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‎[PROCES DE LOUIS XVI]‎

‎Tableau des votes des députés de la Convention nationale ; dans le procès fait en janvier 1793, à l'infortuné Louis XVI, Roi de France, qui a été condamné à être décapité le 20 du même mois, et exécuté le 21 dudit, sur la place Louis XV, dite de la Révolution, à Paris‎

‎Londres, et les principales villes de l'Europe, chez tous les marchands de nouveautés, s.d. (1796) in-4, 16 pp., demi-toile grise, dos muet, couverture bleue imprimée conservée (reliure moderne). Petit manque de papier à l'angle supérieur droit du premier f. avec perte de lettres.‎

‎Très rare impression de Londres.Elaboré dans les milieux de l'émigration londonienne à partir des informations officielles, ce tableau donne les votes pour les trois jugements sur lesquels la Convention eut à se prononcer (sur la peine ; sur l'appel au peuple ; sur le sursis), et sa vocation semble par anticipation éminemment policière et punitive si l'on remarque le soin féroce avec lequel, dans la dernière rubrique, au titre assez neutre, Observations, ont été réunies les informations sur les morts violentes, application de quelque justice immanente ou divine, des régicides. Par exemple, pour Ferraud, des Hautes-Pyrénées : "Assassiné dans la Convention, le 21 mai 1795, par le peuple du Faubourg Saint-Antoine".Tourneux I, 3679.Très rare impression de Londres.Elaboré dans les milieux de l'émigration londonienne à partir des informations officielles, ce tableau donne les votes pour les trois jugements sur lesquels la Convention eut à se prononcer (sur la peine ; sur l'appel au peuple ; sur le sursis), et sa vocation semble par anticipation éminemment policière et punitive si l'on remarque le soin féroce avec lequel, dans la dernière rubrique, au titre assez neutre, Observations, ont été réunies les informations sur les morts violentes, application de quelque justice immanente ou divine, des régicides. Par exemple, pour Ferraud, des Hautes-Pyrénées : "Assassiné dans la Convention, le 21 mai 1795, par le peuple du Faubourg Saint-Antoine".Tourneux I, 3679. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 219239

Livre Rare Book

Librairie Historique Fabrice Teissèdre
Paris France Francia França France
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‎[PROCES DREYFUS]‎

‎Affaire Dreyfus. L' Instruction Fabre et les décisions judiciaires ultérieures‎

‎Paris, Editions du Siècle [puis :] P.-V. Stock, (1899) grand in-8, 332 pp., broché..‎

‎Un Supplément paraîtra dix ans plus tard (1909).L'ouvrage réunit les instructions dirigées contre Picquart et Leblois à la suite de la plainte du ministre de la Guerre du 12 juillet 1898.Lispschutz, 53 (ne signale pas le Supplément).Un Supplément paraîtra dix ans plus tard (1909).L'ouvrage réunit les instructions dirigées contre Picquart et Leblois à la suite de la plainte du ministre de la Guerre du 12 juillet 1898.Lispschutz, 53 (ne signale pas le Supplément). - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 230519

‎[PROCES]‎

‎Procès de M. Berryer. Cour d'Assises du Loir-et-Cher‎

‎Paris, Louis Janet, 1832 in-8, [4]-215 pp., portrait, demi-chagrin brun, dos à nerfs orné, armes en pied (E. Thomas). Qqs rousseurs.‎

‎Légitimiste, mais raisonnable, l'avocat Pierre-Antoine Berryer (1790-1868) avait manifesté en 1832 son opposition à la tentative un peu folle de la Duchesse de Berry, mais il commit l'erreur d'accepter le mandat des principaux chefs légitimistes et d'aller aux devants de la princesse pour la dissuader d'organiser le soulèvement du Bocage vendéen. Il la rencontra dans une ferme isolée et eut avec elle un long entretien dans lequel il usa vainement de son éloquence. La duchesse persista dans ses projets qui se soldèrent, comme l'on sait, par une déroute complète. Cela suffit cependant à la police de Louis-Philippe pour l'arrêter, et le conduire à Nantes, de brigade en brigade, sous le sceau du secret. Il allait être traduit devant une commission militaire, quand la protestation du bâtonnier François Mauguin lui permit d'être renvoyé devant le jury de Loir-et-Cher, il fut acquitté, après une délibération record d'une minute.Une fois libre, Berryer appuya les pétitions en faveur de l'élargissement de la duchesse de Berry et poursuivit sa lutte avec le pouvoir, pour le plus grand bonheur des deux oppositions, républicaine et légitimiste, dont les intérêts se rencontraient souvent et qui faisaient parfois cause commune.Lemière, p. 492 (pour une autre relation du même procès).Relié à la suite : JANVIER (Eugène, Avocat). Consultation pour le Maréchal de Bourmont, poursuivi par contumace devant la Cour d'Assises de Loir-et-Cher à Blois. S.l., 1834, 45 pp.Légitimiste, mais raisonnable, l'avocat Pierre-Antoine Berryer (1790-1868) avait manifesté en 1832 son opposition à la tentative un peu folle de la Duchesse de Berry, mais il commit l'erreur d'accepter le mandat des principaux chefs légitimistes et d'aller aux devants de la princesse pour la dissuader d'organiser le soulèvement du Bocage vendéen. Il la rencontra dans une ferme isolée et eut avec elle un long entretien dans lequel il usa vainement de son éloquence. La duchesse persista dans ses projets qui se soldèrent, comme l'on sait, par une déroute complète. Cela suffit cependant à la police de Louis-Philippe pour l'arrêter, et le conduire à Nantes, de brigade en brigade, sous le sceau du secret. Il allait être traduit devant une commission militaire, quand la protestation du bâtonnier François Mauguin lui permit d'être renvoyé devant le jury de Loir-et-Cher, il fut acquitté, après une délibération record d'une minute.Une fois libre, Berryer appuya les pétitions en faveur de l'élargissement de la duchesse de Berry et poursuivit sa lutte avec le pouvoir, pour le plus grand bonheur des deux oppositions, républicaine et légitimiste, dont les intérêts se rencontraient souvent et qui faisaient parfois cause commune.Lemière, p. 492 (pour une autre relation du même procès).Relié à la suite : JANVIER (Eugène, Avocat). Consultation pour le Maréchal de Bourmont, poursuivi par contumace devant la Cour d'Assises de Loir-et-Cher à Blois. S.l., 1834, 45 pp. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 226054

‎LE PROCES du Général Raoul Salan. Sténographie complète des audiences. Réquisitoire - plaidoiries - verdict. Note liminaire des Avocats‎

‎Paris, Nouvelles éditions latines, 1962 in-8, 476 pp., broché, couverture illustrée. .‎

‎- - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 228912

‎CARIO (Robert)‎

‎Vanuxem acquitté... qui est Verdun ?‎

‎Paris, Les presses du mail , 1963 in-12 carré, 201 pp., avec 8 planches, broché.. Couverture légèrement tachée.‎

‎Préface de Michel Libersa. Préface de Michel Libersa. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 228913

‎RAMET (Henri).‎

‎La Madone de l'arsenic. L'affaire Lafarge‎

‎Toulouse, Editions Imprimerie Régionale, 1937 in-8, 186 pp., planches, broché.. Quelques rousseurs. Envoi.‎

‎- - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 229260

‎[1832 PROCES]‎

‎Religion saint-simonienne. Procès en la Cour d'assises de la Seine les 27 et 28 août 1832‎

‎Paris, Librairie saint-simonienne, Johanneau, 1832 in-8, 405 pp., broché.. Dos un peu abîmé, rousseurs.‎

‎Paru le 19 octobre 1832 et tiré à 1000 exemplaires, ce volume donne le compte-rendu rédigé à la sauce saint-simonienne du premier procès de l'association, qui eut lieu devant la Cour d'assises de la Seine pour des motifs en réalité assez nébuleux, et qui dissimulaient mal une volonté politique de normalisation, en ce moment encore très instable pour la jeune Monarchie de Juillet.Fournel, p. 110. Rosanvallon, 133.Paru le 19 octobre 1832 et tiré à 1000 exemplaires, ce volume donne le compte-rendu rédigé à la sauce saint-simonienne du premier procès de l'association, qui eut lieu devant la Cour d'assises de la Seine pour des motifs en réalité assez nébuleux, et qui dissimulaient mal une volonté politique de normalisation, en ce moment encore très instable pour la jeune Monarchie de Juillet.Fournel, p. 110. Rosanvallon, 133. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 230242

