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‎Proclamation du roi sur décrets de l'Assemblée Nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.‎ ‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790. In-8 de 16 pp., cartonnage moderne.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7287	Livre Rare Book Bonnefoi Livres Anciens Paris France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bonnefoi Livres Anciens] € 100.00 購入
‎[Droit médiéval]. LI livres de jostice et de plet publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale par Rapetti. Avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille.‎ ‎Paris, Firmin Didot frères, 1850. In-4 de (4)-LII-451-(1) pp., glossaire, table, errata, cartonnage de l'éditeur.‎ ‎Première édition établie par le comte Pierre-Nicolas Rapetti (1812-1885) pour la Collection de documents inédits sur l'histoire de France, (Première série, Histoire politique) complétée d'un glossaire de Polycarpe Chabaille (texte en ancien français). Cartonnage noirci mais très bon exemplaire sorti des presses de Firmin Didot Frères.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 12009	Livre Rare Book Bonnefoi Livres Anciens Paris France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bonnefoi Livres Anciens] € 200.00 購入
‎[Normandie. Acte royal 1540]. Autres ordonnances royaulx, donnez a Fontainebleau au mois de decembre, 1540. Sur le faict & reglement de la justice. Publiées & enregistrées en la court de parlement à Rouen, le huictiemejour de janvier ensuyvant.‎ ‎A Rouen, De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier, 1609. In-8 de (14) ff. (sig. A-C4, D2), table alphabétique des titres, demi-percaline grise Bradel (reliure du XIXe siècle).‎ ‎Impression rouennaise sortie des presses de Martin Le Mesgissier, seule dynastie d'imprimeurs normands autorisée à imprimer les ordonnances, édits, lettres patentes, déclarations, arrêts et tous les livres publiés par les cours de Parlement et des Aides et par la Chambre des comptes de Normandie. La librairie était située dans l'intérieur du Palais de Justice.Les 39 articles de l'édit sur l'administration de la justice en Normandie donné à Fontainebleau en décembre 1540 furent imprimés par Le Mesgissier l'année de leur proclamation puis réimprimés sous Henri IV en guise de rappel sous le titre Autres ordonnances tandis qu'un autre acte royal concernant la Normandie pour la vente en hérédité des officiers de jaulgeurs, mesureurs et visiteurs de tonneaux, venait d'être proclamé en 1605 et imprimé par la même maison.Titre à encadrement armes royales au titre. Pâles rousseurs. Frère, II, p. 204.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 12426	Livre Rare Book Bonnefoi Livres Anciens Paris France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bonnefoi Livres Anciens] € 800.00 購入
‎[Tribunal de Cassation]. Loi relative au Traitement et au Costume des Membres du Tribunal de Cassation. Donnée à Paris le 18 février 1791.‎ ‎Pau, Daumon imprimeur du département des Basses-Pyrénées, 1791. Affiche (41 x 32 cm) sous verre, cadre doré.‎ ‎Décret en VII articles de l'Assemblée Nationale du 11 février 1791. Instituée par la loi du 22 décembre 1790 et organisée le 19 avril 1791, le Tribunal de cassation a pour tâche de veiller à l'uniformité de la jurisprudence. Il a le droit de réviser tous les jugements pour excès de pouvoir, violation, fausse application des lois. Il siège dans ce qui était la Grand'Chambre du Parlement de Paris. Au sommet de l'organisation judiciaire, il se compose de 83 membres, un par département.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 41933	Livre Rare Book Bonnefoi Livres Anciens Paris France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bonnefoi Livres Anciens] € 500.00 購入
‎[Villers-Cotterêts. Acte royal. 1539]. Ordonnances Royaulx sur le faict de la justice & abbreviation des procès par tout le Royaulme de France, faictes par le Roy nostre sire, et publiées en la court de parlement à Paris, le sixiesme jour du moys de septembre l'an mil cinq cens XXXIX. Avec Privilège.‎ ‎Sans lieu, , 1539. In-4 gothique de (24) ff. (sign. a-f4). Relié avec : 2. [Provence. Ordonnances]. Ordonnances du très chrestien Roy de France Françoys premier de ce nom réduictes par tiltres & articles & ordre selon les matières ordonnées estre gardées & observées en ces pays de Provence, Forcalquier & terres adiacentes selon s'en ensuyvant la réformation par luy faicte sur le faict de la iustice desdictz pays lan mil cinq cens trente cinq (....) . Avignon, Jean de Channey, août 1536. In-4 gothique de CV-(9) ff. (sign. A-T6), table, titre dans un encadrement gravé. 3. [Provence. Articles]. Articles de lestil & instructions nouvellement faictz par la souveraine court de Parlement de Provence à la requeste de messieurs les gens du Roy, sur labbréviation des procès & playderies utilz & nécessayres a tous officiers de justice & a tous advocatz & procureurs de ladicte Court de Parlement & daultres Cours inférieures, publiées à l'audience le quatorziesme jour du moys de febvrier. Lan mil D. XLII. Avec plusieurs arrestz & lettres royaulx de conséquence en faveur de tout le bien public de Provence. Cum privilegio. On les vend à Aix en la grand salle du Palays par Vas Cavallis 1542. In-4 gothique de 16 ff. (sig. A-D4), armes de France au titre, bois représentant saint Louis au verso du titre.Les trois pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin dur, dos à nerfs, titre manuscrit à l’encre noire sur le dos, triple filet d’encadrement et fleur de lys à froid dans les angles (reliure de l’époque).