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MEUNIER (Anne)
LE CHOIX D’ADOPTER, coll. Essais
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. passée et lég. salie), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] L’auteur, psychologue-psychanalyste au service des adoptions du Conseil général de l’Isère, a souhaité apporter sa « contribution aux confins de la sociologie, de la psychanalyse et du droit ».
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LANDREAU (Denis)
LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 325 DU CODE CIVIL. Essai de contribution à l’étude du rôle de la jurisprudence, Préface de Pierre Kayser, Bibl. de droit privé, t. LX
br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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GASTON (Loïc)
ESSAI SUR LE DROIT DE VISITE SOUS LA PUISSANCE PATERNELLE, Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le 3 février 1941 dans la salle des Actes publics de la Faculté, Président : M. Savatier ; Suffragants : M. Carbonnier, M. Lebrun
br., présence du rapport de soutenance manuscrit, (couv. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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Camera dei Deputati, Secretariato generale
RICERCA SUL DIRITTO DI FAMIGLIA, coll. Quaderni di Studi e legislazione PARTE PRIMA : Il diritto di famiglia in Italia ; PARTE SECUNDA : Ordinamenti Stranieri
br., (couv. lég. passées et insolées), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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BLARY-CLÉMENT (Edith)
LE DIVORCE, avant propos de F. Dekeuwer-Defossez, coll. Jurisprudence française n° 9
br., carte d’ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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HUET-WEILLER (D.), LABRUSSE (C.) et VAN CAMELBEKE (M.)
LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n° 1
br., ENVOI DE CATHERINE LABRUSSE, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Collectif]
L’AUTORITÉ PARENTALE À L’ÉPREUVE, sous la direction de Jacques Foyer et Catherine Labrusse, coll. Perspectives économiques et juridiques
br., (couv. lég. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 6e éd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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Université d’Auvergne – Faculté de droit et de science politique
LES ANNALES DE CLERMONT-FERRAND, vol. 32
br., carte d’ENVOI DE Florence Larroche-Gisserot, (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Ouvrage comprenant les retranscriptions et contributions de plusieurs colloques s’étant déroulé à l’Université de Clermont : « République et Démocratie aujourd’hui » [les 21 et 22 mai 1993] ; « DOT, femme et mariage » avec une préface de Jean Carbonnier [31 mars 1995] ; « Intercommunalité » [19 et 20 janv. 1995].
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KAYSER (Pierre)
LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE PAR LE DROIT, PROTECTION DU SECRET DE LA VIE PRIVÉE, Préface de Henri Mazeaud, 2e éd.
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Actuellement la monographie la plus complète sur ce sujet.
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GROSLIÈRE (Jean-Claude)
LA RÉFORME DU DIVORCE. Loi du 11 juillet 1975 et décret d’application du 5 décembre 1975
br., carte avec ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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BOULANGER (François)
LES RAPPORTS JURIDIQUES ENTRE PARENTS ET ENFANTS. Perspectives comparatistes et internationales
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Mélanges Rubellin-Devichi]
DES CONCUBINAGES, Droit interne - Droit international - Droit comparé, Études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi
br., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Recueil de Mélanges dans lequel on remarquera particulièrement les contributions de Hugues Fulchiron, Couples, mariages et différences des sexes ; Philippe Simler, Le «régime matrimonial» des concubins ; Louis-Augustin Barrière, Penser les concubinages. La doctrine française et le concubinage depuis le Code civil ; Anne Bourrat-Guegen, Les incidents du Pacs en droit pénal ; Adeline Gouttenoire-Cornut, Responsabilité civile et rupture unilatérale du concubinage ; Jaques Foyer, Les enfants des concubins. Aspects de droit international privé ; André Huet, La séparation des concubins en droit international privé ; Jacques Massip, L’état civil et les statuts légaux du concubinage.