‎[PROCÈS de LOUIS XVI] JAUFFRET (Louis-François)‎

‎Histoire impartiale du procès de Louis XVI ci-devant roi des français, ou recueil complet et authentique de tous les rapports faits à la Convention Nationale, concernant le procès du ci-devant Roi, des diffèrentes opinions des représentans du Peuple ou des Particuliers, prononcés à la Tribune nationale, ou publiées par la voie de l'impression ; enfin de toutes les Pièces qui entreront dans l'instruction de ce grand procès, jusqu'au jugement définitif inclusivement‎

‎Paris, Perlet, 1792 8 tomes en 4 vol. in-8, demi-basane brune, dos lisse orné (reliure vers 1820). Frottements sur les plats.‎

‎Ce recueil constitue, avec Le Pour et le Contre, le principal outil de travail pour qui s'intéresse au procès de Louis XVI.Tourneux, I, 3581.Bon exemplaire.Ce recueil constitue, avec Le Pour et le Contre, le principal outil de travail pour qui s'intéresse au procès de Louis XVI.Tourneux, I, 3581.Bon exemplaire. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 232567

‎[PROCÈS DU ROI].‎

‎Jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1792 - 1793 304 pièces en 5 forts vol. in-8, demi-toile gaufrée noire, dos lisses ornés de filets à froid (reliure du XIXe siècle). Des mouillures claires sur quelques pièces.‎

