‎Justice‎

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1837.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez Fç. Ls Piller, imprim. cantonal., N° 29 à la Grand-rue, 1837, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 4 ff notices ms. + 1 lettre, brochure originale. Couverture en papier dominoté.‎

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Bookseller reference : 123862aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1839.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez F. L. Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1839, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 8 ff notices ms. + ff. blanches ms. ‘Louis Schmoutz de Chandon’, brochure originale. Couverte de papier dominoté.‎

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Bookseller reference : 123864aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1841.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez FJoseph-Louis Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1841, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + feuilles notices ms. ms. ‘à Charles de Villars’ reliure en cuir originale.‎

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Bookseller reference : 123866aaf

‎Almanach ou calendrier nouveau pour l’année commune 1843.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez FJoseph-Louis Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1843, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + feuilles avec notices, ms. ‘Louis Schmoutz’, brochure originale. Couverture en papier dominoté.‎

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Bookseller reference : 123868aaf

‎Almanach ou calendrier nouveau pour l’année commune 1845.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez FJoseph-Louis Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1845, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + feuilles avec notices, ms. ‘Louis Schmoutz’, Brochure originale. Couverture en papier dominoté.‎

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Bookseller reference : 123870aaf

‎ESPEISSES ( Antoine d ' )‎

‎LES OEUVRES DE M. ANTOINE D ' ESPEISSES ADVOCAT ET JURISCONSULTE DE MONTPELLIER où toutes les plus importantes matières du droict romain sont méthodiquement expliquées & accomodées au droict françois confirmées par les arrests des cours souveraines & enrichies des plus utiles doctrines des autheurs anciens & modernes‎

‎Lyon Chez Jean Antoine Huguetan 1666 ( E. O. ? ) 2/3 vol. grand in-6 ( 36 x 23 cm ) ( poids = 4,4 kg ) MANQUE LE VOL. 1 .T. , (3) ff. , 710 pp. + t. , (3) ff. , 476 pp. , (130) ff. . Chaque vol. contient : Table des titres et des sections , Privilège du Roy , Extrait du privilège de Monseigneur le Vice-Légat d ' Avignon ; le vol. 2 contient : Traicté des successions testamentaires et ab-intestat , Traicté de l ' ordre judiciaire observé es causes civiles , Practique criminelle ; le vol. 3 contient : Traicté des droits seigneuriaux , Traicté des tailles et autres impositions ; Traicté des bénéfices ecclesiastiques ; Table générale des matières ( 130 ff. ) . Titre en rouge et noir avec grande marque typographique . En-têtes , lettrines , grands culs-de-lampe . Plein veau brun granité de l' époque . Dos à 6 nerfs , caissons dorés , titre et tomaison dorés . Des frottés et éraflures ; de petits manques de cuir au plat inférieur du vol. 2 , au dos du vol. 3 et sur les coupes . Coiffes du vol. 3 abîmées ou lacunaires . Un caisson du vol. 2 a partiellement perdu sa dorure . Au vol. 2 : une tâche d ' encre marginale sur les 6 ou 7 premiers ff. , une mouillure claire surtout marginale ds presque tout le vol. , mais en s' assombrissant sur les 30 derniers ff. , p. 616 ch. 516 . Au vol. 3 : une tâche marginale au f. 115-116 , une tâche d ' encre marginale sur 2 ff. de la Table générale , mouillure claire ds la Table générale s ' assombrissant sur les 20 derniers ff. .‎

‎Antoine d ' ESPEISSES parfois orthographié DESPEISSES ( Montpellier 1595 - id c.1658 ) avocat au Parlement de Paris , puis dans sa patrie . Nos 2/3 vol. font peut-être partie de l ' édition originale , puisque Camus et Dupin dans " Bibliothèque choisie des livres de droit ... " ( 1819 , p. 295 , n° 1001 ) hésitent entre 1665 et 1666 , pour l ' édition originale . Issu d' une dynastie d ' imprimeurs libraires lyonnais , Jean Antoine II HUGUETAN ( 1619 -1681 ) , fils et successeur de Jean Antoine I Huguetan , était " l ' un des plus grands libraires de Lyon spécialisé dans les éditions monumentales qu' il publia en collaboration avec Antoine Ravaud " . ( Martin et Chartier , " Livre , pouvoirs et société à Paris au XVIIIème siècle , 1598- 1701 , vol. 2 , p. 745 ) . La marque typographique a été créée par Jean Antoine I Huguetan : dans un cartouche décoré de guirlandes de fruits , une main sortant d ' une nuée porte une sphère armillaire , entre les statues de Ptolémée et d ' Euclide qui tiennent des compas ; sur un phylactère est inscrite la devise " Universitas rerum ut pulvis in manu Iehovae " ( l ' universalité des choses est comme de la poussière dans les mains de Dieu " ; au bas , monogrammes de J. A. Huguetan et de M. A. Ravaud qui était son beau-frère , d' après la BnF .‎

