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COLLECTIF
Petites-Affiches de la Gironde N°8409, 76e année.
AU BUREAU DU JOURNAL. 21 avril 1921. In-Folio. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. INTROUVABLE. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80076388
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Collectif
Petits codes Dalloz - Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz - 52e édition.
Dalloz. 1953. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XIII + 1007 pages - tampon et annotation sur la page de faux titre - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R320146485
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Collectif
Petits codes dalloz - Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz - 58e édition.
Dalloz. 1959. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XIII + 1120 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R320169831
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Collectif
Petits codes dalloz - Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications dalloz - 55e édition.
Dalloz. 1959. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. VIII + 975 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : R320169832
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Collectif
Petits codes Dalloz - Codes de la santé publique de la famille et de l'aide sociale - 5e édition.
Jurisprudence générale Dalloz. 1983. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXVIII + 1516 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320144113
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COLLECTIF
PETITS CODES DALLOZ, CODE CIVIL, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE
Dalloz. 1952. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos frotté. Pliures. 1007 pages. Dos des plats abîmés. Quelques tampons dans l'ouvrage. Annotation en page de garde. 52e édition.
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COLLECTIF
PETITS CODES DALLOZ, CODE CIVIL, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE
Dalloz. 1952. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Pliures. 1007 pages. Dos des plats abîmés. Quelques tampons dans l'ouvrage. Annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO40082708
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COLLECTIF
PETITS D HOMMES- LES DROITS DE L ENFANT
ALBIN MICHEL- UNICEF. NON DATE. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 176 pages- nombreuses illustrations en couleurs dans et hors texte. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R200055664
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Collectif
Pièces de la Procédure Criminelle Tenues contre les Accusés dans l'affaire d'Orgères (3 Volumes - Complet) [ Edition originale ]
3 vol. in-folio reliure de l'époque demi-basane marron, Chez Durand et Labalte, Imprimeurs du Département et du Tribunal Criminel d'Eure et Loir, A Chartres, An VIII de la République [ 1799 - 1800 ],
Bookseller reference : 66049
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Collectif
Place de Belfort. Liste nominative et alphabétique des Officiers, Sous-Officiers et soldats allemands signalés, soit dans les procès-verbaux, soit dans des interrogatoires de prisonniers, comme ayant ordonné des exécutions, des incendies, des pillages [ Première Guerre Mondiale - 1914 ].
4 feuillets ronéotypés recto verso (sauf le dernier uniquement recto) s.d. (circa 1914), portant chacun sur trois colonnes : Le nom des accusés, leurs corps d'origine, et le détail de l'indication du crime. Intéressant document relatif aux exactions des troupes allemands dans le territoire français au début de la première guerre mondiale. Français
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Collectif
Place de Belfort. Liste nominative et alphabétique des Officiers, Sous-Officiers et soldats allemands signalés, soit dans les procès-verbaux, soit dans des interrogatoires de prisonniers, comme ayant ordonné des exécutions, des incendies, des pillages [ Première Guerre Mondiale - 1914 ].
4 feuillets ronéotypés recto verso (sauf le dernier uniquement recto) s.d. (circa 1914), portant chacun sur trois colonnes : Le nom des accusés, leurs corps d'origine, et le détail de l'indication du crime.
Bookseller reference : 29986
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COLLECTIF
PLAIDOIRIE DE Me TIXIER-VIGNANCOUR CONTRE M. PAUL AURIOL. TEXTE INTEGRAL.
RIVAROL, SUPPLEMENT AU N°149.. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260118023
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Collectif
Points de vue de théologiens protestants. Etudes sur les décrets du Concile Vatican II [Unam sanctam. Vatican II, vol.64]
269pp., 22cm., dans la série "Unam sanctam. Vatican II" vol.64, 2 cachets, sinon en bel état, R69642
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Collectif
Points de vue de théologiens protestants. Etudes sur les décrets du Concile Vatican II [Unam sanctam. Vatican II, vol.64]
Paris, Cerf 1967 269pp., 22cm., dans la série "Unam sanctam. Vatican II" vol.64, 2 cachets, sinon en bel état, R69642
Bookseller reference : R69642
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COLLECTIF
POLITIQUE ET LOI NATURELLE. ACTES DU CONGRES DE LAUSANNE III - 31 MARS, 1, 2 AVRIL1967.
IMPR. MAISONNEUVE S.A.. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages. Jaquette illustrée en marron et blanc, légèrement passée. Quelques planches de photos en noir et blanc.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260172870
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COLLECTIF
POUR CONNAITRE LE SENAT
LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 285 pages. Couverture illustrée en noir et blanc par Decaris.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R160117804
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COLLECTIF
Pour faire soi-même son testament
Larousse. sans date. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur bon état. 160p. 2 premières pages détachées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : ROD0032288
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Collectif
Pour les droits de l'homme, histoire(s), image(s), parole(s)
Artis 89 1989 In-4 relié, exemplaire bilingue français/ anglais.
