|
|
|
COLLECTIF
Résultat des conférences ecclésiastiques du Diocèse de Rodez sur la Justice, tenues en 1820 et 1821
Rodez, Carrère, 1829. In-8 relié pleine basane blonde de l'époque, dos lisse très orné de filets et entrelacs dorés, pièce de tite de maroquin rouge, tranches marbrées. 294 pages. Exemplaire bien relié, bon état.
|
|
|
Collectif
Révolution - Bretagne - Assemblée nationale - Bulletins des correspondances réunies du clergé et de la sénéchaussée de Rennes, PUIS Journal des Municipalités districts et départements de l'Ille-et-Vilaine, des Côtes-du-Nord, du Finistère, de la Loire Inférieure et du Morbihan, PUIS Journal des Départements, Districts et Municipalités de la Ci-devant Province de Bretagne, et des Amis de la Constitution
Rennes, R. Vatar fils - 6 Volumes In-8 - Reliure demi-veau frottée (manque pièces de titre ou de tomaison) - dos à nerfs orné - Toutes tranches rouges - mouillures I) T. II) 524 pages + Table manuscrite 9 pages - 1 septembre 1789 au 30 novembre 1789 II) T. IV) 604 pages + Table manuscrite 11 pages - 17 février 1790 au 31 mai 1790 III) T. VI) 8-536 pages -17 juillet 1790 au 15 septembre 1790 V) T.III) 536-V de Table - 16 Novembre 1790 au 15 janvier 1791 IV) T. X) 454-VIII de table - 16 mars 1791 au 15 mai 1791 T. XII) 688-VIII de table - 16 juillet 1791 au 29 septembre 1791
|
|
|
Collectif
Seminarium. Anno XXVIII. Nova Series Anno XVI n° 3 : Iulio-Septembri 1976 : De "sensu Ecclesiae" in formatione sacerdotali.
1 vol. in-8 br., Commentarii pro seminariis, vocationibus Ecclesiasticis, Universitatibus, Seminarium, 1976, pp. 527-763 Bon état Latin
|
|
|
Collectif
SOCIALISM AND FOREIGN POLICY by SOCIALIST UNION, Foreword by Philip Noel-Baker
rel. éd., bon état
|
|
|
Collectif
SPORT ET DÉCENTRALISATION par le Centre de Droit du Sport de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de l’Université de Nice
rel. éd., neuf Contributions de B. Asso, L. Biancotti, R. Borderie, J. Broussin, H. Charles, P. Chazeaud, J ; Donnadieu, J.-F. Dumont, C. Estrosi, P. Guichard, P. Jacq, Ch. Lapeyre, J.-P. Loustau-Carrère, G. Mascary, J.-M. Rainaud, J. Séveignes, G. Simon sous la direction de P. Collomb
|
|
|
COLLECTIF
Strategy for Peace - Thirteenth conference report, october 12-15, 1972 - Sommaire : Four power relations in the pacific - Non-proliferation, what progress ? - Rebuilding inter-american relations - The U.S. ant the U.N., a new approach - Multinational enterprise and world security - Ocean management and world order
Stanley Foundation - 1972 - In-8 - Broché - Portraits dans le texte - Texte en anglais - IV & 76 pages - Très propre
|
|
|
Collectif
Table générale des vingt-quatre séries des 'Analecta Juris Pontificii (Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, de liturgie, de théologie et d'histoire, 25e série, 1886). Table des articles et table analytique
554 colonnes (277pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, la page de titre manque, texte frais, R83681
|
|
|
Collectif
TELESAT, SYMPHONIE ET LA COOPÉRATION SPATIALE RÉGIONALE, éd. par N. et M. Mateesco Matte pour L’inst. et centre de droit aérien et spatial de McGill University et le Centre de droit maritime et aérien de l’Université de Nantes
rel., très bon état
|
|
|
COLLECTIF
TESTAMENT DE M. LE MARQUIS DE VILLETTE, ETC.
Auguste Durand, Paris. 1860. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Plaquette de 40 pages. Annotations sur le 1er plat. (Rare) Tribunal Civil de Clermont (Oise), Audience du 27 juillet 1860, Prés. de M. Seillier. Question de Fideicommis. M. de Montreuil contre Mgr de Dreux-Brézé. Plaidoirie de Me Plocque par J Sabbatier.
|
|
|
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1985 DE LA CAISSE NATIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE SA, département juridique et fiscal
br.
|
|
|
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1987 DE LA CAISSE NATIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE SA, département juridique et fiscal
br.
|
|
|
Collectif
The Japanese Annual of International Law
JAPON - In-8 broché - N° 1 à 3 (1957 à 1959) - 5 à 13 ( 1961 à 1969) -16 & 17 (1972 & 1973) , soit 14 années - Ex. très propres
|
|
|
Collectif
THE PRESENT STATE OF INTERNATIONAL LAW AND OTHER ESSAYS written in honour of the Centenary Celebration of the International Law Association 1873 - 1973, publ. par le professeur Dr. Maarten BOS
rel. pl. toile azur, tit. doré sur la couv., neuf
|
|
|
COLLECTIF
TOUS LES AVANTAGES AUXQUELS VOUS AVEZ DROIT
ISBN : 2867389917. Syros. 1994. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. 1er plat abîmé. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 148 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc. 'Que choisir', n° 8.
