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PALLUT Stéphane-Joseph.-
De la sortie prématurée des Aliénés.-
Thèse. Bordeaux. Cadoret. 1901. In-8 br.96pp. (2).
Bookseller reference : ORD-8003
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FAVRE Ernest-Charles.-
Des Amnésies et en particulier de L'Amnésie temporaire à la suite des tentatives de suicide par Pendaison.-
Thèse. Bordeaux. Noé et Lachaize. 1895. In-4 br.71pp. (2).
Bookseller reference : ORD-3826
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[PUFENDORF Samuel]. PUFFENDORFII Samuelis.-
De Officio hominis, et civis secundum legem naturaleme libri duo, cum JOannis BARBEYRACH Notis & Examine. Censurae Leibnitianae In calce Operis subjunctae. Ex Gallico in Latinum sermonem transtulit Sebastianus MASSON.-
Editio quinta emendata et locupletatta a Christoph. Frid. AYRMANNO. Francofurti & Lipsiae. Henr-Lud. Broenneri. 1758. In-8 (120 x 195mm) plein vélin écru à petits rabats, dos lisse portant le titre manuscrit, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque), titre en rouge et noir orné d'une jolie vignette, XL, 471 pages (à partir de la page 416, qui est la 4e de l'epistola censoria, les pages sont chiffrées 307 à 461 mais le texte est continu sans perte). Auréoles claires d'humidité affectant surtout les dernières pages, menus défauts, sinon bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-8777
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PREMIER EMPIRE.-
Bulletin des lois de l'Empire Français. 1809.-
4°série. Tomes 10° et 11° contenant les Lois rendues pendant le premier et le deuxième semestre 1809. Paris. Imprimerie Impériale. Septembre 1809 et Février 1810. 2 volumes in-8 (132 x 200mm) dos toile noire contenant les lois du n°222 au n°258, XX, 330, (11) pages et XXIV, 396, (16) pages. Reliures modestes mais bon état général. Année complète.
Bookseller reference : ORD-8678
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ROZIER Jean.-
Code du vin.-
Production. Commerce. Infractions. Fiscalité. Préface de Robert Vouin. Paris. Librairies Techniques. 1957. Gd in-8 (162 x 251mm) broché, couverture imprimée, 681 pages. Petits défauts à la couverture sinon bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-9500
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BAUDRILLART Jacques Joseph (Givron 1774 - 1832).-
Code Forestier précédé de la discussion aux chambres et suivi de l'Ordonnance réglementaire.-
Avec un commentaire des articles du code et de l'ordonnance; ouvrage adopté par M. le Conseiller d'état, Directeur général des forêts. Paris. Arhus Bertrand. 1827. 2 volumes in-12 (111 x 180mm) brochés, couvertures vert olive imprimées, XX, 1f.n.ch. (ordonnance du roi), 683 pages et 4 pages (ouvrages de la librairie), VII, 633 pages et catalogue de livre de fonds 36 pages. Exemplaires dans un état exceptionnel malgré de tout petits défauts. 1°édition. Rare.
Bookseller reference : ORD-859
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TAMBURINI V.-
Du danger des Inhumations Précipitées
et des modifications à apporter à l'Art. 77 du Code civil. Argenteuil. Imprimerie Jules Moreau. 1908. In-8 br. couverture imprimée, 32pp. L'auteur pense que nombre de gens ont été enterrés vivants, leur décès ayant été déclaré un peu à la légère. Cas de résurrection.
Bookseller reference : ORD-10218
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PUIS Auguste.-
Les lettres de cachet à Toulouse au dix-huitième siècle d'après les documents conservés aux archives départementales.-
Orné de deux fac-similés et de dix simili-gravures en noir. Paris. Champion. Toulouse. Privat. 1914. In-8 (141 x 208mm) broché, couverture crème imprimée en rouge et noir, 328, (4) pages. Bien complet des illustrations annoncées. Couverture abîmée, bon état intérieur. Hommage de l'auteur à Monsieur de La Martinière.
Bookseller reference : ORD-8780
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DUVERNOIS Clément.-
3 lettres autographes signées,
2 datées de 1874, une adressée à Monsieur le juge d'instruction, les 2 autres à Monsieur (sans doute le même juge). 1p.1/2 et 1/2p. in-8 et 1p.1/2 in-12.
Bookseller reference : ORD-3521
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ROGUET Baron (Paris 1830 - 1859), député de la Gironde.-
Législation des Musulmans.-
Extrait de la Revue pratique du Droit Français. Paris. Marescq et Dujardin. Juillet 1857. In-8 (147 x 226mm) broché, couverture muette moderne en papier peigné, 104 pages. Bon exemplaire, peu courant.
