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‎Anonyme‎

‎Lois et décrets annotés sur l'organisation et le service de la gendarmerie suivis des dispositions à l'application desquelles cette arme doit veiller‎

‎Chales-Lavauzelle et Cie. 1949. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 766 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎55e édition à jour à la date du 1er septembre 1949. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30310399

‎Anonyme.‎

‎LOIX CONSISTORIALES ET MATRIMONIALES de La Neuveville. (Suivi du) Traité et Accord des 8. Octobre 1759 & 17. Février 1761 au sujet des difficultés entre le Louable Magistrat de la Neuveville, et l’Honorable Paroisse de Diesse, d’une part, et l’Honorable Communautés de Lignières, d’autre part.‎

‎Sans lieu, chez Scherrer & Hugi 1768, 315x210mm, 73pages, cartonnage. Couverture muette à damier de l’époque. Dos légèrement abîmé. Rousseurs sur tranches. Petite tache sur couverture. Intérieur encore propre, dernière page de garde réparée. Bon état de l’ensemble.‎

‎Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

書籍販売業者の参照番号 : 62524

Livre Rare Book

Bouquinerie du Varis
Russy Switzerland Suiza Suíça Suisse
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€238.92 購入

‎Anonyme‎

‎Légitimité Portugaise‎

‎Paris Imp. De Pihan Delaforest 1830 Fort In-8 XXXIV + 752 + 44 pp + 1ff errata, quelques pages froissées , couverture tachée, sur l'histoire et la constitution de Don Pèdre et des droits de Don Miguel‎

‎débroché Sans Rousseurs Broché à raba‎

書籍販売業者の参照番号 : 5663

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
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€65.00 購入

‎Anonyme‎

‎L’IMPÔT SUR LES GRANDES FORTUNES. Réglementation - évaluation - déclaration‎

‎, Paris, Francis Lefebvre 1982, br., (couv. défraîchie), 317p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 32057

‎ANONYME‎

‎L’Innocent conduit au supplice. Exemples terribles d’erreurs judiciaires.‎

‎1822 À Paris, chez Germain Mathiot, juillet 1822.‎

‎1 volume in-8 (19 cm x 12 cm), demi-toile grise à la bradel, pièce de titre brune, fleuron doré au dos, ex-libris de la bibliothèque de la Banque de Paris et des Pays-Bas, [4]-138 pages. Manque le frontispice. Rousseurs éparses. État très correct. ÉDITION ORIGINALE. Ouvrage relatant les faits de l’affaire concernant M. Joseph Lesurque, Chef de Bureau, condamné à mort et exécuté pour l’assassinat du Courrier de Lyon, reconnu innocent après l’exécution. Agréable exemplaire.‎

書籍販売業者の参照番号 : 498

Livre Rare Book

Pages Anciennes
Paris France Francia França France
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€130.00 購入

‎Anonyme‎

‎MANUEL DE DROIT CIVIL, coll. La préparation administrative‎

‎, Paris, La préparation administrative s. dt., in-8, br., (fané, marques de bibliothèque), 410p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 21065

‎Anonyme‎

‎Manuel pratique des Indulgences accordées par les Souverains Pontifes aux Frères, Tiers-Ordres, Confréries, Bonnes-Oeuvres.‎

‎1 vol. in-12 br., Bray et Retaux, Paris, Lourdes, 1884, 156-8 pp.‎

‎Etat satisfaisant (couv. fortement renforcée au papier kraft, ancien cachet d'institution religieuse, étiquette de cote en garde et couv.)‎

書籍販売業者の参照番号 : 39067

‎ANONYME‎

‎Manuel des Elections. Première Partie contenant les articles de la Constitution et toutes les lois organiques ayant rapport aux Assemblées primaires, communales et électorales, aux élections, nominations, suspensions, destitutions, exclusions, incompatibilités, etc. Le tout terminé par une table alphabétique des Matières. [ Suivi de : ] Instruction sur la Tenue des Assemblées Primaires, Communales et Electorales précédée de la Loi du 5 Ventôse, suivie d'une Table des Chapitres‎

