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Charles Raymond
Que sais-je? N° 690 Histoire du droit pénal
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1955. 1955. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
書籍販売業者の参照番号
: RO90133450
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Charles Raymond
Que sais-je? N° 702 Le droit musulman
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 2ème trimestre 1956. 1956. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO90133510
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Charles Raymond
Que sais-je? N° 702 Le droit usulman
Presses Universitaires de France Edition mise à jour. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO90133511
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Champaud Claude
Que sais-je? N° 1978 Le droit des affaires
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1981. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO90139892
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Chapuisat Jérôme
Que sais-je? N° 2130 Le droit de l'urbanisme
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Septembre 1983. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: RO90140652
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Chaput Yves
Que sais-je? N° 2413 Le droit de la concurrence
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Août 1988. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO90142068
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CHABEUIL
Question si un ou plusieurs Particuliers plaidans contre leur Communauté, en demandant ou deffendant, doivent contribuer aux frais & despenses que cette Communauté fait contre eux… et si la Communauté peut employer les deniers publics aux frais & despenses de ce procez.
1659 br. papier peigné. plaq. in-12, 56pp., Grenoble André Gales 1659
書籍販売業者の参照番号
: 16794
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CHABOT de L'ALLIER
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Garnery Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Petit manque de cuir en queue, et quelques petites épidermures sur les plats. Très légères rousseurs, Néanmoins bon exemplaire
書籍販売業者の参照番号
: 164215
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CHABOT de L'ALLIER Georges Antoine
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Garnery Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Il s'agit d'un ouvrage juridique majeur de l'époque napoléonienne, essentiel pour comprendre la transition du droit de l'Ancien Régime vers le droit moderne. Le Code civil (ou "Code Napoléon") a profondément bouleversé le droit français en unifiant les lois du pays. Dès sa sortie, une immense question pratique s'est posée pour tous les tribunaux et les citoyens : que fait-on des contrats, des mariages, des testaments, des successions ou des hypothèques signés avant 1804 ? C'est ce qu'on appelle en droit les questions transitoires ou le principe de non-rétroactivité des lois (l'article 2 du Code civil dispose que "La loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif"). Epidermures sur les plats, coins émoussés. Corps de l'ouvrage en bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 193643
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CHABROUD (Charles)
Rapport de la procédure du Châtelet. sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée Nationale. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, titre, 118 pp., broché sous couverture factice moderne de papier bleu imprimé. Mouillure claire aux deux derniers feuillets.
書籍販売業者の参照番号
: 242914
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Charles Lucas
Recueil des Débats des Assemblées Législatives de la France sur la Question de la Peine de Mort suivi de Observations et Pétition aux Deux Chambres pour l'Abolition de la Peine de Mort
1831. Paris Vve Charles-Béchet Libraire 1831. Cartonnage moderne toilé 13 5 cm x 21 cm 2 (non paginées)+ XX + 153 + 221 pages. Introduction et Annotations de Charles Lucas. Quelques rousseurs sinon bon état
書籍販売業者の参照番号
: 19720
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CHARDINY (Louis).-
Recueil pratique de lois rurales comprenant le Code rural proprement dit, le Code forestier et les extraits de divers codes concernant l'agriculture ainsi que les principales lois, ordonnances, décrets, circulaires etc... intéressant l'agriculture et les Syndicats agricoles.
1900 Paris, Rousseau, Lyon, Effantin, 1900, in 8° broché, VII-571 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 76510
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Chasseneux, Barthélémy de. (1480-1541).
Repertorium in commentaria egregii viri Domini Bartholomaei de Chasseneuz : Iuris & Pontisicij, & Caeserei, doctoris profundissimi : olim Aduocati regij Heduen. meritissimi : postaute Cosiliarij Regij in parlamento Parisiensi : nunc vero parlamenti Prouinciae Praesidentis : super Cosuetudinibus Burgudiae ac totius pene Galliae : ad serie alphabeti (ut singula inuentu faciliora sint) accuratissime compactum.
Lyon Haeredes Simonis Vincentii 1535, in-4, page de titre-(4)-339 pages-1 page gravée. Texte sur 2 col., car. goth., rubriques et titre courant en français. Demi basane fauve du XIXe, dos et plats frottés, coiffes fendues sans manques, coins et coupes usés. Ex. court de marges. Importante mouillure touchant les 30 premiers feuillets en décroissant d'intensité, se limitant ensuite à quelques marges et reprenant en fin de volume plus claire et surtout en marges. Le nom de Gabriel Bacoue (gabrielis bacoa) est inscrit sur la page de titre, et ses armes ont été dessinées à l'encre sur un cartouche gravé inséré entre la table et le texte. Il est inscrit en latin "Voici le blason de maître Bacoa, juriste qui à 15 ans vint en la ville de Tour de César, à 18 ans obtint le baccalauréat, atteignit au plus haut grade de l'enseignement supérieur, grâce à Dieu, fut reçu juge ordinaire à l'age de 23 ans et reçu ? à l'âge de 24 ans le 1er juin 1545....". Quelques notes manuscrites éparses de la même écriture .. (XIII)-(2800 gr.)