‎ ‎1. Très rare édition gothique de l’ordonnance de Villers-Cotterêts datée 1539, année de sa promulgation par François Ier, avec le privilège royal accordé à Galliot du Pré. Colophon « imprimées nouvellement et publiées en la cour de Parlement à Paris. Mil cinq cens XXXIX ».« L’ordonnance de Villers-Cotterêts en août 1539 a donné une impulsion définitive à l’usage du français, à la place du latin comme langue administrative et juridique, entre autre pour la rédaction des actes notariés. L’article LVI ordonnait "de prononcer et expédier tous actes en langage françoys" » (En français dans le texte, n°45).Précieux tirage avec les fautes corrigées sur la première édition Galliot du Pré, imprimé sans le second privilège accordé par le parlement à Jean Bonhomme et Jean André : les trois éditeurs s’étaient associés le 6 septembre 1539 pour toutes les éditions à paraître dans le ressort du parlement de Paris. Bechtel : « Il existe d’assez nombreuses éditions de ce texte capital. Galliot du Pré tira quelques exemplaires sans son nom pour le hors Paris ».« L’ordonnance de Villers-Cotterêts (août 1539) est le premier acte royal à avoir fait l’objet d’une diffusion massive et organisée dans tout le royaume. En quelques mois, près de vingt mille exemplaires en sont imprimés à Paris et en province sous la direction du riche libraire parisien Galliot Du Pré. Celui-ci bénéficie d’un monopole grâce à un privilège royal, le premier de ce type accordé pour un acte administratif, délivré par ordre du chancelier. Guillaume Poyet est sans doute à l’origine de cette campagne d’une ampleur inédite qui manifeste sa volonté d’une mise en œuvre rapide de l’ordonnance. L’édition parisienne de l’ordonnance de Villers-Cotterêts porte le nom de trois libraires, Galliot Du Pré, Jean Bonhomme et Jean André. Jean Bonhomme, qui n’a plus aucune activité éditoriale à cette date, appartient à une riche famille de marchands-libraires et surtout est l’un des quatre grands libraires-jurés de l’Université. Les deux autres protagonistes sont à la tête d’officines à la politique éditoriale bien marquée et tiennent chacun un étal au Palais, où ils vendent des ouvrages susceptibles d’intéresser les magistrats, les hommes de loi et leurs clients, ou les badauds qui fréquentent la galerie du Palais. L’édition de l’ordonnance de Villers-Cotterêts est couverte par deux privilèges différents, chacun pour trois ans, qui sont reproduits in extenso dans les premières éditions de l’ordonnance. L’un est accordé par le roi à Galliot Du Pré, l’autre par le Parlement à Jean Bonhomme et à Jean André. Tous deux sont datés du 28 août. Le privilège du Parlement est semblable à ceux déjà obtenus par Jean André pour ce type d’acte : son édition de l’édit de Châtillon du 9 mai 1539 est ainsi protégée par un privilège accordé le 21 mai pour trois ans. »(Geneviève Guilleminot-Chrétien).Titre en lettres rondes orné d'un bois gravé aux armes de France.Inconnu de Bechtel (O-232 pour l'édition Galliot du Pré, Bonhomme, André) ; Brunet IV, 215 (Galiot du Pré) ; Pettegree, French Vernacular Books (FVB), 21385-21387 (tirages sans adresse datés 1539) ; Geneviève Guilleminot-Chrétien, La diffusion de l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539-1542) in La Prise de décision en France (1525-1559) Publications de l’École nationale des chartes, 2008. 2. Édition très rare à l'adresse de Jean de Channey à Avignon, des ordonnances royales pour la Provence promulgués par François Ier, dont l'édition originale est de Lyon 1535 par Denys de Harsy, avec privilège pour trois ans. « Au cours de la période 1481-1596 la Provence est passée de l’union au royaume à la soumission aux Bourbons. Le recueil d’ordonnances royales montre qu’après une période où le pouvoir royal a souhaité ménager les susceptibilités locales en ne modifiant pas les privilèges et les cadres administratifs et judiciaires hérités de l’époque du passage du comté dans l’orbite française, François Ier a fait imprimer à l’intention des praticiens du droit de la province un recueil de lois destinées à rappeler son autorité de roi à la province exposée aux incursions des Charles-Quint et à rapprocher la justice locale des formes communes » (Julien Broch, Aix-en-Provence, 2021). Un unique exemplaire avec l'adresse de Channey au Catalogue collectif de France (Méjanes, Aix-en-Provence).Baudrier X, 303 ; Bechtel, O-220 ; Brunet II, 387-389 (éditions de 1535 et 1536).3. Édition originale. Supplément aux ordonnances de Provence. Colophon : Nouvellement imprimez à Lyon chez le Prince, pres nostre Dame de Confort. Le XVIII. d'apvril mil cinq cens quarante deux. Le feuillet B est gilloté sur papier ancien. Baudrier, XII, p. 181 ; Bechtel, A-297 ; Brunet, II, 388.Provenance : Ramon do Xidoli, longue note manuscrite signée : Ce présent livre est à moi, procureur de Provence. Qui la mort trouvera prête, doit par raison soi rendre et de pouvoir, car volontiers celui d'elle prévaut et prévaudra. Amen.Monseigneur le prieur, de grâce pardonnez-moi, j'ai fait folie à ce livre, qui donc a toute la mort à la main soit fidèlement ami. Bien vale. Petite parole. Prévaut. Pense mieux, pense bas. Ramon do Xidoli.Ex-libris armorié gratté sur le premier contreplat : « De la Bibliothèque de Mr. (…) premier Con.er en l'Amirauté » ; signature manuscrite « J. A. Pertuis » au bas du titre. Pâles rousseurs, départ de fente à hauteur du premier caisson de tête.Réunion de la plus grande rareté de textes capitaux promulgués par François Ier reliés à l'époque.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 42759	Livre Rare Book Bonnefoi Livres Anciens Paris France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bonnefoi Livres Anciens] € 12,500.00 購入