‎Très important recueil d'amateur réunissant essentiellement les opinions émises par le conventionnels sur le procès de Louis XVI, selon un genre qui a été très utilisé au XIXe siècle, malgré le caractère répétitif des textes. Seul le dernier volume regroupe les pièces officielles du procès.Chaque volume est précédé d'une table manuscrite des pièces qu'il renferme. La partie la plus importante regroupe évidemment les opinions des députés sur la mise en jugement, la culpabilité du Roi et sur la peine à infliger ; elles ont été heureusement disposées dans l'ordre alphabétique (plus ou moins strict), et dotées d'un numéro d'ordre (qui correspond à la personne et ne tient pas compte du nombre de ses avis). Dans la liste suivante, nous plaçons entre crochets le département du conventionnel, et la collation de son avis.I. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Barthélémy Albouys [Lot, 7 pp. et 13 pp.], François-Paul-Nicolas Anthoine [Moselle, 12 pp.], Eustache Asselin [Somme, 3 pp., 3 pp.], P.-J. Audouin [Seine-et-Oise, 15 pp.], Michel Azema [Aude, 30 pp.], Pierre Baille [Bouches-du-Rhône, 3 pp.], L. Bailly [Seine-et-Oise, 13 pp.], Charles-André Balland [Vosges, 4 pp., 7 pp.], Henry Bancal [Puy-de-Dôme, 32 pp.], Jean-François Barailon [Creuse, 16 pp.], Charles Barbaroux [Bouches-du-Rhône, 8 pp.], Bertrand Barère de Vieuzac [Hautes-Pyrénées, 46 pp.], P.-C.-L. Baudin [Ardennes, 7 pp. et 15 pp.], Marc-Antoine Baudot [Saône-et-Loire, 18 pp.], Moïse Bayle [Bouches-du-Rhône, 8 pp.], C.-N. Beauvais [Paris, 8 pp. et 4 pp.], Louis-Étienne Beffroy [Aisne, 7 pp.], Joseph Becker [Moselle, 8 pp.], Bellegarde [Charente, 7 pp.], Bergoeing [Gironde, 8 pp.], Théophile Berlier [Côte-d'Or, 15 pp.], L. Bernard [Aveyron, 8 pp.], Charles-Ambroise Bertrand [Orne, 7 pp.], Bertucat [Saône-et-Loire, 7 pp.], Alexandre Besson [Doubs, 2 pp.], François-Simon Bezard [Oise, 11 pp. et 2 pp.], Jean-Baptiste Biroteau [Pyrénées-Orientales, 15 pp. et 4 pp.], Blutel [Seine-Inférieure, 4 pp.), Jean-Baptiste Bo [Aveyron, 4 pp.], Bodin [Indre & Loire, 7 pp.], Jacques Boilleau [Yonne, 27 pp., et 4 pp.], Boisset [Drôme, 3 pp.], Bordas [Haute-Vienne, 7 pp.], Gabriel Bouquier [Dordogne, 3 pp.], Pierre Bourbotte [Yonne, 10 pp.], Léonard Bourdon [Loiret, 19 pp. et 10 pp.], Siméon-Jacques-Henri Bonnesoeur-Bourginière [Manche, 14 pp.], Bousquet [Gers, 3 pp.], Boussion [Lot-et-Garonne, 8 pp.], Jacques-Pierre Brissot [Eure-et-Loir, 19 pp.], Brival [Corrèze, 7 pp.], Brunel [Hérault, 7 pp.], François Buzot [Eure, 12 pp.], Cadroy [Landes, 7 pp.], Jean-Marie Calès [Haute-Garonne, 6 pp.], Jean-Jacques-Régis Cambacérès [Hérault, 8 pp.], Armand-Gaston Camus [Haute-Loire, 15 pp.], Cappin [Gers, 8 pp.], Carra [Saône-et-Loire, 12 pp. et 4 pp.), Casenave [Basses-Pyrénées, 3 pp.], J. Cassanyes [Pyrénées-Orientales, 4 pp.], Charles-Antoine Chasset [Rhône-et-Loire, 2 pp.], Jean-Baptiste Cavaignac [Lot, 4 pp. et 14 pp.], Étienne Chaillon [Loire-Inférieure, 3 pp.], Marie-Joseph Chénier [Seine-et-Oise, 4 pp.], Étienne Cledel [Lot, 10 pp.], Anacharsis Cloots [Oise, 10 pp.], Nicolas de Condorcet [Aisne, 30 pp. et 4 pp.], Antoine Conte [Basses-Pyrénées, 8 pp. et 8 pp.], Vincent-Claude Corbel [Morbihan, 2 pp.], François Couhey [Vosges, 4 pp.], Georges Couthon [Puy-de-Dôme, 14 pp.], J.-A. Creuzé-Latouche [Vienne, 2 pp.), Jacques Dandenac [Mayenne & Loire = Maine-et-Loire, 4 pp.].II. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Boissy d'Anglas [Ardèche, 3 pp.], Pierre-Arnaud Dartigoyte [Landes, 4 pp. et 10 pp.], P.-C.-F. Daunou [Pas-de-Calais, 10 pp. et 16 pp.], Jean Debourges [Creuse, 2 pp.], Jean Debry [Aisne, 8 pp. et 8 pp.], Delamarre [Oise, 2 pp.], Charles Lambert [Côte-d'Or, 7 pp.], Joseph-Étienne Delcher [Haute-Loire, 10 pp.], Alexandre Deleyre [Gironde, 12 pp. et 14 pp.], Desacy [Haute-Garonne, 11 pp.], Bernard Descamps [Gers, 39 pp.], Camille Desmoulins [Paris, 9 pp.], L.-A. Devérité [Somme, 16 pp.], Drouet [Marne, 6 pp.], Duboë [Orne, 8 pp.], Dubignon [Ille-et-Vilaine, 6 pp.], Dubois-Crancé [Ardennes, 8 pp.], G.-S. Duchastel [Deux-Sèvres, 12 pp.], Roger Ducos [Landes, 8 pp.], Jean-François Ducos [Gironde, 3 pp.], Dugué-d'Assé [Orne, 3 pp.], J.-A. Dulaure [Puy-de-Dôme, 8 pp.], Dufriche-Valazé [Orne, 10 pp.], André Dumont [Somme, 6 pp.], L.-Ph. Dumont [Calvados, 4 pp.], Pierre-Charles-François Dupont [Hautes-Pyrénées, 6 pp.], Durand-Maillane [Bouches-du-Rhône, 3 pp. et 8 pp.], J. Dusaulx [Paris, 2 pp.], Engerrand [Manche, 6 pp.], Enlart [Pas-de-Calais, 7 pp.], Fabre de l'Hérault [8 pp.], Balthazard Fabre [Haute-Loire, 3 pp.], J.-P.-M. Fayau [Vendée, 11 pp.], P.-J.-D.-G. Faure [Seine-Inférieure, 7 pp. et 8 pp.], Jean Féraud [Hautes-Pyrénées, 18 pp.), Ferroux [Jura, 11 pp.], Joseph Fouché [Loire-Inférieure, 8 pp.], Fourmy [Orne, 7 pp.], François Gamon [Ardèche, 2 pp.], F.-C.-P. Garilhe [Ardèche, 3 pp.], Garnier [Charente-Inférieure, 12 pp.], Gaston [Ariège, 2 pp.], Gaudin [Vendée, 6 pp.], Armand Gensonné [Gironde, 19 pp.], Antoine Girard [Aude, 7 pp. et 3 pp.], Girault [Côtes-du-Nord, 6 pp.], Claude Glaizal [Ardèche, 8 pp.], M.-E. Guadet [Gironde, 48 pp.], Amand-Benoît-Joseph Guffroy [Pas-de-Calais, 11 pp.], Claude-Nicolas Guillermin [Saône-et-Loire, 26 pp.], Florent Guiot [Côte-d'Or, 7 pp.], Joseph Guiter [Pyrénées-Orientales, 6 pp. et 7 pp.], Pierre Guyomar [Côtes-du-Nord, 12 pp.], L.-B. Guyton [Côte-d'Or, 27 pp.], Jean-Baptiste Harmand [Meuse, 11 pp. et 2 pp.], Nicolas Hentz [Moselle, 8 pp. et 12 pp.].III. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Pierre-Louis Ichon [Gers, 6 pp. et 8 pp.), Jary [Loire-Inférieure], Jean Julien [Haute-Garonne, 11 pp.], Jouenne-Longchamp [Calvados, 3 pp.), Jean-Baptiste Jourdan [Nièvre, 8 pp.], Marc-Antoine Jullien [Drôme, 4 pp.], J.-F.-Auguste Izoard [Hautes-Alpes, 7 pp.], A.-Guy Kersaint [Seine-et-Oise, 10 pp. et 20 pp.], Jean-Baptiste Laboissière [Lot, 2 pp. et 7 pp.], J.-P. Lacombe-Saint-Michel [Tarn, 4 pp.], Jean-Baptiste Lacoste [Cantal, 10 pp.], Lakanal [Ariège, 6 pp.], Charles Lambert [Côte-d'Or, 4 pp. et 3 pp.], Lanjuinais [Ille-et-Vilaine, 14 pp.], Jacques-Léonard de La Planche [Nièvre, 4 p.], Herbès Latour [Basses-Alpes, 2 pp.], Lavicomterie [Paris, 4 pp. et 6 pp.], Lebreton [Ille-et-Vilaine, 3 pp.], Jean-Baptiste Le Carpentier [Manche, 3 pp. et 11 pp.], Jean-Baptiste Leclerc [Maine & Loire, 15 pp.], Cl.-N. Leclerc [Loir-et-Cher, 3 pp.], Lecointe-Puyraveau [Deux-Sèvres, 7 pp. et 22 pp.], Denis Lemaréchal [Eure, 4 pp.], L-M. Lepeletier [Yonne, 23 pp., manquent les pp. 13-16], Laurent Lecointre [Seine & Oise, 4 pp.], S.-P. Lejeune [Indre, 16 pp.], Lequinio [Morbihan, 11 pp. et 6 pp.], B. Lesterpt-Beauvais [Haute-Vienne, 2 pp.], Louis Louchet [Aveyron, 12 pp., et 12 pp.], de Jean-Baptiste Louvet [Loiret, 18 pp.], Pierre-Florent Louvet [Somme, 8 pp., et 4 pp.), P.-A. Lozeau [Charente-Inférieure, 44 pp.], Pierre Manuel [Paris, 7 pp.], Marat [Paris, 22 pp.], Pierre Marec [Finistère, 16 pp.], Nicolas-Joseph Marey [Côte-d'Or, 8 pp.], Jean-Baptiste Massieu [Oise, 3 pp.], CL-L. Masuyer [Saône-et-Loire, 6 pp.], Maure [Yonne, 3 pp.], Julien-Bernard-Dorothée Mazade [Haute-Garonne, 4 pp. et 3 pp.], Jean-Nicolas Méaulle [Loire-Inférieure, 11 pp. et 16 pp.], F. Mellinet [Loire-Inférieure, 10 pp.], Mennesson [Ardennes, 8 pp. et 6 pp.], Philippe-Antoine Merlin de Douai [Nord, 4 pp.], Merlin de Thionville [Moselle, 3 pp.], F. Meynard [Dordogne, 20 pp. et 27 pp.], Michet [Rhône-et-Loire, 7 pp.], Jean-Baptiste Milhaud [Cantal, 4 pp.], Mollevaut [Meurthe, 7 pp.], Joseph Monmayou [Lot, 4 pp.], François-Agnès Montgilbert [Saône & Loire, 24 pp.], Marie-François Moreau [Saône & Loire, 6 pp.], Morisson [Vendée, 10 pp. et 8 pp.], Étienne Neveu [Basses-Pyrénées, 6 pp.], Pierre-Claude Nioche [Indre & Loire, 10 pp., 2 pp. et 14 pp.).IV. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Charles-François Oudot [Côte-d'Or, 3 pp.], Paganel [Lot & Garonne, 12 pp.], N.-M. Quinette [Aisne, 8 pp.], Thomas Paine [Pas-de-Calais, 10 pp.], Silvain Ppéin [Indre, 6 pp.], Jean-Baptiste Personne [Pas-de-Calais, 3 pp.], Joseph Pemartin [Basses-Pyrénées, 6 pp. et 2 pp.], Jean-Augustin Pénières [Corrèze, 3 pp.], Pétion [Eure-et-Loir, 19 pp.], Mihcel-Edme Petit [Aisne, 10 pp. et 14 pp.], Claude-Lazare Petit-Jean [Allier, 7 pp.], J. Pinet [Dordogne12 pp.], Noël Pointe [Rhône et Loire, 6 pp. et 4 pp.], Philippe-Laurent Pons [Meuse, 2 pp.], Porcher-Lissaunay [Indre, 3 pp.], Louis Portiez [Oise, 6 pp.], Joseph-Clément Poullain-Grandprey [Vosges, 4 pp. et 6 pp.], François Poultier [Nord, 4 pp. et 10 pp.], Pressavin [Rhône-et-Loire, 10 pp.], P.-L. Prieur [Marne, 15 pp.], Claude-Charles Prost [Jura, 4 pp. et 8 pp.], Léonard-Joseph Prunelle [Isère, 15 pp. et 8 pp.], N.-M. Quinette [Aisne, 4 pp.], Jean-Paul Rabaut [Aube, 11 pp.], Just Rameau [Côte-d'Or, 10 pp.], Ramel [Aude, 7 pp.], Louis-Marie Réveillère-Lepaux [Mayenne & Loire, 10 pp. et 15 pp.], C.-A.-B. Reynaud [Haute-Loire, 4 pp.], Ribet [Manche, 4 pp.], Ricord [Var, 8 pp. et 8 pp.], F.