Bookseller reference : 77267
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COLLECTIF
POUR MIEUX VIVRE VOTRE RETRAITE
MINISTERE DES PTT. NON DATE. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R160197366
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Collectif
POUR UN DROIT DES PEUPLES, Essais sur la Déclaration d’Alger publiés sous la direction de Antonio Cassese et Edmond Jouve, avant-propos de Lelio Basso, coll. Tiers monde en bref
br.. éd., neuf, ENVOI AU DOYEN COLLIARD
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Collectif
POUR UN NOUVEL ORDRE MONDIAL, sous la direction d’Edmond JOUVE, coll. Mondes en devenir, Documents et essais - 3
br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN COLLIARD
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Collectif
POUR UN NOUVEL ORDRE MONDIAL, sous la direction d’Edmond JOUVE, coll. Mondes en devenir, Documents et essais - 3
, Paris, Berger-Levrault 1985, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN COLLIARD, 230p.
Bookseller reference : 21474
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Collectif
POUR UNE COMMUNAUTÉ POLITIQUE EUROPÉENNE, Travaux préparatoires (1952 - 1954), Bibl. de la fondation Paul-Henri SPAAK, Préface de Léo Tindemans
br., bon état
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Collectif
POUR UNE COMMUNAUTÉ POLITIQUE EUROPÉENNE, Travaux préparatoires (1952 - 1954), Bibl. de la fondation Paul-Henri SPAAK, Préface de Léo Tindemans
, Bruxelles, Bruylant 1984, in-8, br., bon état, 90p.
Bookseller reference : 21510
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COLLECTIF
PRECIS DE DROIT CIVIL - TOME II -
JULLIOT. Non daté. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 730 pages - Livre sans couverture - VENDU EN L'ETAT -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO80196906
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COLLECTIF
PRECIS DE DROIT CIVIL - TOME PREMIER
SOCIETE ANONYME DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 431 pages. Page de titre déchirée. Dos et premier plat manquant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO30023541
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COLLECTIF
PRECIS DE DROIT COMMERCIAL - LA PREPARATION ADMINISTRATIVE
LA PREPARATION ADMINISTRATIVE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 217 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. 1er plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80188089
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COLLECTIF
Precis de droit commercial - Preparation Francis Lefebvre - 7e edition
PREPARATION FRANCIS LEFEBVRE. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 164 PAGES - 1 planche dépliante - Coiffe de pied légèrement fendue - couverture tâchée. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : RO20270272
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COLLECTIF
PRECIS DE PROCEDURE
NON PRECISE. NON DATE. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 808 pages en 2 volumes. Couverture muette. Plats détachés. Dos fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260145267
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Collectif
Prefecture de la Gironde - 5e division, 1er bureau, Commerce : Réouverture des entreprises commerciales, industrielles et artisanales fermées pour cause de force majeure
Imp. Ragot. Non daté. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation au crayon de couleurs dans le texte. Non daté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R240165993
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Collectif
Prefecture de la Sarthe - Dépot de mendicité de la Sarthe - Réglement pour le service intérieur de cet établissement.
Imprimerie Librairie Monnoyer Frères. 1862. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 98 pages - tampon sur la page de titre - plats absents, ouvrage livré sans couverture - dos asbent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320170670
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COLLECTIF
Principauté de Monaco. Lois usuelles.
Monaco, 1923-1931 3 vol. in-8, 330 pp., 365 pp. et 542 pp., demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs (reliure de l'époque).
Bookseller reference : 120229
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COLLECTIF
Pro nihilo : les antécédents du procès d'Arnim
Plon & Cie | Paris 1876 | 14 x 23 cm | broché
Bookseller reference : 25604
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Collectif
Probate of the Will of M. Samuel Simpson late of the Town of Nottingham in the Diocese of York Gentleman. Will dated 1st Oct. 1803 - proved 24th Déc. 1825. "I Samuel Simpson of Notingham, Yeoman..." "In the Name of God Amen. Proof of the Will to these Presents annexed being admitted before the Reverend Georges Wilkins Doctor in Divinity our Lawful Surrogate. ... Given at York, under the Seal of our said Office, this 24th Day of December in the Year of our Lord 1825".
2 pièces jointes sur vélin, format 28 x 18,5 cm : robate of the Will of M. Samuel Simpson late of the Town of Nottingham in the Diocese of York Gentleman. Will dated 1st Oct. 1803 - proved 24th Déc. 1825. "I Samuel Simpson of Notingham, Yeoman..." "In the Name of God Amen. Proof of the Will to these Presents annexed being admitted before the Reverend Georges Wilkins Doctor in Divinity our Lawful Surrogate. ... Given at York, under the Seal of our said Office, this 24th Day of December in the Year of our Lord 1825". Etat très satisfaisant (petits grignotages en queue) Anglais
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COLLECTIF
PROCES A COUPURE - COLLECTION LE DESORDRE N°15.