‎1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Dépôt des Lois, Et Au Bureau du Journal de Législation, Paris, An 5, 239 pp. avec un tableau dépliant (nombre de députés à élire par département avec les dates de renouvellement) ; Chez Rondonneau, Paris, An 5 (1797), 106 pp. et 1 f. n. ch. Rappel des titres complets : Manuel des Elections. Première Partie contenant les articles de la Constitution et toutes les lois organiques ayant rapport aux Assemblées primaires, communales et électorales, aux élections, nominations, suspensions, destitutions, exclusions, incompatibilités, etc. Le tout terminé par une table alphabétique des Matières. [ Suivi de : ] Instruction sur la Tenue des Assemblées Primaires, Communales et Electorales précédée de la Loi du 5 Ventôse, suivie d'une Table des Chapitres‎

‎Ces deux petits manuels consacrés au fonctionnement des élections nationales et locales sous le Directoire sont très peu commun. Etat satisfaisant (dos frotté avec manques, bon état par ailleurs).‎

書籍販売業者の参照番号 : 66809

‎ANONYME‎

‎Mémoires d'une procureuse anglaise‎

‎Boardman & Co | Londres s. d. [circa 1890] | 12 x 18.50 cm | broché‎

‎Edition originale de la traduction française. Une déchirure en tête du dos. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

書籍販売業者の参照番号 : 11037

‎Anonyme‎

‎NOTICE POLITIQUE, STATISTIQUE, COMMERCIALE, ETC. SUR LES ÉTATS-UNIS DU VENEZUELA contenant les renseignements les plus utiles et les plus précis sur ce pays en français, anglais, espagnol, allemand & italien, et accompagnée d’une carte de la République‎

‎, Paris, Paul Dupont 1889, in-8, demi-chagr. vert, dos à nerfs, bon état, 62-64-64-64-64p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 9100

‎ANONYME‎

‎NOUVELLES REFLEXIONS SUR L'ORDONNANCE DU 16 JUIN 1828 concernant les Petits Séminaires.‎

‎Paris Imprimerie de Firmin Didot 1828. In-8 broché 68pp. Sans la couverture.‎

‎(2105 livr)‎

書籍販売業者の参照番号 : GIT0139c

‎ANONYME‎

‎NOUVEAU CODE PENAL - LES CODES POUR TOUS 1999.‎

‎PRAT. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 380 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

書籍販売業者の参照番号 : R320025687

‎Anonyme‎

‎Nouveaux Règlemens pour l'Administration de la Justice (2 Tomes - Complet). Avec les Tarifs des Droits dûs aux Officiers de Justice pour leurs Frais & Salaires. Et la Taxe des dépens de tous les Procès.‎

‎Troisième édition augmentée jusqu'à présent, ouvrage nécessaire à tous Juges, Avocats, Commissaires, Notaires, Greffiers, Procureurs, Huissiers, &tc, Et aux Parties, 2 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez Jean Rouy, Paris, 1737, 9 ff., xxiv-432 pp. ; 10 ff., 536 pp. Titre complet : Nouveaux Règlemens pour l'Administration de la Justice. Avec les Tarifs des Droits dûs aux Officiers de Justice pour leurs Frais & Salaires. Et la Taxe des dépens de tous les Procès.‎

‎Complet. Etat satisfaisant (mq. de cuir en dos du tome I, mq. en coiffes, petites mouill. sur qq. ff. en queue au tome I)‎

書籍販売業者の参照番号 : 36736

‎Anonyme‎

‎Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673, ensemble sur l'édit du mois de mars 1673 touchant les épices‎

‎A Paris chez Debure l'ainé, quai des Augustins, à l'image S. Paul Relié 1775 In-12 (10x17.5 cm), relié pleine basane, pièce de titre rouge au dos lisse orné de dorures, tranches oranges, (XII)-433 pages, nouvelle édition corrigée et augmentée, culs-de-lampe ; pliures au dos, coiffe inférieure frottée, quelques légères épidermures sur les plats, une petite mouillure à l'intérieur sur quelques pages (coin inférieur), assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