-J. Riffard-Saint-Martin [Ardèche, 16 pp.], Augustin Robespierre [Paris, 6 pp.], Maximilien Robespierre [Paris, 12 pp. et 20 pp.], Roussel [Meuse, 14 pp], Rouzet [Haute-Garonne, 11 pp. et 7 pp.], D. Roy [Seine & Oise, 6 pp.], Claude-Antoine Rudel [Puy-de-Dôme, 6 pp.], Salle [Meurthe, 16 pp. et 6 pp.], Gabriel-René-Louis Salmon [Sarthe, 3 pp.], Jean-Bon Saint-André [Lot, 15 pp. et 16 pp.], Saint-Martin [Ardèche, 3 pp.], Saint-Just [Aisne, 14 pp.], Second [Aveyron, 32 pp.], P.-C.-F. Seguin [Doubs, 3 pp.], Joseph Serre [Hautes-Alpes, 10 pp. et 12 pp.], Sergent [Paris, 20 pp. et 3 pp.], Joseph Sevestre [Ille-et-Vilaine, 4 pp.], Jean-Baptiste Soulignac [Haute-Vienne, 3 pp.], J.-L. Tallien [Seine & Oise, 2 pp.], A.-C. Thibaudeau [Vienne, 6 pp. et 15 pp.], Didier Thirion [Moselle, 4 pp.], J.-J. Thomas [Paris, 11 pp. et 4 pp.], Thibault [Cantal, 6 pp.], Thuriot [Marne], 7 pp;), Ch.-N. Tocquot [Meuse, 4 pp.], Louis Turreau [Yonne, 6 pp.], Vadier [Ariège, 10 pp.], Antoine-Hubert Wandelaincourt [Haute-Marne, 2 pp.], Louis-Alexandre-Jacques Vardon [Calvados, 3 pp.], Vergniaud [Gironde, 16 pp.], Théodore Vernier [Jura, 6 pp.], Jacques-Joseph Viennet [Hérault, 6 pp], Viquy [Seine & Marne, 2 pp.].V. 1. DUFRICHE-VALAZÉ (Charles-Élisabeth) : Rapport fait à la Convention nationale, au nom de la commission extraordinaire des vingt-quatre, le 6 novembre 1792, sur les crimes du ci-devant Roi, dont les preuves ont été trouvées dans les papiers recueillis par le comité de surveillance de la Commune de Paris. Premier rapport sur les crimes de Louis Capet. Le Mans, Imprimerie de Monnoyer, 1792, 28 pp. Martin et Walter, 33079. - 2. MAILHE (Jean) : Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, le 7 novembre 1792 [sur la capacité du Roi à être jugé]. Le Mans, Imprimerie de Monnoyer, 1792, 27 pp. Selon le projet de décret, le roi peut être jugé par la Convention.Trois commissaires pris dans l'Assemblée seront chargés de recueillir toutes les pièces et preuves relatives aux délits imputés à Louis XVI. Les pièces collationnées seront remises au roi et à ses avocats. Martin & Walter, 22416. - 3. LINDET (Robert) : Rapport qui a précédé l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet ; lu à la Convention nationale, au nom de la commission des vingt-un, le 10 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1793, 22 pp. La brochure comprend la liste des vingt-et-un conventionnels chargés de rédiger l'acte énonciatif des crimes imputés à Louis XVI. Avocat, député de l'Eure à la Convention, Lindet vota la mort du roi sans appel, contrairement à la position des Girondins. Dans cette brochure, et avant la lecture de l'acte d'accusation, Robert Lindet fait un rapide exposé de la conduite de Louis XVI depuis le début de la Révolution. Martin & Walter, 21574. - 4. Procès-verbal de la Convention nationale. Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 27 pp. - 5. Inventaire des pièces recueillies par la commission des vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet ; & procès-verbaux de la remise qui lui a été faite au Temple des copies des mêmes pièces, & de la communication qui lui a été donnée des originaux de celles insérées au deuxième et troisième inventaires. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 26 pp., 210 pp. (mal chiffrées 110), 2 pp. - 6. Troisième recueil. Pièces imprimées d'après le décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792 ; déposées à la Commission extraordinaire des douze, établie pour le dépouillement des papiers trouvés dans l'armoire de fer au Château des Tuileries, & cotés par le ministre de l'intérieur, & les secrétaires, lors de la remise qu'il en fit sur le bureau de la Convention. Tome second. Paris, Imprimerie nationale, 1793, [2] ff. n. ch., 292 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - 7. SÉZE (Raymond de) : Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1792, titre, 49 pp. MW 31 535. - 8. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention ; précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 8 pp. - 9. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1793], 43 pp. Résultats nominatifs des votes, classés par département (de la Haute-Garonne à l'Yonne, puis de l'Ain au Gard). - 10. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'États ? - 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera t-il soumis à la ratification du peuple ? - 3° Y aura t-il un sursis, ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Paris, Imprimerie nationale, 1793, titre, 71 pp. - 11. La Convention nationale au Français. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1793], 6 pp. Annonce de l'exécution du Roi ("Le tyran n'est plus").Très important recueil d'amateur réunissant essentiellement les opinions émises par le conventionnels sur le procès de Louis XVI, selon un genre qui a été très utilisé au XIXe siècle, malgré le caractère répétitif des textes. Seul le dernier volume regroupe les pièces officielles du procès.Chaque volume est précédé d'une table manuscrite des pièces qu'il renferme. La partie la plus importante regroupe évidemment les opinions des députés sur la mise en jugement, la culpabilité du Roi et sur la peine à infliger ; elles ont été heureusement disposées dans l'ordre alphabétique (plus ou moins strict), et dotées d'un numéro d'ordre (qui correspond à la personne et ne tient pas compte du nombre de ses avis). Dans la liste suivante, nous plaçons entre crochets le département du conventionnel, et la collation de son avis.I. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Barthélémy Albouys [Lot, 7 pp. et 13 pp.], François-Paul-Nicolas Anthoine [Moselle, 12 pp.], Eustache Asselin [Somme, 3 pp., 3 pp.], P.-J. Audouin [Seine-et-Oise, 15 pp.], Michel Azema [Aude, 30 pp.], Pierre Baille [Bouches-du-Rhône, 3 pp.], L. Bailly [Seine-et-Oise, 13 pp.], Charles-André Balland [Vosges, 4 pp., 7 pp.], Henry Bancal [Puy-de-Dôme, 32 pp.], Jean-François Barailon [Creuse, 16 pp.], Charles Barbaroux [Bouches-du-Rhône, 8 pp.], Bertrand Barère de Vieuzac [Hautes-Pyrénées, 46 pp.], P.-C.-L. Baudin [Ardennes, 7 pp. et 15 pp.], Marc-Antoine Baudot [Saône-et-Loire, 18 pp.], Moïse Bayle [Bouches-du-Rhône, 8 pp.], C.-N. Beauvais [Paris, 8 pp. et 4 pp.], Louis-Étienne Beffroy [Aisne, 7 pp.], Joseph Becker [Moselle, 8 pp.], Bellegarde [Charente, 7 pp.], Bergoeing [Gironde, 8 pp.], Théophile Berlier [Côte-d'Or, 15 pp.], L. Bernard [Aveyron, 8 pp.], Charles-Ambroise Bertrand [Orne, 7 pp.], Bertucat [Saône-et-Loire, 7 pp.], Alexandre Besson [Doubs, 2 pp.], François-Simon Bezard [Oise, 11 pp. et 2 pp.], Jean-Baptiste Biroteau [Pyrénées-Orientales, 15 pp. et 4 pp.], Blutel [Seine-Inférieure, 4 pp.), Jean-Baptiste Bo [Aveyron, 4 pp.], Bodin [Indre & Loire, 7 pp.], Jacques Boilleau [Yonne, 27 pp., et 4 pp.], Boisset [Drôme, 3 pp.], Bordas [Haute-Vienne, 7 pp.], Gabriel Bouquier [Dordogne, 3 pp.], Pierre Bourbotte [Yonne, 10 pp.], Léonard Bourdon [Loiret, 19 pp. et 10 pp.], Siméon-Jacques-Henri Bonnesoeur-Bourginière [Manche, 14 pp.], Bousquet [Gers, 3 pp.], Boussion [Lot-et-Garonne, 8 pp.], Jacques-Pierre Brissot [Eure-et-Loir, 19 pp.], Brival [Corrèze, 7 pp.], Brunel [Hérault, 7 pp.], François Buzot [Eure, 12 pp.], Cadroy [Landes, 7 pp.], Jean-Marie Calès [Haute-Garonne, 6 pp.], Jean-Jacques-Régis Cambacérès [Hérault, 8 pp.], Armand-Gaston Camus [Haute-Loire, 15 pp.], Cappin [Gers, 8 pp.], Carra [Saône-et-Loire, 12 pp. et 4 pp.), Casenave [Basses-Pyrénées, 3 pp.], J. Cassanyes [Pyrénées-Orientales, 4 pp.], Charles-Antoine Chasset [Rhône-et-Loire, 2 pp.], Jean-Baptiste Cavaignac [Lot, 4 pp. et 14 pp.], Étienne Chaillon [Loire-Inférieure, 3 pp.], Marie-Joseph Chénier [Seine-et-Oise, 4 pp.], Étienne Cledel [Lot, 10 pp.], Anacharsis Cloots [Oise, 10 pp.], Nicolas de Condorcet [Aisne, 30 pp. et 4 pp.], Antoine Conte [Basses-Pyrénées, 8 pp. et 8 pp.], Vincent-Claude Corbel [Morbihan, 2 pp.], François Couhey [Vosges, 4 pp.], Georges Couthon [Puy-de-Dôme, 14 pp.], J.-A. Creuzé-Latouche [Vienne, 2 pp.), Jacques Dandenac [Mayenne & Loire = Maine-et-Loire, 4 pp.].II. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Boissy d'Anglas [Ardèche, 3 pp.], Pierre-Arnaud Dartigoyte [Landes, 4 pp. et 10 pp.], P.-C.-F. Daunou [Pas-de-Calais, 10 pp. et 16 pp.], Jean Debourges [Creuse, 2 pp.], Jean Debry [Aisne, 8 pp. et 8 pp.], Delamarre [Oise, 2 pp.], Charles Lambert [Côte-d'Or, 7 pp.], Joseph-Étienne Delcher [Haute-Loire, 10 pp.], Alexandre Deleyre [Gironde, 12 pp. et 14 pp.], Desacy [Haute-Garonne, 11 pp.], Bernard Descamps [Gers, 39 pp.], Camille Desmoulins [Paris, 9 pp.], L.-A. Devérité [Somme, 16 pp.], Drouet [Marne, 6 pp.], Duboë [Orne, 8 pp.], Dubignon [Ille-et-Vilaine, 6 pp.], Dubois-Crancé [Ardennes, 8 pp.], G.-S. Duchastel [Deux-Sèvres, 12 pp.], Roger Ducos [Landes, 8 pp.], Jean-François Ducos [Gironde, 3 pp.], Dugué-d'Assé [Orne, 3 pp.], J.-A. Dulaure [Puy-de-Dôme, 8 pp.], Dufriche-Valazé [Orne, 10 pp.], André Dumont [Somme, 6 pp.], L.-Ph. Dumont [Calvados, 4 pp.], Pierre-Charles-François Dupont [Hautes-Pyrénées, 6 pp.], Durand-Maillane [Bouches-du-Rhône, 3 pp. et 8 pp.], J. Dusaulx [Paris, 2 pp.], Engerrand [Manche, 6 pp.], Enlart [Pas-de-Calais, 7 pp.], Fabre de l'Hérault [8 pp.], Balthazard Fabre [Haute-Loire, 3 pp.], J.-P.-M. Fayau [Vendée, 11 pp.], P.-J.-D.