‎Administration‎

‎[CRISE DE SUBSISTANCES] CALONNE (Charles-Alexandre de)‎

‎Lettre de M. de Calonne à l'Assemblée nationale, Londres le 16 juillet 1789.‎

‎Paris, Imprimerie de Laporte, rue des Poitevins, s.d. (1789) in-8, 4 pp., broché.‎

‎Humilié par les déclarations de Necker, lors du discours du 5 mai 1789, Calonne souhaite informer l'Assemblée sur les remèdes qu'il préconise en matière de crise de subsistances.Martin & Walter, I, 5824. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[COMMISSAIRES DES GUERRES]‎

‎Extrait des registres des délibérations du Comité de salut public de la Convention nationale, du 11 Prairial, l'an troisième de la République française.‎

‎Paris, Imprimerie de la République, (An III) in-8, 4 pp.‎

‎Sur les officiers-généraux et les commissaires des guerres. La solde des commissaires réformés. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[DÉPARTEMENT DU NORD]‎

‎Adresse du département du Nord à l'Assemblée nationale, du 12 août 1790.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 2 pp., dérelié. Bande de papier salie, collée en marge du document, sans affecter le texte.‎

‎Le Nord proclame son zèle pour l'amour de la Patrie. Attachement inviolable à la constitution."Que désormais la France soit le modèle des Empires". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[TONTINE] GOUTTES (Abbé Jean-Louis)‎

‎Rapport d'un projet de remboursement des rentes perpétuelles, imaginé par le sieur Lafarge, fait à l'Assemblée nationale.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (oct. 1790) in-8, 12 pp., dérelié.‎

‎Evêque constitutionnel de Saône-et-Loire, Gouttes propose un décret approuvant le projet d'établissement de Lafarge. La caisse Lafarge était une tontine viagère et d'amortissement, fondée en 1791. Chaque associé déposait en commun une somme d'argent, pour en retirer une rente placée sur sa tête ou sur celle d'autrui. Les intérêts étaient reversibles sur les survivants, lors de chaque décès, ce qui nécessitait de la part de l'Etat des calculs de probalité sur la mortalité. Martin & Walter, II, 15449 a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎HUGUES (Gustave d')‎

‎Essai sur l'administration de Turgot dans la généralité de Limoges.‎

‎Paris, Guillaumin, 1859 in-8, 267 pp., demi-maroquin rouge à coins, dos à nerfs orné de caissons dorés, filets dorés sur les plats, tête dorée (Champs). Rousseurs éparses mais bel exemplaire.‎

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‎[VAUCLUSE]‎

‎Les élections de Vaucluse. Compte-rendu complet des débats à la Chambre des députés. Extrait du Journal Officiel, suivi de documents inédits‎

‎Avignon, Seguin frères, s.d. (1878) in-12, 355-VIII pp., broché. Dos abîmé.‎

‎Elections d'Orange, Carpentras, Apt et Avignon, 1877. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[MUNICIPALITES]‎

‎Explications données par le comité de constitution. sur quelques articles du décret concernant les municipalités‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1790 in-4, 7 pp., en feuilles.‎

‎Répond à certains doutes émis sur le décret en 21 points brièvement traités, et en trois questions plus développées. L'essentiel des matières tourne autour du droit de suffrage et de la qualité de citoyen actif. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎BORDAS (Jean)‎

‎Comité pour l'Histoire économique et financière de la France. Les Directeurs généraux des douanes. L'Administration et la politique douanière 1801-1939. Préface de Jean Tulard‎

‎Paris, La Documentation française, 2004 fort in-8 carré, 742 pp., portraits in-t., broché, couverture illustrée. Anecdotiques annotations au crayon.‎

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‎[MINISTÈRE]‎

‎Du Gouvernement et du ministère.‎

‎[Paris], Imprimerie de Desenne, s.d. (1791) in-8, 20 pp., dérelié.‎

‎L'opuscule anonyme présente une critique des vues développées par le diplomate Louis-Grégoire Lehoc (1743-1810) dans son Mémoire au Roi sur le ministère et l'administration, paru en 1791, et s'étend sur les attributions respectives des pouvoirs exécutif et législatif, le tout dans le débat sur l'organisation du premier ministère de la Constitution de 1791.Cf. QuérardV, 117 (pour le texte de Lehoc). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎TURGOT (Anne-Robert-Jacques)‎

‎Des Administrations provinciales ;. mémoire présenté au Roi, par feu M. Turgot.‎

‎Lausanne, s.n., 1788; in-8, iv pp., pp. 5-64, en feuilles, cousu, dans emboîtage moderne de toile marine, pièce de titre sur le plat supérieur.‎