書籍販売業者の参照番号 : ys503

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
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€24.00 購入

‎ANONYME‎

‎Observations d'un citoyen, sur la nécessité et la possibilité d'un impôt unique, en replacement des tailles, capitation, aides, gabelles et tabac‎

‎S. n. | Paris 1789 | 14.50 x 21.50 cm | broché de 27 pages‎

‎Edition originale. Rare et agréable. Une indication de classement à la plume en tête du premier plat, quelques pliures marginales. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

書籍販売業者の参照番号 : 82522

‎ANONYME MARINE‎

‎ORDONNANCE DE LA MARINE du mois d'aoust 1681 commentée et conférée sur las anciennes ordonnances, le Droit Romain et les nouveaux réglemens.‎

‎A Paris chez Charles Osmont 1714. In-4 10ff n ch 2-550pp 1f n ch. Pleine basane havane, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièce de titre tabac, tranches brique, rel époque. Accroc sur la coiffe supérieure avec petit manque de cuir sur le dos, rares rousseurs.‎

‎Polak 7162.‎

書籍販売業者の参照番号 : GIT00fcf

‎Anonyme‎

‎Ordonnance de Lorraine pour l'administration de la justice du mois de novembre 1707 - Nouvelle édition revue et corrigée et augmentée‎

‎Nancy Babin 1777 In12 Droit] Ordonnance de Lorraine pour l'administration de la justice du mois de novembre 1707 - Nouvelle édition revue et corrigée et augmentée - Nancy, chez Babin, 1777 - in12 - plein veau d'époque - 12pp non chiffrées + 573pp - trés leger manque de cuir au 1er plat - La partie la plus intéressante est consacrée aux Eaux et Forêts.‎

‎Satisfaisant‎

書籍販売業者の参照番号 : 82Bc

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
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€280.00 購入

‎Anonyme‎

‎Ordonnance de Lorraine pour l'administration de la justice du mois de novembre 1707 - Nouvelle édition revue et corrigée et augmentée‎

‎Nancy Babin 1777 In12 Droit] Ordonnance de Lorraine pour l'administration de la justice du mois de novembre 1707 - Nouvelle édition revue et corrigée et augmentée - Nancy, chez Babin, 1777 - in12 - plein veau d'époque - 12pp non chiffrées + 573pp - trés leger manque de cuir au 1er plat - La partie la plus intéressante est consacrée aux Eaux et Forêts.‎

‎Satisfaisant‎

書籍販売業者の参照番号 : 82Bc

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
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€280.00 購入

‎Anonyme [VALIN René-Josué?]; MASSON P. J. [Philibert-Joseph]:‎

‎Ordonnance de la marine du mois d'août 1681, commentée & conferée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux réglemens, augmentée d'un extrait de l'ordonnance de 1689, concernant la police & la distribution des vivres sur les vaisseaux et du réglement de 1753, concernant la police & disipline des équipages de navires, armés pour les colonies de l'Amérique [relié avec] Instruction des négocians, ouvrage utile aux juges & consuls, & à tous ceux qui font le commerce.‎

‎A Paris / A Blois et à Paris, chez les libraires associés / chez l'auteur et chez P. G. Lemercier, M. Despilly et Saugrain le Jeune, 1767 / 1769. In-6 de [8]-444-[4]; [8]-208 pages, pleine basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné de filets, fleurons, encadrements et titre dorés, étiquette de titre bordeaux, filet doré sur les coupes, tranches rouges. Reliure un peu frottée, feuillets brunis, nom de possesseur calligraphié sur garde.‎

‎Rare édition de cette ordonnance de la marine qui comporte en fin une explication des termes de la marine. Quant à l'instruction des négocians, il s'agit d'une réimpression augmentée de l'ouvrage de Philbert-Joseph Masson, paru en 1736, "Instruction sur les lettres de change".‎

書籍販売業者の参照番号 : 9811

‎Anonyme‎

‎Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour les matières criminelles ; donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'août 1670. Suivie de celle de Louis XV, donnée en 1737, sur le Faux principal, incident et reconnoissance d'écriture‎

