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MIKALEF-TOUDIC (Véronique)
DROIT PATRIMONIAL DU DIRIGEANT, Constitution - Protection - Transmission, coll. Master pro
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), bon état
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MASSIP (Jacques)
LES MAJEURS PROTÉGÉS, t. I : Régime juridique, Préface de Jean Carbonnier
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état
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DOUET (Frédéric)
PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de Maurice Cozian, 3ème éd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur
br., bon état
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)
br., très bon état Nous remarquerons les interventions de Philippe Ardant et Zbigniew Radwanski, pour le Droit constitutionnel ; Philippe Rémy, pour le Droit civil ; Yves Lequette, pour le Droit international privé et Antoine Garapon, pour le Droit judiciaire privé.
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[DE PAGE (Henri)], MASSON (Jean-Pol)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL BELGE, T. II, LES PERSONNES, vol. I & II, 4e éd.
br., bon état
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LAINÉ (Armand)
QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR, ET DE HIS QUI IN PRLORUM CREDITORUM LOCUM SUCCEDUNT (Dig. XX. IV. - Code, liv. VIII, tit. XVIII et XIX) en droit romain ; DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME en droit français
br., non-massicoté, (couv. fanée présentant qq. taches), int. frais
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FADLALLAH (Ibrahim)
LA FAMILLE LÉGITIME EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Le domaine de la loi applicable aux effets du mariage), Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit intern. privé, vol. XXIII
br., bon état
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RENUSSON (Philippes de)
TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS, ENTRE L’HOMME ET LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE et de la continuation de la communauté après le deceds de l’un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu’il se remarie, où sont traitez les droits communs & particuliers des conjoints & des enfants du premier & second lits
pleine basane brune, tit. doré sur dos à 6 nerfs richement orné de quatre filets soulignant, fleurons et dentelles florales dors, chants de plat orné de roulette dorée, ex-libris manuscrit, p. d. t. en rouge et noir, culs-de-lampe et lettrines, (épidermures sur les plats, qq. trous de ver isolés, mors sup. fendu sur 26 cm, mq. de cuir sur les plats, coiffes accidentées avec mq., coins émoussés, papier acidifié en début d’ouvrage), int. frais (Dupin n° 1519). L’auteur (1623-1699) consacra l’essentiel de ses œuvres au droit de la famille. Elles connurent un succès considérable dans leur diffusion par traités séparés au point qu’au moment où la mode éditoriale était à la réunion des œuvres des grands jurisconsultes il fut naturel de les réunir, au même titre que celles de Loyseau, Ricard ou Le Brun. Ce traité, comme celui de Pothier sur le même sujet (v. supra) permet de décrire un des éléments importants de la soumission juridique de la femme dans l’ancien droit.
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NIBOYET (Frédérique)
L’ORDRE PUBLIC MATRIMONIAL, Préface de Janine Revel, Bibl. de droit privé, t. 494
br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état
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RAISON (André)
LE STATUT DES MINEURS ET DES MAJEURS PROTÉGÉS, 4ème éd.
rel. pleine toile rouge, tit. doré sur dos lisse, (couv. lég. passée), intérieur frais
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GROSLIÈRE (Jean-Claude)
LA RÉFORME DU DIVORCE. Loi du 11 juillet 1975 et décret d’application du 5 décembre 1975
demi-basane rouge, tit. doré sur dos à faux nerfs, (dos avec qq. épidermures, coins très lég. émoussés, feuilles jaunies), intérieur frais
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DAIRAINES (Serge)
LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS
br., bon état L’auteur met ici à disposition un travail d’agrégation de textes et conventions, en vigueur en 1957, réalisé initialement pour son propre usage professionnel. La volonté de réaliser un « ouvrage de documentation et d’intérêt pratique » explique les nombreux thèmes abordés pour mettre en lumière les éléments importants de la réglementation concernant la situation de l’étranger.
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[Journal officiel]
ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n° 1215
br., bon état
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[Société Jean Bodin]
L’ENFANT, 2ème partie : EUROPE MÉDIÉVALE ET MODERNE, Recueils de la Société Jean Bodin pour l’Histoire comparative des institutions
br., très bon état
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PAVIA (Marie-Luce) et REVET (Thierry) [dir.]
LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE, coll. Études juridiques, t. 7
br., (couv. lég. fanée, qq. soulignures), intérieur frais
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TEYSSIÉ (Bernard)
DROIT CIVIL. LES PERSONNES
br., (couv. lég. fanée), bon état
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ATIAS (Christian)
LES PERSONNES - LES INCAPACITÉS, coll. Droit fondamental / Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais
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BRAZIER (Marcel), DEPONDT (Axel)
LA FISCALITÉ DANS LE DIVORCE, coll. Pratique et perfectionnement juridiques
br., bon état
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BÉNABENT (Alain)
LA FAMILLE
br., (couv. fanée avec lég. accrocs, nombreuses soulignures), exemplaire de travail Première édition de ce traité “ultra-classique”.
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JAMBU-MERLIN (Roger)
COURS DE DROIT CIVIL : INTRODUCTION GÉNÉRALE - LES PERSONNES - LES BIENS, Licence 1re année, 1978-1979
br., polycopié, (couv. lég. fanées, présence de soulignures jaunes ou roses), intérieur frais
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CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II : La Famille, Les Incapacités, 11ème éd. refondue ; t. III : Les Biens, Monnaie, immeubles, meubles, 10ème éd.
br., (couv. lég. fanées, qq. soulignures), bon état
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THÉRY (Irène)
COUPLE, FILIATION ET PARENTÉ AUJOURD'HUI, le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée
br., bon état
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COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 4ème éd. revue et mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état
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[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse, Président : G. Sicard, Suffragants : J. Martin de la Moutte et P. Spiteri
thèse dactylographiée et thermoreliée, (couv. fanée et salie), intérieur frais
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[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, Président : André Vitu, Suffragants : Paul Lagarde, Gilles Goubeaux
thèse dactylographiée et thermocollée, (couv. fanée), intérieur frais
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[Thèse non publiée], WATINE-DROUIN (Caroline)
LA SÉPARATION DE CORPS, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement le 22 juin 1984, Université Paris II, sous la direction de Gérard Cornu, Suffragants : Roger Jambu-Merlin, Roger Perrot, Claude Colombet, Colette Saujot
thèse dactylographiée et thermoreliée, (couv. lég. fanées), intérieur frais
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MALAURIE (Philippe), AYNÈS (Laurent), MORVAN (Partick)
DROIT CIVIL : INTRODUCTION GÉNÉRALE par Philippe Malaurie et Patrick Morvan (3ème éd. mise à jour au 15 août 2009) ; LES PERSONNES, LA PROTECTION DES MINEURS ET DES MAJEURS par Philippe Malaurie (4ème éd. à jour au 11 mai 2009) ; LA FAMILLE par Philippe Malaurie et Hugues Fulchiron (4ème éd., 2011) ; LES RÉGIMES MATRIMONIAUX par Philippe Malaurie et Laurent Aynès (3ème éd., à jour au 15 août 2010)
br., ENVOI DE CERTAINS AUTEURS, (couv. avec qq. lég. éraflures, p. de tit. du vol. LA FAMILLE manquante)
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[Collectif]
LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23 mai 2003), sous la direction de Daniel Gadbin et Francis Kernaleguen
br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais On notera certaines contributions parmi les nombreuses figurant au sein de cet ouvrage : Meulders-Klein, Le statut juridique de l’enfant dans l’espace européen. Du juridique au politique ; Jacques Commaille, L’enfant européen ? ; Jean Dhommeaux, L’enfant dans l’ordre juridique international ; Francis Kernaleguen, Le droit à l’établissement et au maintien du lien de filiation dans l’espace européen ; Hugues Fulchiron, La responsabilité parentale dans l’espace européen ; Brigitte Le Mintier, La sécurité anténatale de l’enfant dans l’espace Européen ; Anne Bourrat-Gueguen, L’intégrité sexuelle de l’enfant dans l’espace européen ; Sylvie Hennion Moreau, Le droit européen et la sécurité économique de l’enfant…
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[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043
br., bon état
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE : DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX, COMMENTAIRE DU TITRE V, LIVRE III, DU CODE CIVIL, ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, Art. 1387 - 1581 ; t. III et IV (mq. t. I et II)
simili vert, tit. et tom. doré sur dos lisse, (plats lég. frottés, coins lég. émoussés, coiffes rapées), intérieur très frais
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MASSIP (Jacques)
LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences sur la pratique de l’état civil, 2ème éd.
br., bon état Commentaire tout juste antérieur à la réforme du 3 janvier 1972.
