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réf. 890583Léon Vanier Paris 1886 In-12 ( 185 X 120 mm ) de 21 pages, broché sous couverture rempliée. Edition originale rare.
réf. 960091Félix Alcan Paris 1937 In-12 ( 185 X 120 mm ) de 318 pages, broché sous couverture imprimée. Edition originale. Couverture tachée, mention manuscrite au premier plat.
réf. 600661Delalain Paris 1771 In folio ( 405 X 260 mm ) de 310-82-312-302 pages, plein veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin grenat tranches brique ( Reliure de l'époque ). Dernière édition de cet ouvrage, revue par C. Mey et J.-J. Piales, et augmentées de trois nouvelles lois promulguées depuis l'édition de 1755. Ce recueil indiscutablement bien fait, très complet et d'une grande utilité pour les juristes du XVIIIe Siècle. La première partie contient la jurisprudence classée par ordre alphabétique. Elle est suivie des textes de loi officiels ( bulles, édits, arrêts etc. ). Bel exemplaire.
réf. 366236Chez Le Prieur Paris 1760 In folio ( 400 X 255 mm ) de I° : xij ff., 278 p. II° : 2 ff., 132 p., 4 ff. - 3° : 2 ff., 85 p., 3 ff., iv ff. - IV° : 1 ff., 404 p., 1 ff. - V° : 1 ff., iv ff., 138 p., plein veau tabac ocellé, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin grenat tranches brique ( Reliure de l'époque ). Bel exemplaire.
réf. 934423Imprimerie De Simard Besançon 1789 In-12 ( 200 X 120 mm ) de 4-296 pages, pleine basane tabac, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches brique ( Reliure de l'époque ). EDITION ORIGINALE. il manque le feuillet 225, coiffe supérieure absente, exemplaire manié. Très rare.Cest Pierre-François Clerget ( 1746-1808 ) qui popularisa véritablement le droit de prélassement et cest aussi celui qui semble le mieux informé sur le sujet à son époque. Curé dOrnans, il est aussi un véritable polémiste, représentant de ce quétait un pamphlétaire «voltairien». Cest dans cet ouvrage que lauteur détaille le droit de prélassement. Selon Clerget, cette pratique aurait été exercée par au moins deux seigneuries de la Franche-Comté et de la Haute Alsace, à savoir les comtes de Montjoie et les seigneurs de Méchez. Lessai de Clerget, "LE CRI DE LA RAISON, ou Examen approfondi des loix et des coutumes qui tiennent dans la servitude main-mortable quinze cent mille sujets du Roi. Dédié aux Etats Généraux.", a été présenté aux États généraux de 1789 pour y dénoncer les droits seigneuriaux et reçu un double suffrage, à savoir celui de Jean-Nicolas Démeunier, qui lui donna sa caution de censeur, et celui de Joseph-Bonaventure Perreciot qui parraina louvrage.
réf. 518404Perrin Et Cie Paris 1924 In-8 ( 180 X 110 mm ) de 118 pages, demi chagrin. Coins frottés.Collection drames judiciaires d'autrefois.
réf. 448885Chez Vincent Paris 1772 2 volumes in-4 carré ( 260 X 200 mm ) de X( 2 )-908 et 870 pages, plein veau fauve marbré, dos à nerfs ornés de caissons et fleurons dorés, pièces de titre de maroquin grenat et de tomaison de maroquin tabac, tranches brique ( reliures de l'époque ). EDITION ORIGINALE. Anciens cachets réformés ( Séminaire de Moutiers ), agréable exemplaire, pur.
réf. 752626S.N. Londres S.D.(1737) 2 volumes in-4 carré ( 290 X 225 mm ) de IV-480 et 92-225( 2 )-102-XXXVIII pages, plein veau fauve glacé, dos à nerfs ornés de caissons et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin tabac, filets dorés d'encadrement sur les plats, dentelle intérieure dorée, tranches brique ( reliures de l'époque ). Nouvelle Édition corrigé et augmentée par Monsieur D. B. Rousseurs sur les gardes, menus défauts aux reliures, agréable exemplaire, pur.- Tome 1: HISTOIRE DU DROIT PUBLIC ECCLESIASTIQUE FRANCOIS, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence. 480 pages.- Tome 2: la Vie d'Alexandre VI et la Vie de Léon X. 92 pages. - Histoire du Droit Canonique et de Gouvernement de l'Église. 225 pages. - Dissertation sur le Droit des Souverains pour servir à l'Histoire du Droit Public François 102 pages. - Table des Matières 38 pages.
réf. 84135Jean-Balthazard Mouret Aix 1780 In-8 ( 200 X 125 mm ) de 336 pages + 6 feuillets manuscrits de l'époque reliés in fine, pleine basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches briques ( reliure de l'époque ). Mors légèrement fendus en queue, 1 coin émoussé, parfait état interieur. Agréable exemplaire. Rare.
réf. 788232Librairie De Action Française Paris 1925 In-12 ( 185 X 125 mm ) de 255 pages, broché. Couverture fanée et effrangée, dos recollé.
réf. 584879Abel L Paris 1610 2 ouvrages reliés en 1 fort volume petit in-4 ( 225 X 175 mm ), plein vélin ivoire, dos lisse avec titre manuscrit. ( Reliure de l'époque ). Traces d'anciennes mouillures claires. Bon exemplaire.
réf. 229755S.N. Casablanca Plaquette in-8 ( 210 X 140 mm ) de 23 pages, agrafée.
réf. 702560Michel Rhey Amsterdam 1772 Fort in-12 ( 170 X 100 mm ) de VIII-633 pages, plein veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches briques ( Reliure de l'époque ). Tome 2 complet de "L'affaire de LA CADIERE" des "Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées". Très intéressant ouvrage sur la sorcellerie et la justice en Provence au XVIIIe siècle. Très bel exemplaire.
réf. 151008Paragon Paris 2002 Fort in-8 ( 240 X 150 mm ) de 663 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
réf. 842724Presses Universitaires Du Mirail Toulouse 2005 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 303 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.
réf. 177606Plon Paris 1993 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 291 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
réf. 376172Perrin Paris 1987 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 547 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur frais. Bon exemplaire.
réf. 939043Mercure De France Paris 1929 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 209 pages, broché sous couverture imprimée. Edition française, revue et augmentée par l'auteur traduite par A. Van GENNEP. Bel exemplaire et non coupé.
réf. 691839Gawesewitch Jean-Claude Paris 2011 In-8 ( 230 X 170 mm ) de 350 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations dans et hors-texte. Bel exemplaire.
réf. 19154Stock New York 1975 In-8 ( 210 X 125 mm ) de 568 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
réf. 206041Le Carrousel Paris 1986 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 243 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
réf. 189448Editions Du Moment Paris 2010 In-8 ( 200 X 140 mm ) de 146 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
réf. 407420Buchet Paris 1971 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 309 pages, broché sous couverture imprimée. Bon exemplaire.
réf. 730971Punctum Paris 2006 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 243 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
réf. 587087Plon Paris 1993 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 666 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.