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BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux
, Bordeaux, Imp. Y.Cadoret 1904, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, br. fragile, qq. annotations à l’encre), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 238p.
Bookseller reference : 55601
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BONNEAU (Greffier)
DIPLOME D'AVOCAT PROCUREUR A LA COUR DE LA BAZOCHE (palais de justice ) SIEGE ROYAL DE LOCHES - 1790 -
LOCHES 1790 un diplome sur papier velin crème ligné et filigrané , format : 38,5 x 24 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème filigrané "L" et ligné, avec grand sceau de cire rouge aux armes de la Bazoche (palais de justice ) de LOCHES, signé Bonneau Greffier, le 5 aout 1790,
Bookseller reference : 19914
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BONAPARTE Lucien SIMEON Citoyens
DISCOURS PRONONCES PAR LES CITOYEN SIMEON ET LUCIEN BONAPARTE sur l'organisation des Cultes.
A Paris chez Landriot et Rousset An 10 1802. In-8 broché 25pp. Auréole claire ancienne sur tous les feuillets, manque angulaire sur le feuillet 21-22 avec perte de texte en marge de 5 lignes, coupure sans manque sur le feuillet 23-24. Exemplaire complet. Projet de loi relatif au Concordat, organisation des Cultes Catholique et Protestant en France. (plaq)
Bookseller reference : GITh468
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BONNET (Louis-Ferdinand).
Discours, plaidoyers et mémoires.
Paris, B. Warée, 1839 2 tomes en un fort vol. in-8, [2] ff. n. ch., xvi pp., 431 pp., [2] ff. n. ch., xv pp., 424 pp., un f. n. ch. de table, demi-basane havane, dos lisse orné de filets noirs et dorés (reliure de l'époque). Accrocs aux deux coiffes, charnière supérieure entièrement fendue, coins abîmés.
Bookseller reference : 243335
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BONNARDOT François
DOCUMENTS POUR SERVIR A L'HISTOIRE DU DROIT COUTUMIER A METZ AUX XIIIe ET XIVe SIECLES
Paris L. Larose et Forcel 1885 In-8 Broché Bon
Bookseller reference : 004615
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BONIFASSI M-H - GARNIER L. - MERCATI PATRICK
DROIT REFLEXE BTS 1RE ANNEE - DROIT
NATHAN TECHNIQUE. 2009. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0138111 ISBN : 2091610933
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Bonnard Jérôme
Droit des sociétés 2012 2013
Hachette supérieur. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 156 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80223264 ISBN : 2011462762
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Bonneau Thierry
Droit bancaire - Collection Domat droit privé.
Montchrestien. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 605 pages - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R200141836
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BONELLO (Yves-Henri) et JOANDO (Marc)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, tome1: LES TERRAINS [uniquement]
, ss lieu, éd. Actualités du droit s.d., in-8, demi-chagrin rouge, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs avec fers à froid, (feuilles lég. jaunies), bon état, 476p.
Bookseller reference : 45440
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BONNARD (Jérôme)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 4eéd., coll. Les fondamentaux-Droit
, Paris, Hachette 2007, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 160p.
Bookseller reference : 50570
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BONNESOEUR M., DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS OU DICTIONNAIRE GENERAL ET RAISONNE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE, TOME IV
Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Déchirures. 662 pages. Ouvrage très abîmé: manques sur le dos; manque important sur le 1er plat; 1er plat détaché; cahiers détachés; mouillures et rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40092320
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BONNIN André
Etude Critique de la Notion de Saisine.
IMP. MAULDE, DOUMENC et Cie.. 1899. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80029983
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BONNEFOUS (Marc)
EUROPE ET TIERS MONDE, coll. Aspects européens, n°7
, Leyde [Leiden], A. W. Sijthoff 1961, in-8, rel. éd, neuf, 112p.
Bookseller reference : 23098
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BONNECARRERE Ph., LABORDE-LACOSTE et CREMIEU
Exposé Méthodique de Droit Civil. TOME Ier : 1ère année de Licence.