書籍販売業者の参照番号
: DZN-2410
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Charondas Le Caron
Responses et décisions du droict françois confirmées par arrests des cours souveraines de ce royaume.
Paris, Mettayer, 1612 In folio 36 feuillets non chiffrés, 530 feuillets (mal chiffrés 524) et 28 feuillets non chiffrés.
書籍販売業者の参照番号
: ARC-214176
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CHAMBRE DES DEPUTES
Résumé général des travaux législatifs de la Chambre des députés depuis la mise en vigueur des lois constitutionnelles de 1875. Supplément.
Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 120 pages. Quelques rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 82492
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Chaperon Elisabeth
S'entraîner aux épreuves de droit administratif et droit de l'environnement Catégories A et B : L'organisation administrative - La réglementation juridique de l'activité administrative - La justice e tla responsabilité administratives - La fonction etc.
Foucher. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 351 pages. Nombreux surlignements dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO40016947
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CHARVÉRIAT (Anne) et COURET (Alain)
SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, nouveau régime
, Levallois, Françis Lefebvre 1999, in-8, br., bon état, 373p.
書籍販売業者の参照番号
: 35978
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Charvériat Anne Couret Alain Zabala Bruno
Sociétés Commerciales
Editions Francis Lefebvre 2010 15 4x4 4x23 4cm. 2010. Broché.
書籍販売業者の参照番号
: 500095153
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CHAFIK Hassan
Statut Juridique de l'Egypte
Paris, Les éditions internationales 1928 228pp., 26cm., br.orig., Thèse pour le doctorat (Ecole des sciences sociales et politiques de l'Université de Lausanne), cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, texte frais, C110000
書籍販売業者の参照番号
: C110000
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CHARLIER Jean-Michel - MONTARRON Marcel
STAVISKY les secrets du scandale.
Robert Laffont Paris 1974 In-8 ( 210 X 135 mm ) de 411 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
書籍販売業者の参照番号
: 606092
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CHABROUD, Charles ; Collectif ; [ COMEYRAS, Pierre Jacques Bonhome ]
Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789 [ Suivi de : ] Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse : Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789, Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale, Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, A Paris, 1790, 2 ff., 221 pp. [ Suivi de : ] Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789, Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale, Baudouin, 79 pp.
書籍販売業者の参照番号
: 66771
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CHAUVEAU ADOLPHE
TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LA 4e EDITION DES LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE, ET DANS LE FORMULAIRE GENERAL DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, TOME IX (2e TIRAGE)
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1872. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 440 pages. Pièces de titre marron sur le dos. Auteur, titre, tomaison et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Manques importants sur le dos. 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO40153744
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CHABOT
TABLEAU DE LA LEGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS ET DE LA LEGISLATION NOUVELLE ETABLIE PAR LE CODE CIVIL
CHEZ GARNERY. 1804. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 175 pages. Couverture muette. Quelques rousseurs sur les premières pages. Trou de cigarette sur le premier plat et la première page. Petit accroc sur le second plat. Manque important sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO30039289
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CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le TitreIer du Livre IIIedu Code civil.
, Paris, Rondonneau- Lenormant/ Artaud Pluviose AnXII – 1804- AnXIII – 1805/ 1805, 2 vol. in-12, plein veau brun jaspé, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir olive, dos lisse richement orné de fleurons, dentelles et filets dorés, roulette dorée sur les coupes, plats encadrés de frises et filets dorés, (coiffes sup. accidentées, rel. légt frottées avec qq. épidermures, coins émoussés, papier parfois légt acidifié avec de rares rousseurs et qq. piqûres, rares annotations à l’encre), , VI-176-IV-248/ 704p. [pagination continue].
書籍販売業者の参照番号
: 53306
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CHAUVEAU ADOLPHE & FAUSTIN HELIE
THEORIE DU CODE PENAL / EN 3 TOMES / TOMES 4 + 5 + 6 / 5E EDITION ENTIEREMENT REVUE ET CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.
