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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, 9ème éd. complètement refondue, mise au courant de la législation et de la jurisprudence, et suivi de modèles d’états de frais conformes au tarif de 1807
demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec fers à froid soulignant les nerfs, tr. mouchetées, (dos insolés, coupes lég. frottées, pour le t. II : dos désolidaré) Complément du grand traité de procédure de Chauveau, ce recueil de modèles d’actes, au total plus de 1300 actes, avec une partie spécialement développée sur les voies d’exécution. Il comporte également une série de modèles devant les juridictions commerciales ou administratives.
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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M. G. 8e éd. complètement revue et mise au courant de la législation et contenant des modèles d’états de frais en rapport avec les Nouvelles Lois sur les Frais de justice
demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, (coupes et coins émoussés), intérieur très frais
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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M. G. 5ème éd. complètement revue et mise au courant de la législation
demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, cachet d’un précédent propriétaire L. Terron, huissier à Ham, Somme, (plats fortement frottés, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais
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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués, 5ème éd. complètement revue et mise au courant de la législation
demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nefs avec fers à froid soulignant les nerfs et sur ces derniers, caissons ornés de fers à froid géométriques, tr. mouchetées, (dos frottés avec lég. mq. de cuir, coupes et coins émoussés avec ptt mq., feuilles lég. jaunies), intérieur très frais
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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6e éd. annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey, et augmentée d’un SUPPLÉMENT contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E. Mesnard (t. II, IV, V, VI et VII : Supplément / mq. les t. I & III)
demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 faux nerfs avec filets soulignants dorés, (coiffes, mors et nerfs frottés avec des épidermures, cuir fragile), intérieur frais La volonté des deux auteurs a été de rédiger un texte qui, tout à la fois, exposerait les fondements des différentes doctrines pénales mais ne perdrait pas de vue le droit positif de sorte que la matière serait entièrement traitée. Cette ambition a conduit à ce qui est, unanimement, considéré comme l’œuvre majeure de la doctrine pénaliste française du XIXe siècle. Il faut mentionner que le texte de la partie générale ne sera jamais modifié dans les éditions postérieures.
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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6e éd. conforme à la 5e, annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey, [t. I manquant]
demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets encadrants dorés et à froid, (rel. légt frottées avec rares épidermures, coiffes affaissées, coins émoussés), int. assez frais La volonté des deux auteurs a été de rédiger un texte qui, tout à la fois, exposerait les fondements des différentes doctrines pénales mais ne perdrait pas de vue le droit positif de sorte que la matière serait entièrement traitée. Cette ambition a conduit à ce qui est, unanimement, considéré comme l’œuvre majeure de la doctrine pénaliste française du XIXe siècle. Il faut mentionner que le texte de la partie générale ne sera jamais modifié dans les éditions postérieures. Premier tome manquant.
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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le commentaire de la loi du 13 mai 1863 modificative du Code pénal, 4éme éd.
rel. à la Bradel en percaline vert sombre, tit. doré, très bon état
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CHAUVEAU ADOLPHE
CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et N. Delamotte. 1848. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Rousseurs. 672 + 16 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Dos légèrement frotté. Contenant, dans l'ordre du Code de Procédure civile avec des rubriques correspondant aux titres de ce Code, les règles de l'instruction devant les tribunaux admin. Préféts, Ministres, Conseils de Préfecture, Conseil d'Etat, etc. Ouvrage faisant suite aux Lois de la Procédure civile.
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CHAUVEAU ADOLPHE
CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 2e VOLUME
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 549 pages. Mors fendus. Petits manques sur le dos. (Rare) 2e édition. Contenant dans l'ordre du Code de Procédure civile, avec des rubriques correspondant aux titres de ce Code, les règles de l'Instruction devant les tribunaux administratifs, Ministres, Préfets, Conseils de préfecture, etc. Suivi d'un Formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrative, etc.
