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Collectif
Documents d'études droit constitutionnel et institutions politiques n°1.08 octobre 1973 - Les articles 34 37 et 38 de la constitution de 1958.
La documentation française. 1973. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages agrafées - tampon sur le 1er plat - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: R320129816
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COLLECTIF
DOCUMENTS ET NOTES SUR LE VELAY suite (1)
MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 153 à 218. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20120712
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COLLECTIF
Documents sur la magistrature
Ecole nationale de la magistrature. 1983 - 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Ensemble de 5 fascicules : Ecole nationale de la magistrature / Statut de la magistrature / L'abandon pécuniaire de famille, textes de jurisprudence de la Cour de cassation / Recueil de qualifications correctionnelles et contraventionnelles de 5ème classe les plus usuelles / Réglement intérieur de l'E.N.M., application des disositions du décret n° 72-355 du 4 mai 1972 modifié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: ROD0025518
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COLLECTIF
DOMESTIQUES ET MAITRES, A PROPOS DE QUELQUES CRIMES RECENTS
E. Dentu. 1885. In-12 Carré. Broché. Etat passable. Couv. défraîchie. Dos abîmé. Mouillures. 266 pages. Dos fendu, séparant l'ouvrage en 2 parties. 1er plat détaché. 2e édition. Par un Magistrat. Le drame de la rue de Sèze et la sécurité domestique. Nouveaux procédés du crime. Le service domestique dans l'Antiquité. Imperfections et vices de la domesticité. Remèdes et solutions...
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COLLECTIF
DOMESTIQUES ET MAITRES, A PROPOS DE QUELQUES CRIMES RECENTS
E. Dentu. 1885. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 266 pages. Dos fendu, séparant l'ouvrage en 2 parties. 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
書籍販売業者の参照番号
: RO40198777
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COLLECTIF
DOSSIER DE COUPURES DE JOURNAUX ET DE LETTRES, ASSOCIATION NATIONALE DES DOCTEURS EN DROIT, 1965-1966 (ARCHIVES DE PIERRE DAGUERRE)
Non précisé. 1965-1966. In-8 Carré. En feuillets. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 15 lettres manuscrites et dactylographiées; quelques cartes annotées; 1 document dactylographié de 2 pages (Statuts de l'ANDD); le n° 25 des Cahiers de l'Association Nationale des Docteurs en Droit. Quelques coupures de journaux. Lettres à Pierre Daguerre de Jean-Pierre Chabasse, Avocat Charente; de Garbiel Delaunay, Préfet de la Gironde; de E. Arrighi de Casanova, de l'ANDD; de Richard Chapon...
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Collectif
Dossier de la MGEN 33 circulaires d'information de la section locale de sécurité sociale de l'enseignement Octobre 1979
Au bureau du journal. 1979. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 feuillets en couleurs, 1 enveloppe comprenant des factures de la MGEN.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
書籍販売業者の参照番号
: R260198002
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Collectif
Dossier Familial n°259 Juillet-Août 1996 : Et si on s'associait... Sommaire : Ceux qui ne partent pas en vacances - Quand le fisc enquête - La loi de 48 en questions - Les risques de la caution - La conduite sur autoroute - L'obligation alimentaire - etc.
Uni-Editions. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages agrafées. Nombreuses photos et illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20240050
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COLLECTIF
DOSSIER FISCAL 1. LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE.
Crédit du Nord. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO20066910
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COLLECTIF
DOSSIER FISCAL N°1 - LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE.
CREDIT DU NORD. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240098666
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Collectif
Dossiers et débats, n°994 : Délocalisations administratives - Politiques européennes de l'environnement - Premier forum adaministratif franco-allemand
IFSA - Intitut International d'Administration Pubique. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 76 pages. Traces d'étiquette sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: RO80246142
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COLLECTIF
Droit - Ecnomie - Fiscalité 1995
LITEC. 1995. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO80040737
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COLLECTIF
Droit Administratif - organisation administrative de l'etat et des collectivites territoriales, la hierarchie des normes, l'action administrative, principes generaux du contentieux administratif et controles exerces sur l'action administrative
L'autre Prepa. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 395 PAGES - Reliure spirale metallique blanche. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: RO20277183
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Collectif
Droit administratif marocain 4è édition
Imprimerie Toyale. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 713 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: R260263000
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COLLECTIF
Droit Administratif. L'organisation judiciaire de la France.