COSSE MARCHAL ET BILLARD. 1872. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 615 pages + 665 pages + 563 pages - coins frottés - tranches salies - plats salis - dos manquant pour les trois tomes - ouvrages désolidarisés - plats désolidarisés - rousseurs et quelques moisissures sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
書籍販売業者の参照番号
: R240079672
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CHAUVEAU ADOLPHE, HELIE FAUSTIN
THEORIE DU CODE PENAL, 6 TOMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 6 tomes d'env. 600-700 pages chacun. Auteurs, titres, tomaisons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Dos insolés. Coin supérieur droit du 1er plat du tome IV abîmé (manque).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
書籍販売業者の参照番号
: RO40242054
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CHAMBRUN Adolphe de / DAHLGREN Madeleine Vinton
THE EXECUTIVE POWER IN THE UNITED STATES a study of constitutional law. By Adolphe de Chambrun. Translated from the original French by Mrs. Madeleine Vinton Dahlgren
Lancaster Inquirer printing and publishing company 1874 in 8 (19x13) 1 volume reliure pleine percaline brique de l'éditeur, dos lisse orné de caissons dorés, plats orné d'un important décor estampé à froid encadré d'un filet doré, 287 pages, et 15 pages (opinions on the press), avec un petit feuillet d'errata. Adolphe de Pineton, marquis de Chambrun, Marvejols (Lozère) 1831 - New-York 1891, historien et juriste français. Madeleine Vinton Dahlgren, 1825-1898. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
書籍販売業者の参照番号
: 46169
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CHARLES-EDWARDS, T. M.
The Welsh Laws
Limited edition (1000 numbered copy), n° 619, 1 vol. in-8 br., University of Wales Press on behalf of the Welsh Arts Council, 1989, 109 pp.
書籍販売業者の参照番号
: 63045
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CHARESWORTH (J.).-
The principles of mercantile Law. Seventh Edition.
London, Stevens and Sons, 1951, in 8° relié pleine toile de l'éditeur, XXXVIII-396 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 47705
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CHARLES-ROUX (François)
THIERS ET MÉHÉMET-ALI
, Paris, Plon 1951, in-8, br., (couv. lég. fanée), ENVOI DE L’AUTEUR À M. GEORGES RIPERT, 336. .
書籍販売業者の参照番号
: 25534
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CHABERT (Jean-Noel).
Thèse pour la licence, soutenue à la faculté de Droit de Grenoble le 6 aout 1857, à 7 heures du matin.
Grenoble, imp. Prudhomme, 1857, 1 br., couverture muette, envoi autographe, signé de l'auteur. in-8 de 46 pp. ;
書籍販売業者の参照番号
: 7695
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CHAUVEAU Adolphe et FAUSTIN Elie
THÉORIE DU CODE PÉNAL. Tomes 1-6
Paris imprimerie & librairie générale de jurisprudence. Cosse, Succ. de Cosse et N. Delamotte 1852 in 8 (22x14) 6 volumes reliures demi chagrin brun de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, 565 pages, 619 pages, 524 pages, 505 pages, 494 pages et 608 pages. Adolphe Chauveau, avocat aux Conseils du Roi et a la Cour de Cassatiion. Hélie Faustin, avocat, sous-chef du Bureau des Affaires Criminelles au Ministère de la Justice. Troisième édition. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
書籍販売業者の参照番号
: 053838
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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL: Appendice contenant le commentaire de la loi du 13 mai 1863 modificative du Code pénal, 4émeéd.
, Paris, Cosse 1863, in-8, rel. à la Bradel en percaline vert sombre, tit. doré, très bon état, 172p.
書籍販売業者の参照番号
: 28203
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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6eéd. annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey, et augmentée d’un SUPPLÉMENT contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E.Mesnard (t. II, IV, V, VI et VII: Supplément / mq. les t. I & III)
, Paris, Marchal et Billard 1887-1908, 5 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 faux nerfs avec filets soulignants dorés, (coiffes, mors et nerfs frottés avec des épidermures, cuir fragile), intérieur frais.
書籍販売業者の参照番号
: 39735
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Chanoine J.-Chr JODER
Théologie - Formulaire Matrimonial - Guide pratique du curé pour tout ce qui concerne le Sacrement du Mariage
1898 PARIS, P. Lethielleux - Sans date (189?) - In-8 - Broché - 306 pages - bon exemplaire
書籍販売業者の参照番号
: 46625
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CHAUVEAU ADOLPHE
TOME I ET II : FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GENERALE DE JURISPRUDENCE MARCHAL, BILLARD ET CIE. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 595 + 900 pages. Texte sur 2 colonnes sur de nombreuses pages. Quelques annotations au crayon de couleurs, n'altérant pas la lecture. Contreplats jaspés. titre et tomaisons dorés sur les dos - Dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R200091899
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CHAMPION (Jean)
TOUS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES CONTRATS DE MARIAGE, coll. Ce qu’il vous faut savoir
, Paris, Éd.Delmas 1957, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, (plat inf. frotté et légt sali), int. frais, [non paginé].