DU RECUEIL SIREY. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 754 pages. 1er plat de couverture détaché. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO80045522
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BONNECARRERE Ph., LABORDE-LACOSTE et CREMIEU
Exposé méthodique de Droit Civil. TOME Ier, 1ère année de licence.
RECUEIL SIREY. 1940. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 754 pages. Quelques notes au crayon en marges. Charnières et dos fendus.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO80057708
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BONNECARRERE Ph., LABORDE-LACOSTE.
Exposé Méthodique de Droit Commercial.
RECUEIL SIREY. 3ème édition. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 765 pages. Quelques planches dépliantes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : RO80058210
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BONNECARRERE Ph. / LABORDE-LACOSTE
Exposé méthodique de droit commercial.
SIREY. 3ème édition.. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Mouillures. 765 pages. Quelques planches dépliantes. Dos taché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : RO20036536
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BONNECARRERE PH. / LABORDE-LACOSTE
EXPOSE METHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL - (CONFORME AU PROGRAMME DES EXAMENS DE LICENCE EN DROIT) - 3ème EDITION.
LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1946. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 765 pages - quelques fac-similé en noir et blanc hors texte - quelque annotation dans le texte - couverture d'originie conservée - plats jaspés - petite annotation sur les 3 premières pages de l'ouvrage -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : RO20159680
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BONNECARRERE Ph., LABORTE-LACOSTE M.
EXPOSE METHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL
Sirey. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 765 pages. Tampon de librairie en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : RO60048042
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Bonnecarrère Ph., Laborde-Lacoste M.
Exposé méthodique de droit commercial (conforme au programme des examens de licence en droit)
Librairie du Recueil Sirey. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos fané, Papier jauni. 765 pages. Fortes mouillures n'altérant pas la lecture. Coins frottés. 1er plat manquant. Nombreuses rousseurs. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : RO30354505
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BONNECARRÈRE (Philippe) et LABORDE-LACOSTE (Marcel)
EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL (conforme au programme des examens de licence en droit), 3eéd.
, Paris, Sirey 1946, in-8, débr., (couv. fanée et absente au second plat), intérieur assez frais, XII-766p.
Bookseller reference : 37564
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BON (Pierre), CARRIAS (Pierre)
EXPROPRIATION, coll. Dictionnaire juridique
, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], VIII-447p.
Bookseller reference : 55514
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BONJEAN (L.-B.)
Exposition historique du système des actions chez les Romains. Précédée d'une esquisse de leur organisation judiciaire et de leur procédure
Paris, Béthune et Plon, juillet 1836 in-8, 112 pp., texte sur deux colonnes, broché. Couv. usée avec manque au dos. Manques angulaires de la page de titre à la page 8, avec légère atteinte au titre.
Bookseller reference : 174711
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BONNY François -Théodore.
Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la Licence par François-Théodore Bonny, Né à Orléans.
Paris, Pichon-Lamy et Dewez, 1869 ; couverture gris pale imprimée en noir; 55pp.Rares piqûres, couverture très légèrement jaunie.
Bookseller reference : c6761
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Bonfante Pietro
Histoire du droit romain TOME PREMIER ET SECOND - traduit par Carrère et Fournier sur la 3E éd. revue et augmentée par l'auteur
Sirey 1928 in8. 1928. Broché. 2 volume(s).
Bookseller reference : 100135786
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BONSIGNORI Mario
Il diritto dei fedeli alla ricezione dei sacramenti. Can. 843 CIC
Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2002 171pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, ex-libris stamp on title page, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120268
Bookseller reference : R120268
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BONAL (A.)
INSTITUTIONES CANONICÆ AD USUM SEMINARIORUM, 2èmeéd. juxta novissima S. sedis decreta
, Tolosa (Toulouse), Douladoure-Privat 1886, 2 vol. in-12, demi-chagrin brun, dos à nerfs ornés de filets dorés, tit. doré, bon exemplaire hormis le jaunissement du papier et des marques de bibliothèques, 709/ 750p.