-G. Faure [Seine-Inférieure, 7 pp. et 8 pp.], Jean Féraud [Hautes-Pyrénées, 18 pp.), Ferroux [Jura, 11 pp.], Joseph Fouché [Loire-Inférieure, 8 pp.], Fourmy [Orne, 7 pp.], François Gamon [Ardèche, 2 pp.], F.-C.-P. Garilhe [Ardèche, 3 pp.], Garnier [Charente-Inférieure, 12 pp.], Gaston [Ariège, 2 pp.], Gaudin [Vendée, 6 pp.], Armand Gensonné [Gironde, 19 pp.], Antoine Girard [Aude, 7 pp. et 3 pp.], Girault [Côtes-du-Nord, 6 pp.], Claude Glaizal [Ardèche, 8 pp.], M.-E. Guadet [Gironde, 48 pp.], Amand-Benoît-Joseph Guffroy [Pas-de-Calais, 11 pp.], Claude-Nicolas Guillermin [Saône-et-Loire, 26 pp.], Florent Guiot [Côte-d'Or, 7 pp.], Joseph Guiter [Pyrénées-Orientales, 6 pp. et 7 pp.], Pierre Guyomar [Côtes-du-Nord, 12 pp.], L.-B. Guyton [Côte-d'Or, 27 pp.], Jean-Baptiste Harmand [Meuse, 11 pp. et 2 pp.], Nicolas Hentz [Moselle, 8 pp. et 12 pp.].III. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Pierre-Louis Ichon [Gers, 6 pp. et 8 pp.), Jary [Loire-Inférieure], Jean Julien [Haute-Garonne, 11 pp.], Jouenne-Longchamp [Calvados, 3 pp.), Jean-Baptiste Jourdan [Nièvre, 8 pp.], Marc-Antoine Jullien [Drôme, 4 pp.], J.-F.-Auguste Izoard [Hautes-Alpes, 7 pp.], A.-Guy Kersaint [Seine-et-Oise, 10 pp. et 20 pp.], Jean-Baptiste Laboissière [Lot, 2 pp. et 7 pp.], J.-P. Lacombe-Saint-Michel [Tarn, 4 pp.], Jean-Baptiste Lacoste [Cantal, 10 pp.], Lakanal [Ariège, 6 pp.], Charles Lambert [Côte-d'Or, 4 pp. et 3 pp.], Lanjuinais [Ille-et-Vilaine, 14 pp.], Jacques-Léonard de La Planche [Nièvre, 4 p.], Herbès Latour [Basses-Alpes, 2 pp.], Lavicomterie [Paris, 4 pp. et 6 pp.], Lebreton [Ille-et-Vilaine, 3 pp.], Jean-Baptiste Le Carpentier [Manche, 3 pp. et 11 pp.], Jean-Baptiste Leclerc [Maine & Loire, 15 pp.], Cl.-N. Leclerc [Loir-et-Cher, 3 pp.], Lecointe-Puyraveau [Deux-Sèvres, 7 pp. et 22 pp.], Denis Lemaréchal [Eure, 4 pp.], L-M. Lepeletier [Yonne, 23 pp., manquent les pp. 13-16], Laurent Lecointre [Seine & Oise, 4 pp.], S.-P. Lejeune [Indre, 16 pp.], Lequinio [Morbihan, 11 pp. et 6 pp.], B. Lesterpt-Beauvais [Haute-Vienne, 2 pp.], Louis Louchet [Aveyron, 12 pp., et 12 pp.], de Jean-Baptiste Louvet [Loiret, 18 pp.], Pierre-Florent Louvet [Somme, 8 pp., et 4 pp.), P.-A. Lozeau [Charente-Inférieure, 44 pp.], Pierre Manuel [Paris, 7 pp.], Marat [Paris, 22 pp.], Pierre Marec [Finistère, 16 pp.], Nicolas-Joseph Marey [Côte-d'Or, 8 pp.], Jean-Baptiste Massieu [Oise, 3 pp.], CL-L. Masuyer [Saône-et-Loire, 6 pp.], Maure [Yonne, 3 pp.], Julien-Bernard-Dorothée Mazade [Haute-Garonne, 4 pp. et 3 pp.], Jean-Nicolas Méaulle [Loire-Inférieure, 11 pp. et 16 pp.], F. Mellinet [Loire-Inférieure, 10 pp.], Mennesson [Ardennes, 8 pp. et 6 pp.], Philippe-Antoine Merlin de Douai [Nord, 4 pp.], Merlin de Thionville [Moselle, 3 pp.], F. Meynard [Dordogne, 20 pp. et 27 pp.], Michet [Rhône-et-Loire, 7 pp.], Jean-Baptiste Milhaud [Cantal, 4 pp.], Mollevaut [Meurthe, 7 pp.], Joseph Monmayou [Lot, 4 pp.], François-Agnès Montgilbert [Saône & Loire, 24 pp.], Marie-François Moreau [Saône & Loire, 6 pp.], Morisson [Vendée, 10 pp. et 8 pp.], Étienne Neveu [Basses-Pyrénées, 6 pp.], Pierre-Claude Nioche [Indre & Loire, 10 pp., 2 pp. et 14 pp.).IV. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Charles-François Oudot [Côte-d'Or, 3 pp.], Paganel [Lot & Garonne, 12 pp.], N.-M. Quinette [Aisne, 8 pp.], Thomas Paine [Pas-de-Calais, 10 pp.], Silvain Ppéin [Indre, 6 pp.], Jean-Baptiste Personne [Pas-de-Calais, 3 pp.], Joseph Pemartin [Basses-Pyrénées, 6 pp. et 2 pp.], Jean-Augustin Pénières [Corrèze, 3 pp.], Pétion [Eure-et-Loir, 19 pp.], Mihcel-Edme Petit [Aisne, 10 pp. et 14 pp.], Claude-Lazare Petit-Jean [Allier, 7 pp.], J. Pinet [Dordogne12 pp.], Noël Pointe [Rhône et Loire, 6 pp. et 4 pp.], Philippe-Laurent Pons [Meuse, 2 pp.], Porcher-Lissaunay [Indre, 3 pp.], Louis Portiez [Oise, 6 pp.], Joseph-Clément Poullain-Grandprey [Vosges, 4 pp. et 6 pp.], François Poultier [Nord, 4 pp. et 10 pp.], Pressavin [Rhône-et-Loire, 10 pp.], P.-L. Prieur [Marne, 15 pp.], Claude-Charles Prost [Jura, 4 pp. et 8 pp.], Léonard-Joseph Prunelle [Isère, 15 pp. et 8 pp.], N.-M. Quinette [Aisne, 4 pp.], Jean-Paul Rabaut [Aube, 11 pp.], Just Rameau [Côte-d'Or, 10 pp.], Ramel [Aude, 7 pp.], Louis-Marie Réveillère-Lepaux [Mayenne & Loire, 10 pp. et 15 pp.], C.-A.-B. Reynaud [Haute-Loire, 4 pp.], Ribet [Manche, 4 pp.], Ricord [Var, 8 pp. et 8 pp.], F.-J. Riffard-Saint-Martin [Ardèche, 16 pp.], Augustin Robespierre [Paris, 6 pp.], Maximilien Robespierre [Paris, 12 pp. et 20 pp.], Roussel [Meuse, 14 pp], Rouzet [Haute-Garonne, 11 pp. et 7 pp.], D. Roy [Seine & Oise, 6 pp.], Claude-Antoine Rudel [Puy-de-Dôme, 6 pp.], Salle [Meurthe, 16 pp. et 6 pp.], Gabriel-René-Louis Salmon [Sarthe, 3 pp.], Jean-Bon Saint-André [Lot, 15 pp. et 16 pp.], Saint-Martin [Ardèche, 3 pp.], Saint-Just [Aisne, 14 pp.], Second [Aveyron, 32 pp.], P.-C.-F. Seguin [Doubs, 3 pp.], Joseph Serre [Hautes-Alpes, 10 pp. et 12 pp.], Sergent [Paris, 20 pp. et 3 pp.], Joseph Sevestre [Ille-et-Vilaine, 4 pp.], Jean-Baptiste Soulignac [Haute-Vienne, 3 pp.], J.-L. Tallien [Seine & Oise, 2 pp.], A.-C. Thibaudeau [Vienne, 6 pp. et 15 pp.], Didier Thirion [Moselle, 4 pp.], J.-J. Thomas [Paris, 11 pp. et 4 pp.], Thibault [Cantal, 6 pp.], Thuriot [Marne], 7 pp;), Ch.-N. Tocquot [Meuse, 4 pp.], Louis Turreau [Yonne, 6 pp.], Vadier [Ariège, 10 pp.], Antoine-Hubert Wandelaincourt [Haute-Marne, 2 pp.], Louis-Alexandre-Jacques Vardon [Calvados, 3 pp.], Vergniaud [Gironde, 16 pp.], Théodore Vernier [Jura, 6 pp.], Jacques-Joseph Viennet [Hérault, 6 pp], Viquy [Seine & Marne, 2 pp.].V. 1. DUFRICHE-VALAZÉ (Charles-Élisabeth) : Rapport fait à la Convention nationale, au nom de la commission extraordinaire des vingt-quatre, le 6 novembre 1792, sur les crimes du ci-devant Roi, dont les preuves ont été trouvées dans les papiers recueillis par le comité de surveillance de la Commune de Paris. Premier rapport sur les crimes de Louis Capet. Le Mans, Imprimerie de Monnoyer, 1792, 28 pp. Martin et Walter, 33079. - 2. MAILHE (Jean) : Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, le 7 novembre 1792 [sur la capacité du Roi à être jugé]. Le Mans, Imprimerie de Monnoyer, 1792, 27 pp. Selon le projet de décret, le roi peut être jugé par la Convention.Trois commissaires pris dans l'Assemblée seront chargés de recueillir toutes les pièces et preuves relatives aux délits imputés à Louis XVI. Les pièces collationnées seront remises au roi et à ses avocats. Martin & Walter, 22416. - 3. LINDET (Robert) : Rapport qui a précédé l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet ; lu à la Convention nationale, au nom de la commission des vingt-un, le 10 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1793, 22 pp. La brochure comprend la liste des vingt-et-un conventionnels chargés de rédiger l'acte énonciatif des crimes imputés à Louis XVI. Avocat, député de l'Eure à la Convention, Lindet vota la mort du roi sans appel, contrairement à la position des Girondins. Dans cette brochure, et avant la lecture de l'acte d'accusation, Robert Lindet fait un rapide exposé de la conduite de Louis XVI depuis le début de la Révolution. Martin & Walter, 21574. - 4. Procès-verbal de la Convention nationale. Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 27 pp. - 5. Inventaire des pièces recueillies par la commission des vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet ; & procès-verbaux de la remise qui lui a été faite au Temple des copies des mêmes pièces, & de la communication qui lui a été donnée des originaux de celles insérées au deuxième et troisième inventaires. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 26 pp., 210 pp. (mal chiffrées 110), 2 pp. - 6. Troisième recueil. Pièces imprimées d'après le décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792 ; déposées à la Commission extraordinaire des douze, établie pour le dépouillement des papiers trouvés dans l'armoire de fer au Château des Tuileries, & cotés par le ministre de l'intérieur, & les secrétaires, lors de la remise qu'il en fit sur le bureau de la Convention. Tome second. Paris, Imprimerie nationale, 1793, [2] ff. n. ch., 292 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - 7. SÉZE (Raymond de) : Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1792, titre, 49 pp. MW 31 535. - 8. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention ; précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 8 pp. - 9. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1793], 43 pp. Résultats nominatifs des votes, classés par département (de la Haute-Garonne à l'Yonne, puis de l'Ain au Gard). - 10. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'États ? - 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera t-il soumis à la ratification du peuple ? - 3° Y aura t-il un sursis, ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Paris, Imprimerie nationale, 1793, titre, 71 pp. - 11. La Convention nationale au Français. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1793], 6 pp. Annonce de l'exécution du Roi ("Le tyran n'est plus"). - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[PROCÈS DE TIRANA].‎