LIBRAIRIE CARUS. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages. Accroc en coin sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO80020029
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COLLECTIF
Droit Civil - De l'Usufruit.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20053688
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COLLECTIF
Droit Civil - De la Distinction des Biens
C-NAM. Nno daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 17 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20053690
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COLLECTIF
Droit Civil - Des Servitudes ou Services Fonciers.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 29 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20053687
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COLLECTIF
Droit Civil : les enfants.
BOULANGER L.. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 28 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20038128
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COLLECTIF
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS - DEUG DE DROIT - 2° ANNEE SESSION 1998
DALLOZ. 1998. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 101 pages. Quelques passages stabilotés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO30034430
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Collectif
Droit civil Les obligations 11è édition Sommaire: L'accord des volontés; Le régime des nullités; La violation du lien contractuel; Les délits et quasi-délits la responsabilité civile ...
Dalloz. Septembre 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1594 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: R260262899
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COLLECTIF
Droit civil. Des successions - Révolution et Liquidation.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20053682
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COLLECTIF
Droit Civil. Notions générales sur les principaux contrats (suite)
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20053679
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COLLECTIF
Droit Civil. Notions Générales sur les principaux contrats.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 46 pages. Texte style manuscrit.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20053684
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COLLECTIF
Droit civil. Théorie Générla des Obligations et des Contrats.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
書籍販売業者の参照番号
: RO20053685
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COLLECTIF
DROIT COMMERCIAL - INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CREDIT DE TITRISATION
DALLOZ. 2010. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. 676 pages - quelques soulignements au stylo fluo dans le texte n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO80193171
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COLLECTIF
DROIT COMMERCIAL, LICENCE 2e ANNEE
Librairie Montaigne. 1975-76. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 273 pages. Cours dactylographié en feuillets agrafés. En 7 parties indépendantes. Annotation sur le 1er plat. Un feuillet détaché. Publié avec l'autorisation de J. Treillard, prof. à la Fac. de Droit de Bordeaux. Histoire du droit commercial. Les sources du droit commercial. Le particularisme du droit commercial. .Définition et domaine du droit commercial. Plan et optique du cours. Bibliographie et table des abréviations.
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COLLECTIF
DROIT COMMERCIAL, LICENCE 2e ANNEE
Librairie Montaigne. 1975-76. In-4. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 273 pages. Cours dactylographié en feuillets agrafés. En 7 parties indépendantes. Annotation sur le 1er plat. Un feuillet détaché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO40098291
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COLLECTIF
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROIT FRANCAIS
Paris, La documentation française N° 4679-4681 de 1982. In-8 broché de 287 pages. Bon état
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COLLECTIF
DROIT CONSTITUTIONNEL - LA CINQUIEME REPUBLIQUE : SEANCE 7 : Le président de la République + SEANCE 8 : Le Premier ministre et le gouverneme - OUVRAGE PHOTOCOPIE.
INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LYON. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pagination manuscrite de 119 à 222 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: R200031495
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COLLECTIF
DROIT CONSTITUTIONNEL / 3 FASCICULES / LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCIAS RT LEUR APPLICATION AUX DIVERSES CONSTITUTIONS FRANCAISES DEPUIS 1789 / L'ORGANISATION POLITIQUE DE LA FRANCE D'APRES LA CONSTITUTION DE 1875 / VERS ....
INCONNU. NON DATE. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 49 pages agraffées - Quelques soulignements dans le texte au crayon couleur.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: R320013048
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COLLECTIF
Droit constitutionnel de la France
Lefebvre 1984. In-8 broché de 338 pages. Bon état
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Collectif
Droit de l'aide et de l'action sociales, 3e édition
Montchrestien. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 523 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO40010722
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Collectif
Droit de l'audiovisuel : cinéma - télévision - vidéo
Lamy Broché 1988 In-8, (24x15.5 cm), broché, 667 pages, annexes ; crayon à papier dans le texte, étiquette sur le dos et le 4e plat, mors et bordures frottés avec petits manques papier, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
書籍販売業者の参照番号
: qq850
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COLLECTIF
DROIT DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE - LEGISLATION DOCTRINE JURISPRUDENCE.
CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE L'EDUCATION SURVEILLEE VAUCRESSON. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 155 pages - coins légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240071966
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COLLECTIF
DROIT DE L'ENTREPRISE - L'ESSENTIEL POUR COMPRENDRE
LAMY. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 365 + 415 + 294 + 151 + 407 + 489 + 362 + 292 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: RO30087294
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COLLECTIF
DROIT DE L'INFORMATIQUE ET DES TELECOMS, DIT 95/3, COMPUTER & TELECOMS LAW REVIEW
Edition des Parques. 1996. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Env. 100 pages. Doctrine. Jurisprudence. Droit communautaire...
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COLLECTIF
DROIT DE L'INFORMATIQUE ET DES TELECOMS, DIT 95/3, COMPUTER & TELECOMS LAW REVIEW
Edition des Parques. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Env. 100 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
書籍販売業者の参照番号
: RO40082903
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Collectif
Droit de la mer - Cours et travaux - Institut des hautes études internationales de Paris
Pedone. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
書籍販売業者の参照番号
: R300274764
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Collectif
Droit de la presse (code de la presse) - service juridique et technique de la presse - recueil de textes mis à jour au 15 juin 1961
Documentation française 1961 in8. 1961. classeur.
書籍販売業者の参照番号
: 100059330
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Collectif
DROIT DE L’ESPACE. ASPECTS RÉCENTS sous la direction de Jacqueline DUTHEIL de la ROCHÈRE
br., neuf
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Collectif
DROIT DE L’ESPACE. ASPECTS RÉCENTS sous la direction de Jacqueline DUTHEIL de la ROCHÈRE
, Paris, A. Pedone 1988, in-8, br., neuf, 370p.
書籍販売業者の参照番号
: 21307
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COLLECTIF
Droit des Affaires - droit commercial, droit des societes, droit des entreprises en difficulte
L'autre Prepa. 2024. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 526 PAGES - Reliure spirale metallique blanche. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
書籍販売業者の参照番号
: RO20277184
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COLLECTIF
DROIT ECONOMIE POLITIQUE - SOCIOLOGIE - HISTOIRE - CATALOGUE DE FONDS 1er FEVRIER 1937
LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 113 pages - tampon sur le 1e plat - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240115886
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COLLECTIF
DROIT ECONOMIE POLITIQUE SOCIOLOGIE HISTOIRE - PREMIER SUPPLEMENT AU CATALOGUE DE FONDS
LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 32 pages - texte sur 2 colonnes - tampon sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R240116056
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Collectif
Droit et nature des choses - Travaux du colloque de philosophie du droit comparé (Toulouse 16-21 septembre 1964) - Extrait des annales de la faculté de droit et des sciences économiques de Toulouse.
Librairie Dalloz. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 272 pages - tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R320127510
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Collectif
Droit et société, revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique (n°4, octobre 1986)
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Revue 1986 In-8 (19,3 x 23 cm), revue dos carré collé, paginé de 335 à 487 ; frottements aux mors et sur les plats, deux coins cornés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
書籍販売業者の参照番号
: yk51
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Collectif
Droit nucléaire et droit océanique - Recherches Panthéon-Sorbonne, Universiré de Paris I - Série : Sciences juridiques
Economica. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 252 pages. Tranches tachées. + un catalogue de 18 pages des éditions Economica.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
書籍販売業者の参照番号
: R300274761
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COLLECTIF
DROIT PENAL - BILAN CRITIQUE - POUVOIRS REVUE FRANCAISE D'ETUDES CONTITUTIONNELLES ET POLITIQUES - N°55
PUF. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 232 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
書籍販売業者の参照番号
: RO60046434 ISBN : 2130431135
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COLLECTIF
Droit public de la Suisse, Recueil officiel des pièces concernant le, 2 vol.
Couverture rigide Imprimerie des Frères Blanchard 1838 Lausanne 18,5x11,5 cm
書籍販売業者の参照番号
: 1010
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