‎Hennequin (M.)‎ ‎Plaidoyer de M. Hennequin, avocat, pour MM. les princes de Rohan, contre S.A.R. Mgr. le Duc d'Aumale, représenté par M. Borel de Bretizel, et contre Madame la Baronne de Feuchères.‎ ‎Gabriel Warée, Paris, 1832. 1 volume in-8 demi veau glacé brun à décors d'époque, pièces de titre. Bel exemplaire.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 1146	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 100.00 購入
‎Servan (Joseph-Michel-Antoine)‎ ‎Apologie de la Bastille pour servir de réponse aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille. Avec des notes politiques, philosophiques et littéraires, lesquelles n'auront, avec les texte, que le moindre rapport possible. Par un homme en pleine campagne.‎ ‎1784 1784 Philadelphie (Lausanne), 1784, E.O.1 volume in-8 demi veau marbré brun nettement postérieur, dos à cinq nerfs orné, VIII et 231 pages.Bel état.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 1543	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 150.00 購入
‎Alboise du Pujol (Jules-Édouard), Maquet (Auguste-Jules)‎ ‎Histoire des prisons d'Etat. Le donjon de Vincennes.‎ ‎n.d. Edition non spécifiée.1 volume grand in-8 demi basane brune, dos lisse sobre, 381 pages, typographie sur deux colonnes.Bel état malgré un accident à la coiffe supérieure et un coin rompu.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 1544	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 45.00 購入
‎Tailhade (Laurent)‎ ‎Plaidoyer pour Dreyfus‎ ‎Paris Séguier 1994 Un volume in-8 broché, 215 pages. Bon état.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 1702	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 10.00 購入
‎[Justice]‎ ‎Examen de la procédure criminelle instruite à Saint-Leu, à Pontoise, devant la Cour Royale de Paris, sur les causes et circonstances de la mort de S.A.R. le Duc de Bourbon, Prince de Condé.‎ ‎1832 1832 Impimerie de Plassan, Paris, 1832. Un volume in-8 broché, 400 pp. et 3 plans dépliants in fine. Manques à la couverture, exemplaire non coupé, rares rousseurs, mérite reliure.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 1737	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 50.00 購入
‎Rousse (Aimé-Joseph-Edmond)‎ ‎Consultation sur les décrets du 29 mars 1880 et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses.‎ ‎[Paris] [Durand] [1880] Haas Un volume in-4 relié plein maroquin noir, plats mosaïqués or et maroquin pourpre, initiales de l'auteur au premier plat, date de l'ouvrage au second, dos à cinq nerfs orné d'une couronne de laurier dans chaque caisson, filets sur les coiffes et les coupes, dentelles intérieures, gardes moirées, tranches dorées, [3f.] blancs, une page parchemin manuscrite calligraphiée "A Me Ed. Rousse, Avocat, Ancien Bâtonnier de l'Ordre, de l'Académie Française, le Comité des Jurisconsultes et les Congrégations Religieuses, En souvenir et Reconnaissance des services par lui rendus à la cause de la liberté religieuse", faux-titre, 267 pages (manque page de titre), [1] page, [3ff.] blancs. Reliure signée de Haas. Exemplaire unique de l'auteur. Mosaïque du premier plat légèrement frottée, dos noirci, sec et ors passés, mouillures sur le feuillet manuscrit et le feuillet suivant, ressaut du faux-titre.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 3074	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 290.00 購入
‎Montlosier (Comte de)‎ ‎Dénonciation aux cours royales, relativement au système religieux et politique signalé dans le mémoire à consulter ; précédée de nouvelles observations sur ce système, et sur les apologies qu'on en a récemment publiées.‎ ‎1826 1826 Ambroise Dupont et Cie, Paris, 1826. In-8 demi basane brune, dos lisse orné de filets, pièce de titre, LXIV et 336 pages. Manque à la coiffe supérieure et mors partiellement fendu, intérieur frais.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 3088	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 45.00 購入
‎Rousselet (Marcel)‎ ‎La Magistrature sous la monarchie de Juillet.‎ ‎1937 Thèse principale pour le Doctorat ès Lettres présentée à la faculté des Lettres de l'Université de Paris.Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1937.1 volume in-8 broché, 498 pages.Exemplaire non coupé, très bon état malgré quelques très rares rousseurs.On a joint, du même auteur :L'Affaire du Duc de Praslin et la magistrature.Thèse complémentaire pour le Doctorat ès Lettres.Même éditeur, même date.1 volume in-8 broché, 88 pages.Dos faible avec léger manque. Intérieur frais.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 3508	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 30.00 購入
‎Bonjean (Jacques)‎ ‎L'Unité de l'Empire Chérifien.‎ ‎1955 Institut des Hautes-Etudes Marocaines, collection des centres d'études juridiques, Tome XLIV, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1955. Un volume in-8 broché, 262 pages, une carte, 12 illustrations en n&b. Bon état, large envoi de l'auteur.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 5057	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 30.00 購入