書籍販売業者の参照番号
: 51995
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CHASSAN.-
Traité des Délits et Contravention de la PAROLE,
de l'Ecriture et de la Presse. Paris. Videcoq. Colmar. Reiffinger. De l'imp. de Mme Vve Hoffmann. 1837. 1838. 1839. 3 vol. in-12 dos bas verte, tr.mouchetées, (le 3°dos uniformément bruni), XVI, 611pp; XIII, 555pp. et V, 618pp. Envoi de l'auteur. Bel exemplaire.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-2119
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CHAMPIONNIERE M., RIGAUD M.
TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME I
Charles Hingray, Paris. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Déchirures. 615 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. Manques sur les bords supérieurs des plats. Fichette de prix annotée encollée au dos du 1er plat (Faculté de Droit de Toulouse, 1849). Pages de garde, de titre et 30 premières pages très abîmées avec des manques altérant leur lecture (trous de vers).. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO40236571
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CHAUVELIN Henri Philippe
Tradition des faits, qui manifestent le sistême d'indépendance que les évêques ont opposé dans les différens siècles aux principes invariables de la justice souveraine du roi sur tous ses sujets indistinctement & la nécessité de laisser agir les juges s
S.N. Paris 1753 In-12 ( 155 X 95 mm ) de 380 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin bordeaux, tranches brique. ( Reliure de l'époque ). Usures et épidermures à la reliure. De la bibliothèque "Jacobus Decimus BLANC" ( ex-libris ).
書籍販売業者の参照番号
: 512274
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CHASTENET (Jacques)
VINGT ANS D’HISTOIRE DIPLOMATIQUE 1919 - 1939, coll. Bilans
, Genève, Éd. du Milieu du Monde 1945, in-8, débr., (jauni, couv. détachée), ENVOI À M. RIPERT, dossier de photographies de l’époque de la p. 249 à 280, 280p.
書籍販売業者の参照番号
: 21487
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Chatard Roland
Votre sécurité en question : Tout savoir pour mieux se protéger
Jacob Duvernet 2008 109 pages in8. 2008. Broché. 109 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 186840
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CHAPPE (Nathalie)
ÉCONOMIE ET RÉSOLUTION DES LITIGES
, Paris, Économica 2005, in-8, br., bon état, VIII-88p.
書籍販売業者の参照番号
: 57781
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CHANCEL, Ernest de, Fils
ÉLOGE DE M. RAVEZ.
Bordeaux Imprimerie générale de Mme Crugy 1858 in 8 (23,5x15,5) 1 fascicule broché, 78 pages. Eloge prononcé à l'ouverture des conférences des avocats stagiaires de Bordeaux le 22 décembre 1857, par Ernest de Chancel Fils. Envoi autographe signé de l'auteur à M Labraque Bordenave. Bon exemplaire
書籍販売業者の参照番号
: 2710
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CHAUVIN (Jeanne)
ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES PROFESSIONS ACCESSIBLES AUX FEMMES, INFLUENCE DU SÉMITISME SUR L’ÉVOLUTION DE LA POSITION ÉCONOMIQUE DE LA FEMME DANS LA SOCIÉTÉ
, Paris, Giard et Brière 1892, in-8, débr., int. très frais, 296p.
書籍販売業者の参照番号
: 56075
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CHABOT (Jean-Luc)
INTRODUCTION À LA POLITIQUE, coll. Droit fondamental, série Droit politique et théorique
br., bon état
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CHABOT Charles
Le droit de l'enfant.
Broch?. 243 pages.
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CHABOT DE L'ALLIER
QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE NAPOLEON, RELATIVES A SON AUTORITE SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTERIEURS A SA PROMULGATION, 2 TOMES
Chez Garnery, Paris. 1809. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. 2ème plat abîmé. Dos abîmé. Non coupé. 485 pages pou le tome I et 513 pages pour le tome II. Manques sur les dos et les 2e plats. Derniers feuillets abîmés, avec quelque manques sur les bords n'altérant pas la lecture. Annotations en pages de garde et de titre. Quelques mouillures er rousseurs. Et dont la discussion comprend 1° Le tableau des diverses légilations sur chacune des matières qui sont traitées, 2° Des explications sur les lois anciennes et sur le Code.
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CHABOT de L'ALLIER
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Petit manque de cuir en queue, et quelques petites épidermures sur les plats. Très légères rousseurs, Néanmoins bon exemplaire
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CHABOT de L'ALLIER
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Petites épidermures sur les plats. Bon état
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