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Collecif.
Il Codice di diritto processuale civile svizzero. 46 Atti della giornata di studio dell 11 giugno 2010 CFPG. Collection latine Volume 29.
Bâle, Helbing & Lichtenhahn 2011, 225x155mm, 265pagine, in brossura. Exemplaire à l'état de neuf.
Riferimento per il libraio : 109802
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Collectif
In Memoriam - Gilbert Apollis 1947 - 1989 . Montpellier
Montpellier Falcuté De Droit D'économie et De Gestion Grand In 8 Recueil des témoignages écrits et ou prononcés par les collègues et amis de Gilbert Apollis en hommage le jour de son enterrement . - 40 p. , 350 gr.
Riferimento per il libraio : 013471
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COLLECTIF
INAUGURACION DE LOS CURSOS DE 1922 - FACULTAD DE DERECH Y CIENSIAS SOCIALES DE LA UNIVERSIDAD NACIONAL DE BUENOS AIRES (PLAQUETTE).
IMPRENTA DE BUSNELLI Y CADELAS. 1922. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 22 pages - annotations sur le 1er plat - fascicule essentiellement en espagnol .. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R240066043
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COLLECTIF
INFORMATIONS ET DOCUMENTS OFFICIELS DE LA COMMISSION CONSTITUTIONNELLE, OCT.-NOV. 1952.
Secrétariat de la Commission Constitutionnelle, Paris. 1952. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 35 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO40168067
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COLLECTIF
Informatique et Libertés
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. Mai 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVIII + 355 pages. Accompagné de 3 brochures-supplément.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80137650 ISBN : 2110735449
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COLLECTIF
Informatique et Libertés. Textes et documents.
IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1990. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 293 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Riferimento per il libraio : RO80137844 ISBN : 2110727152
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Collectif
Inscription de la société ISN au registre du commerce de Vienne - Eintragung im Handelsregister, Wien, ISN.
Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société ISN, copie double avec logo de l'entreprise, en date du 29 avril 1924. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).
Riferimento per il libraio : UUI-8427
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Collectif
Inscription de la société VIS au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, VIS.
Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société VIS, copie double avec logo de l'entreprise, en date du 3 mai 1924. Déchirure sur une partie de la copie double. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).
Riferimento per il libraio : UUI-8428
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Collectif
Inscription de la société FRANZ STEININGER au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, FRANZ STEININGER.
Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société VIS, copie double avec logos de l'entreprise, en date du 12 avril 1924. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).
Riferimento per il libraio : UUI-8429
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Collectif
Inscription de la société VALENTINE / VALSPAR au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, VALENTINE / VALSPAR.
Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société VALENTINE / VALSPAR, copie double avec logos de l'entreprise, en date du 14 avril 1924. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).
Riferimento per il libraio : UUI-8430
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Collectif
Inscription de la société BELSON / WILLIAM PRYM au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, BELSON / WILLIAM PRYM.
Document officiel de l'inscription au registre du commerce de Vienne de la société BELSON / WILLIAM PRYM, copie double avec logos de l'entreprise, en date du 27 juillet 1911. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).
Riferimento per il libraio : UUI-8431
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Collectif
Inscription de la société REICHENBERG au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, REICHENBERG.
Document officiel de l'inscription au registre du commerce de Vienne de la société REICHENBERG, copie double en date du 25 juillet 1921. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).
Riferimento per il libraio : UUI-8432
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COLLECTIF
Instruction Facile sur les Conventions ou Notions simples sur les divers engagemens.
BESSIAT Jacques-Marie.. 1768. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 416 pages. Bandeaux et Lettrines. Relié plein cuir marron. Titre et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80026093
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COLLECTIF
INSTRUCTIONS RELATIVES AU DEROULEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES POUR L'ELECTION DES DEPUTES, DES CONSEILLERS REGIONAUX, DES CONSEILLERS GENERAUX ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
NON EDITE. 1969. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30062672
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COLLECTIF
INSTRUCTION SUR LES DROITS DES FERMES, TARIF DES DROITS D'ENTREE, TARIF DES DROITS DE SORTIE
***. non daté. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 524 + 319 pages. Tranches rouges. epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30081776
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COLLECTIF
Instruction générale sur les Frais de Justice, en matière criminelle, correctionnelle et de simple police.
IMPRIMERIE ROYALE. 1826. In-8. Relié. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 153 + environ 150 pages. Reliure plein vélin. Papier la forme. Quelques planches dépliantes d'ordonnaces, d'Extraits d'Arrêts ... Dos cassé, manque de cuir les plats de couverture et sur le dos. Quelques déchirures et pliures sur les planches. Quelques annotations à la plume.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80100347
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COLLECTIF
INSTALLATION DES MEMBRES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX - 8 JANVIER 1990.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 30 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R320004262
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COLLECTIF
Instruction Générale relative à l'Etat Civil.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1987. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XL + 343 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80137647 ISBN : 2110721057
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COLLECTIF
INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE M. LE CONSEILLER D'ETAT DIRECTEUR GENERALE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE - ANNEE 1898 TOME XLVII.