|
|
|
COLLECTIF
TRAITE DES GRADUEZ, DE LEUR ETABLISSEMENT, ET DE LEURS DROITS
Aux Dépens de la Société, Paris. 1730. In-12 Carré. Relié plein cuir. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos à nerfs. Intérieur bon état. 384 + env. 100 pages (Table). Titre, caissons, roulettes et filets (cadre) dorés sur le dos. Tranche des plats ornée de frises dorées. Annotations d'époque en page de titre. Dos légèrement abîmé, avec petit manque dans sa partie inférieure. Où sont expliquez mot à mot les douze paragraphes du titre des Collations des Bénéfices au Concordat fait à Boulogne entre Notre Saint Père le pape Léon X et le Roy FRançois I en 1516. Contenant sur chaque mot unn recueil fort exact des décisions des plus importantes questions qui se peuvent faire sur le sujet des Graduez...
|
|
|
COLLECTIF
TRAITE DES OBLIGATIONS, SELON LES REGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE, QUE DU FOR EXTERIEUR, TOME II
Chez Debure l'Aîné, Paris - Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Orléans. 1768. In-12 Carré. Relié plein cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Intérieur bon état. 604 pages. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Nouvelle édition. Avec Approbation et Privilège du Roi.
|
|
|
COLLECTIF
UN INCIDENT D'AUDIENCE
Cassard Frères, Périgueux. 1882. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. Plaquette de 32 pages. Feuillets détachés. En Préambule: 'A Me Millet-Lacombe, Avocat à Périgueux, Bâtonnier de l'Ordre', par E. de Lacrousille, Avocat.
|
|
|
Collectif
Un Projet de Décentralisation. [ Le "Programme de Nancy" ]
Seconde édition, 1 vol. grand in-8 eliure demi-percaline bleue, Vagner, Imprimeur-Libraire, Nancy, Chez tous les Libraires, Paris, 1865, 240 pp. Un morceau important de l'histoire de la décentralisation en France. De 1860 à 1863, 19 notables lorrains, de diverses obédiences, font paraître à Nancy, 5 volumes intitulés "Varia : morale, politique, littérature" et en 1865 "Un projet de décentralisation" qui va connaître la notoriété sous le nom de "programme de Nancy". Comme ils l'écrivent, "ce n'est point à rompre l'unité française que travaillent les décentralisateurs : autre est leur but... Ils ont la prétention d'obtenir que la province, où vivent les quatorze quinzièmes de la population de l'Empire ne soit plus en tout et toujours la très humble tributaire de Paris ; que les citoyens soient quelque chose et que les fonctionnaires cessent d'être tout." Ils soumettront leur manifeste à des personnalités politiques : Guizot, Casimir-Perier, Jules Simon, Montalembert, Prévost-Paradol, Eugène Pelletan, Jules Favre, Berryer, lesquels s'accordent pour blâmer l'accroissement des attributions des préfets réalisé en 1852 et en 1861. Etat très satisfaisant (couv. frottée, qq. rouss., une annotation au crayon, vraisemblablement du professeur de droit public Roger Bonnard, qui fut l'élève de Léon Duguit). Français
|
|
|
Collectif
Université de Bordeaux. Rapport du Conseil de l'Université. Comptes Rendus des Travaux des Facultés de Droit, de Médecine et de Pharmacie des Sciences et des Lettres. Année Scolaire 1943-1944
Rapports sur les travaux de l'Observatoire, sur le fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire et des Instituts d'Université, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Librairie Delmas, 1945, 254 pp. Bon état (rouss. sur couv., bon état par ailleurs) pour ce rapport passionnant, rédigé à une date clé. Français
|
|
|
Collectif
Usages locaux de la Ville de Paris 1840-1898 [ Edition originale ]
1 vol. in-8 br., Marchal et Billard, Paris, 1899, 2 ff., 44 pp. Rare exemplaire de l'édition originale. Etat très satisfaisant (dos abîmé avec petit mq.) Français
|
|
|
Collectif
VIVRE ENSEMBLE, Rapport de la commission de développement des responsabilités locales
br., lettres imprimées échangées entre Valéry Giscard d’Estaing, Président de la République et Olivier Guichard, Ministre et Président de cette commission, bon état La commission développe : I. Le constat ; II. Le projet ; III. Arguments et propositions ; 1. l’État et les responsabilités locales ; 2. Quoi ? ou les compétences ; 3. Qui ? ou les institutions ; 4. Avec quoi ? ou les finances ; 5. Comment ? ou la gestion ; 6. Quand ? ou la mise en oeuvre ?
|
|
|
COLLECTIF
VOUS AVEZ DIT INGERENCE - Nouveaux propos sur le droit et le devoir d'ingerence.
ISBN : 2910543013. GROUPE TI - EDITIONS DU GRIOT. 1994. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 360 pages - Couverture contrepliée. PREFACE D'ALAIN TOURAINE.
|
|
|
Collectif (DE VISSCHER Fernand, dir.)
Revue internationale des droits de l'antiquité. 1re année, Tome 1 (1948)
275pp. + 4 planches hors-texte, 25cm., brochgure originale, pages toujours non coupées, Revue annuelle publiée par la Société d'histoire des droits de l'antiquité, bon état, rare, [contient des articles en français], J98803
|
|
|
Collectif (DE VISSCHER Fernand, dir.)
