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Berriat Saint-Prix, Ch.
Manuel de Police judiciaire, à l'usage des juges de paix, officiers de gendarmerie, commissaires de police, et surtout des maires et adjoints.
Paris, Paul Dupont, 1841. In-12, demi basane époque, dos lisse orné d'un décor romantique doré, titre doré, toutes tranches jaspées. VII, 295 pp. Deuxième édition corrigée et augmentée. Dos insolé, petits trous de ver sur les mors (sans gravité), papier jauni en fin de volume, rousseurs en fin de volume.
書籍販売業者の参照番号
: DEZ-8887
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BERRIAT-SAINT PRIX (Félix)
COURS DE DROIT CRIMINEL, FAIT À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 3e éd. revue, corrigée et augmentée
texte dérelié présenté dans une chemise carton rose, tr. jaspées, (manque p. I à II), excepté qq. mouillures sur les 3 premiers ff., intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] L’auteur fut un des professeurs les plus modernes de la faculté de droit sous la Restauration et si ce cours remplaça celui suspendu de Blondeau, en raison de troubles étudiants et de son libéralisme, il ne reste pas moins un apport très intéressant au droit et à la procédure pénale, notamment par son aspect extrêmement positiviste. Ce cours est un des textes de droit les plus classiques du droit pénal du début du XIXème siècle. Il vaut par sa description méthodique des règles, la minutie de ses références aux arrêts et aux auteurs récents (Bourguignon, Chauveau, Le Graverend). Il est à noter que Berriat fut le premier auteur à détenir une chaire de droit criminel.
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BERRIAT-SAINT PRIX (Félix)
COURS DE DROIT CRIMINEL, FAIT À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 3e éd. revue, corrigée et augmentée
demi-veau olive style Napoléon III, tit. et arabesques dorés sur dos lisse, (dos insolé, coins émoussés, rares piqûres et rousseurs), bon état L’auteur fut un des professeurs les plus modernes de la faculté de droit sous la Restauration et si ce cours remplaça celui suspendu de Blondeau, en raison de troubles étudiants et de son libéralisme, il ne reste pas moins un apport très intéressant au droit et à la procédure pénale, notamment par son aspect extrêmement positiviste. Ce cours est un des textes de droit les plus classiques du droit pénal du début du XIXe siècle. Il vaut par sa description méthodique des règles, la minutie de ses références aux arrêts et aux auteurs récents (Bourguignon, Chauveau, Le Graverend). Il est à noter que Berriat fut le premier auteur à détenir une chaire de droit criminel.
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BERRIAT-SAINT-PRIX (Félix)
NOTES ÉLÉMENTAIRES SUR LE CODE CIVIL, Travail contenant seulement, mais sur chaque article sans exception, l’explication des termes techniques, la filiation des idées, et la discussions de questions de principes, t. I et t. II (mq. t. III)
demi-chagrin noir, tit. & tom. doré sur dos à 4 nerfs, triples filets encadrants les caissons, reliure au chiffre “L. P.”, ex-libris imprimé, (coins émoussés avec lég. accident et mq. de papier, des rousseurs) Volume 1 et 2 des Cours de Code Civil de Berriat - Saint Prix (qui en comportent 3). Il s’agit d’un des principaux cours sur le code civil de la première moitié du XIXème siècle.
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BERRIAT-SAINT-PRIX (Jacques).
Observations sur les traductions des lois romaines.
Grenoble, imp. Peyronnard, 1807, 1 br., sans couverture, exemplaire à relier. in-8, titre, 92 pp. ;
書籍販売業者の参照番号
: 14922
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BERRIAT-SAINT-PRIX (Jacques).
Recherches sur les divers modes de publication des lois, depuis les romains jusques à nos jours (incomplet).
