplinaires. 2. Des peines correctionnelles et criminels. / III. Des crimes, des délits et de leurs punitions. IV. Dispositions spéciales aux condamnés aux fers et aux travaux forcés détenus dans les établissements de la Marine. / Rapport de la Commission pour exposer les motifs du projet / Annexes au rapport. Cette commission décidée par le Ministre de la marine, le contre-amiral Romain-Desfossées est composée de la manière suivante : vice-amiral Casy, président ; Isambert, conseiller à la cours de cassation ; Rieff, directeur des affaires criminelles au ministère de la justice ; Hautefeuille, avocat au Conseil d'Etat ; De Chenier, chef du bureau de la législation au ministère de la guerre ; De Gueydon, capitaine de vaisseau ; Chopart, idem ; Comte, greffier au tribunal maritime de Toulon ; Girette, chef du bureau des archives au ministère de la Marine ; Pouyer. Hautefeuille a été désigné pour être le rapporteur de la Commission. Par une décision du 2 avril 1850, M. le Ministre a nommé membre de la commission : M. Guyet, capitaine de vaisseau ; De Bon, commissaire adjoint de la marine ; Lecourt, capitaine au long-court ; Du Bouzet, capitaine de vaisseau ; De Rosamel, idem ; Page, idem. Notre exemplaire porte une mention manuscrite indiquant qu'il s'agit de l'exemplaire du Capitaine Du Bouzet. Plats poussiéreux avec de petits manques de papier, le papier recouvrant le dos à disparu. Intérieur en parfait état, sans aucune rousseur. Document rare car tiré seulement à 440 exemplaires avant d'être mis au pilon. """"""""Le 11 mars 1851, la commission adopte son rapport définitif. Le 1er avril, elle le remet à lamiral Vaillant, successeur de Romain-Desfossés, qui, entre temps, a quitté le ministère. Vaillant donne son autorisation pour limpression du projet, en vue dune diffusion restreinte (440 exemplaires seulement, alors que les publications officielles du ministère de la Marine sont diffusées à 5 000 exemplaires). Vaillant à son tour cède la place à Chasseloup-Laubat ; cest donc ce dernier qui va examiner le travail de la commission, avec, dailleurs, une grande attention, comme en témoigne lexemplaire annoté et parafé de sa main conservé aux archives. Le projet en restera là. Personne ne semble vraiment enthousiaste à lidée de remanier le texte dans le sens des propositions de Chasseloup-Laubat, à commencer par Casy, qui, devenu président du Conseil des travaux, est désormais à dautres activités. Le coup de grâce est donné à la fin de lannée 1851 par Hippolyte Fortoul, devenu ministre de la Marine au sein du gouvernement dirigé par Saint-Arnaud quelques semaines avant le coup dÉtat : la diffusion du projet est interdite, et les exemplaires imprimés mis au pilon, sauf quelques-uns qui seront archivés.""""""""Jean-Philippe Zanco , « Autour du Code de justice maritime (1858-1965) », Revue historique des armées, 252 | 2008. Nous joignons à cet exemplaire deux des trois volumes de procès verbaux des 72 séances de la commission (1ère partie T.Ier et T.IIIème). Exemplaires du capitaine Du Bouzet. Le tome 3ème contient le projet du code de 1851 ainsi que l'avant-projet de code disciplinaire et pénal pour la marine marchande. Dos des cartonnages défraîchis, intérieurs en très bon état. Documents rares. Aucun exemplaire du Code de Justice maritime de 1851 ne figure au catalogue général de la BNF, ni au catalogue collectif de France, ni au catalogue du SHD (Service historique de la Défense)."""""""‎

Riferimento per il libraio : 12136

‎PERROD (Pierre Antoine)‎

‎L'Affaire Ledru. La robe de la défense.‎

‎Paris Hachette 1963 In-8 (h. 20 cm.) 280 pp. couverture souple.‎

‎Bon état. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

Riferimento per il libraio : 3850

‎[LITTERATURE] - LONDON (Géo)‎

‎Le procès Maurras.‎

‎Lyon, Roger Bonnefon, Éditeur, 1945 ; in-8, 216 pp., broché. Illustré par des croquis d'audience de Jean Auscher.‎

Riferimento per il libraio : _201700020

‎[CARICATURE] - GALTIER-BOISSIERE (Directeur Jean), REVUE CRAPOUILLOT‎

‎Comment ils se ruinent. Les "gros"-Tome III. N° 35.‎

‎Paris, Crapouillot, 1956 ; in-folio, 68 pp., couverture et cahiers agrafés. Très bon état.‎