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CHAUVEAU ADOLPHE
CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 2 VOLUMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1848. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 424 pages pour le tome I et 549 pages pour le tome II. Auteurs, titres, tomaisons et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris). Contenant, dans l'ordre du Code de Procédure civile, avec des Rubriques correspondant aux titres de ce Code, les Règles de l'Instruction devant les Tribunaux administratifs, Ministres, Préfets, Conseils de Préfecture, Conseil d'Etat, etc. Suivi d'un Formulaire annoté de tous les Actes d'Instruction administrative. Ouvrage faisant suite aux Lois de la Procédure civile, etc.
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CHAUVEAU ADOLPHE
CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 1er VOLUME
imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1860. In-8 Carré. Broché. Etat passable. Plats abîmés. Manque en coiffe de pied. Intérieur acceptable. 424 pages. 1er plat manquant. 2e plat détaché. 2e édition. Contenant dans l'ordre du Code de Procédure civile, avec des rubriques correspondant aux titres de ce Code, les règles de l'Instruction devant les tribunaux administratifs, Ministres, Préfets, Conseils de préfecture, etc. Suivi d'un Formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrative, etc.
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CHAUVEAU ADOLPHE
TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LA 4e EDITION DES LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE, ET DANS LE FORMULAIRE GENERAL DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, TOME IX (2e TIRAGE)
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1872. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 440 pages. Pièces de titre marron sur le dos. Auteur, titre, tomaison et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Manques importants sur le dos. 1er plat détaché. De Absence à Voie parée. Avec indication des signes abréviatifs en page VIII.
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CHAUVEAU Adolphe (& GLANDAZ M., revu par)
Formulaire général et complet ou Traité pratique de procédure civile et commerciale, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoues [2 tomes]
2 tomes: xvi,595 + 940pp., 7e édition complètement revue et mise au courant de la législation et contenant les formules relatives à la procédure du divorce, reliures cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre et faux-nerfs dorés), 22cm., peu de rousseurs, bon état
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CHAUVEAU ADOLPHE, GLANDAZ M.
FORMULAIRE GENERAL COMPLET OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 2 TOMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse. 1852-1853. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos frotté. Quelques rousseurs. 600 pages pour le tome I et 900 pages pour le tome II. Titre, tomaison et filets dorés sur les dos. Plats frottés avec manques sur les coins. Signatures d'époque au dos des 1ers plats et en pages de titre. Annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la Procédure Civile et dans le Journal des Avoués.
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CHAUVEAU ADOLPHE, GLANDAZ M.
FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET DE PROCEDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE, 2 TOMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1909. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur acceptable. 681 pages pour le tome I et 806 pages pour le tome II. Titres et tomaisons dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris). Epidermures sur les dos. 10e édition revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, avec des Modèles de formules nouvelles.
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CHAUVEAU ADOLPHE, GLANDAZ M.
FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET, OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 2 TOMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1877. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Intérieur frais. 595 pages pour le tome I et 900 pages pour le tome II. Auteur, titre et tomaison dorés sur les dos. Quelques griffures sur le dos du 2e tome. 6e édition revue. Annoté de toutes les opinions émises dans les Lois de la Procédure civile et dans le Journal des Avoués. Revu par M. Glandaz.
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CHAUVEAU ADOLPHE, GLANDAZ M.
FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET, OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 2 TOMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1877. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos très frotté. Quelques rousseurs. 900 pages. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Plats fortement frottés. Pages 881-884 déchirées et détachées. 6e édition revue. Annoté de toutes les opinions émises dans les Lois de la Procédure civile et dans le Journal des Avoués. Revu par M. Glandaz.
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CHAUVEAU ADOLPHE, HELIE FAUSTIN
THEORIE DU CODE PENAL, 6 TOMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Quelques rousseurs. 6 tomes d'env. 600-700 pages chacun. Auteurs, titres, tomaisons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Dos insolés. Coin supérieur droit du 1er plat du tome IV abîmé (manque). 4e édition entièrement revue et considérablement augmentée par Faustin Hélie.