Bookseller reference : 238

‎Ordonnance de Louis XIV... Donnée à Saint-Germain en Laye au mois d'avril 1667 [suivi de] Édits et déclarations du Roy, concernans la Réformation de la Justice.‎

‎Paris, chez les associés choisis, 1760. petit in-12, XXIVpp.-544pp. (pagination continue pour les 2 parties) -3ff. Reliure de l'époque veau brun granité, dos à nerfs, caissons ornés, tranches rouges.‎

‎Les grandes réformes initiées par Colbert. De l'observation des ordonnances ; Des Ajournemens ; Des délais sur les assignations & ajournemens ; Des congez & défauts en matière civile ; Des délais & procédures des Cours de Parlement, Grand Conseil, & Cours des Aides, en première instance ; Des Enquestes ; Des reproches des Témoins ; Des récusations des Juges, etc. - Ex-libris manuscrit à l'encre : Cogniasse-Dubreuil, anotation contemporaine, à l'encre, au verso du titre. Frottements au dos, papier localement légèrement jauni.‎

Bookseller reference : 33734

‎DECOURTEIX (Albert)‎

‎La Liberté individuelle et le droit d'arrestation.‎

‎Paris, Marchal & Billard, 1879. in-12, 2ff.-152pp. Reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à nerfs, filets à froid.‎

‎- Bon exemplaire.‎

Bookseller reference : 30235

‎Loi Relative à l'établissement d'une Cour martiale pour juger les crimes commis à l'affaire de Mons, par les 5° et 6° régimens. Donnée à Paris, le 16 Mai 1792...‎

‎Moulins, Burelle, 1792. placard in-4, 4 pages. Non relié.‎

‎Loi n° 1703. Impression moulinoise d'A. et J. Burelle, sur papier vergé. Signature imprimée du secrétaire départemental Merlin, signature autographe au-dessous. Bandeau révolutionnaire gravé sur bois. - Marges mal coupées.‎

Bookseller reference : 24734

‎HENRION DE PANSEY (Le baron P.-Paul-Nic.)‎

‎De la compétence des juges de paix. Neuvième édition, augmentée d'une notice sur la vie de l'auteur, par M. Rozet, avocat.‎

‎Paris, Barrois, 1831. in-8, XXXIIpp.-580pp. Demi-basane outremer, dos lisse, filets et fleurons dorés, tranches jaspées. (Reliure de l'époque).‎

‎"Il n'est pas possible de faire connaître par une simple analyse un ouvrage si substantiel et si profond. Mais huit éditions, épuisées en peu d'années, prouvent assez combien les juges de paix apprécient les leçons de leur savant maître" (Quérard IV, p. 74). La première édition, anonyme, parut en 1805. - Titre bruni, quelques rousseurs.‎

Bookseller reference : 18317

‎DU VAURE (Henri)‎

‎[Thèse]. Etudes historiques sur le ministère public.‎

‎Grenoble, Maisonville, 1855. in-8, 176 pages. Broché.‎

‎Thèse pour le doctorat en droit, soutenue à Grenoble où l'auteur exerçait. Le ministère public au Moyen-Âge, sous l'ancien régime et au XIX°s. - Envoi autographe de l'auteur. Quelques rousseurs.‎

Bookseller reference : 22905

‎Simon (Pierre-Henri).‎

‎CONTRE LA TORTURE.‎

‎P., Seuil, 1957. In-12 broché, 125 pages. Lég. manque de papier au bas du dos (sur 1 cm), cachets.‎