Riferimento per il libraio : 201517187

‎[HISTOIRE] - HAUTE COUR DE JUSTICE‎

‎Procès du Maréchal Pétain.‎

‎Paris, Imprimerie des Jouneaux Officiels, 1945 ; in-4 (243 x 324 mm), 386 pp., relié demi-percaline bleu violet, dos lisse et muet. Compte rendu in extenso des audiences, transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice. Bon état.‎

Riferimento per il libraio : H0145

‎[VARIA] - DERANSART (A. )‎

‎Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions, arrêté au 31 août 1912.‎

‎Paris, Éditions des Juris-Classeurs, 1912 ; in-16, 6-232 pp., reliure d'éditeur souple plein cuir brun, dos lisse (coiffes déchirées). Collection «Mnemos». L'auteur était procureur de la République à Boulogne-sur-Mer. Bon état.‎

Riferimento per il libraio : J1262

‎JOBBE-DUVAL E.‎

‎Les Idées primitives dans la Bretagne contemporaine de E. JOBBE-DUVAL - Complet en 6 fascicules T. I) : 1) L'adjuration à Saint-yves de Vérité - T. II) Les Ordalies ou jugements de Dieu‎

‎1914 Paris, Sirey, 1914. - Complet en 6 Fascicules in-8 - Broché - 95 & 283 pages + Table - 1 er plat du fascule I détaché - A part le défaut mentionné, BON EXEMPLAIRE.‎

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Riferimento per il libraio : 6054

‎VIDALAIN, Jacques, Docteur en Droit, Attaché au C.N.R.S.‎

‎Remarques sur les pouvoirs que reçoit le juge selon la procédure des legis actiones‎

‎1967 - In-4 - 112 pages‎

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Riferimento per il libraio : 6322

‎CRUMP, Paul‎

‎Grille, assassin, grille‎

‎PARIS, Presses de la Cité - 1963 - In-8 - Cartonnage éditeur sous jaquetteillustrée - 345 pages - Accrocs sur la jaquette sinon très propre‎

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Riferimento per il libraio : 11349

‎COLLECTIF - A. BUTOT - A. DUPONT - C. LAPLATTE - M. NORTIER‎

‎Notices Mémoires et Documents publiés par la Société d'Archéologie et d'Histoire Naturelle du Département de la Manche - 65 ème volume - 1957 - Les capitaines anglais de la bastille du Pont d'Ouve pendant la guerre de Cent Ans - L'auteur de l'Histoire de la Ville de Saint-Lô, le chevalier Houël (1ère partie) - Le tribunal de Coutances à l'heure allemande - Aperçus sur la population de la vicomté de Coutances vers 1365-1368‎

‎SAINT-LO, Imp. Jacqueline - 1957- In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 87 pages - Très propre‎

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Riferimento per il libraio : 13299

‎PREVOST, Gustave A.‎

‎L'Eglise et les Campagnes au Moyen-Age Par Gustave A. PREVOST‎

‎1892 Paris: Honore Champion, 1892 - Première edition. - In-8 - broché - VII & 292 pages - Dos consolidé - Propre‎

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Riferimento per il libraio : 15734

‎COLLECTIF - T6ORRES BERNARDEZ, Santiago? gREFFFIER DE LA COUR‎

‎Cour Internationale de Justice - Annuaire 1982-1983 - Textes de base - Organsation & Membres de la Cour - Biographies des Juges - Compétence, Fonctionnement & pratique de la Cour - Activités 1982-1983 -Publications - Finances de la cour‎

‎LA HAYE, C.I.J. - 1983 - n°37 - In-8 - Broché - XI & 175 pages - Très propre‎

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Riferimento per il libraio : 16820

‎GARNIER, M.‎

‎Répertoire périodique de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - Recueil mensuel des décisions administratives et judiciaires comparées avec le droit civil faisant suite au répertoire général - Année 1900 - Tome 47‎

‎PARIS, Le Bertre-Garnier - 1900 - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 772 pages - Très propre, bon exemplaire‎

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Riferimento per il libraio : 18352

‎DURTELLE de SAINT-SAUVEUR E., Professeur à l'Universiré de Rennes ( 44, Moisdon-la-Rivière, 3/03/1881, Rennes, 5/10/1956)‎

‎Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes - Le droit français en Egypte‎

‎RENNES, Lib. Plihon - 1930 - Tiré à part des Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, tome X - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 21 pages - Très propre‎

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Riferimento per il libraio : 19684