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CHAUVEAU C. (Dr)
Le remembrement de la propri?t? rurale.
Broch?. 169 pages. Rousseurs.
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CHAUVEAU/FAUSTIN Adolphe/Helie.
THEORIE DU CODE PENAL. TOME PREMIER.
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CHAUVIER Stéphane
Du droit d'être étranger: Essai sur le concept kantien d'un droit cosmopolitique
L'Harmattan, Aujourd'hui l'Europe, 1996, 221 pp., broché, traces de plis sur le dos, passages signalés au feutre, dos un peu écrasé, état correct.
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CHAVENEAU (Jules)
COMMENT PAYER LES IMPÔTS NOUVEAUX, ce qu’ils sont : Impôt sur le Revenu - Impôt sur les bénéfices de guerre - Taxe sur le chiffre d’affaire - Taxe de luxe - Droits de timbres, etc, etc, etc
br., partiellement non coupé, (couv. fanée, mq. un partie de la pc. de faux-tit.)
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CHAZAL (Jean)
LES DROITS DE L’ENFANT, 11e éd., 94e mille, coll. Que sais-je ?
br., très bon état
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CHAZAL (Jean)
LES DROITS DE L’ENFANT, 5ème éd., coll. Que sais-je?
br.
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CHAZAL Jean
L'enfance délinquante.
Broché. 120 pages. Format de poche.
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CHAZAL Jean
Les droits de l'enfant.
Broch?. 127 pages. Format de poche.
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CHEHATA CHAFIK
"ETUDES DE DROIT MUSULMAN - PREFACE DE MICHEL ALLIOT. TRAVAUX ET RECHERCHES DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE PARIS / SERIE ""AFRIQUE"" N°7."
PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 256 pages. Coiffes très frottées. Tampon sur la page de titre et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0120502
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Chevallier Jacques
"L'Elaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative et de l'administration active - ""Bibliothèque de Droit public"" Tome XCVII"
Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 317 pages. Quelques traces de mouillures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Bookseller reference : R300273813
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Chevrier Gaston
"Votre auto (Collection ""Questions de droit"")"
First - Vie Pratique. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80257790
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CHERIN (L. N. H.).
Abrégé chronologique, d'édits, déclarations, règlemens, arrêts & lettres-patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de noblesse; précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espèces, ses droits & prérogatives, la manière d'en dresser les preuves, & les causes de sa décadence.
A Paris, chez Royer, 1788, 1 br., couverture muette d'attente, dos manquant. fort in-12 de LVI-620 pp. + 1 tableau généalogique dépliant ;
Bookseller reference : 11387
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CHERIN, L.N.H.
Abrégé chronologique d' Edits, Déclarations, Réglemens, Arrêts & Lettres-Patentes des Rois de France de la troisième Race, concernant le fait de Noblesse...par L.N.H. Chérin, Conseiller en la Cour des Aides, & Généalogiste des Ordres du Roi.
Paris, chez Royez, 1788 ; 1 volume in-12° demi-basane fauve, dos lisse, filets dorés, fleurons à froid, titre doré sur étiquette de papier rouge, tranches marbrées de jaune, rose et vert ( reliure postérieure, vers 1820); LVI-620 pp.Reliure frottée, épidermures, petits manques à la coiffe supérieure et manque sur 1 cm à la coiffe inférieure. Très pales auréoles de mouillure à quelques feuillets. Bon état intérieur.Ex-libris étiquette à l'intérieur du 1er plat: " ex Bibliotheca J.A. Ramon, Presbyteri. N°35 A." avec étiquette de classement correspondante au dos, et ex-libris manuscrit à l'encre postérieure: " Michel de Castelnau, St Affrique Aveyron".
