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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, (soulignures rouges à la première p.), ENVOI DE L’AUTEUR À C. GAVALDA, XXX-669p.
Bookseller reference : 26004
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9èmeéd.
, Paris, Litec 1998, in-8, br., neuf, XXXIV-700p.
Bookseller reference : 26598
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX
, Paris, Litec 1982, in-8, br., assez bon état, cachet de bibliothèque, 632p.
Bookseller reference : 28329
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, 669p.
Bookseller reference : 30577
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4èmeéd.
, Paris, Litec 1990, in-8, br., (qq. soulignures au stylo et surlignures au marqueur), 636p.
Bookseller reference : 32163
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9eéd.
, Paris, Litec 1998, in-8, br., état neuf, XXXIV-700p.
Bookseller reference : 32325
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais, XXX-670p.
Bookseller reference : 40386
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4eéd.
, Paris, Litec 1990, in-8, br., (couv. lég. fanée, tampon sur la tranche), intérieur frais, XXVIII-636p.
Bookseller reference : 40748
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COLARD (Daniel)
DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES: DOCUMENTS FONDAMENTAUX, 2èmeéd. revue, complétée et modifiée, coll. Droit Sciences économiques
, Paris, Masson 1988, in-8, br., (dos insolé), 335p.
Bookseller reference : 43998
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COLIN Ambroise - CAPITANT H.
Droit civil français. Tome deuxième seul. Avec le concours de M. Juliot de la Morandière.
Couverture souple. Broché. 1184 pages. Papier légèrement bruni.
Bookseller reference : 96355
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COLLECTIF.-
Droit constitutionnel et institutions politiques. DEUG de droit 1ère année session 2001.
Paris, Ed. Dalloz, 2001, gr. in-8vo, 214 p. non-coupées, brochure originale.
Bookseller reference : 54214aaf
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Collectif
Droits de l'Homme Droits des Peuples. Guide pour l'Information et l'Education.
1 vol. in-4 br., Médiathèque de la Communauté Française de Belgique, ASBL, 1989, XV-551 pp.
Bookseller reference : 33112
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Collectif
Droit de la presse (code de la presse) - service juridique et technique de la presse - recueil de textes mis à jour au 15 juin 1961
Documentation française 1961 in8. 1961. classeur.
Bookseller reference : 100059330
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Collectif
Droit de l'audiovisuel : cinéma - télévision - vidéo
Lamy Broché 1988 In-8, (24x15.5 cm), broché, 667 pages, annexes ; crayon à papier dans le texte, étiquette sur le dos et le 4e plat, mors et bordures frottés avec petits manques papier, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bookseller reference : qq850
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Collectif
Droit pénitentiaire : recueils de textes. Extraits du code pénal, extraits du code de procédure pénale, textes européens (conventions et recommandations)
Ministère de la Justice Dos carré collé 2005 In-8 (16 x 24 cm), dos carré collé, 468 pages ; quelques légères marques d'usage sur les plats, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bookseller reference : ys2613
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Collectif
Droit et société, revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique (n°4, octobre 1986)
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Revue 1986 In-8 (19,3 x 23 cm), revue dos carré collé, paginé de 335 à 487 ; frottements aux mors et sur les plats, deux coins cornés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bookseller reference : yk51
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COLLET JULES
DU CARACTERE DE LA GARANTIE EN MATIERE DE CESSIONS DE CREANCES DANS LE CODE CIVIL - VENDU EN ETAT.
REY A. & CIE. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 127 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats - 2 tampons sur le 1er plat, sur la page de titre et au dos de la derniere page de l'ouvrage - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon au dos de la page de titre, sur la page de faux-titre - 1 manque en coin en pied sur le 1er plat - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20202577
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COLLECTIF
DU MANDAT EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE PAR M. HENRI TAILLEFER
IMP. VIALELLE ET COMPAGNIE. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 237 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260178110
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COLFAVRU, J.-C. ( Jean Claude )
DU MARIAGE ET DU CONTRAT DE MARIAGE EN ANGLETERRE ET AUX ÉTATS-UNIS. Législation comparée de l' Angleterre, des Etats-Unis et de la France
Paris Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Cie 1868 in 8 (23x14) 1 volume broché, (XXXIII) 148 pages. Jean Claude Colfavru, 1820-1891. Bel exemplaire
Bookseller reference : 2743
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Collectif
DUPLIQUE DE GOUVERNEMENT NEERLANDAIS.