‎A Paris, chez Le Boucher, libraire, quai de Gêvres, à la Prudence Relié 1786 In-16 (7,3 x 11,2 cm), reliure plein maroquin, dos lisse orné de dorures, triple filet d'encadrement aux plats, 336 pages ; dos décoloré, mors supérieur fendu en tête, manques de cuir aux coiffes et coins, première garde manquante, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

書籍販売業者の参照番号 : za2411

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
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€18.00 購入

‎Anonyme‎

‎Petit guide de la circulation rurale‎

‎Les editions sociales francaises, 1954. Format 13x21 cm, broche, 63 pages. Tres bon etat.‎

書籍販売業者の参照番号 : 34630

‎Anonyme‎

‎Petits guides pratiques du foyercomment on reconnait facilement les fraudes de l'alimentation.‎

‎broché - 10,5x18 - 320 pp - sans date - Maison de la bonne presse, Paris.Illustrations dans le texte.‎

‎n°7 de la collection. ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

書籍販売業者の参照番号 : 665

Livre Rare Book

Bouquinerie70
combeaufontaine France Francia França France
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€16.00 購入

‎anonyme‎

‎Pièces justificatives pour servir aux observations de la ville de Saint-Mihiel en réponse à la requête présentée au Roi par M. CALONNE,sur l’échange du Comté de Sancerre.‎

‎In 8 cartonné couverture d’attente papier gris,pièce de titre manuscrite sur le premier plat. Faux-titre,titre, 124 pages,non rogné,1 planche dépliante Marquisat d’Hattonchâtel & parties annexées.Saint Mihiel 1787.tache brune angle supérieur droit diminue pour disparaître à la page 48 Dans sa “Requête au Roi” Calonne,évincé de son poste de Ministre le 8 avril 1787,répond aux attaques contre son administration,en énumérant successivement les chefs d’accusation dont il est victime: Acquisitions & Echanges; Manœuvres dans la refonte des Monnoies;Fonds du Trésor Royal fournis clandestinement pour soutenir l’Agiotage; Extensions d’emprunts; Abus d’autorité,& autres en tous genres. Calonne fait également mention du Comté de Sancerre, qui fait l’objet du texte suivant: Marquis y dénonce l’échange du Comté de Sancerre, par lequel Calonne aurait sacrifié les intérêts du Roi à ceux d’un particulier pour en partager les bénéfices.malgré l’absence des pièces justificatives.Calonne mourra dans l’indifférence générale en 1802.‎

書籍販売業者の参照番号 : 4000

Livre Rare Book

Charbonnel
Bar le Duc France Francia França France
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€95.00 購入

‎Anonyme‎

‎Principes Positifs de Fénélon et de M. Necker sur l'Administration [ Edition originale ] Extraits des directions d'un Prince, placés en regard des principes de M. N... sur la même matière‎

‎1 brochure in-8, s.d. [ circa 1788 - 1789], 37 pp. Principes Positifs de Fénélon et de M. Necker sur l'Administration [ Edition originale ] Extraits des directions d'un Prince, placés en regard des principes de M. N... sur la même matière‎

‎Rare exemplaire de cette brochure qui met en parallèle des textes de Necker (sur la page de gauche) et de Fénelon (sur la page de droite). Etat très satisfaisant. Conlon, 89:5376‎

書籍販売業者の参照番号 : 56451

‎Anonyme.‎

‎Projet de Code Civil pour le Canton de Vaud. Livre premier. Suite du Projet de Code Civil pour le Canton de Vaud, contenant: Le second, et partie du troisième livre.‎

‎Lausanne, de l’Imprimerie du Citoyen Hignou sans date, 205x125mm, 440pages, cartonnage muet de l’époque.‎

‎Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

書籍販売業者の参照番号 : 112628

Livre Rare Book

Bouquinerie du Varis
Russy Switzerland Suiza Suíça Suisse
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€191.14 購入