Paris, imp. Sajou, 1809, 1 br., sans couverture, exemplaire à relier. in-8 de de 36 pp., dernière page manquante (page 37) ;
書籍販売業者の参照番号
: 14926
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BERRIAT-SAINT-PRIX Jacques (Grenoble 1759 - Paris 1845).-
Discours sur l'Enseignement du Droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles, prononcé le 5 novembre 1838, à la séance solennelle de rentrée, de la Faculté de droit de Paris.-
Paris. Langlois. 1838. In-8 (144 x 224mm) broché, couverture muette d'origine, 80 pages. Cachet de la bibliothèque d'Adrien de Gasparin. Des rousseurs mais plutôt bon exemplaire.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-16402
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Berriat-Saint-Prix M.
Cours de procédure civile en 2 tomes (tomes1+2) - 5e édition revue, corrigée et augmentée
Chez Nêve Librairie de la Cours de Cassation. 1825. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 392 + paginé de 393 à 834+208 pages - augemnté d'un tableau dépliant en noir et blanc - plats jaspés - auteur en doré sur pièce de titre - ornements et tomaison dorés sur le dos - plats, tranches et coins frottés. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: R160214121
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Berriat-Saint-Prix M.
Cours de procédure civile, fait à la faculté de droit de Paris - 5e édition - Tome 2
Chez Nêve. 1825. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. Paginé de 394 à 834. Dos cuir, reluire romantique.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: R300270045
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Berriat-Saint-Prix, (Charles).
Cours de procédure civile, fait à la Faculté de Droit de Paris. Sixième édition, revue, corrigée et augmentée. 2 Tomes reliés en 1 volume. Tome premier, contenant la première partie et le livre premier de la deuxième. Tome second, contenant la fin de la deuxième partie, la troisième, les additions et les tables.
Paris, Nève 1835, 200x125mm, VIII- 888pages, reliure demi-basane. Relié demi-basane noire, titre doré au dos, reliure de l’époque, quelques rousseurs, bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 51382
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BERRIAT-SAINT-PRIX.
Cours de procédure civile fait à la faculté de droit de Paris.
P., Nêve, 1825. 2 vol. in-8 rel. demi-veau bleu nuit de l'ép., dos lisse orné, tranches marbrées, 834 pp., tableau dépliant, tables.
書籍販売業者の参照番号
: 569362
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BERRUELLE,Didier ; Coll.
100 modèles de discours indispensables aux maires de France
1 vol. in-8 br., éditions WEKA, 1993, 351 pp. Etat très satisfaisant. On joint le courrier circulaire d'accompagnement de l'éditeur. Français
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BERRY (Georges).
La Peine de mort nécessaire.
Paris, L. Larose et Forcel, 1881, in-8, 27 pp., un f. n. ch. de table, broché.
書籍販売業者の参照番号
: 243399
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BERRY - MANUSCRIT.
Constitution de rente entre Gabriel Labbé et Madeleine Gillet.
4 pièces notariées AN IV - AN IX, constitution de rente entre Gabriel Labbé, garde-marteau des Eaux et Forêts de Bourges ( St Eloi de Gy) et Madeleine Gillet, rue des Bouchers ( St Bonnet) à Bourges.16 pages manuscrites.; taches rousses à un document.
書籍販売業者の参照番号
: c7065
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Berry, D (Ed)
Commercial Law Handbook 2nd Ed
The Law Society 2018. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. In good all round condition. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item600grams ISBN:9781784461133 The Law Society paperback
書籍販売業者の参照番号
: 2378658 ISBN : 178446113x 9781784461133
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Berry, David S
Caribbean Integration Law
Oxford University Press 2014. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In good all round condition. No dust jacket. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item950grams ISBN:9780199670079 Oxford University Press hardcover
書籍販売業者の参照番号
: 5770878 ISBN : 0199670072 9780199670079
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Berry, Edward E
Replacement Deed involving Ellen A. Landis John M. Landis and Catharine Sauber Kreisher
Philadelphia: John C. Clark & Sons 1887. Very Good -. One 4-page indenture form printed by John C. Clark & Sons Philadelphia 36 x 22 cm.; filled in by the Juniata County Recorder Edward E. Berry. On 14 Feb. 1887 Ellen A. Landis and John M. Landis her husband of the city of Harrisburg sold to Catharine Sauber Kreisher of Delaware Township Juniata County Pa. for $100 a tract of about 8 acres in Delaware Township Juniata County. This indenture replaces a prior deed from 1873 which is supposed to have been destroyed. Signed by John M. Landis; the witness notary public William Wolf; and the Juniata County Recorder Edward E. Berry. Ellen A. Landis was illiterate and signed with her mark. With the red stamp of the notary public William Wolf and the embossed stamp of the Juniata County Recorder's office. In Very Good- Condition: one small stain in upper left-hand section through both leaves; otherwise light soiling; solid. John C. Clark & Sons unknown
書籍販売業者の参照番号
: 008781
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Berry, John Stevens
Those Gallant Men: On Trial in Vietnam
173 p. Hardcover Very good condition good
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BERRYER
Discours parlementaires
PERRIN et Cie. 1885. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 5 tomes complets de 500 pages environ - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: ROD0009505
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BERRYER
Fête donnée à M. Berryer. Le 26 décembre 1861 par le barreau.