Bookseller reference : 21143
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BONNECHERE MICHELE
INTRODUCTION AU DROIT- COLLECTION REPERES N°156
LA DECOUVERTE. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 124 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R150204006
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Bonjean (Jacques)
L'Unité de l'Empire Chérifien.
1955 Institut des Hautes-Etudes Marocaines, collection des centres d'études juridiques, Tome XLIV, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1955. Un volume in-8 broché, 262 pages, une carte, 12 illustrations en n&b. Bon état, large envoi de l'auteur.
Bookseller reference : 5057
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BONNET YVES.
LA COUR DES MIRACLES. QUE FONT LES JUGES?
FLAMMARION.. 2002.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 441 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R150057600 ISBN : 2080682113
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BONNET (Robert)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, 1993. Présentation pratique des textes: Loi du 9 juillet 1991 - Décret du 31 juillet 1992
, Bayonne, Robert Bonnet 1993, in-8, br., bon état, 143p.
Bookseller reference : 19959
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BONNEAUDEAU (Robert)
LA PARENTÉ EN DROIT PÉNAL, Université de Lille, Faculté de droit et des sciences économiques
, Lille circa 1970, multicopié, carton. beige, bon état, 470p.
Bookseller reference : 27422
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BONAFÉ-SCHMITT (Jean-Pierre)
LA MÉDIATION PÉNALE EN FRANCE ET AUX ÉTATS-UNIS, coll. Droit et Société, Recherches et Travaux, t.3
, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., (tampon Spécimen sur tr.), très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [2ff.]-141p.
Bookseller reference : 47638
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BONNARD (Jérôme)
LA TRANSMISSION DE LA PME, aspects juridiques et fiscaux, coll. HU Droit
, Paris, Hachette 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR BLOCH, bon état, 256p.
Bookseller reference : 50339
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BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l’empire des actes constitutionnels de 1940-1942 (Essai d’une théorie générale en droit positif français), Préface de Charles Rousseau
, Paris, A.Pédone 1944, in-8, br., (couv. légt passée, dos insolé), int. très frais, X-263p.
Bookseller reference : 52896
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BONNET, Avocat Général
LA CHALOTAIS, son caractère et ses idées
RENNES, Imp. Rennaise - 1882 - In-8 Broché - audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1882, Cour d'Appel de Rennes - 73 pages - très propre
Bookseller reference : 4058
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BONNET M
LA CHALOTAIS , SON CARACTERE ET SES IDEES
Rennes 1882, in8br,73pp Cour d'appel de Rennes. Audience soennelle de rentrée du 3 nov 1882. Discours de rentée prononcé par M Bonnet,Avocat général Langue: Français
Bookseller reference : ML263
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Bonnard (Roger)
Le droit et l’État dans la doctrine nationale-socialiste
In-8 broché, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1936, 180 pp. Dos insolé, plats partiellement insolés, bon état général. Bon exemplaire de ce titre recherché et peu courant. Poids 280 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 6 euros sur la France, 12,90 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, possibilité d’envoi MONDIAL RELAY, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.
Bookseller reference : UUI-12491
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BONNICHON (le père André)
LE DROIT DE LA CHINE COMMUNISTE, coll. Pour la défense du droit de la commission internationale de juristes
, La Haye, Comm. internat. de juristes circa 1955, in-8, br., bon état, 28p.
Bookseller reference : 24452
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BONNARD (Roger)
LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAIRES, Premier congrès international des sciences administratives à l’Exposition universelle et Internationale de Bruxelles 1910, SectionIII: ORGANISATION GÉNÉRALE DES SERVICES PUBLICS
, Bruxelles, Goemaere 1909, in-8, br., (fané), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], IV-12p.
Bookseller reference : 55854
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BONNOT DE MABLY Gabriel
Le droit public de l'Europe, fondé sur les traités - 3 volumes.