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BAUER (Michel), FOSSIER (Thierry)
LES TUTELLES, PROTECTION JURIDIQUE ET SOCIALE DES ENFANTS ET DES ADULTES, 3e éd. revue et augmentée, Préface à la première édition des Ministres d’État Simone Veil et Pierre Méhaignerie, Préface à la 3ème éd. de Jean Hauser
br., ENVOI de Thierry Fossier, (couv. lég. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LA FAMILLE par P. M. ; t. III, 6e éd. avec le concours en droit fiscal de P. J. Claux et N. Couzigou-Suhas, mise à jour le 30 juin 1998
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (tampon « Spécimen » sur tr.), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Collectif]
QUELS REPÈRES POUR LES FAMILLES RECOMPOSÉES ?, Une approche pluridisciplinaire internationale, sous la direction de Marie-Thérèse Meulders-Klein et Irène Théry, coll. Droit et Société, t. 10
br. à rabats, ENVOI DES DIRECTRICES, présence d’une coupure presse des articles de Michèle Aulagnon, « Les familles recomposées ne sont plus marginales » et « ”Beau parent”, un art difficile vécu différemment par Sylvie et Jeanne », et de Jean-Michel Normand, « Ils vivent des choses complexes en les trouvant normales », parus dans Le Monde, 20 mai 1995, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 6e éd. à jour au 15 avril 1994
br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 8e éd. à jour au 15 décembre 1996
br., ENVOI DE L’AUTEUR, présence d’un feuillet barré avec notes de travail de Jean Carbonnier n’étant pas afférent à l’ouvrage mais servant de marque page p. 119, très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 9e éd. à jour au 15 juillet 1998
br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 10e éd. à jour au 25 janvier 2001
br., carte agrafée avec ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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CABRILLAC (Rémy)
DROIT CIVIL, Les régimes matrimoniaux, 3e éd.
br., carte avec ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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CORNU (Gérard)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 4e éd., coll. Précis Domat Droit privé
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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CORNU (Gérard)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 6e éd., coll. Précis Domat Droit privé
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Colloque]
FAMILLE, DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL DANS LES SOCIÉTÉS CONTEMPORAINES, Travaux des VIIIèmes Journées d’études juridiques Jean Dabin organisées par le Centre de Droit de la Famille ls 25 et 26 mars 1976 sous le haut patronage de Sa Majesté la Reine Fabiola, Préface de François Rigaux, Bibl. de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t. XI
br., partiellement non-coupé, ENVOI de M. T. Meulders-Kleinn et lettre d’ENVOI, (couv. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Nous déduisons aux pages « coupées » qu’il s’agit des passages ayant attiré l’attention de J. Carbonnier : p. I à 48, 65 à 73, 657 à 769.
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BRUEL (Alain)
UN AVENIR POUR LA PATERNITÉ ?, Synthèse des travaux d’une commission réunie à l’initiative du ministère de l’Emploi et de la Solidarité
br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 5e éd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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GOUBEAUX (Gilles) et BIHR (Philippe)
L’APPLICATION JURISPRUDENTIELLE DE LA LOI DU 13 JUILLET 1965 PORTANT RÉFORME DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Recueil méthodique des décisions publiées entre le 1er février 1966 et le 1er juillet 1973
br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. lég. passée), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 3e éd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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COLOMBET (Claude), FOYER (Jacques), HUET-WEILLER (Danièle) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)
LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la Loi du 3 janvier 1972 et de son interprétation, 2e éd. entièrement refondue
br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. fanée), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Les études portant sur des réformes législatives récentes sont généralement décevantes car proches de la paraphrase du texte auquel doctrine et jurisprudence n’ont encore rien apporté. Celle-ci sort totalement du lot et la manière remarquable dont la logique de l’évolution des dispositions du code civil est mise en valeur en fait, aujourd’hui encore, un ouvrage de tout premier ordre sur le droit de la filiation et l’importante réforme de 1972 qui abolit les hiérarchies des filiations et les discriminations qui en résultaient.
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[Colloque]
LES FILIATIONS PAR GREFFE - ADOPTION ET PROCRÉATION MÉDICALEMENT ASSISTÉE, avant-propos de Françoise Dekeuwer-Défossez, Colloque du Laboratoire d’études et de recherches appliquées au droit privé, Université Lille II
br., carte avec ENVOI des membres du L.E.R.A.D.P., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Ouvrage qui s’avère, après plus de 20 ans, marqué par une particulière actualité avec le début à la fin de l’été 2019 des travaux sur le projet de révision des lois de bioéthique.