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HERNANE (Abderrahmane)
LA HADHÂNA DANS SES RAPPORTS AVEC LA PUISSANCE PATERNELLE EN DROIT ALGÉRIEN
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais
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HOLLEAUX (Georges)
DE LA FILIATION EN DROIT ALLEMAND, SUISSE ET FRANÇAIS. Essai de droit comparé, coll. Travaux et Recherches de l’Institut de Droit comparé de l’Université de Paris, t. XXIX Accompagné de REMARQUES SUR LA PREUVE DE LA FILIATION PATERNELLE EN DROIT ALLEMAND, SUISSE ET FRANÇAIS, extrait de la RIDC, 1953, n° 3
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, dos insolé pour la monographie), intérieur très frais Ouvrage accompagné de l’article ayant initié la réflexion de l’auteur, menant à la parution du livre 13 ans après ; particulièrement intéressant pour observer le cheminement de la réflexion d’un auteur et de l’effet du temps.
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LEONETTI (Isabel Taboada), LÉVY (Florence) et alii
FEMMES ET IMMIGRÉS. L’INSERTION DES FEMMES IMMIGRÉES EN FRANCE, coll. Migration et société n° 4, Ministère du travail et de la participation, présentation d’André Lebon
br., bon état
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MASSIP (Jacques)
ADMINISTRATION LÉGALE ET TUTELLE DES MINEURS, t. I : Régime juridique, Préface de Jean Carbonnier
br., (couv. lég. passée), bon état
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[Annales]
FAMILLES, INTERVENTIONS ET POLITIQUE. NOUVELLES RÉGULATIONS SOCIALES ?, Annales de Vaucresson, n° 27, 1987/2
br., (couv. lég. passée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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MARMIER (Marie-Pierre)
SOCIOLOGIE DE L’ADOPTION. Étude de sociologie juridique, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de Droit privé, t. C
demi-basane bleue à coins, tit. doré sur dos à 5 nerfs, couv. d’origine conservée, ENVOI DE L’AUTEUR, tr. sup. dorée, (dos lég. insolé), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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Meulders-Klein (M. T.), Eekelaar (J.), [Collectif]
FAMILLE, ÉTAT ET SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE D’EXISTENCE, vol. I : Famille ; vol. II : État, Actes du Vème Congrès mondial de l’Association internationale de droit de la famille tenu à Bruxelles en juillet 1985
br., lettre d’ENVOI DE LA DIRECTRICE DE L’OUVRAGE, impression bilingue, (couv. très lég. fanée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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ZAJTAY (Imre)
BEITRÄGE ZUR RECHTSVERGLEICHUNG – Ausgewählte Schriften –, eingeleitet und herausgegeben von Karl f. Kreuzer, Vorwort von Konrad Zweigert, Materialien zum Ausländischen und Internationalen privatrecht, t. 25
rel. éd. sous jaquette papier, tit. doré sur dos et plat lisses, portrait noir & blanc hors texte, impression en allemand, anglais, français, (jaquette lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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SCHUBART-FIKENTSCHER (Gertrud)
DIE UNEHELICHEN-FRAGE IN DER FRÜHZEIT DER AUFKLÄRUNG, Sitzungsberichte der sächsischen akademie der wissenschaften zu leipzig, Philologisch-historische Klasse, Band 112, Heft 3
br., (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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MARMIER (Marie-Pierre)
L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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VIDAL MARTÍNEZ (Jaime)
LAS NUEVAS FORMAS DE REPRODUCCIÓN HUMANA, Estudio desde la perspectiva del Derecho Civil español
br., carte d’ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Collectif]
LES RECOMPOSITIONS FAMILIALES AUJOURD’HUI, sous la direction de Marie-Thérèse Meulders-Klein et Irène Théry, coll. Essais & Recherches
br., ENVOI D’UNE DES DIRECTRICES sur carte, (couv. passée et salie), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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WALD (Arnold)
DO DESQUITE, Tese apresentada à Congregação da Faculdade Nacional de Direito no concurso para a cadeira de direito civil
br., couv. non massicotée, impression en portugais, (dos lég. insolé), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Colloque]
LE DROIT DE LA FAMILLE À L’ÉPREUVE DES MIGRATIONS TRANSNATIONALES, Journées d’études des 3 et 4 décembre 1992 organisées par le Laboratoire d’études et de rech. appliquées au droit privé (LERADP), Université Lille II, avant-propos de F. Dekeuwer-Défossez, rapport de synthèse de Jean Hauser