Couverture souple. Broché. 26 pages. Couverture défraîchie. Fortes mouillures. Trous de ver au 2 e plat et aux dernières pages.
書籍販売業者の参照番号
: 32183
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Berryer
Oeuvres de berryer - Plaidoyers - tome troisieme 1857-1861
DIDIER ET CIE. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 551 pages - contreplats marbrés. Dos trés légèrement frotté. 4 nerfs au dos - Piece de titre- fleurons, filets, titre, tomaison dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO40056856
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BERRYER
Pierre Berryer (1790-1868). Biographie et portrait. Num?ro de la revue "Les Contemporains".
Broch?. 16 pages.
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Berryer (avocat)
Exposé des faits demande à fin de compte liquidation et partage de la succession de S.A.I. le Prince Jérôme par son fils M. Jérôme-Napoléon Bonaparte et Mme Elisabeth Patterson épouse divorcée
Revue Belge et Etrangère 1861 in8. 1861. Broché.
書籍販売業者の参照番号
: 100089769
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BERRYER (Pierre Antoine)
Leçons et modèles d'éloquence judiciaire.
P., J. L'Henry et Cie, 1838. In-4 rel. demi-chagrin bordeaux de l'époque à coins cernés de filets dorés, dos lisse orné, titre et filets dorés, tranches cailloutées, XXIII-672 pp. sur deux colonnes, lettrines, vignettes et culs-de-lampe gravés.
書籍販売業者の参照番号
: 518470
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BERRYER (Pierre)
Souvenirs de M. Berryer. doyen des avocats de Paris de 1774 à 1838
Paris, Ambroise Dupont, 1839 2 vol. in-8, 400 pp. et 438 pp. , demi-maroquin aubergine, dos à nerfs, tête dorée (rel. de la fin du XIXe). Mouillure angulaire au tome 2. Dos passé.
書籍販売業者の参照番号
: 179087
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BERRYER (Pierre)
Souvenirs de M. Berryer. doyen des avocats de Paris de 1774 à 1838
Paris, Ambroise Dupont, 1839 2 vol. in-8, 400 pp. et 438 pp., demi-chagrin rouge, dos à nerfs, couv. cons. (muette pour le tome 1) (rel. postérieure). Rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 180965
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BERRYER (Pierre)
Souvenirs de M. Berryer. doyen des avocats de Paris de 1774 à 1838
Paris, Ambroise Dupont, 1839 2 vol. in-8, 400 pp. et 438 pp., percaline verte à la Bradel, couv. cons. (rel. postérieure). Rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 236928
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BERRYER (Pierre)
Souvenirs de M. Berryer. doyen des avocats de Paris de 1774 à 1838
Paris, Ambroise Dupont, 1839 2 tomes en 1 vol. in-8, 400 pp. et 438 pp., demi-basane havane, dos lisse orné (rel. de l'époque). Rousseurs. Coupes et coins usés.
書籍販売業者の参照番号
: 242876
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BERRYER (Pierre-Antoine).
