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Bomboy, EugËne; Gilbrin, Henri.
TraitÈ pratique de l'extradition : suivi des instructions ministÈrielles des conventions d'extradition et des dÈclarations de rÈciprocitÈ actuellement en vigueur
Octavo in quarter calf and marbled boards and endpapers; 395 p. ; 22 cm. ; includes bibliographical references and index. Scarce. // Law, Extradition, Droit, France.†
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BOMPAIRE (Frédéric)
LE MARCHÉ OBLIGATAIRE FRANÇAIS, coll. Que sais-je?
br.
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BOMPART, Raoul
Le veto du président de la république et la sanction royale. Préface de Casimir-Perier.
Paris, Rousseau, 1906. X, 285 S. Halbleder der Zeit (Stempel auf Titel, Rücken eingerissen).
書籍販売業者の参照番号
: 604590
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BOMPIS (Daniel)
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES FISCALES D’ACTIONS ET DE PARTS SOCIALES (Article 112 bis, du Code général des impôts directs) avec une Mise à jour au 20 février 1949
br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR
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BOMY (Jean de).
Recueil de quelques coustumes du pays de Provence Avec un petit traicté de meslanges, contenant plusieurs choses notables. Le tout tres-utile & necessaire à tous practiciens, experts, estimateurs, & autres.
Recueil "rangé et composé respectivement par Me Iean de BOMY jadis aduocat en la Cour. Reueu & corrigé de nouueau outre les precedentes impreffions"; titre orné d'une vignette à la fleur de lys. Retirage d'un des premiers ouvrages de coutumes provençales en français. Français
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BONNEFOY M. G.
"DE L'EXTENSION DE LA COMPETENCE DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE AVEC L'EXAMEN CRITIQUE DU PROJET CRUPPI DE 1903 - EXTRAIT DU JOURNAL ""LE GREFFIER""."
LAROSE - DURAND J.. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 121 pages - dos et plats partiellements manquants - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat et au dos de la page 121 - 1 tampon sur la page de titre et au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20203112
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Bonnot de Mably Gabriel
"Des droits et des devoirs du citoyen - Edition critique avec intro et notes par Jean-Louis Lecercle - ""Société des textes français modernes"""
Librairie Marcel Didier. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages. Portrait en noir et blanc en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240154103
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Bonnard Jérôme
"Droit des sociétés. 2e édition (Collection ""Les Fondamentaux"")"
Hachette. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 159 pages. Nombreuses passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO30344533 ISBN : 2011454972
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Bonnefoi Serge, Bonnefoi Christine, Huet C.
"Eoliennes en mer et maîtrise foncière : Eléments juridiques. (Collection : ""Connaître pour agir"")"
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 243 pages de texte sur deux colonnes.Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20217023
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Bonde Amédée
"Précis d'histoire du droit français - 3e édition - ""Petits précis Dalloz"""
Dalloz. 1927. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. XXI + 347 pages - quelques cartes en noir et blanc hors texte. 1er plat légèrement déchiré. 2e plat manquant. Légers manques en coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R300285582
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BONIFACE VIII, pape + CLEMENT V, pape + JEAN XXII, pape
(CORPUS JURIS CANONICI - CORPUS DE DROIT CANONIQUE) : LIBER SEXTUS DECRE + CLEMENTINAE + ESTRAVAGANTES - [Sexte de Boniface VIII + Clémentines + Extravagantes de Jean XXII]
1553 3 tomes reliés en un volume, reliure janséniste en vélin blanc parcheminé in-quarto (jansenist's binding full vellum in-4) (17,5 x 24,7 cm), reliure d'époque, titre manuscrit à l'encre brune sur le dos (handwritten title on the spine), plats muets (cover without text), dos long (spine without raised band), tranches lisses (edges smoothes), titre en rouge et noir, Texte en Latin, Impression rouge et noire sur 2 colonnes encadrée de gloses (Johannes Andreae). (Baudrier VII-338)., orné d'un superbe bois (engraving-wood) (full page engraving) en noir en frontispice face à la page 1 intitulé "Bonifacius Octavius" + deux planches hors-texte (full page engraving) gravée sur bois (engraving-wood) en noir insérée entre la page 330 et 331 intitulées : "Arbor Afinitatis" et "Arbor Consanguinitatis" pour le SEXTUS. Liber decretalium, une planche dépliante gravée sur bois (engraving-wood) hors-texte (full page engraving) en noir intitulée : "Arbor Feu Figura Declarativa Titul. De jure Patro" pour le CLÉMENT V. Constitutiones , pas d'hors-texte pour le JEAN XXII. Extravagantes, les trois tomes sont ornés de superbes lettrines (dropped initial) gravées sur bois (engraving-wood), [(36)-463 pp] + [(16)-191 pp] + [(14) pp, (1) f. bl., 262 pp.] pages, 1553 Lyon, Hugues de La Porte & Antoine Vincent Editeurs,
書籍販売業者の参照番号
: 11049
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BONNET, CARL. - THE TITIUS-BODE LAW PUBLISHED.