Bookseller reference : cROU-391
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Chen (Lung-chu)
AN INTRODUCTION TO CONTEMPORARY INTERNATIONAL LAW, A Policy-Oriented Perspective
, New Haven- London, Yale University Press 1989, in-8, br., bon état, XII-500p.
Bookseller reference : 55941
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CHERBULIEZ. - RAPPARD, William E.:
Antoine-Elisée Cherbuliez et la propriété privée (1797-1869).
Zürich, Ed. Polygraphiques, 1941, gr. in-8°, frontispice (portrait) + XI + 212 p., cachet sur page de titre, reliure en demi-toile.
Bookseller reference : 36385aaf
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CHENU, Jean.
Cent Notables et Singulieres Questions de Droict, decidees par Arrests memorables des Cours Souueraines de France, Partie d'iceux prononcez en Robbes rouges : Contenans les moyens et raisons decisives, recueillis par Iean Chenu, de la ville de Bourges, Aduocat en Parlement. Edition Seconde, revue et augmentée.
A Paris, chez la vefue Guillaume Chaudiere, à l'Enseigne du Temps & de l'homme Sauuage, 1603, 1 volume in-8 de 225x160 mm environ, (8) ff. (titre en 2 couleurs, epistola, table et privilege) 621 pages, (8) ff. (table), reliure aux armes, pleine basane fauve, dos à nerfs portant titres dorés, ornéde caissons à fleurs de lys dorés, plats encadrés d'une large frise avec fleur de lys à chaque angle, coupes et chasses dorées, gardes marbrées, tranches dorées. Quelques erreurs de pagination sans manque de page, ex-libris et notes anciennes manuscrites dans les marges en début de volume, mouillure sur la tranche supérieure, cuir épiderméavec légers manques sur les coiffes et coins, petit accroc p. 551 (manque une lettre), intérieur bon état.
Bookseller reference : 92198
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CHERIX, François / JAGGI, Yvette:
Christoph Blocher ou le mépris des lois.
Favre, l’Hebdo, 2007, in-8vo, 126 p., brochure originale.
Bookseller reference : 130533aaf
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CHEVALLIER (Roger-Michel)
COMMENTAIRE DE L’ARTICLE 177 DU TRAITÉ C.E.E. À L’USAGE DES JUGES ET DES JUSTICIABLES FRANÇAIS, Université de Paris, Faculté de droit et de sciences économiques
, Paris, non édité 1964, 2 vol. A4, br., bon état, 220p. + Annexes.
Bookseller reference : 21749
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CHERET, Notaire
Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de Brigade, Gouverneur de Belfort et de François Louise Anne Audebert et Mademoiselle Sophie Marie Charlotte de Courpon, demeurant chez M. et Mme de Creutzer
1 vol. in-4 reliure demi-chagrin bleu, dos à 5 nerf, environ 24 feuillets façon vélin, 1885 : Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de Brigade, Gouverneur de Belfort et de François Louise Anne Audebert et Mademoiselle Sophie Marie Charlotte de Courpon, demeurant chez M. et Mme de Creutzer
Bookseller reference : 53760
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Chevalier
Conseils pratiques et préparations aux examens des candidats juges de paix examen des candidats juges de paix en vingt leçons
Administration et librairie des annales des justices de paix 1920 in8. 1920. Broché.
Bookseller reference : 256144
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CHEVALLIER (Jean)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT: DROIT CIVIL 1èreANNÉE, 5èmeéd.
, Paris, Sirey 1972, in-8, br., très bon état, 376p.
Bookseller reference : 26974
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Chemins de fer belges.
Des relations du Domaine des Chemins de fer avec les propiétés contigües, Instructions de l'Administration des Chemins de fer de l'Etat-Belge, au sujet des raccordements et gares privées.
Charleroi, Imprimerie Désiré Hallet, 1891. 16 x 22, 33 pp., cartonnage d'édition, bon état (couverture défraîchie).