Leçons et modèles d'éloquence judiciaire. Edition illustrée.
P., J. L'Henry et Cie, 1838, in-4°, xxiii-672 pp, un frontispice gravé, belles lettrines et vignettes gravées, texte sur 2 colonnes encadré d'un double filet, reliure demi-maroquin havane, dos à 5 nerfs pointillés à froid, caissons à froid et fleurons dorés, titres dorés, rousseurs éparses, bon état. Bel exemplaire très bien relié à l'époque
書籍販売業者の参照番号
: 101945
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BERRYER (Pierre-Nicolas).
Souvenirs de M. Berryer, doyen des avocats de Paris de 1774 à 1838.
P., Ambroise Dupont, 1839, 2 vol. in-8°, 400 et 438 pp, reliures demi-chagrin vermillon, dos à 4 nerfs soulignés à froid et ornés de filets, têtes mouchetées, couv. conservées, signets, rousseurs éparses, sinon bel exemplaire. "Avocat spécialisé dans les affaires de commerce, Berryer est avocat du Trésor public en 1791, puis travaille sous la Terreur comme sous-agent du Trésor. Ses souvenirs concernent essentiellement les aspects juridiques dont il s'occupa. Le volume 2 des souvenirs est classé par thèmes juridiques : problème des prises maritimes, législation des émigrés..." (Fierro 130, Tulard 137, Bertier 104).
書籍販売業者の参照番号
: 27310
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BERRYER [ Pierre-Nicolas ]
LEÇONS ET MODÈLES D'ÉLOQUENCE JUDICIAIRE. Edition illustrée
Paris J. L'Henry et Cie, éditeurs 1858 in 4 (28,5x19,5) 1 volume reliure demi basane marron de l'époque, dos là nerfs soulignés de filets dorés, 672 pages, avec des illustrations dans le texte, des rousseurs éparses, petite restauration ancienne avec rectangle papier de soie transparent sur les 7 derniers feuillets (sans atteinte à la lisibilité du texte). Texte sur 2 colonnes. Pierre-Nicolas Berryer, Sainte-Ménéhould 1757 - Paris 1841, avocat et jurisconsulte français, Avocat au Parlement. Bon exemplaire
書籍販売業者の参照番号
: 054910
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BERRYER Fils
RAPPORT fait au Conseil Général. Association pour la Défense de la religion Catholique.
Paris Bricon (1828). In-8 dérelié 38pp.
書籍販売業者の参照番号
: GITc745
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BERRYER M.
LECONS ET MODELES D'ELOQUENCE JUDICIAIRE
J. L'Henry et Cie, Paris. 1838. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 672 pages. Illustré de nombreuses gravures en noir et blanc en bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Auteur, titre et fleurons dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Coiffe en tête légèrement abîmée. Etiquette manuscrite d'époque collée en page de titre ('Mr. le Directeur'). Edition illustrée. XIVe siècle: Formule d'un appel en champ clos, Détails sur l'organisation judiciaire de l'époque. XVe siècle: Jean Charlier de Gerson, L'Abbé de Saint-Fiacre, Juvénal des Ursins. XVIe siècle: Aperçu de la marche progressive de l'époque, Pierre de Lizet, Le Sire de Vieilleville, PIerre Pithou, Etienne Pasquier... XVIIe siècle. XVIIIe siècle. XIXe siècle.
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BERRYER M.
LECONS ET MODELES D'ELOQUENCE JUDICIAIRE
J. L'Henry et Cie, Paris. 1838. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 672 pages. Illustré de nombreuses gravures en noir et blanc dans le texte (lettrines et culs-de-lampe). Texte sur 2 colonnes. Papier muet et étiquette de code collés sur le dos. Tamponde bibliothèque en page de titre. Edition illustrée. M. Berryer, Avocat et membre de la Chambre des Députés. Eloquence judiciaire aux Temps Antiques. XIVe siècle. XVe siècle. Jean Charlier de Gerson. Juvénal des Ursins. XVIe siècle. Pierre de Lizet. Pierre Pithou. XVIIe siècle. Omer Talon. Fourcroy. Cochin. XVIIIe siècle. Montesquieu. Séguier. De Lachalotais...