‎O'REILLY, E., conseiller à la Cour d'Appel de Rouen‎

‎Mémoires sur la Vie Publique et Privée de Claude Pellot, Conseiller, Maître Des Requêtes, Intendant et Premier Président Du Parlement De Normandie (1619-1683) - Etude sur l'administration et sur la justice au XVIIème - D'après de nombreux documents inédits notamment sa correspondance avec Colbert et le chancelier Séguier -Complet en 2 Volumes T. I) Claude Pellot Conseiller, Maître des requêtes, Intendant - T. II) Claude Pellot premier président du Parlement de Normandie.‎

‎1881 PARIS, H. Champion / ROUEN, E. Cagniard - 1881 - Complet en 2 Volumes In-8 - Demi-basane - dos lisse - Frontispice armoiries - XXIII+679 & 754 pages - Très bel exemplaireEx-libris Armorié sur chaque volume : Léon Caubert de Cléry "Fidus fidei fido"‎

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Riferimento per il libraio : 21351

‎Précis des Plaidoiries pour le Sieur Guermarquer et les enfants Keristiou de Lannion, appelants, Me BIlliard, Avocat, Me Hamon, avoué,CONTRE le sieur Barthélemi Desjars, liquidateur de la Maison J.B.F. Mazurié et Desjars de Guingamp, Intimé, Me Gaillard, avocat, Me T. Gaillard, AvouéDe la Cause, le sieur Keristiou père, etc, Me Piclet, avocat, Me Hamon, avoué.‎

‎RENNES, Melle Vatar-Jausions - 25/01/1824 - Cour royale de Rennes - 3 è chambre - M. Denis Duporzou, Président, M. Nadaud, Avocat-Général - In-4 - Broché - couverture muette - 75 pages‎

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Riferimento per il libraio : 24710

‎FABERON (René).‎

‎La Pratique de l'information Judiciaire.‎

‎Oran, Heintz frères, 1950. In-8, broché, 588 pp plus XVIII (table des matières).‎

‎L'auteur : Juge d'instruction à Tlemcen. Bel exemplaire. Joint une lettre autographe de l'auteur datée de 1951. Photos sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 28701

‎LAMBERT (Louis).‎

‎Traité théorique et pratique de Police Judiciaire et de Procédure policière à l'usage des Commissaires de police et des autres officiers de police judiciaire. Tome 1. Première partie. L'Action judiciaire du commissaire de police. Tome II. Deuxième partie. La procédure écrite du commissaire de police.‎

‎Lyon, Editions Joannès Desvigne & Fils, 1945. 2 volumes in-8, brochés, 734 et 382 pp.‎

‎Bel exemplaire. Photos sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 28761

‎FAGES (Maurice).‎

‎Traité de Sécurité publique.‎

‎Lyon, chez l'auteur, 1948. Grand in-8, broché, 366 pp. Ex N° 634. L'auteur Maurice FAGES : Commissaire Principal de la Sûreté Nationale et Professeur à l'Ecole Nationale Supérieure de Police.‎

‎Note imprimée sur la couverture : " En raison de leur caractère confidentiel, ces cours de Sécurité Publique ne sont pas publiés, étant exclusivement réservés à Messieurs les fonctionnaires des différents services de Police, à Messieurs les gradés de la Gendarmerie et des Compagnies Républicaines de Sécurité. Il n'est possible de se les procurer qu'en s'adressant à l'auteur, chez lequel un contrôle est strictement effectué, chaque volume étant numéroté. " Photos sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 28769

‎ESPEZEL (Pierre d').‎

‎Le Palais de Justice de Paris. Château Royal.‎

‎Paris, Calmann-Lévy, Nouvelle Collection Historique, "Châteaux, décors de l'histoire", 1938. In-8, broché, 244 pp.‎

‎Avec une gravure hors-texte et trois plans. Photos sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 4804

‎Servan (Joseph-Michel-Antoine)‎

‎Apologie de la Bastille pour servir de réponse aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille. Avec des notes politiques, philosophiques et littéraires, lesquelles n'auront, avec les texte, que le moindre rapport possible. Par un homme en pleine campagne.‎

‎1784 1784 Philadelphie (Lausanne), 1784, E.O.1 volume in-8 demi veau marbré brun nettement postérieur, dos à cinq nerfs orné, VIII et 231 pages.Bel état.‎

‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎

Riferimento per il libraio : 1543

‎Tailhade (Laurent)‎

‎Plaidoyer pour Dreyfus‎

‎Paris Séguier 1994 Un volume in-8 broché, 215 pages. Bon état.‎

‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎

Riferimento per il libraio : 1702