Bookseller reference : ORD-9262
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DÉCUGIS Francis-Augustin-Victor.-
Code du Travail Maritime.-
(Loi du 13 décembre 1926). Limites des droits à l'assistance et interprétation de l'article 80. Travail de l'Institut Médico-Légal. Thèse Bordeaux. Bière. 1933. In-8 br.65pp. (4).
Bookseller reference : ORD-2934
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LUCAS Charles (Saint-Brieuc 1803 - Paris 1889).-
Transformation de la colonie privée du Val-d'Yèvre en colonie publique.-
Extrait d'un bulletin de l'Académie des Sciences Morales et Politiques. s. d. (1876). In-8 (146 x 226mm) broché, couverture muette moderne en papier peigné, pages 415 à 429 du bulletin. Bon exemplaire, peu courant.
Bookseller reference : ORD-6592
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SELVES J. B. (Montauban 1760 - 1823).-
Tableau des désordres dans l'administration de la justice, et des moyens d'y remédier.-
3°édition. Paris. Neve. Maradan. Le Normant et tous les Libraires du Palais Royal. Février 1813. In-8 (128 x 193mm) dos basane brune, filets or, pièce de maroquin rouge, 320 pages. Dos un peu râpé, menus défauts mais bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-9859
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[CHASSE].-
Arrest du Conseil d'Estat du Roy,
Qui fait deffenses à Charles Cordier & à tous autres chargez de la Regie des Domaines du Roy, de chasser ou d'affermer la Chasse, conjointement ou separement, sur lesdits Domaines; et à tous Fermiers & autres, sous pretexte de leurs Baux, de tirer sur l'estenduë desdits Domaines; Et à tous Roturiers de quelque qualité & condition qu'ils soient, d'y porter les armes, à peine de 500.livres d'amende. Du 3.Octobre 1722. Paris. Imprimerie Royale. In-4 de 7pp. sans couverture mais avec page de titre.
Bookseller reference : ORD-2123
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CHABOT (de l'Allier).-
Commentaire sur la Loi du 29 Germinal An II, relative aux Successions,
Formant le Titre Ier du Livre IIIe du Code Civil. Paris. Garnery. An XIII. 1805. Relié avec, au milieu du 1°volume, du même: Tableau de la législation ancienne sur les Successions et de la législation nouvelle établie par le Code Civil. Paris. Garnery. An XII. 1804. 2 ouvrages en 2 volumes in-8 (132 x 196mm) dos lisses veau crème, pièces de titre et de tomaison maroquin brun, coins parchemins, IV, 704 pages (pagination continue) pour le 1°titre, pour le second, placé à la suite de la page 248 du 1°, VI, 176 pages. Qq. feuilles très brunies, sinon bel exemplaire. Les 2 ouvrages sont en édition originale. Rares.
Bookseller reference : ORD-1979
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SERVAN (Avocat général au Parlement de Grenoble).-
Oeuvres choisies.-
Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces inédites, avec des observations et une notice historique par X. de PORTETS. Paris. Chez les Éditeurs, rue du Pot de Fleur N°8... 1825. 2 volumes (sur 3) in-8 (135 x 208mm) dos plat orné or dans la longueur, plats, gardes et tranches marbrées, (2), VI, CLX (importante notice), 427, (1) pages et (2), 509, (1) pages. Petits défauts aux reliures sinon bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-9899
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RICARD Emile.-
De la Souveraineté individuelle.-
Garnier.1850. In-12 br.couv.impr.189pp.ex.un peu poussiéreux, mouillures claires à la fin.Dédicacé.
Bookseller reference : ORD-9121
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LA CAILLE Gaston-Christian-Joseph.-
Thèse pour la licence de droit.-
Jus romanum: De usufructu earum rerum. Si usufructus petatur...Droit français: De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation. Paris. Charles de Mourgues. 1860. In-8 (134 x 209mm) broché, couverture imprimée, 52 pages. Bel exemplaire.
Bookseller reference : ORD-5684
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KHALIL. [SEIGNETTE N.].-
Code Mususlman. Rite Malékite. Statut réel.-
Texte arabe et traduction française par N. SEIGNETTE. Paris. Challamel. 1911. Fort et gd in-8 (180 x 257mm) dos chagrin aubergine à 5 nerfs, titre or, plats jaspés, gardes peignées, tête dorée, LXVII, 743 pages, texte arabe avec traduction en regard. Rousseurs éparses, coins de la reliure un peu émoussés sinon bel exemplaire, solidement relié. Peu courant.