‎Dansin (M. H.)‎ ‎La Réforme de la Justice en 1789 d'après les voeux du Baillage de Caen.‎ ‎S.l.n.d. Une plaquette in-8 de 22 pages, couverture d'attente mauve. Bon état.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7670	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 30.00 購入
‎Guernon de Ranville‎ ‎Recherches historiques sur le jury; suivies de quelques réflexions sur l'état actuel de cette institution en France, et les améliorations dont elle est susceptible.‎ ‎1819 Caen, A. Le Roy, 1819. Une plaquette in-8 de 115 pages, couverture d'attente en papier caillouté. Rousseurs.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7688	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 30.00 購入
‎Cour d'Appel de Caen, Olivier (Michel)‎ ‎un Grand Procès politique: Socrate devant les Héliastes. Discours de M. Michel Olivier, allocations de M. Pierre Cavellat, M. Félix Boucly.‎ ‎1898 S.l.n.d. [1962]. Une plaquette in-8 de 44 pages. Bon état.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7782	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 10.00 購入
‎Robillard de Beaurepaire (Eugène)‎ ‎Le Patronage des Détenus libérés.‎ ‎1878 Caen, Pagny, 1878. Une plaquette in-8 couverture bleue, 16 pages. Bon état.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7783	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 10.00 購入
‎Société de patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du Département de la Seine. 36 e année.‎ ‎1868 Paris, Victor Goupy, 1868. Une plaquette de 84 pages, couverture grise. Rousseurs.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7810	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 16.00 購入
‎Goyet‎ ‎Accusation de non révélation. Justice tardive. Février 1821. Goyet, de la Sarthe, à ses concitoyens.‎ ‎1888 S.l.n.d. Une plaquette in-8 de 16 pages sur papier vergé non ébarbé. Bon état.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7923	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 30.00 購入
‎Gazette des Tribunaux. N° 22‎ ‎Gazette des Tribunaux 1783 Un cahier de 16 pages in-8, sur papier vergé, paginé de 337 à 352. Rousseurs éparses.‎ ‎Reconnaissance de paternité. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 11975	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 10.00 購入
‎Gazette des Tribunaux. N° 23‎ ‎Gazette des Tribunaux 1782 Un cahier de 16 pages in-8, sur papier vergé, paginé de 353 à 368. Rousseurs éparses, trace de colle au premier feuillet.‎ ‎Succession de Me Bronod. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 11976	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 10.00 購入
‎Gazette des Tribunaux. N° 28‎ ‎Gazette des Tribunaux 1779 Un cahier de 16 pages in-8, sur papier vergé, paginé de 15 à 32. Rousseurs éparses.‎ ‎Sur le commerce des farines. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 11977	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 10.00 購入
‎D'Avenel (Vicomte G.)‎ ‎Prêtres, soldats et juges sous Richelieu.‎ ‎Paris Librairie Armand Colin 1907 Un volume in-8 demi chagrin brun, dos à nerfs, titre doré, tête dorée, 372 pages. Dos insolé, charnières faibles, néanmoins bon état.‎ ‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 12274	Livre Rare Book Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot Caen France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot] € 35.00 購入
‎Ferdinand Hérold (1828-1882), homme politique, secrétaire général du ministre de la Justice.‎ ‎Lettre autographe signée à Arthur Mangin‎ ‎Ferdinand Hérold (1828-1882), homme politique, secrétaire général du ministre de la Justice. L.A.S., 29 octobre 1870, 1p in-8. A Arthur Mangin. Il indique ses disponibilités. [301]‎ 書籍販売業者の参照番号 : 010051	Livre Rare Book Librairie Trois Plumes Angers France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Trois Plumes] € 23.00 購入
‎Emile Yvernes (1830-1899), Chef de bureau de la statistique et des casiers judiciaires au Ministère de la justice de France.‎ ‎Lettre autographe signée à Arthur Mangin‎ ‎Emile Yvernes (1830-1899), Chef de bureau de la statistique et des casiers judiciaires au Ministère de la justice de France. L.A.S., 17 juin 1876, 1p in-8. A Arthur Mangin. Il lui offre un exemplaire de son livre, L'Administration de la justice civile et commerciale en Europe, législation et statistique, qu'Augustin-Charles Renouard présentera à l'Académie des Sciences morales et politiques. [303-2]‎ 書籍販売業者の参照番号 : 010204	Livre Rare Book Librairie Trois Plumes Angers France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Trois Plumes] € 23.00 購入
‎César Campinchi (1882-1941), avocat, homme politique, Garde des Sceaux, ministre de la Justice.‎ ‎Lettre autographe signée au critique d'art François Thiébault-Sisson‎ ‎César Campinchi (1882-1941), avocat, homme politique, Garde des Sceaux, ministre de la Justice. L.A.S. + enveloppe, 3 septembre 1930, 1/2p in-4. Au critique d'art François Thiébault-Sisson (1856-1944). Il le félicite pour sa récente promotion dans la Légion d'Honneur. Il est en effet promu commandeur le 12 août. [93]‎ 書籍販売業者の参照番号 : 017412	Livre Rare Book Librairie Trois Plumes Angers France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Trois Plumes] € 45.00 購入
