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COLLECTIF
DECRETUM RELIGIONUM LAICALIUM - FACULTES ACCORDEES AUX SUPERIEURES GENERALES DES INSTITUTS DE DROIT PONTIFICAL.
IMP.SAINT PAUL. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 15 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240095993
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COLLECTIF
Des droits du seigneur
Chez l'auteur. ND. In-12. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 467pp. Absence des 2 plats de couverture et de la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: ROD0046201
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE
Imprimerie d'Auguste Henault, Toulouse. 1852. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Mors fendus. Rousseurs. 830 pages. Titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Dos se détachant. Bords des plats frottés. Fichette d'époque annotée au dos du 1er plat (Souscription au Dictionnaire de Droit). Renfermant sous la forme de Dictionnaire La législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative; Contenant en outre: les formules de tous les actes et conventions qu'on peut légalement faire sous seing-privé; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, les ventes et les contributions, soit directes, soit indirectes; les règlements de police et d'administration municipale, rurale, forestière, et médicale; les arrêts, jugements et décisions de la Cour de cassation, des Cours d’appel et tribunaux; sur toutes les questions qui intéressent les citoyens; les nouvelles lois sur la chasse, etc.
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE
Imprimerie d'Auguste Henault, Toulouse. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 830 pages. Titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Dos se détachant. Bords des plats frottés. Fichette d'époque annotée au dos du 1er plat (Souscription au Dictionnaire de Droit).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO40228849
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION
Cujas. 1976. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur bon état. 396 pages. La Ve République.
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION
Cujas. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 396 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: RO40100332
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE POLICE JUDICIAIRE ET ADMINISTRATIVE.
INCONNU. NON DATE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. Paginé de 626 à 1296 - Plats et contre-plats marbrés - Coins, tranches et plats frottés - Coiffe en pied frotté - Titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R320030247
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Collectif
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
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COLLECTIF
Dictionnaire des Droits d'Enregistrement, de Timbre, de Greffe et d'Hypothèques. 2 TOMES EN UN SEUL VOLUME
IMP. DE J. GRATIOT. 1811. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 349 + 404 pages. Reliure plein veau. Texte sur 2 colonnes. Epidermures sur les plats, mors frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO80138499
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Collectif
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Au Bureau du journal de l'Enregistrement Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 151894
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DES TERMES JURIDIQUES
AMARANDE. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R260182311
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - 5 TOME
AU BUREAU DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS - 2° EDITION. 1825. In-8. Broché. A relier, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur bon état. 720 pages. Couverture muette. Dos cassé. Mors fendus. Manques sur le dos et le premier plat. Manque le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO30039316
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Collectif
Dictionnaire du notariat - 9 volumes :Tome 3- 4- 5 - 6 - 7 - 8- 9 -10 -12
A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1856. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 800 pages par volumes - plats et contre plats jaspés - titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Coins frottés. 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R200113353
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - TOME 3
AU BUREAU DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS - 2° EDITION. 1824. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 649 pages. Manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO30039314
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - TOME SECOND
AU BUREAU DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS - 2° EDITION. 1824. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 601 pages. Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO30039315
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT PAR LES NOTAIRES ET JURISCONSULTES - TOME PREMIER - ABAN-ARTS - 4ème EDITION
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1860. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 831 pages - plats jaspés - titre, filet et tomaison dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20178225
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Collectif
Dictionnaire du Notariat par les notaires et jurisconsultes - 4e édition - Tome 5 - DON-EXT
A l'administration du Journal des notaires et des avocats. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 866 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs; titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R300270739
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT, 13 TOMES (18 VOLUMES)
Journal des Notaires et des Avocats. 1854-1861. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos frotté. Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 800-1000 pages chacun. Titre, tomaison et filets dorés sur les dos. Plats et bords des plats très frottés. Dos des tomes IV (I) et XIII abîmés. Quelques annotations dans le texte. 4e édition. Par les Notaires et Jurisconsultes, Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats. De Abandon (tome I) à Warrant (tome XIII). Tomes I, II, III, IV et V accompagnés de leurs suppléments.