‎Anonyme‎

‎Précis historique et chronologique sur le droit romain‎

‎A Paris chez L. Cellot Relié 1808 In-12 (10,5 x 16,5 cm.), relié demi-veau, 288 pages, fleurons, filets et titre dorés au dos, gardes et tranches marbrées ; manques aux mors fendus, coiffe inférieure abimée, frottements aux plats et coins, intérieur frais, état plus que correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

書籍販売業者の参照番号 : ga1533

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
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€56.00 購入

‎Anonyme‎

‎RECUEIL DE PLAIDOYERS NOTABLES DE PLUSIEURS ANCIENS ET FAMEUX AVOCATS, de la cour de parlement, faits en causes celebres, dont aucunes ont etes plaidées en presence des rois‎

‎Paris Edme Pepingue 1645 in 8 (17x11) 1 volume relié velin souple époque, 556 et 221 pages, et tables non chiffrées, léger manque en coins de 2 faux-feuillets (avec toutes petites pertes de texte sur l'extrémité de l'angle supérieur des pages 51-54: 6 mots). Divers plaidoyers sur Jacques Coeur, Théophraste Renaudot (''gazetier, soy disant médecin du Roy et de l'Université de Montpellier''), etc. Bel exemplaire‎

‎Très bon Reliure‎

書籍販売業者の参照番号 : 16689

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
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€180.00 購入

‎Anonyme‎

‎RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières‎

‎, Dijon, Jean Ressayre 1689, in-4, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin brun, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, repagination manuscrite à l’encre avec Ex-Libris ff. 1 à 263, Ex-Libris daté du 20 nov. 1700 sur la dernière p. imprimée, (plats épidermurés, coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins, ors passés), intérieur assez frais, [8ff.]-235-47-38-76-84p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 34097

‎ANONYME‎

‎Recueil des titres et autres pièces autentiques concernant les privilèges et franchises du Franc-Lyonnois‎

‎Extrait sur les originaux qui sont dans les archives à Neufville.Seconde édition. Lyon, chez Pierre Vialon, - 1740 - 216 pages + 3 pp.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné de fleurons dorés, avec pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Coiffes accidentées. Mors du premier plat fendillés. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-4°(25x19).‎

書籍販売業者の参照番号 : 19850

‎Anonyme‎

‎Recueil des lois et arrêtés royaux, des arrêtés et règlements de la Province et de la Ville de Liège‎

‎ca 1860 15 x 23, 490 pp., relié dos/coins cuir, état moyen‎

書籍販売業者の参照番号 : 578

Livre Rare Book

Librairie Ausone
Bruxelles Belgium Bélgica Bélgica Belgique
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€18.00 購入

‎ANONYME AUDE‎

‎REGLEMENTS ET SENTENCES CONSULAIRES DE LA VILLE DE LIMOUX.‎

‎Limoux Imprimerie Boute 1852. In-8 broché XIV 42 22 64pp. manque de papier sur le dos, couverture effrangée, cachets de bibliothèque.‎

‎Ensemble de 3 textes recueillis et publiés par ordre du Conseil Municipal de Limoux. Les deux premiers, "Anciens règlements" et "Anciennes Sentences" sont des textes en latin de la période allant de 1267 à 1535 avec un rapide résumé du contenu en français. Le 3e, intitulé "Tableau Historique" (64pp) est en français moderne; il retrace l'histoire de Limoux à l'époque antique, féodale et moderne (jusqu'en 1840).‎

書籍販売業者の参照番号 : GIT00f6e

‎Anonyme‎

‎Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome I‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.‎

‎Ce premier volume présente les ordonnances et réglements établis de 1651 à décembre 1667. Bon état (petit mq. en coiffe sup. et petits frott., très bon état par ailleurs).‎

書籍販売業者の参照番号 : 62187

‎Anonyme‎

‎Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome III‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.‎

‎Ce troisième volume présente les ordonnances et réglements établis entre le 28 décembre 1673 et le 10 novembre 1677. Bon état (petits frott., très bon état par ailleurs).‎