, Cour internationale de justice, 1959., Broche, in-4? , 83pp.volume II,
Bookseller reference : 2874
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COLLECTIF
DUREES DU TRAVAIL ET EMPLOIS - LES 35 HEURES, LE TEMPS PARTIEL, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CSERC -
LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 163 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Bookseller reference : ROD0126846 ISBN : 2110040424
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COLLECTIF
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Livret explicatif. Notice extraite des Lectures choisies d'Auteurs français de MM. J. Martin et A. Lemoine
A. Picard et Kaan. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 12 pp., 4 pages forment une leçon complète, comprenant : Leçon - Dissertations, lectures, récitation, pensées et proverbes, devoirs écrits - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0002896
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Collectif
Décret Portant Règlement sur l'Organisation et le Service de la Gendarmerie du 1er Marx 1854
Paris, 1875, in-8, 224pp, cartonnage éditeur, Quelques défauts mineurs, (cachets de bibliothèque) sinon très bel exemplaire de ce rare titre! 224pp
Bookseller reference : 34684
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Collectif ; PARE (Sign.)
Décret de la Convention Nationale , du 17e. jour de Frimaire, an second de la Rpublique Française, une & indivisible , relatif à la suppression des Loteries.
1 fasc. in-8 br. sans couv., A Bordeaux, chez Castillon Père & Fils ainé, s.d. (1793), 11 pp.
Bookseller reference : 23908
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Collectif ; CLAVIERE (Sign.)
Décret de la Convention Nationale du 23 Novembre 1793, l’an Ier de la République Française, Qui charge le Ministre de la Justice de se faire délivrer l’état de toutes les maisons, quelles qu’elles soient, où il y a des détenus pour démence, fureur ou toute autre cause. (N° 135 )
1 fasc. in-8 br., sans couv., A Bordeaux, de l’Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. ( 1793 ), 3 pp.
Bookseller reference : 23910
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Collectif
Déclaration universelle des droits de l'homme --- illustrations Eric Puybaret
Les petits gautier 2008 in8. 2008. Broché.
Bookseller reference : 290299
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Collectif
Délimitation du plateau continental, Interprétation de la Décision du 30 juin 1977 - Décision du 14 mars 1978, Tribunal arbitral - République française, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
La documentation française. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R300273730 ISBN : 2110001720
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COLLECTIF.
Délinquance et ordre. Cahiers d'action juridique. Textes de la revue Actes.
François Maspero, "Petite collection Maspero" 1978 1 vol. broché in-12, broché, 230 pp. Premier tirage de 1978. Légère usure en bordure de la couverture, sinon bon état général.
Bookseller reference : 67489
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COLLECTIF.
Délinquance et ordre. Cahiers d'action juridique. Textes de la revue Actes.
François Maspero, "Petite collection Maspero" 1978 1 vol. broché in-12, broché, 230 pp. Premier tirage de 1978. Légère usure en bordure de la couverture, sinon bon état général.
Bookseller reference : 67489
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COLLECTIF
ECOLE NATIONALE DES GREFFES - PLAQUETTE DE PRESENTATION.
MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées illustrées de quelques photos en noir et blanc in et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320034569
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COLLECTIF
ECRIRE POUR GAGNER - 80 LETTRES POUR DEFENDRE VOS DROITS
SELECTION DU READER'S DIGEST. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260181307
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COLLECTIF
EDUCATION CIVIQUE 4e. DOCUMENTS ET EXERCICES
HATIER. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20142499
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COLLECTIF
en finir avec la double peine
L'Esprit Frappeur n°114. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO90125434
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COLLARD GILBERT Me
EN DANGER DE JUSTICE
DENOEL. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages- 1ère de couverture illustrée en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R150204344
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Collectif
En mémoire de Jean Mirat , 1899-1959
Mesnil, 1962. In-8° broché de 146 pages.