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[Collectif]
L’ENFANT ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES, sous la direction de Jacqueline RUBELLIN-DEVICHI et Rainer FRANK
rel. éd. cart. plastif., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Contributions de J. Commaille, Les droits de l’enfant : une universalité sans évidence ; H. van Loon et A. Dyer, Les Conventions de la conférence de La Haye (I) et (II) ; F. Granet, La Convention de New York sur les droits de l’enfant et sa mise en œuvre en France ; M. Aillaix, Les Règles de Beijing et les articles 37 et 40 de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant ; 13 Interventions par Pays ; Contributions françaises : H. Bosse-Platière, Y. Favier, E. Mattei, M.-C. Brachet, A. Jacob et Rapport de synthèse de Jean Hauser : Des petits hommes ou des petits d’hommes…
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FOSSET (Aude)
LA PATERNITÉ À TRAVERS LES RECONNAISSANCES DITES DE COMPLAISANCE, Mémoire de D.E.A. réalisé sous la direction de Jacques Commaille, année 1998-1999
mémoire dactylographié et relié par spirales avec 1re de couv. plastique, présence de deux lettres de l’auteur, (lég. fané, présence d’anciennes mouillures n’affectant pas la lecture de l’ouvrage, plusieurs soulignures au crayon en marge), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge)
LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMENT SOCIAL ET CULTUREL SUR LE THÈME, Rapports présentés pour l’Institut de Recherche et d’Étude pour le traitement de l’information juridique de l’Université de Montpellier I, Action thématique programmée du C.N.R.S. (n° 4069)
br., (couv. insolées et lég. fanées, mors sup. du 2 vol. partiellement fendu en queue de dos), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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NICOLEAU (Patrick)
DE LA PREUVE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ NATURELLE, Thèse de IIIe Cycle, juill. 1984, Université de Bordeaux, Président : Jean Hauser ; Suffragants : Jean-François Overstake, André Sabatier
br., ENVOI DE L’AUTEUR et lettre de l’auteur, accompagnée du rapport sur la thèse de 1984, d’une recension de la thèse d’État de l’auteur Le rôle de la faute dans la preuve judiciaire de la paternité naturelle, ainsi qu’un courrier du Conseil régional des notaires du ressort de la Cour d’appel de Bordeaux du 15 juin 1992 annonçant l’attribution d’un prix de thèse, (couv. fanée et lég. insolée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[University of Louisville Journal of Family Law]
ANNUAL SURVEY OF FAMILY LAW, 1992, vol. 16 compiled by The International Society of Family Law, and notes, vol. 32, n° 2, 1993-1994
br., impression en anglais, (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Ouvrage composé d’un aperçu pour une vingtaine de pays de l’année 1992 en droit de la famille, accompagné des trois notes suivantes : Christy L. Hendricks, « The trend toward mandatry mediation in custody and visitation disputes of minor children: an overview » ; Barbara K. Padgett, « Illegitimate children conceived by artificial insemination: does some state legislation deny them equal protection under the fourteenth amendment ? » ; Anne E. Simerman, « The right of a cohabitation to recover in tort: wrongful death, negligent infliction of emotional distress and loss of consortium ».
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DENDIAS (Christos M.)