‎Lalla Vandervelde (1870-1965), mondaine, mécène des arts belgo-britannique, épouse du ministre de la justice belge.‎ ‎Lettre autographe signée à Laurent Tailhade‎ ‎Lalla Vandervelde (1870-1965), mondaine, mécène des arts belgo-britannique, épouse du ministre de la justice belge. L.A.S. + enveloppe, 20 décembre 1911, 2p in-8. A Laurent Tailhade (1854-1919), poète, écrivain, pamphlétaire. « Cher Monsieur, Je serai enchanté de vous revoir demain. Malheureusement, je serai très peu libre. J'ai une séance à 3h qui durera jusqu'à 4h 1/4, environ. Voulez-vous venir chez moi à 4h 1/2, quitte à m'attendre pendant quelques moments ? Nous sortons le soir, je ne pourrai donc, malheureusement, pas vous retenir pour diner. Croyez, je vous prie, cher Monsieur, à mes meilleurs sentiments. Lalla Vandervelde. Inutile de répondre si "ça va" ». [509]‎ 書籍販売業者の参照番号 : 020959	Livre Rare Book Librairie Trois Plumes Angers France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Trois Plumes] € 35.00 購入
‎Le Talion. La justice de Dieu‎ ‎Le Talion. La justice de Dieu. Février 1864‎ ‎Typographie de Lanctôt, Bouthillier & Thompson Couverture souple Montréal 1864‎ ‎Bon In-8. 12 pages. Petits accrocs en marge. Non coupé. Pamphlet vitriolique contre le député et hommes d'affaires Alexandre-Maurice Delisle (1810-1880).‎ 書籍販売業者の参照番号 : 30733	Livre Rare Book Librairie Bonheur d'occasion Montréal Canada Canadá Canadá Canada [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Bonheur d'occasion] € 30.56 購入
‎DABOVAL, A.‎ ‎Mon recueil destiné au corps des gardiens de la Paix de la ville de Paris.‎ ‎Paris, Imprimerie Hemmerlé, Petit et Cie, 1933, EDITION ORIGINALE, gd. in-8, demi-chagrin brun foncé, auteur et titre dorés sur dos à 4 nerfs (2 par 2 ceinturant l'auteur et le titre), plats papier marbré dans les tons brun-orangé, couv. conservée, 466 pp., + (6 )pp. de note (vierges), texte sur deux colonnes, en fin de volume les "distances en chemin de fer entre les villes", 4 pp. de Pensées et Proverbes et une importante de matière bien détaillée, ENVOI de l'auteur RARE première édition de ce recueil de ce que tous gardien de la Paix à Paris doit connaître. Et cela fait beaucoup de choses !!! Très bon état‎ 書籍販売業者の参照番号 : 60708	Livre Rare Book Le Festin de Babette Montmorillon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Le Festin de Babette] € 60.00 購入
‎VAN ALLEYNNES, Gustave.‎ ‎Traité théorique et pratique de la garantie des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, contenant l'interprétation de la loi belge du 28 janvier 1850 et de la loi française du 20 mai 1838.‎ ‎Bruxelles et Paris, G. Larcier et Marchal, Billard et Cie, 1879, deuxième édition augmentée et entièrement refondue d'après les dispositions du nouveau Code de procédure civile belge, mises en rapport avec les lois françaises sur la compétence et sur la procédure, fort in-8, demi-chagrin vert foncé, auteur et titre dorés sur dos à faux nerfs, plats papier marbré bleu et noir, reliure d'époque, 572 pp., bien complet de tableau dépliable, Table des matières, Un livre de droit qui contient les interprétations légales, tant belges que françaises, des vices rédhibitoires dans la vente ou l'échange d'animaux domestiques. Mais aussi un livre concernant les vétérinaires, puisque ces vices sont bien expliqués et de l'analyse des symptômes de ces vices. Un supplément nous indique les lois en vigueur dans d'autres pays de l'Europe. La première édition date de 1871, à Bruxelles chez Bruylant et ne comportait que 235 pp ! Pas courant. Très bon état‎ 書籍販売業者の参照番号 : 65205	Livre Rare Book Le Festin de Babette Montmorillon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Le Festin de Babette] € 40.00 購入
‎DUC, Thierry - VERNE, Jules‎ ‎Jules Verne et sa justice. Mémoire de Maîtrise à l'Université de Bordeaux.‎ ‎Bordeaux, éd. chez l'auteur, 1988, in-4, cartonnage souple rouge relié par des anneaux noirs en plastiques éd., 97 - 10 pp., impression sur une face, quelques reproductions en noir de documents anciens, bibliographie, table des illustrations, table des matières, Travail pour l'obtention d'une Maîtrise de Lettres Modernes à l'Université de Bordeaux III en 1988. Très belle étude sur les relations entre l'œuvre de Jules Verne et la justice et surtout sur "son" interprétation de la justice. Très RARE Bon état général‎ 書籍販売業者の参照番号 : 72886	Livre Rare Book Le Festin de Babette Montmorillon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Le Festin de Babette] € 100.00 購入
‎COLLECTIF‎ ‎Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle. Etude comparative dans les pays du marché commun‎ ‎1983 - broché - Editions A. Pedone - Collection Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, publiée sous la direction de René RODIERE - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) - Publication de l'Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris II, associé au C.N.R.S. (L.A. N° 166) - 1983 - In-8 (24 x 15,5 cm) broché - 247 pages - Sous la direction de René RODIERE et avec les réflexions comparatives de Michel PEDAMON - ISBN : 2-233-00127-3‎ ‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Trace et frottement sur la quatrième de couverture‎ 書籍販売業者の参照番号 : 178	Livre Rare Book Les Voraces Lyon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Les Voraces] € 42.00 購入