Bookseller reference : 4780
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Collectif
En cause de J.Bte Van Der Eecken instituteur et cultivateur à Grimmingen appelant représenté par Mre de Naeyer contre l'administration communale de Grimmingen intimée représentée par Mre Colens -
Gand 1900 72 pages in8. 1900. Relié. 72 pages. En cause de J.Bte Van Der Eecken instituteur et cultivateur à Grimmingen appelant représenté par Mre de Naeyer contre l'administration communale de Grimmingen intimée représentée par Mre Colens - Cour d'appel de Gand Ire Chambre civile
Bookseller reference : 100068253
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Collectif
En hommage à Jean Constant
Liège, Faculté de droit de Liège 1971 xliii + 419pp., 24cm., br.orig., bel état
Bookseller reference : J62168
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COLLECTIF
ENCYCLOPEDIE DALLOZ, REPERTOIRE DES SOCIETES
Editions Dalloz. 1999. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 volumes. Environ 1000 pages par volume, reliées dans des classeurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO60019747
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COLLECTIF
ENCYCLOPEDIE UNIVERSELLE, DROIT PRATIQUE
Cercle Européen du Livre. 1971. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 595 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc dans le texte et hors texte, et de photos en couleur hors texte. Reliure d'éditeur avec motifs décoratifs dorés sur le dos et le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40082313
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Collectif
ENCUADRE JURIDICO DE LA ACTIVIDAD ECONOMICA EN EL ESPACIO - LEGAL FRAMEWORK FOR ECONOMIC ACTIVITY IN SPACE, Estudios internacionales avanzados - Advanced International Studies
, Cordoba/Argentine, Consejo de estudios (…) 1982, in-8, br., bon état,, 182p.
Bookseller reference : 21469
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Collectif
ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONALES, Études réunies par Michel DUSCLAUD et Jacques SOUBEYROL, coll. Politique comparée, série du Centre d’analyse politique comparée - Université de Bordeaux I
, Paris, Économica 1986, in-8, br., neuf, 423p.
Bookseller reference : 18753
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collectif
Ernest CHAMPEAUX 1870 - 1936 - Hommage de la Faculté de Droit de Strasbourg et de l'Association pour l'encouragement des etudes d'Histoire du Droit et des institutions d'Alsace
Sans lieu, Sans date 1936 (?) - in-_ - Broché - Frontispice : photographie NB contrecollée - 55 pages - Très propre
Bookseller reference : 11554
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Collectif
Esprit - Ukraine-Russie face à la guerre: Avril 2022
REVUE ESPRIT 2022 192 pages 15x23 8x1 4cm. 2022. misc_supplies. 192 pages.
Bookseller reference : 500178340
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Collectif
Esprit (n°315, juin 2005)
Esprit Revue 2005 In-8 (14,4 x 22,6 cm), revue dos carré collé, 205 pages ; bord supérieur du premier plat légèrement recourbé, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bookseller reference : nb1045
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COLLECTIF
ESSAIS SUR LES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE (PREMIERE SERIE) - Bibliothèque européenne publiée sous les auspices de l'Institut universitaire d'études européennes de Turin, TOME 1.
LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE - LIBRERIA SCIENTIFICA. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+180 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0120786
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COLLIN DELAVAUD (Jacques).
Essai sur une nouvelle organisation de la chasse.
Paris,, Durel,, 1949 in-16,, 97 pp., [2] ff. n. ch. broché sous couverture illustrée à rabats.
Bookseller reference : 225482
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Collectif. Álvaro d'Ors
Estudios de derecho romano en honor de Álvaro d'Ors.
(2 vols). Ed. Facultad de Derecho de la Universitad de Navarra. 1987. Format : 22/15. 1162 pages. Sommaire : voir photos. Textes Français, italien, allemand, espagnol. Reliures cartonnées.
Bookseller reference : UEI-989
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Collectif
Et si le droit n'existait pas ? Nous avocats, acteurs du contrat social
débats publics. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 150 pages. Ex-dono à l'encre en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40015477
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COLLECTIF
ETAT DES TRAVAUX LEGILSATIFS DE LA CHAMBRE DES DEPUTES - A L'OUVERTURE DE LA 2° SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1920 - 82° FASCICULE
IMP. DE LA CHAMBRE DES DEPUTES. 1920. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 338 pages. Petites rousseurs sur la couverture. Ecritures sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30050603
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collectif
Etablissements privés de cure et de prévention
Journaux officiels. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20027207
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