Revue internationale des droits de l'antiquité. 4me année, Tome 6 (1951)
312pp., 25cm., brochgure originale, pages toujours non coupées, Revue annuelle publiée par la Société d'histoire des droits de l'antiquité, bon état, rare, [contient des articles en langues diverses], J98804
|
|
|
Collectif (PIRENNE Jacques, ed.)
Archives d'Histoire du Droit Oriental Tome I
Tome 1: xvi + 416pp., brochure originale, 25cm., cachet, bel état, [contributions en langues diverses], J63646
|
|
|
Collectif (PIRENNE Jacques, ed.)
Archives d'Histoire du Droit Oriental. Tome II
Tome 2: 442pp., brochure originale, 25cm., cachet, bel état, [with contributions in various languages], J63647
|
|
|
COLLECTIF (revue)
Revue Pouvoirs n° 74: Les juges
Seuil, Pouvoirs n° 74, septembre 1995, 235 pp., broché, passages signalés au stylo.
|
|
|
COLLECTIF - Alexandre PAPANDREOU
Revue Héllénique de Droit International, Janv-Juin 1958 : La situation juridique des pêcheries sédentaires en haute-mer- Contribution à l'étude du Droit International Maritime
ATHENES, Institut Héllénique de Droit international et étranger - 1958 - In-8 - Broché - complet, mais 1 page déchirée - 201 pages Marques de bibliothèque
|
|
|
Collectif - Commission Internationale de Juristes - MUNRO, Leslie, secrétaire Général
L'affaire GANYILE - chronique de l'afrique du sud
GENEVE, Commission Internationale de Juristes - 1962 - In-8 - broché - 21 pages - très propre
|
|
|
COLLECTIF - J. BREJON - L. MUSSET - R. CARABIE - A. BOUTON - H. CHANTEAUX - H. BOULLIER de BRANCHE - M. GARAUD - H. FREVILLE - R. VILLIERS - G. CHEVRIER - G.LEPOINTE - M. VEYRAT - M. BAUDOT ...
Compte-rendu des premières journées d'Histoire du Droit et des Institutions des pays de l'Ouest de la France tenues au Mans du 9 au 12 juin 1949
PARIS, Lib. Recueil SIrey - 1950 - Tiré à part de la Revue historique de droit français et étranger, 4ème série, Tome XXVII - In-8 - Broché - 23 pages - Bon exemplaire L'organisation judiciaire du comté de Poitou sous Alponse de Poitiers - La tenue en bordage, aspects normands et manceaux - Les gains de survie des époux dans les pays de l'Ouest à l'époque des Coutumiers - L'expansion agricole médiévale dans le Haut-Maine et la formation de la propriété rurale - La féodalité dans le Bas-Maine - Les fresches dans le Haut-Maine au XVIIIe s. - Le peuplement du Poitou et la conquête franque - Quelques traits originaux de l'Intendance de Bretagne au XVIIIe s. - Quelques réflexions sur "Fief et justice" dans les coutumes de l'Ouest - Remarques sur l'évolution de l'acte à cause de mort dans le Maine du VIIIe à la fin du XIIe s. - Quelques caractères généraux de la Coutume du Maine - La Verderie des eaux et forets du comté de Louviers - Quelques témoignages de pratiques magiques dans des procédures normandes du XVIII s. ...
|
|
|
COLLECTIF - Jurisconsultes et Fonctionnaires - JOURDAN, Ch., co-rédacteur du formulaire municipal - Rédacteur en chef A. TAULIER, Avocat près de la Cour de Grenoble - Puis J. EPISSE, Directeur et Rédacteur en chef
Répertoire Administratif des Maires et des Conseillers municipaux, journal complémentaire et continuation du formulaire municipal contenant tous les actes officiels administratifs ; Des Développements & Formules sur tout ce qui est du ressort de l'administration municipale - Les actes administratifs d'intérêt général de MM. les Préfets, et le Dictionnaire de jurisprudence administrative (et la juirisprudence en matière municipale)
GRENOBLE, Prud'homme / PARIS, Durand - puis GRENOBLE, Imp. Gabriel Dupont, puis Imp. Vallier - 1851 - In-8 - 1/2 reliure toile - Pièce de titre cerise, pièce de tomaison grise - Plats marbrés - Soit 21 volumes de répertoire + 2 de Tables L'ensemble globalement en bon état, sauf table de 1904 à 1913. 1ère série T.VI, 1839 2ème série T.I, 11ème année, 1844 - T.III, 13ème année, 1846 - T.VII, 17ème année, 1851 - T.IX, 19ème année, 1852 - T.X, 2ème année 1853 - 3ème série, T.III, 23ème année 1856 - T.V, 25ème année, 1858 - T.IX, 29ème année, 1862 4ème série, T.VI, 36ème année 1869 - T.X, 40ème année, 1873 5ème série, T.III, 43ème année, 1876 - T.IV, 44ème année, 1877 - T.V, 45ème année, 1878 - T.VIII, 48ème année, 1881 6ème série, T. VIII, 58ème année, 1894 7ème série, T.VIII, 68ème année, 1901 - T.IX, 69ème année, 1902 8ème série, T.II, 72ème année, 1905 - T.X, 80ème année, 1913 11ème série, T.I, 101ème année, 1934 JOINT : Table de 1854 à 1873 et Table de 1904 à 1913 inclus Chaque volume peut être vendu individuellement au prix de 35 €, sauf table 55 € pièce
|
|
|
Collectif - Michel du HALGIUET