Betrachtung über die Natur, mit Anmerkungen und Zusätzen herausgegeben von Johann Daniel Titius. Fünfte Auflage. 2 Bde.
Wien, B.Ph. Bauer, 1804. 2 contemp. boards. Tome-and titlelabels gilt. Engraved portrait as frontispiece. Portrait shaved in outer margin. XXXVI,438"(1),XVI,534,(24) pp.
書籍販売業者の参照番号
: 37992
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BONNETAIN, Paul.
Charlot s'amuse... Edition augmentée d’une pièce relative au procès jugé par la Cour d’assises de Paris le 27 décembre 1884, et d’un avis de l’auteur. Dix-septième tirage.
Bruxelles, Henry Kistemaeckers 1885, 180x120mm, IV - 348 + 559pages, reliure percaline. Relié en plein percaline verte. Auteur, titre et filets dorés au dos. Nom du possesseur sur le haut de la page de titre et rousseurs marginales, autrement bel exemplaire.
書籍販売業者の参照番号
: 84716
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BONTOUX.
Coup d'oeil sur l'état actuel de la magistrature française.
Grenoble, Prudhomme, 1864, 1 br., marque fiscale sur la 1ère de couverture. in-8 de 15 pp. ;
書籍販売業者の参照番号
: 7708
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BONNET YVES.
DE QUI SE MOQUENT - ILS ?
FLAMMARION.. 2001.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 467 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R150057601 ISBN : 208068051
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BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould)
DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’après la loi des 18avril- 13mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal par Théophile Bazot
, Paris, Librairie de Jurisprudence de Cotillon- Librairie de jurisprudence de Menard 1841/ 1864, 2t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés d’un filet doré soulignant, (coins et coiffes très lég. émoussés, rares piqûres), bon état, X-140/ 46p.
書籍販売業者の参照番号
: 56917
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BONDROIT Amedeus
De capacitate possidendi ecclesiae necnon de regio proprietatis vel dispositionis dominio in patrimonio ecclesiastico aetate merovingica (A.481-751) Dissertatio juridico-historica
Lovanii, Vanlinthout 1900 xiv + 264pp., text in latin, blind modern wrappers, [Dissertatio ad gradum doctoris SS.Canonum, Univ.Louvain 1900], signed with dedicace by author, text VG
書籍販売業者の参照番号
: R45551
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BONALD (Joseph de)
De l'Opposition dans le gouvernement et de la liberté de la presse.
Paris, Adrien Le Clère et Cie, 1827 in-8, [4]-163 pp., demi-basane sable, dos lisse orné, filets dorés, pièce de titre, tranches jonquille (rel. de l'époque). Dos passé. Petits trous de ver dans les mors, qqs rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 202808
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BONALD (Joseph de)
De l'Opposition dans le gouvernement et de la liberté de la presse.
Paris, Adrien Le Clère et Cie, 1827 in-8, [4]-162 pp., demi-basane sable, dos lisse orné, filets dorés, pièce de titre, tranches jonquille (rel. de l'époque).
書籍販売業者の参照番号
: 241423
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BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux
, Bordeaux, Imp. Y.Cadoret 1904, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, br. fragile, qq. annotations à l’encre), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 238p.
書籍販売業者の参照番号
: 55601
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BONNEAU (Greffier)
DIPLOME D'AVOCAT PROCUREUR A LA COUR DE LA BAZOCHE (palais de justice ) SIEGE ROYAL DE LOCHES - 1790 -
LOCHES 1790 un diplome sur papier velin crème ligné et filigrané , format : 38,5 x 24 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème filigrané "L" et ligné, avec grand sceau de cire rouge aux armes de la Bazoche (palais de justice ) de LOCHES, signé Bonneau Greffier, le 5 aout 1790,
書籍販売業者の参照番号
: 19914
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BONAPARTE Lucien SIMEON Citoyens
DISCOURS PRONONCES PAR LES CITOYEN SIMEON ET LUCIEN BONAPARTE sur l'organisation des Cultes.