ERIC LOSFELD. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 108 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R240141845
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COLLECTIF
PROCES DES ACCUSES DES 12 ET 13 MAI DEVANT LA COUR DES PAIRS CONTENANT LES FAITS PRELIMINAIRES LES DEBATS LES INTERROGATOIRES LES DEPOSITIONS DES TEMOINS LES REQUISITOIRES LES PLAIDOIRIES LES REPLIQUES ET L'ARRET DE CONDAMNATION.
PAGNERRE. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 331 pages - rousseurs et mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - plats jaspés - coins frottés - titre + ornements dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R240083457
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COLLECTIF
PROCES-VERBAL D'INSTALLATION DE M. DE MOULON
ADAM D'AUBERS. 1855. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30088109
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COLLECTIF
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE DES TROIS ETATS - DU BAILLAGE DE CHAUMONT-EN-BAFFIGNY, EN L'ANNEE 1789, ET PIECES RELATIVES A LADITE ASSEMBLEE
A CHAUMONT. 1789. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 199 pages. Coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30105599
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COLLECTIF
PROCES-VERBAUX - EXTRAIT DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DE LA SOCIETE AGRICOLE ET SCIENTIFIQUE DE LA HAUTE-LOIRE.
MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 371 à 434. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20120711
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COLLECTIF
PROCES-VERBAUX - EXTRAITS DES PROCES VERBAUS DES SEANCES DE LA SOCIETE DES AMIS DES SCIENCES, DE L'INDUSTRIE ET DES ARTS DE LA HAUTE-LOIRE
MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 354 à 376. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20120719
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Collectif
Procès de l'association internationale des travailleurs - Première et deuxième commissions du bureau de Paris - 2e édition + Troisième procès de l'association internationale des travailleurs à Paris
Dans les locaux de l'association. 1870. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 216 + 243 pages. Plats, contreplats et tranches jaspés. Signet conservé. Dos cuir à 5 nerfs, titre et filets dorés. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R300275760
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COLLECTIF
Procès de la cour d'assises de la Seine les 27 et 28 Août
Librairie Saint-Simonienne | Paris 1832 | 13.50 x 21 cm | broché
Bookseller reference : 6895
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Collectif
Procès de la souscription nationale jugé par la cour d'assises de Paris le 1er juillet 1820
Baudoin Frères. 1820. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Quelques rousseurs. 387 pages. Annotation au crayon de papier en page de faux titre. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R240157696
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Collectif
Procès de Sverdlovsk juin 1971 suivi du procès d'Odessa juin 1971 - les procès de Juifs en union soviétique
Bibliothèque juive contemporaine 1971 in8. 1971. Agrafé.
Bookseller reference : 100079496
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Collectif
Procès du maréchal Bazaine - compte rendu des débats du Ier conseil de guerre
Auguste Ghio 1874 in8. 1874. Relié.
Bookseller reference : 100085523
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Collectif
Procès à Prague - Le V.O.N.S : Comité de défense des personnes injustement poursuivies Peter Uhl,Vaclav Havel,Jiri Dienstbier,Vaclav Benda,Otta Bednarova et Dana Nemcova devant leurs juges 22-23 octobre 1979.
François Maspero. 1980. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 190 pages - couverture contrepliée - étiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320134922
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Collectif
Procès-verbal de l'assemblée nationale, imprimé par son ordre - Cinquième livraison - tome 16 (N°242 à n°245)
Chez Baudouin. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 200 pages environ. Tranches roses. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R300329275
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Collectif
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV du mois d'Avril 1667 pour les Matières civiles et du mois d'août 1667 pour les matières criminelles ]
Nouv. éd. rev. & corr. sur l'original, & augm. d'une instruction sur la procédure civile & criminelle, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés richement orné, Chez L. Cellot, Paris, 1776, xcviii-504-272 pp. Rappel du Titre : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV du mois d'Avril 1667 pour les Matières civiles et du mois d'août 1667 pour les matières criminelles ] Etat très satisfaisant (coiffe sup. arasée, petit mq. en coiffe en queue, fente partielle à un mors, mais bon état par ailleurs) Français
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Collectif
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 ; et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670
A Paris, chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances Relié 1776 In-4 (20,5 x 26,5 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, pièces de titre, tranches rouge, xcviij-272 pages ; quelques craquelures et marques d'usage sur le cuir, manque à la page de faux titre et les deux dernières pages de sommaire, déchirure à la première garde, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bookseller reference : gr1834
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Collectif
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon, tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-Ville, aux mois de Novembre et Décembre 1787.
c. 1788 F. B. Mistral, Barbou, Lisieux, Paris, n. d. circa 1788. Un volume in-4 demi basane noisette, reliure postérieure, dos lisse, titre et filets dorés, 37-52, LXXIV, 331, 8pp., 4 tableaux dépliants. Exemplaire frais, petit manque à la coiffe inférieure.
Bookseller reference : 510
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