‎La Situation, Retour de la Torture, Police et justice, Armée et Police, Recueil de Faits et Responsabilité.‎

Bookseller reference : 1992

‎CHARLES Raymond‎

‎la justice en France‎

‎coll. que sais-je ? Paris, P.U.F - broché - 11.5x17.5 - 1953 -126 pp - n°612‎

Bookseller reference : 1409

‎FRANCHE-COMTE‎

‎1986 : Histoire de l'angine de poitrine. Les étapes de nos connaissances sur la maladie des coronaires, par M. Jean-Pierre MAURATAgriculture dans le département du DOUBS. Influence des structures foncières sur la production et la vie de l'exploitant, par M. Guy PICARDRegard sur la peinture en Franche-Comté du XVII e siècle à nos jours, par M. Pierre JOUFFROYTransfusion sanguine, passé et avenir, par André PETERSContribution de la forêt comtoise à l'effort de guerre navale au XVIII e siècle, par Claude VAUTHERINEaux et géologie jutrassienne, par Pierre CHAUVELes chemins malaisés de l'Europe. Questions et réflexions sur le devenir culturel et scientifique des Européens, par M. Augustin MACHERETLa mesure du Temps, de l'origine jusqu'à l'invention de l'échappement à cylindre en 1720. Le plateau de Maîche, centre mondial horloger de 1840 à 1950, par M. Henry Louis BELMONTLe baron d'ANDLAW, gouverneur général de Franche-Comté à Vesoul en 1814 dans le contexte politique et militaire de l'époque, par M. Joseph COURVOISIERL'autorité judiciaire à l'épreuve de l'étatisme, par M. Georges BOLARDLe cénotaphe des comtes de Neuchâtel. Une histoire d'amour, d'héritage, de rivalité et de mort dans l'Europe du XVIe siècle, par Louis Edouard ROULET1987 : Clarisse COIGNET et l'enseignement féminin au XIX siècle, par Mme Jeannine JOLIOTLe chanoine TALBERT, de l'académie de Besançon, vainqueur de J.J. ROUSSEAU en 1754, par M. René CHOSSONNERYCompte-rendu de la visite , dirigée par M. COURTIEU, des nouvelles installations des Archives départementalesHistoire d'une science d'avenir : la spectroscopie hertzienne, par M. Jean-Gérad THEOBALDUn cinquantenaire à méditer : les rencontres entre anciens combattants franc-comtois et badois en 1937, par M. Robert DUTRIEZCompte-rendu de la visite conduite par M. Lyonel ESTAVOYER de l'ancienne Intendance et de l'hotel de Valay à BesançonPrésentation de l'atlas linguistique de la Franche-Comté , par Mme Colette DONDAINESouvenir de M. René CHEVALLecture héraldique de l'abbaye de MONTBENOÎT, par M. Jean-Marie THIEBAUDUn romantique allemand au Château de JOUX en 1807 : Heinrich VON KLEIST, par Mme Geneviève CARREZLes voyages du Marquis de CHASTELLUX aux Etats-Unis 1780-1782, par M. Claude FOHLEN‎

‎broché - 14x22,5 - 347 pp - 1988 - académie des sciences, belles- lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Volume 187 - années 1986-1987. Procès-verbaux et mémoires.‎

Bookseller reference : 6569

‎ALVAREZ Nicolas, Jean-Claude ANDRE, Margaret AUBRY, Cabinet Calude BENSOUSSAN, Claude DUCHEMIN, André DUFETEL, Marie-Thérèse FEYDEAU, Brigitte JAUBERT, André LACABARATS, Jean LAGADEC, Annick DE MARTEL, Christine MASSE, Pierre PIFFARETTI, Marie-Laure ROBINEAU, Yves ROBINEAU, Françoise VELTZ‎

‎Le livre conseil de vos droits. 600 solutions à vos problèmes juridiques.‎

‎relié - 18,5x26 - 480 pp - 1994 - éditions READER'S DIGEST , Paris .‎

Bookseller reference : 7612

‎LANGLOIS (Denis).‎

‎Le cachot.‎

‎François Maspero, 1967. In-8 br. Coll. " Cahiers Libres ". Proche du mouvement anarchiste-pacifiste, il est objecteur de conscience ce qui lui vaut un emprisonnement. Ce livre est le témoignage de l'auteur sur les 45 jours qu'il a passé au cachot à Fresnes. E.O. Envoi autographe de Denis Langlois.‎