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BERRYER M.
LECONS ET MODELES D'ELOQUENCE JUDICIAIRE
Société Typographique Belge Adolphe Wahlen & Cie, Bruxelles. 1838. In-4 Carré. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage. Coins frottés. Dos abîmé. Quelques rousseurs. 499 pages. Cadres, bandeaux et culs-de-lampe ornés en noir et blanc. Auteur, titre, caissons, roulettes et filets dorés sur le dos à nerfs. Texte sur 2 colonnes. Tranche marbrée. Manque important dans la partie supérieure du dos (coiffe de tête). Manques sur les coins des plats. XIVe siècle: Formule d'un appel en champ clos, Détails sur l'organisation judiciaire de l'époque. XVe siècle: Jean Charlier de Gerson, L'Abbé de Saint-Fiacre, Juvénal des Ursins. XVIe siècle: Aperçu de la marche progressive de l'époque, Pierre de Lizet, Le Sire de Vieilleville, PIerre Pithou, Etienne Pasquier... XVIIe siècle. XVIIIe siècle. XIXe siècle.
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BERRYER M.
LECONS ET MODELES D'ELOQUENCE JUDICIAIRE
J. L'Henry et Cie, Paris. 1838. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 672 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe ornés en noir et blanc. Texte sur 2 colonnes. Auteur, titre, roulettes et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Légères épidermures sur le dos. Edition illustrée. De Jean Charlier de Gerson à Philippe Dupin.
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BERRYER M.
LECONS ET MODELES D'ELOQUENCE JUDICIAIRE
J. L'Henry et Cie, Paris. 1838. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 672 pages. Illustré de nombreuses gravures en noir et blanc en bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Auteur, titre et fleurons dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Coiffe en tête légèrement abîmée. Etiquette manuscrite d'époque collée en page de titre ('Mr. le Directeur').. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
書籍販売業者の参照番号
: RO40110965
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Berryer M.
Leçons et modèles d'éloquence judiciaire
J. L'Henry et Cie. 1838. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. XXIII + 672 pages - nombreux culs-de-lampe et lettrines illustrés en noir et blanc. Texte sur deux colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs, titre, auteur et caissons dorés.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
書籍販売業者の参照番号
: R240163206
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BERRYER Père (M.-P.-N.)
Dissertation générale sur le commerce, son état actuel en France et sa législation.
P., Mongie et Rusand, 1928. In 8 broché, couverture imprimée, 215 pp.
書籍販売業者の参照番号
: 565
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BERRYER, M.
Leçons et Modèles d'Eloquence judiciaire
Edition illustrée, 1 vol. in-4 reliure demi-basane marron, dos à 5 nerfs dorés, J. L'Henry et Cie, Paris, 1838, 672 pp. Bon état (qq. rouss.) Français
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BERRYER, Pierre-Antoine
Oeuvres de Berryer. Plaidoyers (4 Tomes - Complet) Tome I : 1815-1835 ; II : 1836-1856 ; III : 1857-1861 ; IV : 1860-1868
4 vol. in-8 reliure pleine toile marron, couvertures conservées, Librairie Académique Didier et Cie, Paris, 1881, 1876, 1876, 1878
書籍販売業者の参照番号
: 63658
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BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)]
DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis
, Bononiæ [Bologne], Typis Petri-Mariæ Montii 1707, in-folio, plein vélin, tit. marqué à l’encre sur dos à cinq nerfs, bandeaux, lettrines, culs-de-lampe et vignettes, impression en double colonne, (qq. accrocs sur les plats, qq. trous de vers non traversants, coins inf. cornés, qq. annotations à l’encre d’époque, rares rousseurs sur certaines pages), int. assez frais, [16]-387p.