br., très bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Parmi les contributions, nous pouvons relever les suivantes : J. Gaerenmynck, L’approche du Haut Conseil à l’intégration ; E. Rude-Antoine, L’approche d’un sociologue du droit ; N. Guimezanes, L’approche d’un comparatiste ; X. Vandendriessche, Le droit public face à l’insertion familiale ; Fr. Dekeuwer-Défossez et Fr. Vauvillé, Le droit de la famille face à la fraude à l’insertion familiale ; B. Ancel, Le statut de la femme du polygame ; D. Alexandre, La protection de l’épouse contre la répudiation ; H. Muir-Watt, L’adoption d’enfants étrangers (Regards sur l’évolution récente dans la jurisprudence française) ; G. Castex, Les déplacements illicites d’enfants à l’étranger ; J. Rubelin-Devichi, La nationalité et le statut de l’enfant d’origine étrangère ; H. Fulchiron, L’éducation de l’enfant étranger ; Interventions de Pierre Guilho et Jean Deprez ; J. Hauser, Rapport de synthèse.
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RUDE-ANTOINE (Edwige)
LE MARIAGE MAGHRÉBIN EN FRANCE
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. passée), bon état malgré le défaut souligné. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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GUINCHARD (Serge)
DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE AU SÉNÉGAL (Régimes matrimoniaux – Libéralités – Successions), Bibl. africaine et malgache, t. XXXII
br., carte d’ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état malgré le défaut souligné. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] « Écrit par un professeur aux Facultés de droit des Universités de Lyon et de Dakar, cet ouvrage se veut avant tout un exposé du droit positif en vigueur au Sénégal en matière de régimes matrimoniaux, libéralités et successions, en vertu du Code de la famille voté le 12 juin 1972 et entré en vigueur le 1er janvier 1973. L’auteur souligne en tête de son travail qu’il s’agit du droit officiel, du droit voulu par le législateur, et dont s’éloigne encore beaucoup le droit vécu par de nombreux secteurs de la population. […] Il est pourtant permis de souligner que l’ouvrage présente un intérêt plus large. Des divers États africains, le Sénégal est un de ceux qui depuis longtemps se sont le plus préoccupés d’élaborer un droit qui, sensible aux valeurs africaines traditionnelles, soit pourtant facteur du développement économique, « créateur d’avenir ». Pour tous ceux qu’intéresse le problème — et, à un titre ou à un autre, ils sont nombreux, en Afrique, en France ou ailleurs —, la réponse sénégalaise, dans un domaine du droit qui participe à la fois de la famille et des biens, présente un intérêt primordial. Avant même d’examiner en détail cette réponse intelligente et souple, ils liront avec grand profit les 70 pages d’introduction générale au droit patrimonial de la famille qui ouvre l’ouvrage. » [André Tunc, RIDC, 1980, n° 32-3, p. 664]
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DEMAIN (Bernard)
LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI
br., non massicoté, (dos insolé, couv. lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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MARMIER (Marie-Pierre)
L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique
br., (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Collectif]
POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMME MODÈLE DE COMPARAISON, sous la direction de Louis Assier-Andrieu et Jacques Commaille, coll. Droit et Société, t. 11
br. à rabats, (couv. lég. passée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] « Comparer les processus de production des lois en Europe constitue l'enjeu sociologique de cet ouvrage conçu à partir d'une enquête menée sur le domaine crucial de la filiation dans plusieurs États d'Europe occidentale. Les cultures juridiques et les traditions gouvernementales de pays proches sont mises en perspective pour esquisser un modèle d'appréhension de la politique des lois. Sur le constat de disparités surprenantes et l'analyse de convergences inattendues, est esquissé un cadre théorique faisant apparaître de grands types de régulation. Une voie nouvelle est ainsi ouverte dans le sens d'une sociologie politique comparative des évolutions du droit. »
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