Bookseller reference : L13638

‎PIAT (Colette).‎

‎Une robe noire accuse. La justice démasquée.‎

‎Presses de la Cité, 1976, in-8°, 223 pp, cart. éditeur, jaquette‎

Bookseller reference : 2824

‎LINDON (Raymond).‎

‎Le Livre du citoyen français. Initiation aux problèmes politiques et électoraux. Education civique.‎

‎Flammarion, 1966, in-12, 284 pp, index, broché, bon état, bande conservée‎

Bookseller reference : 20027

‎THIEL (Gilbert).‎

‎On ne réveille pas un juge qui dort. Entretiens avec Daniel Carton.‎

‎Fayard, 2002, in-8°, 388 pp, Biographie du juge Eva Joly.‎

Bookseller reference : 21049

‎SOULEZ-LARIVIERE (Daniel).‎

‎Du cirque médiatico-judiciaire et des moyens d'en sortir.‎

‎Seuil, 1993, in-8°, 187 pp,‎

Bookseller reference : 21051

‎CHAUVAUD (Frédéric).‎

‎Les experts du crime. La médecine légale en France au XIXe siècle.‎

‎Aubier, 2000, in-8°, 301 pp, notes, sources, index, broché, bon état (Coll. Historique)‎

‎Spécialistes diligentés par la justice, les "experts du crime" doivent fouiller les chairs boursouflées, analyser les entrailles, proposer un diagnostic des facultés mentales des accusés. Ce savoir-faire, il leur a fallu un siècle pour l'imposer : en 1791, ils n'existent guère aux yeux de la justice et de l'opinion ; le législateur prévoit (et encore, dans les seuls cas de mort violente) la présence d'un homme de l'art pour examiner les cadavres. Or, à la veille de la Grande Guerre, le recours aux experts est devenu presque systématique. Dans l'intervalle, ils inventent de nouvelles catégories de blessures, proposent un inventaire raisonné des folies admises dans les prétoires, fondent la toxicologie, découvrent même les traces des "poisons invisibles" : malgré quelques erreurs judiciaires retentissantes, ils triomphent au point que l'on songe, dans les années 1890, à leur donner la première place dans le procès pénal. L'histoire de cette corporation et des pratiques médico-légales, essentielles pour comprendre la "société judiciaire" restait à faire.‎

Bookseller reference : 42508

‎GARÇON (Maurice).‎

‎La Justice contemporaine, 1870-1932.‎

‎Grasset, 1933, fort in-8°, 758 pp, index, broché, bon état‎

‎"Cette étude, qui emprunte sa substance à une masse considérable de documents de tous ordres, offre un vif intérêt. Il s'agit, au vrai, d'une histoire « très anecdotique », menée avec verve par quelqu'un qui sait voir et écrire. Me Maurice Garçon restitue l'atmosphère des procès qu'il raconte et multiplie les petits détails suggestifs." (Robert Schnerb) — "Parmi les nombreux ouvrages récemment parus sur l'histoire récente ou contemporaine, nous devons noter celui de M. Garçon qui se distingue par une grande objectivité, d'ailleurs voulue, une documentation abondante et précise, un exposé très clair de faits souvent embrouillés. Certes « tracer le tableau de l'histoire de la justice, c'est vouloir montrer toute l'histoire des hommes mêmes », mais M. G. n'a pas su toujours garder l'équilibre entre l'histoire proprement dite et le récit de faits juridiques. L'historien trouvera des matériaux et le juriste ne se contentera pas des récits écrits pour le grand public. Les chapitres qui nous paraissent peut-être les plus originaux sont ceux relatifs à la Justice de la Commune : au moment où la Commune de Paris prit le pouvoir, dans le domaine judiciaire « Il était nécessaire de pourvoir à tout car rien ne fonctionnait plus. Tout était à improviser » ; c'est le récit de cette improvisation que nous présente M. G. Cette partie est, à notre avis, beaucoup plus vivante et intéressante à lire que les chapitres suivants qui nous retracent sous quelques rubriques d'ensemble l'activité de la justice. Ces chapitres successifs nous mènent jusqu'aux procès d'actualité, – financiers, procès de presse, grands procès d'assises. M. G. cependant à la fin de ses chapitres se laisse aller à quelques réflexions qui lui sont dictées par son expérience du Palais : par exemple à la fin du chapitre sur l'escroquerie et les affaires financières (p. 444 et suiv.). Ces remarques montrent que M. G. a largement dominé son sujet, alors que sans elles son livre passerait pour un bon exposé de l'histoire des grands procès contemporains." (Michel Reulos, Revue d'histoire moderne, 1934)‎