‎ESPRIT‎ ‎Esprit #8-9 - 1997 : Les Modernes en mal d'amour‎ ‎1997 - broché - Numéro 8-9 - Août Septembre 1997 - N° 235 - In-8 (24 x 15 cm) broché - 247 pages - Olivier MONGIN (Directeur) - SOMMAIRE : Les Modernes en mal d'amour. Amour, sexe, nature. Violences sexuelles d'aujourd'hui. Platon, Shakespeare, Rousseau, D. de Rougemont et Allan Bloom - Sabine CHALVON-DEMERSAY, Gil DELANNOI, Michel FEHER, Claude HABIB, Patrick HOCHART, Pierre MANENT, Georges VIGARELLO - France, réapprendre à se gouverner (Paul THIBAUD) - Justice et politique (Laurence ENGEL & Antoine GARAPON) - La Shoah et l'histoire (François BEDARIDA) - Algérie : pourquoi le silence ? - La Belgique, un an après la Marche Blanche - La vieille lune du mandat impératif - La cohabitation - La querelle de l'art contemporain (suite) - ...‎ ‎Bon état - Infimes frottements sur la couverture‎ 書籍販売業者の参照番号 : 727	Livre Rare Book Les Voraces Lyon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Les Voraces] € 10.00 購入
‎COLLECTIF‎ ‎Les lieux secrets de la Résistance. Lyon 1940-1944‎ ‎2003 - broché - Editions Xavier Lejeune - Association des amis du C.H.R.D. (Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation) - 2003 - In-8 (20,5 x 14 cm) broché - 304 pages + petit livret volant, erratum et index, de 8 pages - Iconographie (photographies et plans) - ISBN : 2-907608-41-1 / 9782907608411 - Ouvrage rédigé par Serge CURVAT, Denise DOMENACH-LALLICH, Chantal DUPRAT-ODET, François-Yves GUILLIN et Henri HOURS‎ ‎Bon état - Infimes frottements sur la couverture - Petite inscription au stylo en haut de la page de faux titre‎ 書籍販売業者の参照番号 : 845	Livre Rare Book Les Voraces Lyon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Les Voraces] € 45.00 購入
‎KULBAK, Moïshe‎ ‎Lundi‎ ‎1982 - broché - Editions L'Age d'Homme - Collection Domaine Yiddish, dirigée par Rachel Ertel - 1982 - In-8 (21 x 14 cm) broché, couverture à rabats - 133 pages - Traduction de B. Vraisbort - Préface de Rachel Ertel - Ouvrage sous titré : Petit roman - RESUME : Lundi est un court récit qui dépeint le quotidien d'un shtetl d'Europe de l'Est avec une écriture à la fois poétique et moderne. À travers une journée ordinaire, l'auteur fait émerger la richesse humaine et les transformations d'un monde en pleine mutation.‎ ‎Bon état‎ 書籍販売業者の参照番号 : 1001	Livre Rare Book Les Voraces Lyon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Les Voraces] € 18.00 購入
‎[sans auteur] - [LAMBERT (Bernard)].‎ ‎Essai sur la Jurisprudence universelle où l'on examine quel est le premier principe de la Justice, et le fondement de l'obligation morale.‎ ‎A Paris, chez la Veuve Desaint, 1779. Un vol. in-12 (177 x 103 mm) de 1 f. bl., xxiv - 458 pp., 2 ff. n.fol. et 1 f. bl. Reliure de pleine basane racinée blonde, filet, filet dentelés et chaînette d'encadrement dorés encadrat les plats, dos lisse orné de doubles filets dorés, filets sinusoïdaux dorés, larges fleurons dorés, semis de points et de cercles dorés, pièce de titre de maroquin vieux-rouge, titre doré, filet doré sur les coupes, toutes tranches dorées, dentelle intérieure dorée.‎ ‎Edition originale. ''L'ouvrage est certainemetn du Père Lambert, qui le composa pour servir d'Introduction aux Oeuvres du chancelier d'Aguesseau. Suivant de bons critiques, l'auteur découvre avec plus de succès que la plupart des publicistes et des philosophes le fondement de la loi naturelle. Aucun ouvrage peut-être ne fait mieux connaître les méprises des philosophes anciens et modernes sur cet important objet. L'élégance du style s'y trouve unie à la force des raisonnements''. (in Barbier). Table : Exposition de divers systèmes anciens et modernes sur le premier fondement de la Justice - Etablissement des vrais principes sur le premier fondement de la Justice et de la Morale - Source originale où réside le premier principe de la Justice et de la Morale - Développement des rapports qui sont entre les obligations particulières et la règle primitive de la Justice - Examen de la sanction de la législation naturelle - Comment parvenir à connaître exactement ce qui est prescrit par la législation naturelle. Barbier II, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 240-e - Quérard IV, La France littéraire, p. 485. Angles légèrement élimés. Petites marques d'usage affectant par ailleurs la reliure. Rares rousseurs dans le texte. Nonobstant, belle condition. Peu courant.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 14295	Livre Rare Book Babel Librairie Périgueux France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Babel Librairie] € 120.00 購入
‎[COLLECTIF], FAURE (Lucie), sous la direction de.‎ ‎La Justice en question.‎ ‎Paris, Librairie Jules Tallandier, 1970 1 volume 17,5 x 20cm Broché. 167p. Bon état.‎ ‎N° 39, de Janvier-Mars 1970 (27è année, nouvelle série) de ce "cahier trimestriel" dirigé par Lucie FAURE: n° spécial sur la Justice, réunissant des textes de Maurice AYDALOT, Paul ARRIGHI, Jean FOYER, CASAMAYOR, Jean-Denis BREDIN et Robert BADINTER, Jean CARBONNIER, Pierre-A. BENSOUSSAN, Jean-Marc THEOLLEYRE, Jean LABORDE, Raymond THEVENIN, Charles BAYLE, Louis JOINET, Maurice ROLLAND, et des lettres d'un prisonnier anonyme.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 8408	Livre Rare Book Librairie Paroles Avignon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Paroles] € 5.00 購入
‎DUHAMEL (Jean), SMITH (J. DILL)‎ ‎De quelques piliers des institutions britanniques.‎ ‎Paris, "La Vie judiciaire", [s.d., cop. 1953] 1 volume In-16 (12,2 x 19,5cm) Broché sous couverture orangée. 331p., 2 feuillets. Bon état (papier uniformément jauni).‎ ‎Recueil d'essais de Jean DUHAMEL et J. Dill SMITH (certains ayant été donnés en conférences au Ministère de la Justice, sous les auspices du Centre d'Etudes Judiciaires) sur divers aspects de la Justice et du droit anglais: "Aperçu de l'organisation judiciaire anglaise", "Instruction criminelle et "Habeas Corpus"", "Contempt of Court", "Le Régime de la presse", "De la Preuve testimoniale", "De la police", "Barristers" et "Solicitors"; index.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 8684	Livre Rare Book Librairie Paroles Avignon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Paroles] € 7.00 購入