IMPRIMERIE NATIONALE. 1899. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 500 pages - nombreuses paginations - plats et contre plats marbrés - coin frottés - étiquette collée sur le 1er contre plat - titre + filets dorés sur le dos - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R240066260
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COLLECTIF
INSTRUCTION DE L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC A MM. LES AVOUES ABREGES A L'AGENCE SUR LES DROITS PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES DU TRESOR PUBLIC CONTRE SES COMPTABLES ET DEBITEURS ET SUR LE MODE DE LES EXERCER.
IMPRIMERIE IMPERIALE. 1809. In-4. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 73 pages reliées avec une ficelle - livré sans couverture - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - dos manquant - quelques traces de stylo marron en marge à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R240083612
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COLLECTIF
Instructions des 10 fevrier 1943 & 22 avril 1944 pour l'execution des operations de remembrement de la propriete rurale- direction generale du genie rural et de l'hydraulique agricole, section technique du remembrement + Instructions provisoires du 24...
"MINISTERE DE L'AGRICULTURE / IMP. F. CARBONNEL. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Agrafes rouillées, Quelques rousseurs. 72 pages - 1er plat volant - inclus un feuillet ""errata"" + environ 43 pages en feuillets, tapuscrit, état d'usage, regroupées par une attache parisienne métallique ""Instructions provisoires du 24 septembre 1943 pour l'execution des operations topographiques prealables aux operations de remembrement, Ministere de l'Agriculture"". . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Riferimento per il libraio : RO20267153
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS DES RELATIONS INTERNATIONALES, 6eéd., coll. “Précis Dalloz”
, Paris, Dalloz 1974, br., (qq. annotations au crayon), bon état, 879p.
Riferimento per il libraio : 2323
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS INTERNATIONALES, 4èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1967, in-8, br., fané, 780p.
Riferimento per il libraio : 18925
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (lég. jauni), 526p.
Riferimento per il libraio : 18926
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS DES RELATIONS INTERNATIONALES, 7èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1978, in-8, br., bon état, (qq. annotations au crayon), XX-964p.
Riferimento per il libraio : 27082
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (couv. défraîchie avec petits accrocs au dos), 526p.
Riferimento per il libraio : 27389
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (couv. défraîchie et détachée, accrocs au dos, rares soulignures au stylo), état d’usage, 526p.
Riferimento per il libraio : 31825
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (lég. jauni, qq taches), 526p.
Riferimento per il libraio : 36126
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS INTERNATIONALES, Coll. Précis Dalloz, 3èmeéd.
, Paris, Dalloz 1966, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, XIX-748p.
Riferimento per il libraio : 37246
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COLLIARD (Claude-Albert) et DUBOUIS (Louis)
INSTITUTIONS INTERNATIONALES, 10ème éd., coll. Précis
, Paris, Dalloz 1995, br., bon état, XVII-532 p.
Riferimento per il libraio : 44007
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COLLIARD (Claude-Albert)
INSTITUTIONS DES RELATIONS INTERNATIONALES, 9èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1990, br., (qqs soulignures à l’encre, dos lég. fané), LVI-999 p.
Riferimento per il libraio : 44266
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COLLECTIF
Instructions décadaires sur l'Enregistrement, Droits y réunis, et Domaines nationaux. 6 volumes.
Rédigées par une Société d'Employés de l'Administration de l'Enseignement et du domaine national.Volume 1. du n°1 au n°336. Tome 1 et 2 - 582 pages - 1799.Volume 2. du n°37 au n°72. Tome 3 et 4 - 676 pages - 1800.Volume 3. du n°73 au n°108. Tome 5 et 6 - 692 pages - 1801.Volume 4. du n°181 au n°216. Tome 11 et 12 - 288 et 288 pages - 1804.Volume 5. du n°253 au n°292. Tome 15 et 16 - 352 et 288 pages - 1806.Volume 6. (Journal) du n°293 au n°328. Tome 17 et 18 - 310 et316 pages - 1807.Avec Tables alphabétiques et raisonnées.Sans lieu, non nommé, 1799-1807. Manque 3 volumes (volumes 4, 5 et 7).Reliure demi basane fauve de l'époque. Dos à nerfs et filets dorés. Pièces de titre et de tomaison. Tranches jaunes. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x13).
Riferimento per il libraio : 16585
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COLLIARD Claude-Albert
Institutions internationales. Petits précis Dalloz.
Paris, Dalloz, 1956. 12 x 18, 526 pp., reliure dos/coins toile brune, couverture avant et arrière conservées, très bon état.