A Paris chez Landriot et Rousset An 10 1802. In-8 broché 25pp. Auréole claire ancienne sur tous les feuillets, manque angulaire sur le feuillet 21-22 avec perte de texte en marge de 5 lignes, coupure sans manque sur le feuillet 23-24. Exemplaire complet. Projet de loi relatif au Concordat, organisation des Cultes Catholique et Protestant en France. (plaq)
書籍販売業者の参照番号
: GITh468
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BONNET (Louis-Ferdinand).
Discours, plaidoyers et mémoires.
Paris, B. Warée, 1839 2 tomes en un fort vol. in-8, [2] ff. n. ch., xvi pp., 431 pp., [2] ff. n. ch., xv pp., 424 pp., un f. n. ch. de table, demi-basane havane, dos lisse orné de filets noirs et dorés (reliure de l'époque). Accrocs aux deux coiffes, charnière supérieure entièrement fendue, coins abîmés.
書籍販売業者の参照番号
: 243335
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BONNARDOT François
DOCUMENTS POUR SERVIR A L'HISTOIRE DU DROIT COUTUMIER A METZ AUX XIIIe ET XIVe SIECLES
Paris L. Larose et Forcel 1885 In-8 Broché Bon
書籍販売業者の参照番号
: 004615
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BONIFASSI M-H - GARNIER L. - MERCATI PATRICK
DROIT REFLEXE BTS 1RE ANNEE - DROIT
NATHAN TECHNIQUE. 2009. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: ROD0138111 ISBN : 2091610933
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Bonnard Jérôme
Droit des sociétés 2012 2013
Hachette supérieur. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 156 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO80223264 ISBN : 2011462762
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Bonneau Thierry
Droit bancaire - Collection Domat droit privé.
Montchrestien. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 605 pages - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: R200141836
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BONELLO (Yves-Henri) et JOANDO (Marc)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, tome1: LES TERRAINS [uniquement]
, ss lieu, éd. Actualités du droit s.d., in-8, demi-chagrin rouge, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs avec fers à froid, (feuilles lég. jaunies), bon état, 476p.
書籍販売業者の参照番号
: 45440
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BONNARD (Jérôme)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 4eéd., coll. Les fondamentaux-Droit
, Paris, Hachette 2007, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 160p.
書籍販売業者の参照番号
: 50570
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BONNESOEUR M., DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS OU DICTIONNAIRE GENERAL ET RAISONNE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE, TOME IV
Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Déchirures. 662 pages. Ouvrage très abîmé: manques sur le dos; manque important sur le 1er plat; 1er plat détaché; cahiers détachés; mouillures et rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO40092320
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BONNIN André
Etude Critique de la Notion de Saisine.
IMP. MAULDE, DOUMENC et Cie.. 1899. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO80029983
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BONNEFOUS (Marc)
EUROPE ET TIERS MONDE, coll. Aspects européens, n°7
, Leyde [Leiden], A. W. Sijthoff 1961, in-8, rel. éd, neuf, 112p.
書籍販売業者の参照番号
: 23098
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BONNECARRERE Ph., LABORDE-LACOSTE et CREMIEU
Exposé Méthodique de Droit Civil. TOME Ier : 1ère année de Licence.
DU RECUEIL SIREY. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 754 pages. 1er plat de couverture détaché. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO80045522
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BONNECARRERE Ph., LABORDE-LACOSTE et CREMIEU
Exposé méthodique de Droit Civil. TOME Ier, 1ère année de licence.
RECUEIL SIREY. 1940. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 754 pages. Quelques notes au crayon en marges. Charnières et dos fendus.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO80057708
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BONNECARRERE Ph., LABORDE-LACOSTE.
Exposé Méthodique de Droit Commercial.
RECUEIL SIREY. 3ème édition. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 765 pages. Quelques planches dépliantes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO80058210
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BONNECARRERE Ph. / LABORDE-LACOSTE
Exposé méthodique de droit commercial.