Bookseller reference : ORD-5580
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MAI 1788.-
Remontrances des Parlements.-
Recueil de remontrances, discours, arrêtés, lettres, mémoires, observations, procès-verbaux émanant de Paris, Versailles, Orléans, Bretagne, Dauphiné, Provence, Nancy, Bourgogne, Franche-Comté, Gray, Besançon, Metz, Toulouse, etc., etc. concernant le conflit qui oppose le roi aux Parlements avec la relation des différents épisodes de l'arrestation de D'Éprémesnil et Monsabert. Ensemble de libelles sans nom de lieu ni d'éditeurs, paginés séparément, tous sur le même sujet. Mai. 1788. In-8 (130 x 200mm) dos lisse veau vert bouteille, filets or, daté 1787 par erreur, plats marbrés (reliure XIX°), environ 450 pages, certains pamphlets n'en comptant que 2 ou 3. Très rare réunion de documents qui témoignent du climat qui régnait en France à la veille de la Révolution.
Bookseller reference : ORD-6698
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[SAVOIE. SOLAR DE LA MARGUERITE].-
Traités Publics de la Maison Royale de Savoie avec les puissances étrangères depuis la Paix de Château-Cambresis jusqu'à nos jours.-
Publiés par ordre du Roi et présentés par le comte Solar de La Marguerite premier secrétaire d'état pour les affaires étrangères. Turin. Imprimerie Royale. 1836 pour les tomes 1, 2, 4 et 5, 1844 pour le tome 6. Incomplet du tome 3. 5 volumes in-4 (227 x 300mm) dos lisses basane brune, filets et fleurons or, X, 608; 4ff.n.ch., 576; 4ff.n.ch., 641; 2ff.n.ch., 493 et 4ff.n.ch., 520 et 174 pages. Le tome 6 se termine par le Sommaire analytique des documents (174 pages). Tome 1 un peu affecté par l'humidité avec petits défauts à la reliure, manques de papier au dernier plat du tome 2, petits défauts aux reliures des tomes 4, 5 et 6. Néanmoins bel ensemble. Bon état intérieur, sauf pour le tome 1 qui reste acceptable. Rare et important ouvrage.
Bookseller reference : ORD-9756
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FRAIN Sébastien.-
Arrests du Parlement de Bretagne.-
Pris des Mémoires & Plaidoyersq de feu Me SEBAST. FRAIN, Ancien Avocat au Parlement. Avec quelques Remarques du mesme Autheur sur des matières de Droit & de pratique. Troisième et dernière édition, revue, corrigée & augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers & Arrests par Me Pierre HEVIN Ancien Avocat au mesme Parlement. Avec 2 Tables, l'une des Chapitres au commencement de chaque Tome, l'autre des Matières à la fin du IIe. Rennes. Pierre Garnier. 1684. 2 tomes en un fort volume in-4 (205 x 257mm), pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné, pièce de titre maroquin rouge, 15ff.n.ch., 967, (1) pages (pagination continue pour le texte des 2 tomes), le tome 1 contient 15ff.n.ch. 496 pages et XXXIX pages d'additions; le tome 2 va de la page 497 à la page 967, après 6ff.n.ch. avec LXXXIV pages d'additions insérées entre les pages 932 et 933. Reliure un peu râpée, coiffe supérieure arasée, coins un peu arrondis, qq. auréoles claires d'humidité en fin de volume, mais bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-4086
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L'HONEN Théobald-Joseph-Marie.-
Contribution à l'Etude de l'ulcère de COCHINCHINE.-
Thèse. Bordeaux. Favraud. 1886. In-4 br.56pp. (2).
Bookseller reference : ORD-5644
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SAUZET Jean-Pierre, avocat et homme politique (Lyon 1800 - 1876).-
Plaidoirie dans l'affaire du Carlo-Alberto.-
Revue et corrigée par lui-même. Lyon. Gabriel Rossary. 1833. In-8 (137 x 216mm) broché, couverture muette d'attente, 31 pages. Qq. rousseurs mais bon exemplaire. Rare.