‎[COLLECTIF]‎ ‎Commentaire n°65 - Printemps 1994.‎ ‎Paris, Plon, 1994 1 volume 18,5 x 25,5cm Broché 228p., 2 feuillets. Très bon état.‎ ‎N°65, volume 17, printemps 1994, de la revue trimestrielle fondée par Raymond Aron et dirigée par jJan-Claude Casanova; au sommaire, articles sur "Justice et politique": Daniel SOULEZ LARIVIÈRE, "Le juge et le politique, un opéra sans fin ?", Michel BON, "Face à la corruption", Henri HUDE, "Bernard Tapie - Portrait philosophique"; sur "La France et l'Algérie": Dominique SAUVEL, "Face à l'Algérie aujourd'hui", sur "L'Europe et le monde", etc.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 13554	Livre Rare Book Librairie Paroles Avignon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Paroles] € 4.00 購入
‎[COLLECTIF] / THIBAUD (Paul), sous la direction de.‎ ‎Esprit - Changer la culture et la politique n°52 - Avril 1981 - n°4.‎ ‎Paris, Esprit, 1981 1 volume 15,5 x 24cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une vignette. 192p. Très bon état.‎ ‎N°4, d'avril 1981, de la nouvelle série de la revue fondée par Emmanuel Mounier et dirigée par Paul Thibaud; au sommaire: "Jacques Bidalou dans le cercle de craie" par Wladimir RABINOVITCH, "Question à propos de la révocation du juge Jacques Bidalou" par François COLCOMBET, "Du militaire, du stratégique et du politique" (ou "La stratégie comme apprentissage du réel") entretien avec Gérard CHALIAND et Claude LEFORT, "Le Kadhafisme" par Paul CHARNAY, "La langue arabe et l'absence de l'Etat" par Jean LEVEQUE, "L'Amérique super-puissance" par Norman BIRNBAUM, "Des croisés sur l'étrange lucarne - L'église électronique" (ou "L'Amérique des nouveaux prédicateurs") par Claude-Jean BERTRAND, "Figures de l'agression antisémite" par Claude GUTMAN, "La dissidence orthodoxe russe piégée par son nationalisme" par Basile KARLINSKI, poèmes d'André FRENAUD, "La Prochaine fois, le silence...", nouvelle de Bernard LEFORT; et divers.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 13967	Livre Rare Book Librairie Paroles Avignon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Paroles] € 5.00 購入
‎[COLLECTIF] / MONGIN (Olivier), sous la direction de.‎ ‎Esprit n°183 - juillet 1992 - n°7 - L'Europe de toutes les migrations.‎ ‎Paris, Esprit, 1992 1 volume 15 x 23,8cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une petite vignette. 177p., 3 feuillets. Très bon état.‎ ‎Au sommaire, dossier sur les migrations vers l'Europe: articles de Pierre HASSNER sur les "sans-Etat", ces réfugiés privés du "droit à avoir des droits", de Catherine WIHTOL DE WENDEN sur ces nouveaux migrants venant de l'Est, d'Anne de TINGUY sur ceux venant de l'ex-U.R.S.S., de Jean-Claude CHESNAIS sur le paradoxe de ces migrations profitables mais qui font peur, de Rémy LEVEAU sur les "Inquiétudes du Sud"; précédé de 2 articles, d'Antoine GARAPON et de Paul RICOEUR sur "les malaises de la justice"; suivi de divers articles sur l'Europe, "Arte", Péguy, etc.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 13984	Livre Rare Book Librairie Paroles Avignon France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Librairie Paroles] € 5.00 購入
‎Théodore-Jules CAZOT (1821-1912) - Ministre de la Justice et Garde des Sceaux successivement dans trois Gouvernements, du 28 décembre 1879 au 30 janvier 1882.‎ ‎Décret signé de Cazot, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux.‎ ‎1 Décret signé (298 x 210) 1 page, à entête du Ministère de la Justice / Division du Sceau, datée du 18 janvier 1881. Nombreuses taches, coins coupés et petit manque sur un bord.‎ ‎Décret. Article 1er : Levée de la prohibition concernant " Blanchet, Pierre Léon, né le 28 juin 1827, veuf () et Lacoudroi Le Bourg de Saint Hilaire, Anne () née le 25 janvier 1839. " demeurant tous deux à Paris. Jules Grévy, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice est chargé de l'exécution du présent décret. Suivent les signatures autographes de Cazot et de Félix Martin-Feuillée (1830-1898), alors Sous-Secrétaire d'Etat. Le bandeau "BOUQUINERIE AURORE" visible sur le scan n'est bien-sûr pas présent sur le document original, il n'a été placé ici que pour garder le caractère unique du document.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 8343	Livre Rare Book Bouquinerie Aurore Belmesnil France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bouquinerie Aurore] € 30.00 購入
‎François Pierre Guillaume GUIZOT (1787-1874) - Historien et homme politique français, secrétaire général au Ministère de la Justice sous Barbé-Marbois, il démissionna avec son chef le 7 mai 1816.‎ ‎Ordonnance signée de Guizot, historien et homme politique.‎ ‎1 Ordonnance S. (315 x 210) 1 page, à entête du Ministère de la Justice, datée du 17 janvier 1816, du Château des Tuileries. Timbre sec. Très bon état.‎ ‎Ordonnance de Louis : " Article 1er : Le Sr. De Barthès, colonel, est nommé pour remplir les fonctions de Prévot de la Cour prévotale du département de l'Aude séante à Carcassonne. Article 2e : Le Prévot ci-dessus nommé remplira ses fonctions près la dite cour pendant la durée de la loi, conformément aux dispositions contenues en l'article cinq de la loi du 20 décembre 1815. " Signé Louis " Roi de France et de Navarre ", Marbois, " Garde des sceaux de France, Ministre Secrétaire d'Etat au département de la Justice ". Signature autographe de Guizot " Maîtres des requêtes, Secrétaire général du Ministère de la Justice et du Sceau, Chevalier de la Légion d'honneur ". François Barbé-Marbois (1745-1837) fut Ministre de la Justice du 26 septembre 1815 au 7 mai 1816. Le bandeau "BOUQUINERIE AURORE" visible sur le scan n'est bien-sûr pas présent sur le document original, il n'a été placé ici que pour garder le caractère unique du document.‎ 書籍販売業者の参照番号 : 8363	Livre Rare Book Bouquinerie Aurore Belmesnil France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bouquinerie Aurore] € 120.00 購入