書籍販売業者の参照番号 : 62188

‎Anonyme:‎

‎Règlement de police pour la ville de Moutiers en 1779.‎

‎Moutiers-Tarentaise, F. Duclos, 1890. In-18 de [10]-144-[10] pages, demi-vélin blanc (un peu taché), dos avec étiquette de titre bordeaux, couvertures rempliées et dos conservés. Texte en noir encadré de filets carmins.‎

‎Petits bandeaux et culs-de lampe. Réimpression du "Règlement de police pour la ville de Moutiers: Enregistré au Sénat de Savoye le 13 Août 1779". Tirage limité à 200 exemplaires numérotés, celui-ci portant le numéro 164 et étant enrichi d'un envoi autographe signé de l'éditeur au baron de Blonay. Rare.‎

書籍販売業者の参照番号 : 10098

‎Anonyme‎

‎République de Côte d'Ivoire. Ministère de la justice. La réforme judiciaire en Côte d'Ivoire.‎

‎Abidjan: Imprimerie Nationale, 1961 in-8, 326 pages, planches hors-texte. Broché, couv. lég. défr., assez bon état.‎

‎République de Côte d'Ivoire. Ministère de la justice. La réforme judiciaire en Côte d'Ivoire. (Abidjan: Imprimerie Nationale, 1961) [M.C.: Afrique noire, Côte d'Ivoire, histoire, droit]‎

書籍販売業者の参照番号 : 13979986

Livre Rare Book

Librairie - Galerie Eburnea
Abidjan Côte d'Ivoire Costa de Marfil Costa do Marfim Côte d'Ivoire
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€50.00 購入

‎ANONYME ]‎

‎STATUTS SINODAUX DU DIOCÈSE DE MARSEILLE, Lûs & Publiés dans le sinode tenu dans le Palais Episcopal le 18. Avril 1712.‎

‎A MARSEILLE, chez la Veuve de Henry BREBION, sans date (1711) 0 un volume in-8°, 211 (2) pp. Reliure en plein parchemin moucheté souple d'époque, dos muet. (plats salis, manque en queue de dos et en bordure inférieure des plat, petit travail de ver sur plusieurs feuillets mais sans gravité, coupure au feuillet 143-144, quelques rousseurs, présence d'une mouillure claire avec atteinte au texte sur plusieurs feuillets). Belle vignette de titre gravée représentant les armes de Mgr de BELZUNCE evêque de Marseille. Ex-libris ancien manuscrit sur le titre. Etiquette d'ex-libris sur le contre plat.‎

書籍販売業者の参照番号 : 029071

Livre Rare Book

Aparté
Pézenas France Francia França France
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€75.00 購入

‎ANONYME‎

‎Stile general des Notaires apostoliques ; Avec la forme de procéder en l'Officialité sur toute sorte de matières, tant Civiles que Criminelles. Auquel sont adioustez, le reglement des Officialités fait en l'Assemblee Générale du Clergé de France‎

‎Quatriesme Edition corrigée & augmentée de plusieurs Actes de présentations, procurations, prises de possession & transactions en matière bénéficiale, Avec une table tres-ample des matieres chappitres & tiltres selon l'ordre alphabétique, 1 vol. petit in-8 reliure XiXe à l'imitation pleine basane mouchetée, dos à 4 nerfs dorés richement orné, Chez Jean de La Mare, A Rouen, 1640, 2 ff., 649 pp. et 9 ff. n. ch. (tables)‎

‎Intéressant ouvrage fournissant notamment le détail des taxes des procédures de l'officialité, les salaires des officiers, des prêtres, taxes des expéditions des bulles, dépenses, bénéfices, les salaires pour les messes, services, convois, mariages et publications, etc. Etat très satisfaisant (forte mouill. angulaire dans le texte avec petit mq. sur qq. feuillets, bon état par ailleurs).‎

書籍販売業者の参照番号 : 66561

‎Anonyme‎

‎Suite de l’Almanach national, Seizième partie [à] Dix-neuvieme partie. Contenant toutes les lois sur les décrets de l’Assemblée nationale, depuis celui relatif aux moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, jusque et compris la loi relative aux fermiers des biens nationaux dont les baux ont en denrées, etc.‎