‎Le Procès des espions parachutés en Albanie. Compte-rendu sténographique des débats du procès de Tirana (24 mai - 6 juin 1950). Préface de Georges Fournial.‎

‎Paris, Éditions sociales, 1950, in-8, 201 pp., [2] ff. n. ch., avec 24 illustrations hors texte, broché..‎

‎Procès à la mode stalinienne intenté à Etem Çako, Kasëm Zhupa et Llukman Lutfiu, accusés d'avoir été envoyés par Tito pour déstabiliser le régime d'Enver Hoxha, et évidemment condamnés à mort (la sentence fut exécutée, contrairement aux affirmations du préfacier). Cette préface du militant communiste Georges Fournial (1905-1994) offre au demeurant un sidérant morceau d'anthologie stalinienne sans aucune prise de distance.Procès à la mode stalinienne intenté à Etem Çako, Kasëm Zhupa et Llukman Lutfiu, accusés d'avoir été envoyés par Tito pour déstabiliser le régime d'Enver Hoxha, et évidemment condamnés à mort (la sentence fut exécutée, contrairement aux affirmations du préfacier). Cette préface du militant communiste Georges Fournial (1905-1994) offre au demeurant un sidérant morceau d'anthologie stalinienne sans aucune prise de distance. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎MAURRAS Charles / PUJO Maurice ..//.. Charles Maurras / Maurice Pujo.‎