Bookseller reference : ORD-9737
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[ROBERT J.-B. Magloire, ancien avocat au Parlement de Rouen].-
Adresse aux Chambres. La Police sous MM. les ducs de Cazes, Comte Anglès et Baron Mounier.-
1er volume (mais complet). 2e édition. Paris. L'auteur, Le Normant, etc. Avril 1821. Reliés à la suite: 1° Les Ministres duc de Cazes, Maréchal Gouvion-St-Cyr, et Marquis Dessolles ou Les Conspirations militaires. Paris. Le Normant. Ponthieu. 7 septembre 1820. 2° Les grands défenseurs des libertés publiques, peints sous leurs véritables traits, ou Notices historiques de quelques orateurs libéraux, pour joindre à leurs portraits lithographiés. Par M****. Paris. J. G. Dentu. 1820. (sans les lithos bien sûr qui n'ont jamais paru). 3 ouvrages en 1 volume in-8 (130 x 204mm) dos lisse basane brune, ornée or, pièce de titre rouge, 272; 1f., 113; et 2ff. II, 98 pages. Le 1er ouvrage est signé à la fin M. Robert, le 2° Antoinette Robert. Reliure un peu abîmée, page du 1er titre en partie insolée, sinon bon état intérieur.
Bookseller reference : ORD-9205
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[RAPETTI. CHABAILLE].-
Li livres de jostice et de plet.-
Publié pour la première fois d'après le manuscrit de la Bibliothèque Nationale par Rapetti avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille. Paris. Firmin Didot. 1850. In-4 (216 x 274mm) dos veau crème, 2ff.n.ch., LII, 451, (1) pages. Cachets de bibliothèque avec mention Reformé, dos et 1°plat détachés, bon état intérieur.
Bookseller reference : ORD-8867
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MUCHERY Georges.-
Traité pratique d'Astrologie judiciaire en images.-
Le Thème Natal. Astrologie déductive et expérimentale. Ed.du Chariot. 1971. In-8 br. 263pp. Nombreuses planches d'H.Armengol. Bords de couverture lgt brunis.
Bookseller reference : ORD-7661
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BELLET Daniel.-
Le mépris des lois et ses conséquences sociales.-
Flammarion. 1918. In-8 br. 284pp.
Bookseller reference : ORD-942
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René Diaz
UN CRAYON TEMOIGNE… 25 ans de vie judiciaire.
N° 450 sur les 700 tirages hors commerce. 1982 / 323 pages. Relié Editions Imprimerie Imprilux.
Bookseller reference : ART292M
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COQUARD Claude - DURAND-COQUARD Claudine
Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution
Presses Universitaire Blaise Pascal, 2001, 492 p., in-8 br., coll. "Etudes sur le Massif Central", très bon état
Bookseller reference : QWA-3410
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Collectif
LE BARREAU DE BORDEAUX A TRAVERS LES SIECLES
1982 / 151 pages. Broché Editions Palais de Justice.
Bookseller reference : DRT002M
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LANGLOIS (Docteur A.).
Folie simulée et aliénés dits crimminels.
Nancy, mprimerie Coopérative de l’Est, 1889, in-8, 132 pp., broché non coupé.
Bookseller reference : 10097
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Pierre Alain GOURION, Azouz BEGAG et Gilles VERNERET
La JUSTICE et son DOUBLE
Un ouvrage de 152 pages, format 200 x 250 mm, illustré, broché, publié en 2007, Aléas, bon état
Bookseller reference : LFA-126716467
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DU LAURENS Henri Joseph
Le compère Mathieu ou les bigarrures de l’esprit humain
4 tomes en trois volumes.Tomes 1 et 2 en un volume in 12 plein cuir fauve raciné,dos lisse pièces, titre et tomaison manquantes faux-titre,frontispice gravé titre,182 pages 1 feuillet de table des matières faux-titre,frontispice gravé,titre,158 pages,1 feuillet de table des matières chez J Joly 1812 coiffes supérieure réparée. On joint les tomes 3 et 4 en deux volumes demi-vélin avec titre manuscrit à la plume tome 3 titre,218 pages.Tome 4 titre 202 pages.Chez André An IX tranches jaunes
Bookseller reference : 6272
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BERTILLON Georges
L’avortement au point de vue médico-social
et sa répression rapport présenté au congrès des praticiens le 17 avril 1910 in 8 broché 45 pages,A.Maloine 1910
Bookseller reference : 6194
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A. de Monzie
Grandeur et servitude judiciaires
1931 Editions Kra broché, 210p, non rogné. bon état.
Bookseller reference : 10789
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BAUDELAIRE (Charles)
La Vie et l'oeuvre d'Eugène Delacroix. Reproductions d'oeuvres de l'artiste. Préface de Jacques Crépet
Paris, René Kieffer, 1928
Bookseller reference : 002728
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BERGASSE.
Discours et fragments.