‎Première édition séparée, fort rare, procurée par Calonne.Le texte de ce mémoire avait été déjà publié l'année précédente par Dupont de Nemours (qui avait participé à sa rédaction en 1775-1776) dans les Oeuvres posthumes de M. Turgot, sous le titre de Mémoire sur les municipalités à établir en France, tiré du portefeuille de M. Turgot, Contrôleur général des Finances. Il était accompagné par la Lettre adressée à M. le Comte de M[irabeau], par M. [Dupont de Nemours] sur le plan de M. Turgot, par les Observations d'un républicain [Brissot de Warville] sur les différents systèmes d'administrations provinciales, particulièrement sur ceux de MM. Turgot et Necker et sur le bien qu'on peut en espérer dans les gouvernements monarchiques. Dupont devait d'ailleurs contester l'exactitude de la publication de Calonne. Rappelons que la finalité des réformes proposées ici est essentiellement fiscale, visant à la fusion des pays d'élection et des pays d'Etat, et à la généralisation d'un système d'assemblées locales chargées de répartir et collecter un impôt uniforme et universel.Absent de Quérard, INED. Cf. Poirier : Turgot (Paris, Perrin), p. 419, et pp. 321-333. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎LE COUTEULX DE CANTELEU (Jean-Barthélémy)‎

‎Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs. Fait à la séance du 23 août‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché.‎

‎L'auteur, banquier normand, avait été élu représentant du Tiers-Etat de Rouen aux Etats Généraux puis député de cette même ville à l'Assemblée Nationale Constituante.Martin & Walter, III, 20386. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎BEAUVERGER (Edmond de)‎

‎Des Constitutions de la France. et du système politique de l'Empereur Napoléon‎

‎Paris, A. Franck, 1852 in-8, VII pp., 376 pp., demi-chagrin bleu nuit, dos à nerfs orné de filets et caissons dorés (reliure de l'époque). Coiffes frottées.‎

‎Unique édition. Cet ouvrage opportunément publié, et qui vantait le sens politique et les réalisations institutionnelles du Premier Napoléon, fut extrêmement remarqué et concilièrent à son auteur les sympathies actives de Louis-Napoléon Bonaparte, alors seulement président de la République française.Auguste-Edmond Petit de Beauverger (1818-1873), théoriquement avocat, fut surtout élu trois fois sur la liste des candidats ministériels aux élections législatives (1852, 1863, 1867).Davois I, 75. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎MAURRAS (Charles)‎

‎L' Idée de la décentralisation.‎

‎Paris, Service des publications de l'Action française, 1919; in-8, 44 pp., [2] ff. n. ch., broché.‎

‎Seconde édition (la première est de 1898).Totalement dans la ligne des publicistes de la Restauration, Maurras se montra toujours favorable à un desserrement du centralisme hérité des temps napoléoniens. Il développe ici les principes d'une restitution de leurs capacités aux communes et aux provinces."Voici une très belle chose sous un très méchant mot. On appelle 'décentralisation' un ensemble de réformes destinées à reconstituer la patrie, à lui refaire une tête libre et un corps vigoureux".Joseph & Forges I, 99. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎COLLECTIF‎

‎L' Administration de la France sous la Révolution.‎

‎Genève, Droz, Paris, Champion, 1992 in-8, 256 pp., broché. Couverture tachée.‎

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‎TROLLARD (Eugène)‎

‎Mémoires d'un inspecteur des finances au XIXe siècle. Texte annoté par Emmanuel Chadeau‎

‎Collection Histoire économique et financière de la FranceParis, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1998 in-8, 158 pp., tableau in-t., index, broché, couv. ill.‎

‎Ces mémoires couvrent la période 1858-1890. Réédition annoté du texte publié en 1892. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[AVANCES AUX DÉPARTEMENTS]‎

‎Projet de décret du comité des finances, sur les avances à faire par le trésor national, pour le paiement des administrations et des tribunaux.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié.‎

‎Le trésor public fera aux directoires des départements l'avance de 2 810 275 livres pour la dépense des tribunaux pour le trimestre de janvier 1791 et la somme de 2 686 625 livres pour les dépenses de l'administration.Absent des bibliographies sur la période. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[CARAMBOLAGE FISCAL]‎

‎Projet pour le bien de l'Etat et le soulagement des citoyens.‎

‎S.l.n.d. (1790) in-4, 36 pp., dérelié.‎

‎L'auteur propose logiquement la suppression des fermiers généraux, des régisseurs généraux, des receveurs généraux des finances, des receveurs des tailles, des vingtièmes et capitation puisqu'il demande en premier lieu la suppression de ces droits et impositions. Il souhaite aussi la fin de la loterie royale, ruineuse, et de la Caisse de Poissy. Il entend néanmoins laisser subsister la ferme-générale des postes aux lettres, la régie des domaines du roi et des forêts et les revenus des droits casuels.Martin et Walter, IV, 14731. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[CORPS DE FINANCES]‎

‎Loi concernant l'établissement et l'organisation des corps de finances. Donnée à Paris, le 1er juin 1791‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791 in-4, 4 pp., broché.‎

‎Création de deux régies : La régie d'enregistrement et du timbre et la régie des douanes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[ILLYRIE]‎

‎Bulletin des lois n° 329. Décret impérial relatif à l'organisation et au régime des douanes dans les provinces Illyriennes. Au Palais des Tuileries, le 27 novembre 1810‎