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT, 13 TOMES (18 VOLUMES)
Journal des Notaires et des Avocats. 1854-1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 800-1000 pages chacun. Titre, tomaison et filets dorés sur les dos. Plats et bords des plats très frottés. Dos des tomes IV (I) et XIII abîmés. Quelques annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO40156393
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Collectif
Dictionnaire du notariat, précédé d'un recueil des édits, lois, etc. (Tome 2 : B-C)
Paris, à l’administration du Journal des Notaires et des Avocats Relié 1832 In-8 (13,7 x 21,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches marbrées, 1123 pages, tome 2 seul, 3e édition ; épidermures aux mors, coiffes et sur les bords des plats, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
書籍販売業者の参照番号
: gm3940
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Collectif
Dictionnaire du notariat, précédé d'un recueil des édits, lois, etc. (Tome 3 : D-G)
Paris, à l’administration du Journal des Notaires et des Avocats Relié 1832 In-8 (13,7 x 21,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches marbrées, 1227 pages, tome 3 seul, 3e édition ; quelques épidermures aux coupes, mors et plats, intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
書籍販売業者の参照番号
: gm3941
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Collectif
Dictionnaire du notariat, précédé d'un recueil des édits, lois, etc. (Tome 4 : H-M)
Paris, à l’administration du Journal des Notaires et des Avocats Relié 1832 In-8 (13,7 x 21,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches marbrées, 1064 pages, tome 4 seul, 3e édition ; quelques épidermures aux coupes et mors, petite déchirure au dos, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
書籍販売業者の参照番号
: gm3942
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Collectif
Dictionnaire du notariat, précédé d'un recueil des édits, lois, etc. (Tome 6 : S-V)
Paris, à l’administration du Journal des Notaires et des Avocats Relié 1832 In-8 (13,7 x 21,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches marbrées, 1188 pages, tome 6 seul, 3e édition ; épidermures sur les plats et le dos, cuir abîmé au premier plat dans le coin supérieur, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
書籍販売業者の参照番号
: gm3943
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COLLECTIF
Dictionnaire du Notariat. TOME Ier
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 3eme édition. 1832. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 566 pages. Titre et filets dorés sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO80054101
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Collectif
DICTIONNAIRE FIDUCIAIRE - FISCAL 1989: Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement…, 4eéd., coll. Les dictionnaires La Villeguerin - Revue fiduciaire
, Paris, La Villeguerin 1989, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, 552p.
書籍販売業者の参照番号
: 42051
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Collectif
DICTIONNAIRE FIDUCIAIRE - FISCAL 1989 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement…, 4e éd., coll. Les dictionnaires La Villeguerin - Revue fiduciaire
br., (couv. lég. passée), intérieur frais
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE FIDUCIAIRE SOCIAL 1993
EDITIONS LA VILLEGUERIN. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 599 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO30017552
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Collectif
DICTIONNAIRE FISCAL 1987: Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement …, 2èmeéd., coll. Les dictionnaires La Villeguerin - Revue fiduciaire
, Paris, La Villeguerin éd. 1987, br..
書籍販売業者の参照番号
: 16382
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Collectif
DICTIONNAIRE FISCAL 1987 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement …, 2ème éd., coll. Les dictionnaires La Villeguerin - Revue fiduciaire
br.
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE JOLY DU DROIT DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE, SOCIETES DE PERSONNES ET ASSOCIATIONS
Joly. 1925-1993. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 7 volumes d'env. 1000 pages chacun. Classeurs à dos en bois avec charnière, contenant des fiches perforées. Tomes 1 et 2 à dos et plats frottés. 1 tome manquant. André Joly. Gide, Loyrette, Nouel. Liste des études. Index général des études. Apports. Bénéfices et comptes sociaux. Commissaire aux comptes. Constitution...
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE JOLY DU DROIT DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE, SOCIETES DE PERSONNES ET ASSOCIATIONS
Joly. 1925-1993. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 volumes d'env. 1000 pages chacun. Classeurs à dos en bois avec charnière, contenant des fiches perforées. Tomes 1 et 2 à dos et plats frottés. 1 tome manquant.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO40152355
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE JOLY DU DROIT DES SOCIETES ANONYMES ET EN COMMANDITE PAR ACTIONS
Joly. 1937-1993. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Intérieur acceptable. 9 volumes d'env. 1000 pages chacun. Classeurs à dos en bois avec charnière, contenant des fiches perforées. Tomes 1 et 2 à dos et plats frottés. Couverture du Code des sociétés tachée et annotée (titre). Tome 3 et 7 manquants. André Joly. Gide, Loyrette, Nouel. Avec le Code des Sociétés. Liste des études. Action. Apport en industrie. Assemblées d'actionnaire. Augmentation de capital. Bénéfices et comptes sociaux...