Association bretonne et union régionaliste bretonne. Agriculture-Archéologie. Comptes rendus, procès verbaux, mémoires.Quatrième série. Tome 64 - Quatre-vingtième troisième congrès, tenu à Chateaubriant les 2 & 3 juillet 1955 rincipaux articles : Françoise de FOIX - Mémoire de la Noblesse de Bretagne au Roi (26mai 1788) -Le droit de quintaine - le "Passagium"
Saint-Brieuc Armand Prud'homme éditeur. 1956 - 1 volume In-8 - Broché. Couverture imprimée - 172 pages - mouillure au 1 er Plat - Très frais interieurement
|
|
|
COLLECTIF - PEQUIGNOT, Georges - ROUSSEAU, Charles
André GERVAIS - 1918-1966 - Professeur à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Montpellier
MONTPELLIER, Imp. Causse & Castelnau - ss date (vers 1967) - In-8 - Broché - 1 portrait en NB - 34 pages - Bon état
|
|
|
COLLECTIF - T6ORRES BERNARDEZ, Santiago? gREFFFIER DE LA COUR
Cour Internationale de Justice - Annuaire 1982-1983 - Textes de base - Organsation & Membres de la Cour - Biographies des Juges - Compétence, Fonctionnement & pratique de la Cour - Activités 1982-1983 -Publications - Finances de la cour
LA HAYE, C.I.J. - 1983 - n°37 - In-8 - Broché - XI & 175 pages - Très propre
|
|
|
Collectif ; [ DE VOYER DE PAULMY D'ARGENSON, François-Elie ; DE SOURDIS, Cardinal François ; PREVOST DE SANSAC, Antoine ]
Decreta Conciliorum Provincialium Annis MDLXXXIII & MDCXXIV Burdigalae Celebratorum A. s. Sede Apostolica approbata.
Illustrissimi ac Reverendissimi D. D Francisci-Eliae Devoyer, De Paulmy, D'Argenson, Archiepiscopi Burdigalensis Aquitaniae Primatis jussu typis iterato Mandato, 1 vol. in-8 rel. de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, toutes tranches dorées, Typis N. & J. De la Court, Burdigalae, [ Bordeaux ], 1728, 4 ff., 147-164 pp. Cette réédition des Conciles provinciaux bordelais de 1583 et 1624 (convoqué par le Cardinal François de Sourdis), mettant en place les décrets du Concile de Trente, a été établie à l'instigation de l'Archevêque de Bordeaux Mgr. François De Voyer de Paulmy d'Argenson. (Desgraves, Livres Imprimés XVIIIe, 210 ; Labadie, 409, 2638). Etat satisfaisant (rel. frottée avec mq. en pièce de titre, anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en garde, bon état par ailleurs). Latin
|
|
|
Collectif ; [ DEMETZ, Frédéric-Auguste ] ; TOCQUEVILLE, Alexis de ; COLLOT, J. P. ; BELLANGER, Stanislas ; PARCHAPPE, Max.
[ Recueil de Spécimens et brochures ] La Touraine ancienne et moderne, par Stanislas Bellanger [ Spécimen ] [ Suivi de : ] La Chute de Napoléon. Poème, par J. P. Collot [ Suivi de : ] Anatomie et Physiologie de l'Homme Suivi de : ] Précis du Procès Emile de La Roncière et Marie de Morell [ Suivi de : ] Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray (Département d'Indre-et-Loire) [ Edition originale ]
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau caramel, [ Recueil de Spécimens et brochures ] La Touraine ancienne et moderne, par Stanislas Bellanger [ Spécimen ], L. Mercier, Editeur de La Vierge, Paris, 1845 [ Suivi de : ] La Chute de Napoléon. Poème, par J. P. Collot, Typographie Lacrampe et Cie, 1846, portrait en frontispice, 178 pp. et 1 f. n. ch. (mention de "Seconde édition revue et corrigée" au titre premier) ; [ Suivi de : ] Anatomie et Physiologie de l'Homme, article de Max. Parchappe, in "Instruction pour le Peuple Cent Traités, Dubochet, Lechevalier et Cie, Paris, s.d., pp. 737-768 [ Suivi de : ] Précis du Procès Emile de La Roncière et Marie de Morell, Imprimerie de Prevot, Saint-Denis, s.d., 20 pp. et une grande planche dépliante [ Suivi de : ] Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray (Département d'Indre-et-Loire), Société Paternelle, Librairie de B. Duprat, Paris, 1839, 112 pp., pp. 129-134, 6 pp., avec deux planches lithographiées dont une dépliante L'exemplaire de la "Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray" est remarquable en plusieurs points. Il se distingue des versions habituellement rencontrées en ce que la page de titre indique "Librairie de B. Duprat" et ne porte pas au-dessous la mention "Libraire de la Société Asiatique de Londres" ; surtout, le contenu des appendices est différent des versions habituelles. On y observe un saut dans la pagination (on passe de la page 112 à la page 129) sans observer de manque dans les chapitres, dont le contenu diffère néanmoins partiellement (par exemple l'appendice III est noté ici II, le IV est noté III, le II est noté V) ; la liste des membres est complète (et non pas limitée au Conseil d'Administration), et elle est ici en pagination séparée, et l'on trouve in-fine 2 planches lithographiées dont une belle vue dépliante en perspective