Paris, Gueffier, Desenne et Ve Dufresne, 1808 in-8, vi-244 pp., broché, couverture muette. (C2)
Bookseller reference : 205
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(collectif)
LE DEVELOPPEMENT, LA JUSTICE ET LA PAIX
Un ouvrage de 289 pages, format 135 x 215 mm, illustré, broché couverture couleurs, publié en 1967, Chronique Sociale de France, bon état
Bookseller reference : LFA-126713199
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E. MALNOUX, J.C. BUISSON, G.P. WAGNER, Ph. BOURCIER de CARBON, P. PUJO, B. de CASTELBAJAC, H. NAHAVANDI, M. FROMENTOUX, J.P. PERONCEL-HUGOZ, N. KESSLER, M.E. FICATIER, N. PORTIER, X. LEPAGE, SAR le Duc d'ALENCON, F. MAILLOT, Y.A. FAVRE, J. SEVILLIA, F.G. DREYFUS, M. ADEVE et autres auteurs
La REVUE UNIVERSELLE des FAITS et des IDEES n° 161 (Mars-avril 1991)
Revue fondée en 1920 par Jacques Bainville : 112 pages, format 235 x 160 mm, bon état
Bookseller reference : LFA-126712886
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PLUTARQUE
Des délais de la justice divine. Traduction nouvelle précédée d'une introduction et accompagnée de notes explicatives par Georges MÉAUTIS.
Lausanne, les Amitiés gréco-suisses 1935. Bon exemplaire broché, couverture d'éd., in-8, no 8/25 sur Hollande, 135 pages.
Bookseller reference : AUB-4557
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LA PERRIERE Henri(de)
Marguenat contre Marguenat un procès pour la possession de la Seigneurie de Saint-Parres-les-Vaudes
Grand in 8 broché,couverture imprimée faux-titre,titre,42 pages,Troyes Imprimerie et lithographie J Paton 1928,envoi de l’auteur,très bon état
Bookseller reference : 3220
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MAURRAS Charles
casier judiciaire d’Aristide BRIAND
petit in 8 carré broché faux-titre, titre, 174 pages édition du capitole 1931 édition numérotée sur alfa de Navarre une petite déchirure sans gravité réparée sur premier plat de couverture
Bookseller reference : 2818
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MAISTRE (J. de) Cte
Considérations sur la France, nouvelle édition, 220 pp ; suivi de : Essai sur le Principe générateur des constitutions politiques, 1860, 91 pp ; puis de : Sur les délais de la Justice divine, 1859, 116 pp ; puis de la traduction du texte de Plutarque par Amyot, 80 pp ; puis de : lettres à un Gentilhomme russe sur l'Inquisition espagnole, 1860, 184 pp.
A Lyon, chez J.B. Pélagaud , 1860.- . in-8, 91 pp. - 1/2 rel. bas. verte. Dos élégament orné de fleurons à froid et filets dorés.
Bookseller reference : 3062
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DUPORT (M.L.F .), Maires et officiers municipaux de Bordeaux
Lettre de Messieurs les Maires et Officiers municipaux de la ville de Bordeaux à Monsieur Duport, garde des sceaux suivie de Réponse de Monsieur Duport, garde des sceaux à Messieurs les Maires et Officiers Municipaux de la ville de Bordeaux
1790, Bordeaux, M. Racle impr. de la commune – in-12, 8 pp – cahier
Bookseller reference : 5418
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Instruction sommaire pour Jean Lasvignes Syndic de la Communauté de Ricourp. Contre, Messire François Antoine de Villemur, Sieur de Paillès.
s.l.d. – 29,5 X 20, 4 pp – Feuille volante.
Bookseller reference : 5282
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LORRY (Francisci)
D. Justiniani imperatoris P.P Augusti institutionum juris civilis exposito methodica.
Paris; Desaint et Saillant, Vincent; 1757 – in-quarto, 556 pp. – rel. basane marron d'ép.
Bookseller reference : 5063
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BERGER (Gaston), AUBENQUE (P.), BRUN (J.), MILLET (L.), BASTIDE (Georges)
Revue Les Etudes Philosophiques : Le problème de Justice
Actes du Colloque international de Royaumont, Paris, Presses Universitaires de France, 1973 – in-quarto, 288 pp. – broché.
Bookseller reference : 5168
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Catalogue de vente
Ader Picard Tajan Commissaires-Priseurs Associés NumismatiqueCollection F.P. Leclercq : " Justitia in nummis " monnaies antiques - Françaises - EtrangèresParis - Hôtel Drouot - Salle n° 2 Lundi 24 Avril 1989 à 11 h et 14 h 15
28pp, 1989, beau catalogue très illustré noir et blanc
Bookseller reference : 5559
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CHOLET (F. de)
La charte de 1830 en action, ou un an de la stricte justice dans les provinces de l'Ouest et du midi.
Paris et Marseille, Edouard Bricon, 1832 – in-8, 314 pp – broché
Bookseller reference : 5034
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