Bookseller reference : 55352

‎FOUCAULT (Michel).‎

‎Moi, Pierre Rivière, ayant égorgé ma mère, ma soeur et mon frère... Un cas de parricide au XIXe siècle.‎

‎Gallimard/Julliard, 1975, gr. in-12, 350 pp, documents annexes, notes, broché, jaquette et couv. illustrée, bon état (Coll. Archives)‎

‎Fruit d'un séminaire tenu au Collège de France par Michel Foucault et quelques historiens, cette réflexion commune part d'une autobiographie d'un jeune parricide qui, en 1836, explique et détaille l'assassinat de trois membres de sa famille. Ce texte se superpose à l'ensemble des textes médico-judiciaires qui ont suivi le crime.‎

Bookseller reference : 98637

‎GARÇON (Maurice).‎

‎La Justice contemporaine, 1870-1932.‎

‎Grasset, 1933, in-8°, 758 pp, index, reliure demi-basane havane, dos lisse avec titres et doubles filets dorés (rel. de l'époque), une page de garde abîmée, sinon bon état‎

‎"Cette étude, qui emprunte sa substance à une masse considérable de documents de tous ordres, offre un vif intérêt. Il s'agit, au vrai, d'une histoire « très anecdotique », menée avec verve par quelqu'un qui sait voir et écrire. Me Maurice Garçon restitue l'atmosphère des procès qu'il raconte et multiplie les petits détails suggestifs." (Robert Schnerb) — "Parmi les nombreux ouvrages récemment parus sur l'histoire récente ou contemporaine, nous devons noter celui de M. Garçon qui se distingue par une grande objectivité, d'ailleurs voulue, une documentation abondante et précise, un exposé très clair de faits souvent embrouillés. Certes « tracer le tableau de l'histoire de la justice, c'est vouloir montrer toute l'histoire des hommes mêmes », mais M. G. n'a pas su toujours garder l'équilibre entre l'histoire proprement dite et le récit de faits juridiques. L'historien trouvera des matériaux et le juriste ne se contentera pas des récits écrits pour le grand public. Les chapitres qui nous paraissent peut-être les plus originaux sont ceux relatifs à la Justice de la Commune : au moment où la Commune de Paris prit le pouvoir, dans le domaine judiciaire « Il était nécessaire de pourvoir à tout car rien ne fonctionnait plus. Tout était à improviser » ; c'est le récit de cette improvisation que nous présente M. G. Cette partie est, à notre avis, beaucoup plus vivante et intéressante à lire que les chapitres suivants qui nous retracent sous quelques rubriques d'ensemble l'activité de la justice. Ces chapitres successifs nous mènent jusqu'aux procès d'actualité, – financiers, procès de presse, grands procès d'assises. M. G. cependant à la fin de ses chapitres se laisse aller à quelques réflexions qui lui sont dictées par son expérience du Palais : par exemple à la fin du chapitre sur l'escroquerie et les affaires financières (p. 444 et suiv.). Ces remarques montrent que M. G. a largement dominé son sujet, alors que sans elles son livre passerait pour un bon exposé de l'histoire des grands procès contemporains." (Michel Reulos, Revue d'histoire moderne, 1934)‎

Bookseller reference : 106165

‎SAINT-AUBAN (Emile de).‎

‎L'Histoire sociale au Palais de Justice. Tome second : Le silence et le secret (le secret maçonnique, l'intolérance religieuse, le silence et le chantage, la justice et le secret).‎

‎P., A. Pedone, s.d. (v. 1899), in-12, 307 pp, reliure demi-basane caramel, dos à 5 nerfs, fleurons et titres dorés (rel. de l'époque), dos frotté, état correct‎

Bookseller reference : 110633