‎Vérité, Justice, Patrie. - Pour réveiller le Grand Juge. Seconde requête en révision d'un arrêt de Cour de Justice.‎

‎Paris, Editions de la seule France, sd (1951), 1 volume, grand in-8, broché, 235 p. Edition originale tirée à 500 exemplaires numérotés, celui-ci n° 100/100 sur vélin marais Crèvecoeur, premier papier.‎

‎Superbe exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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‎SIMONET / BALME ..//.. Anne-Sophie Simonet / Pierre Balme.‎

‎Mornac, la terreur des montagnes d'Auvergne, procès criminels (1826-1852). - Antoine-Victor Mornac, bagnard retraité (1802-1869).‎

‎sl, Editions Revoir, 2006, 1 volume, in-8 carré, cartonnage souple éditeur, 155 p.. Nombreuses illustrations noir et blanc (dessins, documents, photographies).‎

‎Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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Yves Oziol
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‎BEAUMARCHAIS ..//.. Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (1732-1799).‎

‎[Affaire Kornmann - 5 documents] - I : Protestation du sieur kornmann, contre l'abus fait de sa qualité individuelle de propriétaire des Quinze-Vingts, dans un mémoire publié par les Srs. Seguin, comte de Seneff, & autres ; contre le sieur Bonnard, administrateur pour le roi, desdits terreins. - II : Mémoire de Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais ; en réponse au libelle diffamatoire, signé, Guillaume Kornmann ; dont plainte en diffamation est rendue, avec requête, à M. le lieutenant-criminel, & permission d'informer (première partie). - III : Mémoire du sieur Kornmann, en réponse au mémoire du sieur de Beaumarchais. - IV : Troisième mémoire, ou dernier exposé des faits qui ont rapport à Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais ; dans le procès du sieur Kornmann contre sa femme. - V : Observations du sieur Bergasse, sur les écrits du sieur de Beaumarchais, ayant pour titre : Court mémoire, en attendant l'autre, dans la cause du sieur Kornmann.‎

‎Paris, éditeurs divers, 1787-1788-1789, 5 documents, in-4, brochés, pagination diverse. Dans l'ordre du titre : document I (Protestation du sieur Kornmann...),1787, sans nom d'éditeur, 4 pages. - document II (Mémoire de pierre-Augustin Caron de Beaumarchais...), 1787, Clousier, 36 pages. - document III (Mémoire du sieur Kornmann...), 1787, Lottin l'aîné, 38 pages. - document IV (Troisième mémoire, ou dernier exposé des faits...), 1789, Seguy-Thibout, 81-16 pages, les 16 dernières pages sont les pièces justificatives, il manque le dernier cahier. - document V (Observations du sieur Bergasse...), 1788, sans nom d'éditeur, seconde édition, 71 pages. - Toutes les premières pages sont légèrement poussiéreuses, seul le document IV possède une couverture (endommagée).‎

‎Seuls les documents II et IV sont de Beaumarchais, ils ne sont pas répertoriés dans la Bibliographie des oeuvres de Beaumarchais (notices 404 à 442 consultées). Cette affaire fut célèbre à l'époque. Ensemble rare. Bon à très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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Yves Oziol
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‎SCHLUMBERGER Jean ..//.. Jean Schlumberger.‎

‎Le procès Pétain.‎

‎Paris, Gallimard, 1949, 1 volume, in-12, cartonnage souple éditeur, 253 p.. Exemplaire de Service de Presse, non coupé.‎

‎Superbe exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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Yves Oziol
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‎PALMER T.F.‎

‎THE TRIAL OF THE REV. THOMAS FYSHE PALMER, BEFORE THE CIRCUIT COURT OF JUSTICIARY.‎

‎Held at Perth, on the 12th and 13th September, 1793, on an indictment for seditious practices. Taken in Court by Mr. Ramsey, an eminent Short-Hand Writer from London. With an Appendix. printed for W. Skirving, Edinburgh, 1793. In-8 p. (mm. 208x125), mz. tela mod., tit. oro al dorso, pp. 195. Trial of one of the 'Scottish Martyrs', Thomas Fyshe Palmer (1747-1802) political reformer and Unitarian minister who agitated in Scotland for universal suffrage. Convicted of sedition in 1793, Palmer was sentenced to seven years transportation, and sailed in 1794 on the 'Surprize', along with the Scottish Martyrs, Thomas Muir, William Skirving and Maurice Margarot. Palmer served his sentence in Sydney.Frontesp. e ultime 2 cc. sciupate, qualche alone ma complessivam. discreto esemplare.‎

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‎BENET Armand‎

‎PROCES VERBAL FAIT POUR DELIVRER UNE FILLE POSSEDEE PAR LE MALIN ESPRIT A LOUVIERS.‎

‎Publi d'aprs le manuscrit original et indit de la Bibliothque Nationale par Armand Bnet, Archiviste-Palographe...Prcd d'una introduction par B. de Moray. Delahaye et Lecrosnier, Paris, 1883. In-8 p. (mm. 227x140), brossura orig., pp. CXIV; 98. In buono stato.‎

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Libreria Malavasi
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‎Soignies‎

‎Les indépendants de Soignies devant le jury du Hainaut.‎

‎Soignies, Imprimerie Hérouet-Dulait, 1885 13 x 21, 284 pp., reliure dos toilé, bon état (1 étiquette papier sur le 1er plat, cachets de la bibliothèque du collège jésuite Saint Stanislas à Mons)‎

‎"compte-rendu sténographique des débats, mention manuscrite : ""Au très cher Père M(), Son ancien élève, () 17 juin 1885"""‎

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Librairie Ausone
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‎CHAMBRUN René de‎

‎" Et ce fut un crime judiciaire... Le ""Procès"" Laval."‎

‎Paris, France-Empire, 1984 16 x 24, 379 pp., quelques illustrations, broché, bon état‎

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‎THOMAS Marcel‎

‎Le procès de Marie Stuart, documents originaux.‎

‎Paris, Le Club du Meilleur Livre, 1956 17 x 20, 300 pp., illustrations, cartonnage éditeur, bon état‎

Bookseller reference : 8428

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‎KLEIN Robert‎

‎Le procès de Savonarole. Dossiers de l'Histoire.‎

‎Paris, Le Club du Meilleur Livre, 1957 17 x 20, 412 pp., illustrations, cartonnage éditeur, bon état‎

Bookseller reference : 8429

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‎ISORNI Jacques‎

‎Lui qui les juge.‎

‎Paris, Flammarion, 1961 12 x 19, 235 pp., broché, non coupé, très bon état‎

Bookseller reference : 8824

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‎KURTZ Harold‎

‎Le procès du Maréchal Ney. Vies célèbres de l'histoire II.‎

‎Paris, Arthaud, 1964 14 x 21, 283 pp., 13 héliogravures et 1 carte, cartonnage éditeur + jaquette, bon état‎

Bookseller reference : 9310

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‎LOTAR P.L.‎

‎Mémoire sur l'Affaire Jauregui, Anvers, mars 1582. Le cas du P. Antoine Temmerman.‎

‎Bruxelles, Edition Universelle, 1937 16 x 25, 212 pp., broché, non coupé, bon état‎