SIREY. 3ème édition.. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Mouillures. 765 pages. Quelques planches dépliantes. Dos taché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO20036536
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BONNECARRERE PH. / LABORDE-LACOSTE
EXPOSE METHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL - (CONFORME AU PROGRAMME DES EXAMENS DE LICENCE EN DROIT) - 3ème EDITION.
LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1946. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 765 pages - quelques fac-similé en noir et blanc hors texte - quelque annotation dans le texte - couverture d'originie conservée - plats jaspés - petite annotation sur les 3 premières pages de l'ouvrage -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO20159680
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BONNECARRERE Ph., LABORTE-LACOSTE M.
EXPOSE METHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL
Sirey. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 765 pages. Tampon de librairie en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO60048042
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Bonnecarrère Ph., Laborde-Lacoste M.
Exposé méthodique de droit commercial (conforme au programme des examens de licence en droit)
Librairie du Recueil Sirey. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos fané, Papier jauni. 765 pages. Fortes mouillures n'altérant pas la lecture. Coins frottés. 1er plat manquant. Nombreuses rousseurs. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO30354505
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BONNECARRÈRE (Philippe) et LABORDE-LACOSTE (Marcel)
EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL (conforme au programme des examens de licence en droit), 3eéd.
, Paris, Sirey 1946, in-8, débr., (couv. fanée et absente au second plat), intérieur assez frais, XII-766p.
書籍販売業者の参照番号
: 37564
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BON (Pierre), CARRIAS (Pierre)
EXPROPRIATION, coll. Dictionnaire juridique
, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], VIII-447p.
書籍販売業者の参照番号
: 55514
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BONJEAN (L.-B.)
Exposition historique du système des actions chez les Romains. Précédée d'une esquisse de leur organisation judiciaire et de leur procédure
Paris, Béthune et Plon, juillet 1836 in-8, 112 pp., texte sur deux colonnes, broché. Couv. usée avec manque au dos. Manques angulaires de la page de titre à la page 8, avec légère atteinte au titre.
書籍販売業者の参照番号
: 174711
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BONNY François -Théodore.
Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la Licence par François-Théodore Bonny, Né à Orléans.
Paris, Pichon-Lamy et Dewez, 1869 ; couverture gris pale imprimée en noir; 55pp.Rares piqûres, couverture très légèrement jaunie.
書籍販売業者の参照番号
: c6761
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Bonfante Pietro
Histoire du droit romain TOME PREMIER ET SECOND - traduit par Carrère et Fournier sur la 3E éd. revue et augmentée par l'auteur
Sirey 1928 in8. 1928. Broché. 2 volume(s).
書籍販売業者の参照番号
: 100135786
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BONSIGNORI Mario
Il diritto dei fedeli alla ricezione dei sacramenti. Can. 843 CIC
Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2002 171pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, ex-libris stamp on title page, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120268
書籍販売業者の参照番号
: R120268
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BONAL (A.)
INSTITUTIONES CANONICÆ AD USUM SEMINARIORUM, 2èmeéd. juxta novissima S. sedis decreta
, Tolosa (Toulouse), Douladoure-Privat 1886, 2 vol. in-12, demi-chagrin brun, dos à nerfs ornés de filets dorés, tit. doré, bon exemplaire hormis le jaunissement du papier et des marques de bibliothèques, 709/ 750p.
書籍販売業者の参照番号
: 21143
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BONNECHERE MICHELE
INTRODUCTION AU DROIT- COLLECTION REPERES N°156
LA DECOUVERTE. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 124 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R150204006
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Bonjean (Jacques)
L'Unité de l'Empire Chérifien.
1955 Institut des Hautes-Etudes Marocaines, collection des centres d'études juridiques, Tome XLIV, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1955. Un volume in-8 broché, 262 pages, une carte, 12 illustrations en n&b. Bon état, large envoi de l'auteur.
書籍販売業者の参照番号
: 5057
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BONNET YVES.
LA COUR DES MIRACLES. QUE FONT LES JUGES?
FLAMMARION.. 2002.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 441 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R150057600 ISBN : 2080682113
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BONNET (Robert)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, 1993. Présentation pratique des textes: Loi du 9 juillet 1991 - Décret du 31 juillet 1992
, Bayonne, Robert Bonnet 1993, in-8, br., bon état, 143p.
書籍販売業者の参照番号
: 19959
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