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COLLECTIF
Dictionnaire municipal , manuel des maires, 2 tomes
société d'imprimerie et librairie administratives. 1887. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 tomes de 700 pages environ. Cartonnage d'éditeurs. 1/2 dos cuir rouge avec tire et tomaison et armes doré.1/2 plat sur papier marbré.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: RO20006521
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Collectif
Dictionnaire national de droit français
Imp. De Cosson. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 815 pages. Texte sur deux colonnes. Page de titre manquante. Dernière page de table légèrement déchirée avec manque, sans conséquences sur le texte. Plats jaspés, frottés. Dos cuir à titre et motifs dorés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R300301563
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Collectif
Dictionnaire permanent Droit des Affaires Hors série : Evolutions jurisprudentielles 1999
Editions Législatives. 2000. In-4. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages. Texte sur trois colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20239147
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE PRATIQUE DU DROIT - 2 TOMES - 1 + 2 - LE DROIT DANS LA VIE QUOTIDIENNE
LE PARTICULIER. 1990. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 TOMES: 728 pages + paginé de 729 à 1440 - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20196616
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Collectif
Dictionnaire pratique du droit - Le droit dans la vie quotidienne - En deux tomes - Tomes 1 + 2 - Tome 1 : A à In - Tome 2 : In à Z.
Le particulier. 1984. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 800 pages + paginé de 801 à 1440 - textes sur deux colonnes - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R320144638
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE PRATIQUE DU DROIT en 2 tomes
LE PARTICULIER702. 1984. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1390 pages. . . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240015275
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COLLECTIF
Dictionnaire pratique du droit. Le droit dans la vie quotidienne
Le particulier. 1984. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1440 pages en deux tomes. Texte sur deux colonnes illustré de photographies noir et blancdans le texte. Première édition.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: ROD0019844
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE RF 2003 - FISCAL
GROUPE REVUE FIDUCIAIRE. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1174 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO30027069
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Collectif
Direction générale des forêts Procès verbal d'arpentage
au bureau du journal. 1856. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Dépliant de 2 pages augmentées d'un plan d'un bois communal de la commune de Choisy, dessiné à la main, en couleurs hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R260198031
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Collectif
Directoire canonique et pastoral pour les actes administratifs des sacrements
1 vol. in-8 cartonnage éditeur, Paroi-Services, Recloses, 1994, 336 pp. Bel exemplaire (très bon état) Français
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COLLECTIF
DISCOURS PRONONCE LE 5 DECEMBRE 1909 A LA RENTREE SOLENNELLE DE LA CONFERENCE DES AVOCATS STAGIAIRE
IMPRIMERIE LAGARDE ET SEBILLE. 1909. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 37 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240023530
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COLLECTIF
DISCOURS PRONONCE LE 8 DECEMBRE 1935 A LA RENTREE SOLENNELLE DE LA CONFERENCE DES AVOCATS
LES FRERES DOULADOURE. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 26 pages. Manque le deuxième plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240023532
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Collectif
DISSOLUTION, CONTINUATION ET SUCCESSION EN EUROPE DE L’EST, sous la direction de G. Burdeau et B. Stern, CEDIN Paris I, Cahiers internationaux n° 9
br., très bon état
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Collectif
DISSOLUTION, CONTINUATION ET SUCCESSION EN EUROPE DE L’EST, sous la direction de G. Burdeau et B. Stern, CEDIN Paris I, Cahiers internationaux n°9
, Paris, Montchrestien 1994, br., très bon état, 406p.
書籍販売業者の参照番号
: 45571
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COLLECTIF
DIVORCE - LE GUIDE PRATIQUE - LES GUIDES POUR TOUS - 2001
PRAT. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 446 pages -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO80197999
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Collectif
Document a l'usage des bailleurs de baux ruraux & des fermiers.
F.D.S.E.A. de la Gironde. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agrafes rouillées, Intérieur acceptable. 13 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
書籍販売業者の参照番号
: R100066878
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Collectif
Documents d'études droit administratif n°2.04 juillet 1972 - L'acte administratif.
La documentation française. 1972. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages agrafées - tampon sur le 1er plat - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: R320129808
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Collectif
Documents d'études droit constitutionnel et institutions politiques n°1.08 octobre 1973 - Les articles 34 37 et 38 de la constitution de 1958.
La documentation française. 1973. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages agrafées - tampon sur le 1er plat - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: R320129816
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