Par l'abbé Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785). Cinquième édition revue, corrigée et augmentée.A Genève, par la compagnie des libraires, - 1776 - viii, 448, 487, et 434 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièce de titre et de tomaison en maroquin rouge. Tranches marbrées. Accident en haut du dos du T3. Un trou de ver en bas du dos du T1. Petits frottements sur les plats. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12° (17x10).
Bookseller reference : 18640
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Bonnet
Le droit de la filiation
L'Harmattan ,2006, in-8 de 130 pages ,broché ,Très bon état , .Isbn : 2296012221.(2 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi +6,90 ).
Bookseller reference : 43375
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BONIFACE (Pascal)
LES SOURCES DU DÉSARMEMENT, Préface Alain Pellet, coll. Droit international
, Paris, Économica 1989, in-8, br., neuf, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 263p.
Bookseller reference : 21466
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BONNARD (Hervé)
LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE, NOTAMMENT PATRONALE, DU FAIT D’AUTRUI, Travaux et recherches de l’Université de droit, d’économie et des sc. sociales de Paris, série “sciences criminelles” - 5
, Paris, P.U.F. 1978, in-8, br., neuf, 92p.
Bookseller reference : 28117
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BONCERF Pierre-François
LES INCONVÉNIENTS DES DROITS FÉODAUX OU Réponse d'un Avocat au Parlement de Paris, à plusieurs Vassaux des Seigneuries de... de...&tc. (par P.-F. Boncerf)
Londres ; et Paris valade 1776 in-12 broché un volume, plaquette brochée sans couverture in-douze (18 x 11 cm), la page de titre manque, dos muet, toutes tranches non-rognées, texte sur papier vergé ligné crème, sans illustrations (no illustration), 70 pages, 1776 A Londres [i.e. Paris] ; et se trouve à Paris, chez Valade, libraire, rue S. JacquesEditeur,
Bookseller reference : 22689
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BONFILS, Pierre
Les principaux aspects administratifs de l'économie contractuelle. Thèse pour le doctorat en droit, présentée et soutenue en Novembre 1967 [ Ouvrage dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-4 br. dactylographié, Editions du Centre Universitaire de Polycopiage de l'A.G.E.B., Bordeaux, 1967, 198 pp.
Bookseller reference : 38914
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BONVALOT (Ed.).
LES COUTUMES DU VAL DE ROSEMONT publiées pour la première fois avec introduction et notes par Ed. Bonvalot.
1866 Paris, Auguste Durand, 1866. In-8 (142 X 226 mm) broché, couverture verte imprimée ; faux-titre, titre, 81 pages.
Bookseller reference : 003475
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BONVALOT (Ed.).
LES COUTUMES DE L'ASSISE ET LES TERRIERS DE 1573 ET DE 1742 publiées pour la première fois par M. Ed. Bonvalot.
1866 Paris, Auguste Durand, 1866. In-8 (142 X 227 mm) broché, couverture verte imprimée ; 31 pages (dont faux-titre et titre). Dos fendillé avec petits manques au dos.
Bookseller reference : 003476
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BONNY Alexandre
Les ROIS du CRIME. Le Grand Banditisme Français.
First Editions France 2009 In-8 ( 230 X 145 mm ) de 335 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
Bookseller reference : 988667
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BonifaciiI VIII (Boniface).
Liber sextus Decretalium BonifaciiI papae VIII suae integritat una cum clementinis Extravagantibus earumque clossis restitutus (3 tomes en un) cum privilegio Gregorii XIII Pon Max & aliorum principum Parisiis 1601 Cum licentia
Format : 33/22 4 +870 (texte sur 2 colonnes)+6 +350 (texte sur 2 colonnes) +363 (texte sur 2 colonnes)+20 pages Illustré de quelques gravures Relié plein veau marbré XVIIème siècle, dos à 6 nerfs Manques sur les plats , intérieur taché à certaines pages
Bookseller reference : UEI-9
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