‎A Paris, Chez Rondonneau, s.d. (1810) in-4, 4 pp.‎

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‎GUINARD (Joseph)‎

‎Opinion contre le rapport de la Commission, relatif à l'avis du Conseil d'État. en date du 12 brumaire an 9 (3 novembre 1800)‎

‎Paris, Imp. Nationale, an 9 in-8, 23 pp. Large mouillure.‎

‎Sur les attributions du Conseil d'État. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[FONCTIONNAIRES] AUBERT (François)‎

‎Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur les traitemens & indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an 6, & la dépense du bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor et fructidor. Séance du 13 thermidor an 6 (31 juillet 1798)‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, an 6 in-8, 6 pp.‎

‎Martin & Walter, 623. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎VIALLES (Pierre).‎

‎De l'administration du Languedoc avant 1789.‎

‎Montpellier, Martel Aîné, 1889 in-8, V-65 pp., broché. Manques de papier à la couverture, dos abîmé.‎

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‎[SUPPRESSION DES OFFICES]‎

‎Premier rapport à l'Assemblée nationale par le Comité de judicature, sur le remboursement des offices supprimés par les décrets des 4 et 11 août 1789. Joint : Note justificative sur le premier rapport du Comité de judicature, concernant la liquidation et le remboursement des offices‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 17 et 12 pp., cousu.‎

‎L'évaluation des offices est une tâche difficile pour le Comité. La plupart des titres originaires ont été perdus. D''autre part, le dernier contrat d'acquisition, fait sous signature privée, peut se prêter à toutes les cupidités et à de nombreuses exagérations. L'évaluation de 1771 est un juste milieu, fondé sur la raison et l'équité.Absent de Martin et Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)‎

‎Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble‎

‎S.l., 1789 in-8, 68 pp., dérelié.‎

‎Avocat général au Parlement de Grenoble (1764-1772), député à la Constituante, Servan se fit connaître par son célèbre "Discours sur l'administration de la justice criminelle en France" (1767) qui lui attira les éloges de Voltaire et de Buffon. Il s'en prend dans cette brochure à l'arrogance de la noblesse et des courtisans et à la rapacité du clergé. Il convient de "garantir les rois de la faiblesse qui les conduit aux abus de la puissance". Servan émigra en 1792.Martin & Walter, IV, 31460. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[FECAMP].‎

‎Dix-sept ans d'a[d]ministration municipale. 1884-1900. Hommage des fonctionnaires municipaux. 9 décembre 1900‎

‎S.l. [Fécamp], [Imprimerie G. Nicole], s.d. (1900) 2 forts vol. in-4, maroquin cerise, dos à nerfs ornés de filets et caissons dorés, encadrement de triple filet doré sur les plats, double filet doré sur les coupes, tranches dorées, large encadrement de guirlandes et filets dorés sur les contreplats (reliure de l'époque).‎

‎Très intéressant album commémoratif imprimé, tiré sans doute à un seul exemplaire, et destiné à rendre un hommage à Augustin-Charles Le Borgne, maire démissionnaire de Fécamp en 1900, en poste depuis le 19 mai 1884.Issu d'une importante famille d'armateurs de la ville, il dirigea l'entreprise familiale héritée de ses père (Charles) et grand-père (Augustin) de 1848 à 1902. Conseiller municipal dès 1881, il fut élu en 1884 maire avec 25 voix sur 26, et plusieurs fois renouvelé."Ce livre renferme l'histoire de vos travaux administratifs pendant une période de dix-sept années consécutives. Nous vous l'offrons en témoignage de notre reconnaissance et avec le désir qu'il soit pour vous et pour les vôtres un monument durable de notre respectueux attachement".L'ouvrage se distribue comme suit, comportant entre chaque partie plusieurs feuillets vierges :I. Premier volume : 1. Un tirage photographique (14 x 10 cm), contrecollé, sous serpente, en guise de frontispice. - 2. Titre. - 3. [3] ff. n. ch. (signatures autographes de tous les membres de l'équipe municipale, un poème liminaire). - 4. Procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Fécamp, années 1884-1891 : 152 pp., 12 pp. [Budget] ; 131 pp., 12 pp. ; 95 pp., 12 pp. ; 84 pp., 12 pp. ; 184 pp. ; 136 pp., manquent les pp. 49-52, 16 pp., [4] ff. n. ch. [Tableau de la dette de la ville] ; 183 pp., 22 pp. ; 120 pp.II. Second volume : 1. Procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Fécamp, années 1892-1900 : 132 pp. ; 124 pp. ; 156 pp. ; 159 pp. [dont le compte-rendu de la visite du président Félix Faure à Fécamp] ; 192 pp. ; 120 pp. ; 116 pp. ; 119 pp. ; 80 pp. - 2. [2] ff. n. ch. (Hommages rendus lors du départ du maire, imprimés en caractères dorés).Aucun exemplaire au CCF.Bel exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Bookseller reference : 226827