書籍販売業者の参照番号
: 52321
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BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)]
DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis
, Bononiæ [Bologne], Typis Petri-Mariæ Montii 1707, in-folio, plein vélin, tit. marqué à l’encre sur dos à six nerfs, bandeaux, lettrines, culs-de-lampe et vignettes, impression en double colonne, (léger accroc au dos, de légères épidermures, coiffe inf. accidentée, des rousseurs et qq. mouillures à l’int.), ouvrage bien conservé, [16]-387p.
書籍販売業者の参照番号
: 53150
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Bert Kruismans
Mijnheer de notaris : familiegeheimen en geldperikelen onthuld
Softcover, 216 pagina's, NL, 220 x 170 mm, in prima staat !. ISBN 9789461310224. Gezagsdrager, raadsman, biechtvader - de notaris is het allemaal. Zijn unieke functie in de Belgische samenleving valt onder de wetten die ooit nog werden uitgevaardigd door Napoleon. De notaris was dan ook eeuwenlang, samen met de dokter en mijnheer pastoor, een van de notabelen van het dorp. 200 jaar later is er heel wat veranderd, maar de essentie blijft dezelfde: een notaris krijgt in de beslotenheid van zijn kabinet de meest intieme verhalen, anekdotes, perikelen, amoureuze escapades én dirty secrets van zijn cliënten te horen. Cabaretier, columnist en jurist bert kruismans vlijde zich neer in Vlaamse, Waalse en Brusselse fauteuils, luisterde en ontdekte een schatkamer aan ontroerende, hilarische en vooral authentieke verhalen. Hij brengt de memoires van tientallen Belgische notarissen: de geschiedenis van mensen zoals u en ik door hun ogen, voor het eerst gebundeld in mijnheer de notaris.
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Bert Kruismans
Mijnheer de notaris : familiegeheimen en geldperikelen onthuld
, Van Halewyck, 2013 Softcover, 216 pagina's, NL, 220 x 170 mm, in prima staat !. ISBN 9789461310224.
書籍販売業者の参照番号
: 60065
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BERTA J. & VANDEVELD Ernest
Code des lois politiques et administratives coordonnées avec des annotations tirées des Lois, des Arrêtes royaux et ministriels, des Circulaires et de la Jurisprudence administrative et judicaire utiles à leur interprétation ; Supplément au Tome I
144pp.
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BERTA J. & VANDEVELD Ernest
Code des lois politiques et administratives coordonnées avec des annotations tirées des Lois, des Arrêtes royaux et ministriels, des Circulaires et de la Jurisprudence administrative et judicaire utiles à leur interprétation ; Supplément au Tome I
Bruxelles, Bruylant 1933 144pp.
書籍販売業者の参照番号
: J26376
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BERTAULD (Alfred)
QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈRE CRIMINELLE, Ou de la compétence et de l’autorité des décisions du juge répressif sur les questions de droit civil que l’action publique soulève
, Paris- Caen, Auguste Durand- Le Gost-Clérisse 1856, in-8, br., non massicoté, (fané), int. frais, XVIII-166p.
書籍販売業者の参照番号
: 56888
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BERTAULD (Alfred)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DES FEMMES MARIÉES, 2e éd.
demi-veau bleu foncé, dos lisse, fleurons centraux et doubles filets dorés, Livre de prix avec couronne de lauriers sur le premier plat, (trace d’usure), intérieur très frais Par le célèbre pénaliste, cette réflexion sur les moyens d’empêcher que la femme ne renonce, volontairement ou par contrainte de son mari, au régime protecteur que le Code civil a institué en sa faveur par l’hypothèque légale sur les biens de son mari. C’est un des textes les plus fins sur la question. (Dramard n° 3573).
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BERTAULD A.
COURS DE CODE PENAL ET LECONS DE LEGISLATION CRIMINELLE, OU REPETITIONS ECRITES SUR LE DROIT CRIMINEL
Marescq, Paris - Le Gost-Clérisse, Caen. 1859. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Rousseurs. 653 pages. Auteur, titre, fleurons, roulettes et filets dorés sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. 2e édition revue et augmentée. Par A. Bertauld, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Ancien Bâtonnier de l'ordre des Avocats à la Cour Impériale.
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