Riferimento per il libraio : 97536
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COLLECTIF
INTRODUCTION HISTORIQUE A L'ETUDE DU DROIT ROMAIN, MANUEL DE DROIT ROMAIN
Non précisé. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 590 pages. Annotation en page de garde. Quelques pages muettes en milieu d'ouvrage. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Riferimento per il libraio : RO40096073
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COLLECTIF
INTRODUCTION / PIERRE ODIN / SENSUIT LE FON DATIO DE LA SAIN
MACHESSOU FILS. 1890. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 1 à 32 + I à CXLI. Mémoires et procès-verbaux - les vieilles histoires de Notre-Dame du Puy. 1886 et 1887. Tome cinquième (1er partie). Quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO20120733
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COLLECTIF
Interruption volontaire de la grossesse (Décrets et arrêtés du 13 mai 1975). Textes d'intérêt général.
IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1975. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 20 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Riferimento per il libraio : RO80137807
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Collectif
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT POLONAIS par le Comité des Sciences juridiques de l’Académie Polonaise des Sciences sous la direction de Stefan Rozmaryn
, Varsovie, Éd. scientifiques de Pologne 1967, in-8, br., (couv. sale avec petit accroc), texte frais, 588p.
Riferimento per il libraio : 20506
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Collectif
INTERNATIONAL LAW, A Textbook for Use in Law Schools, Academy of Sciences of the U.S.S.R. Institute of State and Law
, Moscou, Foreign Languages Publishing House 1961, in-8, rel. pl. toile bleue, bon état, 477p.
Riferimento per il libraio : 21566
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COLLECTIF.
Introduction bibliographique à l'histoire du droit et à l'ethnologie juridique, C/1. France. (avant 1789)
Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie Université Libre, 1967 in-8, 207 pp., broché.
Riferimento per il libraio : 240249
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COLLECTIF
JEAN TACHON & GEORGES CUSSON contre ANDRE LAPORTE & LOUIS BOUCAUD fabricants de chaussures à Bordeaux / PROCES CORRECTIONNEL.
LA TECHNIQUE DU LIVRE.. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 187 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R320095844
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COLLECTIF
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, JUIN 1894, COMPLET, 26e ANNEE, DU N° 146 AU N° 175, AVEC LES SUPPLEMENTS
Journal Officiel de la République française. 1894. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 2490 à 3120, puis plusieurs paginations (débats parlementaires). Dos en cuir avec titre, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Riferimento per il libraio : RO60019963
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COLLECTIF
Journal des communes. Nouveau journal des conseillers municipaux, courrier des communes et des établissements de bienfaisance
Bureau du journal. 1868 à 1872. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Non coupé. 3 tomes d'environ 450 pp. chacun. Dos légèrement décolloré, coiffes de pied fendus sur mors de 2ème plat. Trois années : 1868, 1871 et 1872. Une année par tome.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Riferimento per il libraio : ROD0012739
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COLLECTIF
Journal des Géomètres. 21ème année. N°1
NON INDIQUE. Janv. 1888. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 296 pages. Quelques planches dépliantes de figures, tableaux et plans en noir et blanc hors-texte. Titre et filets dorés sur le dos cuir noir. Tampon.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80024574
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COLLECTIF
Journal de l'Enregistement et des Domaines, N°8 - 9, 135e année.
GODDE.. Aout - sept 1932. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 153 à 176. Accrocs, petites et déchirures et petits manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80055121
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COLLECTIF
Journal Général d'Affiches. Annonces Judiciaires, Légales et Avis divers (Petites Affiches et Journal Judiciaire réunis). N°16588, du 28 février 1857
CHARLES DE MOURGUES FRERES. 1857. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 32 pages. Quelques notes en marges, à la plume et au crayon à papier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80087809
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COLLECTIF
JOURNAL DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES, FRANCAISES ET ETRANGERES, REVUE DE JURISPRUDENCE, DE DOCTRINE & DE LEGISLATION, 1re ANNEE, N° 2, FEV. 1880
L. Larose. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. Paginé de 66 à 107. Tampons et annotations sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO40090890
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COLLECTIF
JOURNAL DES CANDIDATS AU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, 48e ANNEE, N° 1, 1er AOUT 1941
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. En feuillets. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 30 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO40106649
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COLLECTIF
JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS, VOL. XXXVI & XXXVII, ART. 6766 A 6899 (1er JAN.-31 JUIN 1829) & ART. 6900 A 7052 (1er JUILLET-31 DEC. 1829)
Journal des Notaires et des Avocats. 1829. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 384 + 384 pages. Titre, date, tomaison et bandeaux dorés sur le dos. 2e plat légèrement abîmé en surface.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO40112563
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COLLECTIF
JOURNAL DU PALAIS RECUEIL LE PLUS ANCIEN ET LE PLUS COMPLET DE LA JURISPRUDENCE - N°142
L. LAROSE & FOCEL. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 608 + 328 + 152 + 40 + 143 pages. Pièce de titre bordeaux. PIèce de timaison verte. Titre, tomaison, année, ornements dorés sur le dos cuir marron. Epidermures. Manques sur les plats. Tranches et coins des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30056257
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COLLECTIF
JOURNAL DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ANNEXE AUX PUBLICATIONS TESCAZE ET A L'ANNUAIRE - 44° ET 45° ANNE COMPLETES (48 numéros pas an)
LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE P. OUDIN. 1905 - 1906. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 711 + 760 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30093557
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