cavalière (à la place du plan habituel). Deux noms sont rajoutés à la plume dans la liste des "Membres fondateurs inscrits jusq'au 10 juin 1839" : Mme Elisabeth Fry et Jules Taschereau, député (deux autres annotations modifient la qualité de 2 membres : Vatry, pair de France, devient député, le Vicomte de Forestier n'est plus pair de France. La majorité de ces éléments font penser qu'il s'agit ici d'une version antérieure à la version habituelle de l'édition originale (peut-être une épreuve non corrigée). Gustave de Beaumont et Alexis de Tocqueville furent des soutiens dans la fondation de cette colonie agricole, le premier appendice est constitué par une lettre de Tocqueville à Demezt. Bon état (dos un peu frotté en mors, ex libris Bibliotheca Rod. Aug. d'Ornano). Français
|
|
|
Collectif ; [ DENTU, Edouard ]
[ L'éditeur Edouard Dentu poursuit son confrère libraire et éditeur Adolphe Delahays. Recueil de 4 actes d'huissier agissant en recouvrement d'une somme de 250 francs due par Adolphe Delahays ] Protêt daté du 11 novembre 1862 : "A la demande de M. Edouard Dentu, éditeur demeurant à Paris Palais Royal Galerie d'Orléans, [... ] j'ai Charles Pierre Dayan Tribunal de Première Instance [ ... ] somme et interpellé Mr. Delahays au domicile [...] rue Voltaire n°4 ou étant et parlant à la dame son épouse ainsi déclaré de présentement payer au requérant ou à moi Huissier, pour lui porteur, la somme de 250 fr. [... ] laquelle a répondu que son mari ne lui avait remis aucun fonds pour payer les essais présentés" - Assignation au Tribunal de commerce daté du 13 novembre 1862 [ de Mr. Delahays, pour le mardi suivant ] - Demande par l'avoué d'Edouard Dentu maître Sibire de la saisie conservatoire des "meubles, effets mobiliers et marchandises qui seront trouvés au domicile de la boutique du Sr Delahays", "l'exposant à tout lieu de craindre que le Sr Delahays ne fasse disparaître les meubles et les marchandises qui sont la somme garantie de ses créanciers ; qu'il a le plus grand intérêt à empêcher cette disparition" - Ordonnance de saisie et acte d'huissier relatif à la saisie (après mle 19 novembre 1862)
4 actes et formulaires souvent pré-imprimés, sur papier timbrés, 1862, totalisant 5 feuillets in-8 Bel état. Où l'on voit que les relations confraternelles n'étaient pas toujours faciles... Edouard Dentu et Adolphe Delahays ont dû parvenir à un arrangement (ce dernier ayant dû s'acquitter de sa dette) car le dernier imprimé d'huissier n'est complété que partiellement et ne détaille pas le résultat de la saisie. Prix du lot. Français
|
|
|
Collectif ; Association pour la Défense Libre ; FOUCAULT, Michel ; MAURIAC, Claude ; CASAMAYOR ; VERGES, Jacques ; Collectif
Pour la Défense Libre.
1 brochure originale in-8, Primavera, Paris, s.d. (1979-1980), 56 pp. Bel exemplaire. Français
|
|
|
Collectif ; CGC ; Confédération Française Encadrement ; MARCHELLI, Paul
Les Dossiers de l'avenir. Une volonté pour la France (26 numéros : Du n° 1 au n° 21 et n° 29, 30, 32, 33, 34, 35. Années 1985, 1986, 1987) 1 : Vérité pour demain juin 1985 : 2 : L'économie sociale juin 1985 ; 3 : Faut-il dénationaliser ? juin 1985 ; 4 : Pour une nouvelle politique salariale juillet 1985 ; 5 : Poids et répartition des cotisations sociales juillet 1985 ; 6 : Pour un nouveau concept du temps de travail août 1985 ; 7 : Le pluralisme syndical août 1985 ; 8 : La modernisation industrielle de la France Tome 1 ; 9 : La modernisation industrielle de la France Tome 2 Septembre 1985 ; 10 : La modernisation industrielle de la France Tome 3 Septembre 1985 ; 11 : L'Enjeu octobre 1985 ; 12 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 13 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 14 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 1 Décembre 1985 ; 15 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 2 Décembre 1985 ; 16 : Civilisation et nouvelles technologies Janvier 1986 ; 17 : Le financement de l'économie février 1986 ; 18 : Pour une nouvelle organisation du système éducatif mars 1986 ; 19 : Retraite et pré-retraite avril 1986 ; 20 : Partenariat et participation mai 1986 ; 21 : La réforme du droit des licenciements économiques juin 1986 ; 29 : La famille - Quel constat ? Tome 1 avril 1987 ; 30 : La famille - Quelles solutions ? Tome 2 mai 1987 ; 32 : Pour une réforme de l'impôt sur le revenu. Septembre 1987 ; 33 : Etats généraux de la Sécurité Sociale octobre 1987 ; 34 : Le travail des salariés français à l'étranger novembre 1987 ; 35 : Pour une réforme de l'action sociale n France décembre 1987