LE DIVORCE COMME FAIT SOCIAL EN GRÈCE, [Mémoire de D.E.S. d’Histoire], Université de droit, d’économie et des sciences sociales de Paris (Paris 2)
br., lettre de l’auteur demandant un délai supplémentaire pour déposer son mémoire avant la soutenance, présence du feuillet de convocation avec date de soutenance, d’un feuille établissant une liste de noms d’étudiants ou doctorants et mentionnant quelques titres de thèse pour les années 1974 et 1975, trois feuillets de prise de notes en vue de la soutenance du présent mémoire, (lég. mq. de finition notamment dans la taille des feuilles reliées qui n’est pas homogène, couv. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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MURRAY (John)
LE DIVORCE, traduit de l’américain par E. Trocmé et L. Turner, adaptation française de P. Marcel, La revue réformée, n° 15-16, 1953, t. IV
br., non massicoté, présence d’un feuillet supplément mentionnant les textes bibliques étudiés ; d’un feuillet de promotion de l’ouvrage de Donald W. Shaner, A christian view of divorce according to the teaching of the New Testament, 1969 ; d’un extrait de l’article de « Jean d’Hospital » « correspondant particulier », « “L’indissolubilité du mariage ne peut être changée par le cours des générations” déclare Jean XXIII devant les membres de la Rote », Le Monde, 15 déc. 1961, p. 8 ; d’une coupure de deux feuillets de la Réforme du 14 avr. 1962 concernant un dossier sur « Le Divorce » par André Dumas ; de deux feuillets avec courtes notes manuscrites de Jean Carbonnier, (1re couv. désolidarisée, mq. en coupe, qq. soulignures en marge au crayon), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Anglican–Roman Catholic International Commission on the Theology of Mariage and its Application to Mixed Marriages]
ANGLICAN–ROMAN CATHOLIC MARRIAGE, Forewords of Donald Cantuar and John Cardinal Willebrands
br., impression en anglais, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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MASSIP (Jacques) et MORIN (Georges)
LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II : Formules d’application
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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[Colletif]
LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75e Congrès des notaires de France, [t. II uniquement]
br., (couv. fanée), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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MAYER (Huguette)
PROPRIÉTÉ ET PERSONNE EN DROIT FRANÇAIS CONTEMPORAIN (Éléments pour une étude de deux catégories fondamentales historico-juridiques), DROIT CIVIL, D.E.S. de droit privé, Université de Nantes, Notes de cours 1973-1974
cours dactylographié et thermorelié, présence de nombreux graphiques, cartes, documents reproduits, (couv. et feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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CHAMPENOIS-MARMIER (Marie-Pierre) et FAUCHEUX (Madeleine)
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Centre d’étude et de recherche en Sociologie juridique, Université Paris 2
rapport dactylographié et thermorelié, ENVOI DE M.-P. CHAMPENOIS-MARMIER avec lettre d’ENVOI, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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BERTAULD (Alfred)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DES FEMMES MARIÉES, 2e éd.
demi-veau bleu foncé, dos lisse, fleurons centraux et doubles filets dorés, Livre de prix avec couronne de lauriers sur le premier plat, (trace d’usure), intérieur très frais Par le célèbre pénaliste, cette réflexion sur les moyens d’empêcher que la femme ne renonce, volontairement ou par contrainte de son mari, au régime protecteur que le Code civil a institué en sa faveur par l’hypothèque légale sur les biens de son mari. C’est un des textes les plus fins sur la question. (Dramard n° 3573).
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[Collectif]
L’AUTORITÉ PARENTALE À L’ÉPREUVE, sous la direction de Jacques Foyer et Catherine Labrusse, coll. Perspectives économiques et juridiques
br., (couv. lég. passée), intérieur très frais
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MASSIP (Jacques) et MORIN (Georges)
LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II : Formules d’application
br., bon état
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HAUSER (Jean) et HUET-WEILLER (Danièle)
LA FAMILLE - Dissolution de la famille, TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN
br., neuf
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HAUSER (Jean) et HUET-WEILLER (Danièle)
LA FAMILLE : FONDATION ET VIE DE LA FAMILLE, 2ème éd., TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN
br., neuf
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RODIÈRE (Aimé-Benard-Yves-Honoré) et PONT (Paul)
TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX RELATIVEMENT À LEURS BIENS, 2ème éd., t. III (sur 3 au total)
demi-basane noire, dos lisse orné de triples filets dorés, tit. et tom. dorés, (rel. lég. frottée, coupes et coins élimés, rousseurs)
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DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matrimoniaux ; successions ; libéralités, 8ème éd., coll. Mémentos Dalloz
br., bon état
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BEIGNIER (Bernard)
LIQUIDATIONS DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, coll. Méthodes, exercices et corrigés
br., bon état
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