‎Dijon, Imprimerie de P. Causse, 1791 1792 In-16, reliure plein veau marbré, dos lisse, pièce de titre, tomaison, 164- 179- 172- 188 pp. Griffures . Intérieur frais.‎

‎1791. L’agonie de la monarchie par les textes de lois. Bon état d’occasion‎

書籍販売業者の参照番号 : 48690

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
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€127.00 購入

‎Anonyme ; POTHIER, Robert Joseph‎

‎Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [ Avec : ] Traité du Contrat de Société. On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations qui naissent de la Communauté qui est formée sans Contrat de Société ; et dans l'autre, de celles qui naissent du Voisinage [Avec : ] Traité des Cheptels, selon les Règles, tant du For de la Conscience que du For extérieur, par l'Auteur du Traité des Obligations‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Debure Père, Paris, Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1769, XVI-238 pp., 1 f. n. ch., VII-267 pp., IV-116 pp. et 2 ff. n. ch.‎

‎Bon exemplaire en bel état de cet ensemble qui était habituellement réuni, comme le précise le catalogue en fin d'ouvrage.‎

書籍販売業者の参照番号 : 52745

‎Anonyme‎

‎Supplément au traité du contrat de louage, ou traité des contrats de louage maritimes ; Traité du contrat de société, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur ; Traité des cheptels, selon les règles tant du for de la conscience,‎

‎A Orléans chez Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de la ville, & de l'Université, A Paris chez Debure l'ainé, quai des Augustins, à l'image S. Paul Relié 1765 In-8, (10x17 cm), reliure plein veau d'époque, dos à 5 nerfs avec pièce de titre, caissons ornés, tranches rouges, 3 tomes en 1 volume, titre inclu dans la pagination des viij pages suivantes, 238 pages, viij, 268 pages et iv, 116 pages ; petits manques sur les plats, notamment au coin inférieur du 4° plat, pliures sur le dos et les mors, coiffe supérieur manquante, traces sur les gardes, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

書籍販売業者の参照番号 : dk172

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
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€56.00 購入

‎Anonyme‎

‎Table chronologique des Lois t des Arrêtés du Directoire exécutif, insérés au Bulletin des Lois, depuis le premier Germinal jusqu’au cinquième jour Complémentaire an V. (N.°115 à 147 inclusivement.)‎

‎Paris, Imprimerie de la République 1797 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues‎

書籍販売業者の参照番号 : 48060

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
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€59.00 購入

‎Anonyme‎

‎Table alphabétique des Matières contenues dans le Bulletin des Lois de la République française, 2e Série ; Première partie, comprenant les N.° 1 à 34 inclusivement. (Mois de Brumaire, Frimaire, Nivôse, Pluviôse et Ventôse de l’an IV.)‎

‎Paris, Imprimerie de la République 1796 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 520 pp. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Arrêté qui rapporte celui relatif à l’organisation définitive de la marine militaire, Loi qui met des fonds à la disposition des manufactures etc. Bon état d’occasion Revues‎

書籍販売業者の参照番号 : 48067

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
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€59.00 購入

‎Anonyme‎

‎Table chronologique des Lois et des Arrêtés du directoire exécutif . Insérés au bulletin des Lois, depuis le premier Vendémiaire jusqu’au 30 Ventôse an VI. (N.° 148 à 191 inclusivement.)‎

‎Paris, Imprimerie de la République 1798 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 30 pp. Titres de Lois, 520 pp., 32 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux arrêtés sur la Justice de Paix etc. Bon état d’occasion Revues‎

書籍販売業者の参照番号 : 48070

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
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€59.00 購入

‎Anonyme‎

‎Table chronlogique es Lois et des Arrêtés du Directoire exécutif, insérés au Bulletin des Lois, depuis le premier Germinal jusqu’au cinquième Jour complémentaire an VI. (N.° 192 à 227 inclusivement.)‎

‎Paris, Imprimerie e la République 1798 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 24 pp. Table chronologique, 520 pp., 27 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux décrets sur le système électoral et les élections. Bon état d’occasion Revues‎