26 numéro in-4 br., Les Dossiers de l'avenir. Une volonté pour la France (26 numéros : Du n° 1 au n° 21 et n° 29, 30, 32, 33, 34, 35. Années 1985, 1986, 1987) 1 : Vérité pour demain juin 1985 : 2 : L'économie sociale juin 1985 ; 3 : Faut-il dénationaliser ? juin 1985 ; 4 : Pour une nouvelle politique salariale juillet 1985 ; 5 : Poids et répartition des cotisations sociales juillet 1985 ; 6 : Pour un nouveau concept du temps de travail août 1985 ; 7 : Le pluralisme syndical août 1985 ; 8 : La modernisation industrielle de la France Tome 1 ; 9 : La modernisation industrielle de la France Tome 2 Septembre 1985 ; 10 : La modernisation industrielle de la France Tome 3 Septembre 1985 ; 11 : L'Enjeu octobre 1985 ; 12 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 13 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 14 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 1 Décembre 1985 ; 15 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 2 Décembre 1985 ; 16 : Civilisation et nouvelles technologies Janvier 1986 ; 17 : Le financement de l'économie février 1986 ; 18 : Pour une nouvelle organisation du système éducatif mars 1986 ; 19 : Retraite et pré-retraite avril 1986 ; 20 : Partenariat et participation mai 1986 ; 21 : La réforme du droit des licenciements économiques juin 1986 ; 29 : La famille - Quel constat ? Tome 1 avril 1987 ; 30 : La famille - Quelles solutions ? Tome 2 mai 1987 ; 32 : Pour une réforme de l'impôt sur le revenu. Septembre 1987 ; 33 : Etats généraux de la Sécurité Sociale octobre 1987 ; 34 : Le travail des salariés français à l'étranger novembre 1987 ; 35 : Pour une réforme de l'action sociale n France décembre 1987 Ensemble peu commun de dossiers destinés à la formation des cadres de la C.G.C., provenant de la bibliothèque d'un ancien sénateur-maire. Prix du lot, non séparable. Français
|
|
|
Collectif ; CLAVIERE (Sign.)
Décret de la Convention Nationale du 23 Novembre 1793, l’an Ier de la République Française, Qui charge le Ministre de la Justice de se faire délivrer l’état de toutes les maisons, quelles qu’elles soient, où il y a des détenus pour démence, fureur ou toute autre cause. (N° 135 )
1 fasc. in-8 br., sans couv., A Bordeaux, de l’Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. ( 1793 ), 3 pp. Etat très satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, annot. ms. d’époque en tête, anc. trace de mouiil. en queue, bon état par ailleurs) pour cette plaquette révolutionnaire. Français
|
|
|
Collectif ; CLAVIERE (Sign.) ; PARE (Sign.) ; BOUCHOTTE (Sign.)
[ lot de 3 décrets de la Révolution Française sur les Notaires ] Décret de la Convention Nationale, Du 7 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, Relatif à l’incomatibilité de l’exercice des fonctions de Notaire public avec celles d’Avoué, de Greffier, & de Receveur des Contributions publiques. (N° 469 ) ; Décret de la Convention Nationale, du Ier jour du 2e mois de l’an second de la République, une et indivisble, Portant qu’il y a incompatibilité entre les fonctions de Notaire et celles de Juge de Paix. (N° 1761 ) ; Décret de la Convention Nationale, du 18e jour de Brumaire, an second de la République Française, une et indivisible, Relatifs aux Fonctions de Notaires. (N° 1872 )
3 fasc. in-8 br., s.d. (1793), dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’Imprimerie de Simon Lacourt, 2 pp. + 1 f., dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’Imprimerie de Moreau, 2 pp. + 1 f. vierge et dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’Imprimerie de Moreau, 3 pp. Etat très satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, petite annot. ms. d’époque en tête, lég. rouss., petite annot. au crayon, bon état par ailleurs). Prix pour l’ensemble. Rappel des titres : Décret de la Convention Nationale, Du 7 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, Relatif à l’incomatibilité de l’exercice des fonctions de Notaire public avec celles d’Avoué, de Greffier, & de Receveur des Contributions publiques. (N° 469 ) ; Décret de la Convention Nationale, du Ier jour du 2e mois de l’an second de la République, une et indivisble, Portant qu’il y a incompatibilité entre les fonctions de Notaire et celles de Juge de Paix. (N° 1761 ) ; Décret de la Convention Nationale, du 18e jour de Brumaire, an second de la République Française, une et indivisible, Relatifs aux Fonctions de Notaires. (N° 1872 ) Français
|
|
|
Collectif ; CREUSEN, Joseph ; JOMBART, E. ; BERGH, Emile ; HENNAUX, Jean-Marie ; DE JAER, André ; HAUSMAN, Noëlle ; BURTON, Jean
Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. [ Devient : ] Vie Consacrée. De 1954 à 2003 (50 Années suivies de la "Revue des Communautés Religieuses" devenue la Revue "Vie Consacrée", en 281 Volumes). Texte et Commentaire des Documents du Saint Siège. Consultations. Mélanges . Chroniques
281 vol. in-8 br., L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, Editions Fidélité, 1954 à 2003 (manque 5 numéros : n° 5 de 1969, n°2 de 1955, n°5 de 1964, n° de 1985 et n° de 1988). Rappel du titre complet : Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. [ Devient : ] Vie Consacrée. De 1954 à 2003 (50 Années suivies de la "Revue des Communautés Religieuses" devenue la Revue "Vie Consacrée", en 281 Volumes). Texte et Commentaire des Documents du Saint Siège. Consultations. Mélanges . Chroniques Sur ces cinquante années, manquent seulement 5 numéros : n° 5 de 1969, n°2 de 1955, n°5 de 1964, un numéro de 1984 et un numéro de 1988. On joint à cette impressionnante sériée l'année 1950 complète et quelques numéros des années 1951, 1952 et 1953. Rare et bon ensemble réunissant cinquante années de cette revue dirigée par les pères jésuites, et ouverte à toutes les contributions les plus fameuses ; en 1964, la "Revue des Communautés Religieuses" a changé de dénomination et est devenue la Revue "Vie Consacrée". Dans notre catalogue, voir aussi la tête de collection de cette même série. Français
|
|
|
Collectif ; CREUSEN, Joseph ; JOMBART, E. ; BERGH, Emile
Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. De 1925 à Janvier-Février 1940 (16 Années de la "Revue des Communautés Religieuses" HORS l'année 1930). Texte et Commentaire des Documents du Saint Siège. Consultations. Mélanges . Chroniques
66 vol. in-8 br. et 3 vol. in-8 reliés demi-toile rouge, L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, 1925-1940 (manque l'année 1936 - sauf le n°5 - ainsi que le n° 2 de 1931 et le n°1 de 1934). Rappel du titre complet : Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. De 1925 à Janvier-Février 1940 (16 Années de la "Revue des Communautés Religieuses" HORS l'année 1930). Texte et Commentaire des Documents du Saint Siège. Consultations. Mélanges . Chroniques Rare tête de série de la "Revue des Communautés Religieuses", bien complète des 5 premières années (1925-1929) puis des 9 années suivantes à partir de 1931 (manquent seulement le n°2 de 1931 et le numéro 1 de 1934), jusqu'au n°1 de 1940 (la revue fut interrompue par la guerre), entrecoupé par le manque de l'année 1930 (on dispose seulement du n°5). On y joint "Documents du Saint Siège, 1918-1924" publié en 1928. Bon ensemble réunissant la tête de collection (dont les 5 premières années complètes !) de cette revue dirigée par les pères jésuites, et ouverte à toutes les contributions les plus fameuses ; en 1964, la "Revue des Communautés Religieuses" a changé de dénomination et est devenue la Revue "Vie Consacrée". Dans notre catalogue, voir aussi notre collection de cette même série de 1954 à 2003. Français
|
|
|
Collectif ; DAVID, Louis ; BENZACAR, Joseph
La Délimitation des Vins de la Gironde. Extraits des Séances des 12, 24, 31 mai et 14 juin 1911 [ Edition originale ] [ Avec : ] Les Conséquences juridiques et économiques d'un décret de Délimitation, par Louis David [ Avec : ] Fondements juridiques de la Délimitation du Cru bordelais (l'Appellation et la Marque "Bordeaux") Conférence faite à l'Athénée de Bordeaux le 29 mai 1910 par M. Joseph Benzacar
3 vol. in-8, La Délimitation des Vins de la Gironde. Extraits des Séances des 12, 24, 31 mai et 14 juin 1911, Imprimerie Nouvelle F. Pech et Cie, Bordeaux, 1911, 78 pp. [ Edition originale ] [ Avec : ] Les Conséquences juridiques et économiques d'un décret de Délimitation, par Louis David, Imprimerie G. Gounouilhou, Bordeaux, 1910, 8 pp. [ Avec : ] Fondements juridiques de la Délimitation du Cru bordelais (l'Appellation et la Marque "Bordeaux") Conférence faite à l'Athénée de Bordeaux le 29 mai 1910 par M. Joseph Benzacar, Imprimerie A. Barthélémy, Bordeaux, 1910, 31 pp. Réunion de ces 3 documents rares, en édition originale, et relatifs à la délimitation des vins de la Gironde établie en 1911, et précisant des aires d'appellation. Etat satisfaisant (accrocs avec petits mq. au dos du premier document, couv. de la dernière brochure débrochée avec accroc, bon état intérieur). Prix de l'ensemble, non séparable. Français
|
|
|
Collectif ; Fédération Historique du Sud-Ouest
Arcachon et le Val de Leyre. Histoire - Art - Economie
1 vol. in-8 br., Fédération Historique du Sud-Ouest, Actes du XXVIe Congrès d'études régionales tenu à Arcachon les 27 et 28 avril 1974, 138 pp. Très bon état Français
|
|
|
Collectif ; GILBERT-DESVALLONS, A.