Bookseller reference : 10906

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‎STERN August‎

‎Un procès ordinaire en U.R.S.S. Le dr. Stern devant ses juges.‎

‎Paris, Gallimard, 1976 15 x 22, 339 pp., broché, bon état‎

‎édité par August Stern, traduit du russe par Ania Chevallier‎

Bookseller reference : 11462

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‎ISORNI Jacques‎

‎Souffrance et mort du Maréchal Pétain.‎

‎Paris, Flammarion, 1951 12 x 19, 337 pp., illustrations en N/B, broché, non coupé, bon état‎

Bookseller reference : 11545

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‎DEROY Léon‎

‎Le procès de Fouquet, discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats, le lundi 27 novembre 1882. Barreau de Paris.‎

‎Paris, Alcan-Lévy, imprimeur de l'Ordre des Avocats, 1882. 16 x 24, 51 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

Bookseller reference : 18138

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‎FRICKE Weddig‎

‎Chronique du procès Jésus.‎

‎Paris, Liana Levi, 1989. 14 x 22, 266 pp., broché, très bon état.‎

‎traduit de l'allemand par Véra et Marion Guth, préface de l'auteur.‎

Bookseller reference : 19925

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‎THEOLLEYRE Jean-Marc‎

‎L'accusée, 45 ans de justice en France (1945-1990).‎

‎Paris, Robert Laffont, 1991. 15 x 24, 429 pp., plusieurs illustrations, broché, très bon état.‎

Bookseller reference : 26972

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‎CHAPOTOT René‎

‎Justice sans provision.‎

‎Paris, Jacques Grancher, 1982. 15 x 24, 248 pp., broché, bon état.‎

Bookseller reference : 26973

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‎HENRI-ROBERT‎

‎Les grands procès de l'histoire, 7e série.‎

‎Paris, Payot, 1930. 14 x 19, 256 pp., 45 illustrations en N/B, reliure dos/coins toilés, couverture conservée, bon état.‎

Bookseller reference : 43617

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‎LORMIER Dominique‎

‎"Les 35 plus grandes affaires crimininelles en France depuis 1900; de Landru aux époux Founiret. Collection : Les mystères de l'histoire."‎

‎Paris, Editions Trajectoire, 2008. 16 x 24, 270 pp., nombreuses illustrations en N/B, broché, très bon état.‎

Bookseller reference : 45550

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‎BASTID Paul‎

‎Les grands procès politiques de l'histoire. Collection : Les temps et les destins.‎

‎Paris, Arthème Fayard, 1962. 14 x 22, 393 pp., broché, très bon état.‎

Bookseller reference : 47358

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‎VIDOCQ (FROMENT M.)‎

‎Histoire de Vidocq, écrite d'après lui-même par M. Froment, du Cabinet particulier du Préfet, 1829.‎

‎Paris, Robert Laffont, 1967. 14 x 20, 430 pp., broché, très bon état.‎

‎préface de Georges Neveu.‎

Bookseller reference : 47367

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‎GUISLAIN Albert‎

‎Le Palais de Justice ou les confidences du mammouth.‎

‎Bruxelles, Editions du Cheval de Bois, s.d. (ca 1930). 13 x 20, 233 pp., broché, très bon état.‎

‎préface de Mr Le Bâtonnier Hennebicq‎

Bookseller reference : 47601

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‎SOULIE Maurice‎

‎Les procès célèbres de l'Espagne.‎

‎Paris, Payot, 1931. 12 x 18, 255 pp., 16 planches, reliure moderne, dos toilé vert, tête mouchetée, couverture conservée, très bon état.‎

‎reliure en parfait état.‎

Bookseller reference : 48062

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‎SOULIE Maurice‎

‎Les procès célèbres des Etats-Unis.‎

‎Paris, Payot, 1932. 12 x 18, 270 pp., 26 illustrations hors texte, reliure moderne, dos toilé vert, tête mouchetée, couverture conservée, très bon état.‎

‎reliure en parfait état.‎

Bookseller reference : 48063

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‎SOULIE Maurice‎

‎Les procès célèbres de l'Allemagne.‎

‎Paris, Payot, 1931. 12 x 18, 255 pp., 8 illustrations hors texte, reliure moderne, dos toilé vert, tête mouchetée, couverture conservée, très bon état.‎

‎reliure en parfait état.‎

Bookseller reference : 48064

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‎SOULIE Maurice‎

‎Les grands procès de l'histoire d'Angleterre.‎

‎Paris, Payot, 1930. 12 x 18, 255 pp., 54 illustrations, reliure moderne, dos toilé vert, tête mouchetée, couverture conservée, très bon état.‎

‎reliure en parfait état.‎

Bookseller reference : 48065

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‎JACOMET Pierre‎

‎Les drames judiciaires du XIXe siècle.‎

‎Paris, Payot, 1929. 12 x 18, 235 pp., 16 gravures, reliure moderne, dos toilé vert, tête mouchetée, couverture conservée, très bon état.‎

‎"reliure en parfait état; préface de Monsieur Raymond Poincaré."‎

Bookseller reference : 48066

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‎BORGE Jacques et VIASNOFF Nicolas‎

‎Archives des juges et avocats.‎

‎France, Editions de Lodi, 2002. 22 x 28, 204 pp., très nombreuses illustrations en N/B, reliure d'édition carton imprimé, très bon état.‎

Bookseller reference : 48454

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‎ORBE Jacques‎

‎Raison d'Etat (roman).‎

‎Liège, Editions du Perron, 1998. 16 x 24, 172 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

Bookseller reference : 48814 ISBN : 287114155

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‎HOUILLET V.‎

‎"Le manuel de police moderne en matière rurale; dix procès-verbaux types."‎

‎Genval (Belgique), L. de Lannoy, Editeur, 1942. 12 x 17, xix + 217 pages, 10 exemples de procès-verbaux, broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎préface du Lieutenant-Général Kettelle.‎

Bookseller reference : 48861

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‎LECHAT René‎

‎"La technique de l'enquête criminelle (3 volumes); tomes 1, 2 et 3."‎

‎Bruxelles, H. Wellens et W. Godenne, imprimeurs, 1948-1949. 14 x 21, 3 volumes, 234 + 291 + 160 pages, broché, bon état (soulignages).‎

‎édition complète en 3 volumes.‎

Bookseller reference : 48862

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‎LEGRAIN Paul, LAMBOTTE Janine, STEPHANY Pierre, et alii‎

‎Les grandes affaires criminelles en Belgique, tome 2.‎

‎Bruxelles, Editions Quorum, 1998. 14 x 22, 206 pp., broché, bon état.‎

Bookseller reference : 49965

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‎MICHEL Henri‎

‎Le procès de Riom.‎

‎Paris, Albin Michel, 1979. 16 x 24, 407 pp., quelques illustrations, cartonnage d'édition, sans la jaquette, bon état.‎

Bookseller reference : 28115

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‎VARAUT Jean-Marc‎

‎Le droit au juge. Collection Parti pris.‎

‎Paris, Quai Voltaire, 1991. 13 x 21, 287 pp., broché, bon état.‎

Bookseller reference : 28138

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‎SALVAING François‎

‎Un romancier au Palais, chroniques judiciaires.‎

‎Messidor, 1992. 14 x 21, 265 pp., nombreux dessins, broché, bon état.‎

Bookseller reference : 28139

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‎VIDOCQ‎

‎Mémoires de Vidocq, Chef de la police de sureté jusqu'en 1827.‎

‎Paris, Les Amis du Club du Livre du Mois, 1959. 18 x 20, 638 pp., nombreuses illustrations, cartonnage d'édition pleine toile, très bon état.‎

‎Ex. Num. , N° 286 sur 1220.‎

Bookseller reference : 28145

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‎ORBE Jacques‎

‎Raison d'Etat (roman).‎

‎Liège, Editions du Perron, 1998. 16 x 24, 172 pp., broché, très bon état.‎

Bookseller reference : 28148 ISBN : 287114155

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‎MORICE Bernard‎

‎Les procès de haute justice au Palais du Luxembourg : du Maréchal Ney au Général Nogues.‎

‎Paris, France-Empire, 1972. 16 x 24, 542 pp., broché, bon état.‎

Bookseller reference : 28150

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