Bookseller reference : 17841
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CHERUEL A
DICTIONNAIRE HISTORIQUE DES INSTITUTIONS ,MOEURS ET COUTUMES , DE LA FRANCE.Quatrième édition.
1874 Hachette 1874 Hachette, 1874 , 2 vols in12 1/2 chagrin vert , XXVII - 1271 pp. Une coiffe émoussée . Impression sur 2 colonnes.
Bookseller reference : M163122
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CHENOT, Bernard (1909-1995)
Discours prononcé lors de la cérémonie de remise de l'épée de M. Bernard Chenot [ Livre dédicacé par Bernard Chenot à Maurice Druon ]
1 vol. in-8 br., Conseil d'Etat, le 8 juin 1977, EMREC, Paris, 27 pp., photos noir et blanc.
Bookseller reference : 70379
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CHEVALLIER JEAN-JACQUES
DROIT CIVIL - 1° ANNEE
SIREY - 5° EDITION. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 375 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30066085
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CHEVALLIER Jean / BACH Louis
Droit civil. TOME 1
SIREY. 6ème édition. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 511 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20055827
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CHEVALLIER JEAN / BACH LOUIS
DROIT CIVIL - Introduction à l’étude du droit, Les personnes physiques, La famille, Les biens, Les obligations, Les sûretés, / 1ere ANNEE - TOME 1 / 9e EDITION
SIREY. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 522 pages -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R320054499
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CHEVALLIER JEAN, BACH LOUIS
DROIT CIVIL, 1re & 2e ANNEES, 2 TOMES (INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT, LES PERSONNES PHYSIQUES, LA FAMILLE, LES BIENS, LES OBLIGATIONS, LES SURETES / REGIMES MATRIMONIAUX, SUCCESSIONS, LIBERALITES, DROIT PRIVE NOTARIAL)
Sirey. 1989-1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 536 + 318 pages. 2 tomes. 1er plat du tome 1 légèrement abîmé (surface).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO60137390
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CHEVALLIER JEAN, BACH LOUIS
DROIT CIVIL, 1re ANNEE (COURS ELEMENTAIRE DE DROIT)
Sirey. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos fané, Intérieur acceptable. 315 pages. Annotations en page de faux-titre (ex-libris). Nombreuses annotations dans le texte (ouvrage de travail).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO60137394
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CHEVALLIER Jean
Droit civil. Première année. Capacité. Ecoles professionnelles.
Couverture souple. Broché. 315 pages.
Bookseller reference : 147491
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CHERIN, Louis-Nicolas-Henri, Conseiller de la Cour des Aides & Généalogiste des Ordres du Roi (1762-1799)
Droit - Abrégé Chronologique d'Edits, Déclarations, Reglemens, Arrêts & Lettres-Patentes des Rois de Françe de la troisième race, concernant le fait de noblesse, précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espéces, ses droits et prérogatives, la maniére de dresser les preuves & les causes de sa décadence.
1788 A Paris, Chez Royez, 1788 - E.O. - In-12, 15 x 9 cm -Reliure d' époque, plein veau marbré - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Ecoinçons sur les plats - Roulettes dorées sur les tranches des plats - LVI + 620 p. + 1 tableau généalogique dépliant (Tableau des seize quartiers de Monseigneur le Dauphin)- Bel exemplaire - Réf. 48640
Bookseller reference : 48640
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CHEVALLIER (Jean), BACH (Louis).
Droit civil - Introduction à l'étude du droit - Les personnes physiques - La famille - Les biens - Les obligations - Les sûretés.
Paris, Sirey, "Cours élémentaire - Droit - Economie", 1981 1 volume 18 x 22,5cm Broché. XXXI + 546p., 1 feuillet. Couverture cornée et un peu frottée, trace d'une étiquette décollée au 2nd plat; ex-libris manuscrit.
Bookseller reference : 19602
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