Gouvernement général de l'Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Instructions aux Administrateurs sur l'application du Décret du 16 août 1912 portant réorganisation de la Justice indigène en Afrique Occidentale Française [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-8 br., Imprimerie Ternaux, Dakar, 1913, 197 pp. A. Gilbert-Desvallons était président de la Chambre d'homologation. Bon état Français
|
|
|
Collectif ; GOHIER (Sign.) ; DEFORGUES (Sign.)
[ 3 décrets de la Révolution Française sur les Marchés Publics ] Décret de la Convention Nationale, du 11e jour du 2e mois de l’an second de la République Française, une & indivisible, Relatif aux modes de paiement des Marchés passés pour le compte de la République. ( N° 1828) ; Décret de la Convention Nationale du 17e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Portant que les Marchés et les Comptes seront stipulés et rendus en livres, décimes et centimes. (N° 1959 ) ; Décret de la Convention Nationale, Du 4 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, qui règle les formes à suivre pour contraindre les Entrepreneurs & Fournisseurs qui ont passé des marchés avec les Agens de la République, à exécuter leurs engagemens. (N° 441)
3 fasc. in-8 br., s.d. ( 1793 ) , dont 1 fasc. A Bordeaux, chez Castillon, 2 pp. + 1 f. vierge, dont 1 fasc. A Bordeaux, chez A. Levieux, 4 pp. et dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’imprimerie de Simon Lacourt, 3 pp. Etat satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, petite annot. ms. d’époque en tête, rouss., bon état par ailleurs). Prix pour l’ensemble. Rappel des titres : Décret de la Convention Nationale, du 11e jour du 2e mois de l’an second de la République FRançaise, une & indivisible, Relatif aux modes de paiement des Marchés passés pour le compte de la République. ( N° 1828) ; Décret de la Convention Nationale du 17e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Portant que les Marchés et les Comptes seront stipulés et rendus en livres, décimes et centimes. (N° 1959 ) ; Décret de la Convention Nationale, Du 4 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, qui règle les formes à suivre pour contraindre les Entrepreneurs & Fournisseurs qui ont passé des marchés avec les Agens de la République, à exécuter leurs engagemens. (N° 441) Français
|
|
|
Collectif ; LOUIS XIV
[ Edit portant Règlement pour la Punition des Duels et Rencontres ] "Donné à Paris au mois de Septembre 1651 & de nostre regne le neuviesme, signé LOUYS, à costé, visa, Et plus bas, Par le Roy, De Guenegaud, & scellé dy grand Seau de cire verte sur lacs de soye rouge & verte".
1 vol. in-8 reliure fin XIXe bradel demi-percaline grise, s.l.n.d. [ circa 1651 ], pp. 3-32. Rappel du titre complet : [ Edit portant Règlement pour la Punition des Duels et Rencontres ] "Donné à Paris au mois de Septembre 1651 & de nostre regne le neuviesme, signé LOUYS, à costé, visa, Et plus bas, Par le Roy, De Guenegaud, & scellé dy grand Seau de cire verte sur lacs de soye rouge & verte". Rare exemplaire d'une édition ancienne de cet édit sur le duel (sans page de titre et peut-être tirée d'un recueil d'édits du temps), sans doute contemporaine de sa promulgation. Encore mineur, Louis XIV y affirme avec fermeté l'importance de la cessation des duels dans le Royaume de France : " Nous estimons ne pouvoir plus efficacement attirer les grâces et bénédictions du Ciel sur Nous et sur nos Etats qu’en commençant nos actions, à l’entrée de notre majorité, par une forte et sévère opposition aux pernicieux désordres des duels et combats par rencontres, dont l’usage est non seulement contraire aux Lois de la Religion chrétienne et aux nôtres, mais très préjudiciable à nos sujets, et principalement à notre noblesse". Les sujets sont invités à éviter toutes voies de fait, et l'appel en duel (comme la réponse audit appel) sont formellement prohibés. Bon exemplaire (petite tâche rouge sur couv. en mors, très bon état par ailleurs) de cette pièce rare et intéressante pour l'histoire du Duel en France. Français
|
|
|
Collectif ; Ministère de l'Intérieur et des Cultes
Loi de 1838. Discussions des Députés et des Pairs [ Discussion de la loi du 30 juin 1838 sur les Aliénés à la Chambre des Députés et à la Chambre des Pairs ] (5 Tomes - Complet)
5 vol. in-8 br. sous étui commun, Analectes, Théraplix, 1989, circa 200 pp. par vol. Bel exemplaire en parfait état, bien complet des 5 volumes sous étui, de cette reproduction de l'édition Berger-Levrault de 1884. La loi du 30 juin 1838, dite « Loi des aliénés », promulguée sous Louis-Philippe traitait des institutions et de la prise en charge des malades mentaux et des enfants aliénés ; elle demeura en vigueur plus de 150 ans. Français
|
|
|
Collectif ; Ministère des Finances ; Histoire Générale des Impôts
Code Général des Impôts. Législation applicable au 1er Mai 1959
1 classeur à feuillet mobiles format in-4, Imprimerie Nationale, Paris, 1959, XV-834-70-47 pp. Bon état. Peu commun. Sur la fiscalité française au début de la Ve République. Une époque marquée notamment par la mise en place progressive de la T.V.A. Français
|
|
|
検索結果のメールを受信する
PDFファイルの検索結果をダウンロード
RSSフィード
パーマネントリンク