書籍販売業者の参照番号 : 48075

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
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€59.00 購入

‎ANONYME‎

‎Tableau des Avocats à la Cour d'Appel de Paris [ Pour l'Année judiciaire 1849 - 1850 ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau vert, dos lisse à 4 faux-nerfs, filet doré d'encadrement en plats, coupes et chasses ornées, toutes tranches marbrées, Chez Simonet-Delaguette, Paris, 1850, 144 pp.‎

‎Rare tableau des avocats à la Cour d'Appel de Paris au milieu de la Seconde République et à la veille du Second Empire. Bon état (plats un peu frottés, bon exemplaire par ailleurs).‎

書籍販売業者の参照番号 : 65968

‎Anonyme‎

‎Textes relatifs à la nationalité française‎

‎Journaux officiels 1973 204 pages in8. 1973. Broché. 204 pages.‎

‎Etat Correct taches rousseurs couverture texte propre‎

書籍販売業者の参照番号 : 273758

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Un Autre Monde
Val Couoesnon France Francia França France
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€14.00 購入

‎Anonyme‎

‎THE COMMONWEALTH IN BRIEF, 2èmeéd. 1960‎

‎, Londres, Central Office of Information 1960, in-12, br., bon état, carte dépliante en couleur, 134p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 21579

‎Anonyme‎

‎The Royal Kalendar : and court and City Register for England, Scotland, Ireland, and the Colonies for the year 1833.‎

‎London (Grande-Bretagne), Suttaby & Co. 1833 filet doré sur les plats, dos lisse orné, titre doré, 7-38 planches,1000 pp. Dos craquelé, mors fragilisé, En l’état. Ex-libris A. G. Roth.‎

‎L’état du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande en 1833, année de l’abolissement de l’esclavage. Ouvrage particulièrement intéressant pour les 110 planches finement gravées sur l’armorial britannique. Etat correct d’occasion‎

書籍販売業者の参照番号 : 48697

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
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€309.00 購入

‎ANONYMOUS -‎

‎The Laws concerning travelling, &c viz. 1. robbery, 2. of such accidents as the traveller is liable to upon the road, 3. what satisfaction he shall have where he suffers by bad ways (...) 4. of land-carriage (...) 5. of innkeepers (...) 6. of water-ca...‎

‎Savoy (London), Nutt and R. Gosling, 1718. 8vo. In a contemporary modest full calf binding. Small paper-label to upper part of spine. Wear and soiling to extremities. Leather to lower part of back board with tear and partly detached, showing the wooden boards underneath. Previous owner's name to title-page, but internally fine and clean. (13), 237, (3) pp.‎

‎Scarce first edition of this legal guidebook, generally accepted to be the first work of its kind in English. It was later reprinted in Bristol. Goldsmiths 5424.2 Kress 3063.‎

書籍販売業者の参照番号 : 61023

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Herman H. J. Lynge & Son
Copenhagen Denmark Dinamarca Dinamarca Danemark
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‎Anonyme ; ...... Docteur en Théologie ; [ LE CORREUR, Jean ; LE COREUR ]‎

‎Traité de la pratique des Billets entre les Négocians‎

‎Par ...... Docteur en Théologie, Seconde Edition revûë & augmenté, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Chez Gaspard Migeot à l'Enseigne des trois Vertus, A Mons, 1684, 4 ff., 345 pp. et 1 f. blanc‎

‎Dans cet ouvrage théologique et juridique, l'auteur "se demande si la pratique des billets entre les négociants est une bonne institution. Il s'aide pour cela d'explications et de passages tirés de l'Ecriture Sainte , des écrits des Saints Pères, des décrets des Conciles, et des ordonnances royales, que ceux qui condamnent cette pratique allèguent généralement" et espère avoir ainsi justifié ce mode de crédit contre les accusations de pratique usuraire (INED, 2746, pour l'édition Thierry de 1684). Bon état (coiffe sup. arasée, reliure très lég. frottée, très bon état par ailleurs)‎

書籍販売業者の参照番号 : 65598

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