‎CHARLES Raymond‎ ‎la justice en France‎ ‎coll. que sais-je ? Paris, P.U.F - broché - 11.5x17.5 - 1953 -126 pp - n°612‎ ‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎ 書籍販売業者の参照番号 : 1409	Livre Rare Book Bouquinerie70 combeaufontaine France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bouquinerie70] € 3.00 購入
‎DE ROUX Mis‎ ‎Souvenirs de l'ancien barreau de POITIERS.‎ ‎1652 broché - 16,5x25,5 - 46 pp - 1911 - imprimerie BLAIS et ROY, Poitiers.Extrait des mémoires de la société des Antiquaires de l'Ouest. Tome IV.Avec une dédicace de l'auteur.‎ ‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎ 書籍販売業者の参照番号 : 5498	Livre Rare Book Bouquinerie70 combeaufontaine France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bouquinerie70] € 24.00 購入
‎FRANCHE-COMTE‎ ‎1986 : Histoire de l'angine de poitrine. Les étapes de nos connaissances sur la maladie des coronaires, par M. Jean-Pierre MAURATAgriculture dans le département du DOUBS. Influence des structures foncières sur la production et la vie de l'exploitant, par M. Guy PICARDRegard sur la peinture en Franche-Comté du XVII e siècle à nos jours, par M. Pierre JOUFFROYTransfusion sanguine, passé et avenir, par André PETERSContribution de la forêt comtoise à l'effort de guerre navale au XVIII e siècle, par Claude VAUTHERINEaux et géologie jutrassienne, par Pierre CHAUVELes chemins malaisés de l'Europe. Questions et réflexions sur le devenir culturel et scientifique des Européens, par M. Augustin MACHERETLa mesure du Temps, de l'origine jusqu'à l'invention de l'échappement à cylindre en 1720. Le plateau de Maîche, centre mondial horloger de 1840 à 1950, par M. Henry Louis BELMONTLe baron d'ANDLAW, gouverneur général de Franche-Comté à Vesoul en 1814 dans le contexte politique et militaire de l'époque, par M. Joseph COURVOISIERL'autorité judiciaire à l'épreuve de l'étatisme, par M. Georges BOLARDLe cénotaphe des comtes de Neuchâtel. Une histoire d'amour, d'héritage, de rivalité et de mort dans l'Europe du XVIe siècle, par Louis Edouard ROULET1987 : Clarisse COIGNET et l'enseignement féminin au XIX siècle, par Mme Jeannine JOLIOTLe chanoine TALBERT, de l'académie de Besançon, vainqueur de J.J. ROUSSEAU en 1754, par M. René CHOSSONNERYCompte-rendu de la visite , dirigée par M. COURTIEU, des nouvelles installations des Archives départementalesHistoire d'une science d'avenir : la spectroscopie hertzienne, par M. Jean-Gérad THEOBALDUn cinquantenaire à méditer : les rencontres entre anciens combattants franc-comtois et badois en 1937, par M. Robert DUTRIEZCompte-rendu de la visite conduite par M. Lyonel ESTAVOYER de l'ancienne Intendance et de l'hotel de Valay à BesançonPrésentation de l'atlas linguistique de la Franche-Comté , par Mme Colette DONDAINESouvenir de M. René CHEVALLecture héraldique de l'abbaye de MONTBENOÎT, par M. Jean-Marie THIEBAUDUn romantique allemand au Château de JOUX en 1807 : Heinrich VON KLEIST, par Mme Geneviève CARREZLes voyages du Marquis de CHASTELLUX aux Etats-Unis 1780-1782, par M. Claude FOHLEN‎ ‎broché - 14x22,5 - 347 pp - 1988 - académie des sciences, belles- lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Volume 187 - années 1986-1987. Procès-verbaux et mémoires.‎ ‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎ 書籍販売業者の参照番号 : 6569	Livre Rare Book Bouquinerie70 combeaufontaine France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bouquinerie70] € 24.00 購入
‎ANONYME‎ ‎Documents authentiques sur le crime de MARSEILLE. Les assassins. Les complices. Les responsables.‎ ‎broché - 13,5x21,5 - 48 pp - 1925? - éditions SPES , Paris.‎ ‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7533	Livre Rare Book Bouquinerie70 combeaufontaine France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bouquinerie70] € 6.00 購入
‎ALVAREZ Nicolas, Jean-Claude ANDRE, Margaret AUBRY, Cabinet Calude BENSOUSSAN, Claude DUCHEMIN, André DUFETEL, Marie-Thérèse FEYDEAU, Brigitte JAUBERT, André LACABARATS, Jean LAGADEC, Annick DE MARTEL, Christine MASSE, Pierre PIFFARETTI, Marie-Laure ROBINEAU, Yves ROBINEAU, Françoise VELTZ‎ ‎Le livre conseil de vos droits. 600 solutions à vos problèmes juridiques.‎ ‎relié - 18,5x26 - 480 pp - 1994 - éditions READER'S DIGEST , Paris .‎ ‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎ 書籍販売業者の参照番号 : 7612	Livre Rare Book Bouquinerie70 combeaufontaine France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bouquinerie70] € 6.00 購入
‎SANDRA FEI‎ ‎ENLEVEES Le combat d'une mère pour retrouver ses enfants‎ ‎Broché - 14 x 22,5 - 235 pp - année 1994 - Editions Belfond -‎ ‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎ 書籍販売業者の参照番号 : 16540	Livre Rare Book Bouquinerie70 combeaufontaine France Francia França France [この書籍販売業者の本を検索： Bouquinerie70] € 6.00 購入